Remplissage du Carnet TIR par le Titulaire avant le départ Maroc, 9-10 juin 2010 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Scénario 1 Jean.

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Transcription de la présentation:

Remplissage du Carnet TIR par le Titulaire avant le départ Maroc, 9-10 juin 2010 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Scénario 1 Jean Acri Conseiller spécial TIR Vakhtang Zarandia Responsable–Chaîne de garantie TIR

Couverture  Champs 6 – 12 à remplir par le titulaire du Carnet TIR avant utilisation © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Page 2

© Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Page 3 Champs: 6.Pays de départ (et code ISO à 3 lettres) : France (FRA)France (FRA) 7.Pays de destination (et code ISO à 3 lettres) : Maroc (MAR)Maroc (MAR) 8.N° d’immatriculation du véhicule: MA MA N° et date du certificat d’agrément (doit être valable toute la durée du transport): / / Si les marchandises sont transportées par conteneur, le numéro d’identification du(des) conteneur(s) doit être indiqué dans le champ 10, mais les champs 8 et 9 ne doivent pas être remplis 12.Signature du titulaire du Carnet TIR France (FRA) Maroc (MAR) MA /2011 Couverture

Couverture Champ 11:  “Marchandises pondéreuses ou volumineuses” ne nécessitent pas de scellés ou de certificats d’agrément  MHR/HVG Marchandises à haut risque  Nom & détails concernant le sous- traitant  Autres commentaires. © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Page 4 SI NECESSAIRE

Manifeste jaune de marchandises  Champs 2–15 sont à remplir par le Titulaire ou son agent avec la même information sur toutes les pages blanches et vertes (volets 1 et 2), avant utilisation Chaque page doit être remplie de la même façon © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Page 5

Champs: 2.Nom(s) et lieu(x) du bureau de douane de départ : Paris, LyonParis, Lyon 4.Coordonnées complètes du titulaire avec son numéro d’identification et le numéro EORI (tampon recommandé) : Casa & Co / 1, rue du Maroc /MAR/085/1; ES/78686Casa & Co / 1, rue du Maroc /MAR/085/1; ES/ Pays de départ avec code ISO à 3 lettres: France (FRA)France (FRA) 6.Pays de destination avec code ISO à 3 lettres: Maroc (MAR)Maroc (MAR) © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Paris Lyon Casa & Co 1, rue du Maroc MAR/085/1 ES78686 France (FRA) Maroc (MAR) Manifeste jaune de marchandises

Champs: 7.N° d’immatriculation du véhicule: MA MA Documents d’accompagnement annexés: CMR:16549 / CMR:756457CMR:16549 / CMR: Invoice: / Invoice:465-67Invoice: / Invoice: a) compartiment(s) de chargement: b) marques des colis: Marchandises – nombre et description Paris: Chemises en coton; 53 colisParis: Chemises en coton; 53 colis Lyon: Câbles; 33 colisLyon: Câbles; 33 colis - Les données sur la marchandise qui sera chargée à Lyon va être rayée par la douane de départ à Paris. Mais le titulaire doit quand même indiquer la totalité des marchandises qui seront transportées sur tous les volets. © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Paris Lyon Casa & Co 1, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 France (FRA) Maroc (MAR) MA CMR: CMR: Invoice: Invoice : Paris: Chemises en coton 53 colis Lyon: Câbles 33 colis Manifeste de marchandises

Champs: 11.Poids brut des marchandises en kg et le poids total: 2’432,02’432,0 4’876,04’876,0 Total: 7’308,0 12.Nom(s) du(des) bureau(x) de douane de destination et nombre de colis destinés à chaque bureau: CasablancaCasablanca /14./15. Signature du Titulaire (manuelle), lieu et date (tampon recommandé) : Paris, 5 mai 2010Paris, 5 mai 2010 SignatureSignature © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Paris Lyon Casa & Co 1, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 France (FRA) Maroc (MAR) MA Casablanca86 Paris, 5 mai 2010 CMR: CMR: Invoice: Invoice : Paris: Chemises en coton 53 colis Lyon: Câbles 33 colis 2’432,0 4’876,0 7’308,0

Volet blanc  Champs 2-15 du volet blanc (volet 1) doivent être remplis par le Titulaire avant utilisation © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Page 9 Sur tous les volets du Carnet TIR

© Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Champs: 2.Nom(s) et lieu(x) du bureau de douane de départ : Paris, LyonParis, Lyon 4.Coordonnées complètes du titulaire avec son numéro d’identification et le numéro EORI (tampon recommandé) : Casa & Co / 1, rue du Maroc /MAR/085/1;ES/78686Casa & Co / 1, rue du Maroc /MAR/085/1;ES/ Pays de départ avec code ISO à 3 lettres: France (FRA)France (FRA) 6.Pays de destination avec code ISO à 3 lettres: Maroc (MAR)Maroc (MAR) ParisLyon Casa & Co 1, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 France (FRA) Maroc (MAR) Volet 1 page 1

© Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Page 11 Champs: 7.N° d’immatriculation du véhicule: MA MA Documents d’accompagnement annexés: CMR:16549 / CMR:75657CMR:16549 / CMR:75657 Invoice: / Invoice:456-67Invoice: / Invoice: a) compartiment(s) de chargement: b) marques des colis: b) marques des colis: Marchandises – nombre et description: Paris: Chemises en coton; 53 colisParis: Chemises en coton; 53 colis Lyon: Câbles; 33 colisLyon: Câbles; 33 colis - Les données sur la marchandise qui sera chargée à Lyon vont être rayées par la douane de départ à Paris. Mais le titulaire doit quand même indiquer la totalité des marchandises qui seront transportées sur tous les volets. Paris Lyon Casa & Co 1, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 France (FRA) Maroc (MAR) MA CMR: CMR: Invoice: Invoice : Paris: Chemises en coton 53 colis Lyon: Câbles 33 colis Volet 1 page 1

© Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Champs: 11.Poids brut des marchandises en kg et le poids total: 2’432,02’432,0 4’876,04’876,0 7’308,07’308,0 12.Nom(s) du(des) bureau(x) de douane de destination et nombre de colis destinés à chaque bureau: CasablancaCasablanca /14./15. Signature du Titulaire (manuelle), lieu et date (tampon recommandé) : Paris, 5 mai 2010Paris, 5 mai 2010 SignatureSignature ParisLyon Casa & Co 1, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 France (FRA)Maroc (MAR) MA Casablanca86 Paris, 5 mai 2010 CMR: CMR: Invoice: Invoice : Paris: Chemises en coton 53 colis Lyon: Câbles 33 colis 2’432,0 4’876,0 7’308,0 Volet blanc

Volet vert  Champs 2-15 du volet vert (volet 2) doivent être remplis par le Titulaire avant utilisation © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Page 13 Sur tous les volets du Carnet TIR

© Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Champs: 2.Nom(s) et lieu(x) du bureau de douane de départ : Paris, LyonParis, Lyon 4.Coordonnées complètes du titulaire avec son numéro d’identification et le numéro EORI (tampon recommandé) : Casa & Co / 1, rue du Maroc /MAR/085/1; ES78686Casa & Co / 1, rue du Maroc /MAR/085/1; ES Pays de départ avec code ISO à 3 lettres: France (FRA)France (FRA) 6.Pays de destination avec code ISO à 3 lettres: Maroc (MAR)Maroc (MAR) ParisLyon Casa & Co 1, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 France (FRA)Maroc (MAR) Volet 2 page 2

© Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Champs: 7.N° d’immatriculation du véhicule: MA MA Documents d’accompagnement annexés: CMR:16549 / CMR: CMR:16549 / CMR: Invoice: / Invoice:456-67Invoice: / Invoice: a) compartiment(s) de chargement: b) marques des colis: Marchandises – nombre et description: Paris: Chemises en coton; 53 colisParis: Chemises en coton; 53 colis Lyon: Câbles; 33 colisLyon: Câbles; 33 colis - Les données sur la marchandise qui sera chargée à Lyon vont être rayées par la douane de départ à Paris. Mais le titulaire doit quand même indiquer la totalité des marchandises qui seront transportées sur tous les volets. ParisLyon Casa & Co 1, rue du Maroc MAR/085/1 ES78686 France (FRA)Maroc (MAR) MA CMR: CMR: Invoice: Invoice : Paris: Chemises en coton 53 colis Lyon: Câbles 33 colis Volet 2 page 2

Champs: 11.Poids brut des marchandises en kg et le poids total: 2’432,02’432,0 4’876,04’876,0 7’308,07’308,0 12.Nom(s) du(des) bureau(x) de douane de destination et nombre de colis destinés à chaque bureau: CasablancaCasablanca /14./15. Signature du Titulaire (manuelle), lieu et date (tampon recommandé) : Paris, 5 mai 2010Paris, 5 mai 2010 Signature Signature © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 ParisLyon Casa & Co 1, rue du Maroc MAR/085/1 ES78686 France (FRA)Maroc (MAR) MA Casablanca86 Paris, 5 mai 2010 CMR: CMR: Invoice: Invoice : Paris: Chemises en coton 53 colis Lyon: Câbles 33 colis 2’432,0 4’876,0 7’308,0

Avant le départ  Champs 2 à 15: inscrire les mêmes informations sur tous les volets! © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Page 17 Sur tous les volets du Carnet TIR

Procès-verbal  Champ 5 du Formulaire – Procès-verbal de constat Page 18 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010

Page 19 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Champ: 5.Inscrire les coordonnées du titulaire (numéro d’identification unique et numéro EORI inclus) : Casa & Co / 1, rue du Maroc /MAR/085/1; ES/78686Casa & Co / 1, rue du Maroc /MAR/085/1; ES/78686 Casa & Co 1, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686

Fiche d’accompagnement © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Page 20

© Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Page 21