Comité Technique Thématique (CTT) Fonds Social Européen (FSE) 1er décembre 2014 CONSEIL RÉGIONAL D’AQUITAINE.

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Transcription de la présentation:

Comité Technique Thématique (CTT) Fonds Social Européen (FSE) 1er décembre 2014 CONSEIL RÉGIONAL D’AQUITAINE

Commission Permanente du 6 octobre 2014 Sous-mesure Projet : Projet Régional Qualité Apprentissage (PRQA) CFA ont bénéficié de subventions complémentaires Montants : cout total : ,73 € Dont ,62 € de Fonds social européen Pour le dispositif Innovation et adaptations pédagogiques Sous mesure Projet : Développement des missions d’Aquitaine Cap Métiers Montants : cout total : ,53 € Dont ,74 € de Fonds social européen Pour le dispositif Apprentissage

Commission Permanente du 6 octobre 2014 Sous-mesure Projet : Mise en concurrence 3 de l’année 2010 (MC ) Programmation de formations complémentaires Montants: cout total : ,34€. Dont ,15€ de Fonds social européen Sous-mesure Projet : Mise en concurrence 5 de l’année 2012 (MC ) Montants: cout total : ,40€ Dong ,80 € de Fonds social européen Pour le dispositif programme régional de formation (PRF)

Déprogrammation => 6 opérations "dormantes" : Sous mesure : ,15€ Sous-mesure : € TOTAL FSE REINJECTE : ,15 Réajustements Sous-mesure : ,81€ Sous-mesure 1.1.3: ,49€ Sous-mesure 1.2.1: ,91€ Sous-mesure : ,66€ ,45€ Sous-mesure : ,16€ Sous-mesure : ,9€ ,64€ TOTAL FSE REINJECTE : ,73€ MONTANT TOTAL FSE REINJECTE : ,88€ DEPROGRAMMATIONS – REAJUSTEMENTS Commission Permanente du 6 octobre 2014

COMMISSION PERMANENTE DU 24 NOVEMBRE 2014 Sous-mesure Projet : Mise en concurrence 5 de l’année 2012 (MC5 2012) Programmation complémentaire de la rémunération des stagiaires Montants : Coût total : ,96 € Dont ,33 € de Fonds social européen Pour le dispositif programme régional de formation (PRF)

Déprogrammation => 3 opérations "dormantes" Sous mesure : ,00 € Sous-mesure : ,00 € TOTAL FSE REINJECTE : € Réajustement => 6 opérations Sous-mesure : ,51 € Sous-mesure : ,65 € Sous-mesure : ,77 € Sous-mesure : ,83 € TOTAL FSE REINJECTE : ,76€ MONTANT TOTAL FSE REINJECTE : ,76€ DEPROGRAMMATIONS – REAJUSTEMENTS Commission Permanente du 24 novembre 2014

PROGRAMMATION CUMULEE POUR CE COMITE TECHNIQUE THEMATIQUE, LA PROGRAMMATION DU CONSEIL REGIONAL D'AQUITAINE, S'ELEVE A € de FONDS SOCIAL EUROPEEN

ÉTAT D'AVANCEMENT DU PO FSE DU 01/01/2007 AU 27/11/2014 (SOURCE PRESAGE) TOTAL MAQUETTE COUT TOTAL Subvention globale € MAQUETTE FSE Subvention globale € MONTANT FSE Programmé € TAUX DE PROGRAMMATION (/ maquette) 108 % COUT TOTAL Retenu après CSF € COUT TOTAL Validé par l’AC € MONTANT FSE Retenu après CSF €

SUIVI MAQUETTE FSE DETAIL PAR AXE (AU 27/11/2014) MAQUETTE FSE MONTANTS FSE PROGRAMMES %MONTANTS FSE APRES CONTRÔLE DE L’ AC % Axe % % Axe % % Axe % % Axe % % Axe % % TOTAL % %