Le Conseil de Développement du Grésivaudan
ACCUEIL DES NOUVEAUX MEMBRES DU CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT Le Conseil de Développement du Grésivaudan Plénière du 3 mars 2015
UN HISTORIQUE DES CONSEILS DE DÉVELOPPEMENT
Communauté de communes Commission du CD pour avis CDDRA Participation aux commissions de la communauté de communes Bureau Groupe d’animation Bureau LE CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT PRÉSENTATION Assemblée plénière Grandes orientations / avis Comité de pilotage CDDRA 3 représentants CD avec voix délibérative Réseau des conseils de développement
DÉMOCRATIE PARTICIPATIVE - DÉVELOPPEMENT DURABLE L’UN PAS SANS L’AUTRE ! 5
CHARTE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE DU PAYS DU GRÉSIVAUDAN LES ORIENTITIONS DE DEVELOPPEMENT AXE 1 : LUTTER CONTRE LES DESEQUILIBRES AXE 2 : RENFORCER LES SOLIDARITES ACTIVES AXE 3 : PROMOUVOIR UN DYNAMISME DURABLE 4. LES PARTENARIATS TERRITORIAUX 5. LE RESEAU DES CONSEILS DE DEVELOPPEMENT 6
UNE VISION PARTAGÉE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE 7 La gouvernance
PLÉNIÈRE DU 10 MARS Différentes Candidatures, désignation à la prochaine plénière : 4 membres pour le groupe d’animation (GA) 4 membres pour le bureau (4 du groupe d’animation + 4 supplémentaires) 2 membres titulaires et 2 membres suppléants pour chaque commission 3 membres titulaires et suppléants au COPIL du CDDRA 1 membre titulaire 1 suppléant au programme Leader 1 membre titulaire 1 suppléant à l’Espace Belledonne
MERCI POUR VOTRE ATTENTION ET POUR VOTRE PARTICIPATION
LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LE GRÉSIVAUDAN Intervention de Gérard COHARD 1 er vice président de la communauté de communes en charge de la proximité, des territoires et du plan climat Elu référent auprès du conseil de développement
COMMUNAUTÉ DE PROJETS, TERRITOIRE D’INNOVATION
47 communes 677 km² habitants (Source INSEE- Dernier recensement 2011) 144 habitants/km² 16 zones d’activités intercommunales dont 4 friches industrielles Près de 7300 entreprises implantées sur le territoire hectares de surfaces agricoles soit 20% du territoire hectares de surfaces boisées et propriétaires forestiers 950 km de sentiers inscrits au Plan Départemental de Randonnée Pédestre 6 stations de ski 2 stations thermales Le Grésivaudan : Données clés du territoire 12
CREATION : 1 er janvier Les cinq communautés de communes situées dans le Grésivaudan fusionnent en une seule structure administrative intégrant également onze communes dites isolées. Depuis, 11 syndicats (SIVU, SIVOM ou syndicats mixtes) ont été dissous suite à la fusion des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI). LA GOUVERNANCE Le Conseil communautaire : 83 titulaires et 27 suppléants Le Bureau communautaire :18 membres Le Président 15 vice-présidents 2 conseillers délégués INSTANCE PARTICIPATIVE Le Conseil de Développement Regroupant des acteurs socio-économiques et associatifs du territoire, le Conseil de Développement accompagne les élus communautaires dans les réflexions engagées ainsi que la mise en œuvre des projets et actions de la collectivité. Il travaille en étroite collaboration avec les conseils de développement des territoires voisins. Le Grésivaudan : carte d’identité 13
Des agents au service du territoire 347 agents permanents au 31 décembre 2013 (172 en 2009) – Equivalent ETP = 317,62. Une masse salariale de 15M€ en 2013 € engagés en 2013 pour la formation des agents, soit 1,43% de la masse salariale 14
Budget 2014 : 128 M€ 15
Compétences obligatoires : Développement économique : aménagement, entretien et gestion des zones d’activités/ création, promotion et gestion de pépinières/ actions commerciales de promotion économique/ dispositifs contractuels d’intervention économique/ création d’entreprises… Aménagement de l’espace, notamment SCOT Transports et déplacements Compétences optionnelles : Voiries d’intérêt communautaire Logement (Plan Local de l’Habitat) Protection et mise en valeur de l’environnement : gestion des déchets/ aménagement et sécurisation des torrents, rivières et chantournes dans le cadre du contrat de rivière Construction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels, sportifs et de loisirs Action sociale d’intérêt communautaire en faveur des personnes âgées, à mobilité réduite, à la recherche d’emploi ou encore en faveur de la petite enfance et de la jeunesse. Compétences facultatives : Infrastructures cyclables Développement et aménagements sportifs de l’espace communautaire Développement et aménagements culturels de l’espace communautaire Elaboration, suivi et mise en œuvre du contrat de Pays et procédures contractuelles Aires de grand passage (Crolles) et d’accueil des gens du voyage (Pontcharra, Saint-Ismier). Le Grésivaudan : compétences 16
Le PCAET : Adopté le 23/09/2014, il vise à réduire les émissions de gaz à effet de serre et à préparer le territoire à la transition énergétique. Des outils au service du développement durable du territoire 17
CONTRAT DE DÉVELOPPEMENT DURABLE RHÔNE-ALPES DU GRÉSIVAUDAN CDDRA 18 Intervention de Pierre Mériaux Conseiller Régional Chef de projet régional CDDRA
Le CDDRA : La communauté a conclu un contrat avec la Région Rhône- Alpes visant sur la période 2010 /2105 à mobiliser 5.5M€ de financement pour des projets sur les axes suivants : économie, modes doux de déplacement et cohésion sociale.
COMMISSIONS THEMATIQUES LE GRESIVAUDAN COMMISSIONS THEMATIQUESVice-Présidents Economie BEGUERYPierre Agriculture et Forêt CHASSAGNEClaudine Emploi et Insertion COHARDRoger Déchets ménagers BORGChristophe Aménagement de l’espace et Foncier THERYLaurence Gens du voyage CARAGUELBruno Habitat-Logement BAILEHenri Culture LANGENIEUX-VILLARDPhilippe Jeunesse-Prévention MICHONBernard Personnes Agées MICHONBernard Petite enfance MIDALIFrançoise Numérique et Haut débit ROCCACécile Sports CHAVANDDaniel Tourisme ENGRANDChristophe Transports et déplacements FLANDIN-GRANGETDominique
RÉSEAU DES CONSEILS DE DÉVELOPPEMENT DE LA RÉGION GRENOBLOISE
CARTE PNR Vercors PNR Chartreuse CLD Alpes Sud Isère CLD Grésivaudan CD Pays Voironnais CLD Bièvre-Valloire CLD Sud Grésivaudan CD Agglo Grenobloise La Région Grenobloise + de 200 membres actifs + de habitants + de 330 communes Région grenobloise
Le réseau : une dynamique ↘ Le Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) projet fondateur du réseau ↘ Approche transversale sur un territoire supra communautaire ↘ Effet d’entraînement pour la démocratie locale ↘ Mise en réseau pour le partage et la diffusion ↘ Un interlocuteur reconnu sur la région grenobloise pour la qualité de ses contributions 23