TSB 1 AMNT-04 Réunion Préparatoire Victoria Falls, Zimbabwe, 23 juin 2004 par Houlin ZHAO Directeur Bureau de la normalisation des Télécommunications (TSB) Union Internationale des Télécommunications Place des Nations - CH-1211 Genève 20 - Suisse Tel: Fax: Courriel: Page web de l'UIT:

TSB 2 Histoire de l'AMNT (anciennement Assemblée Plénière du CCITT) CCITT (Comité Consultatif International Télégraphique et Téléphonique): 1956I e Assemblée plénière 1960II e Assemblée plénière Livre Rouge 1964III e Assemblée plénière Livre Bleu 1968IV e Assemblée plénière Livre Blanc 1972V e Assemblée plénière Livre Vert 1976VI e Assemblée plénière Livre Orange 1980VII e Assemblée plénière Livre Jaune 1984VIII e Assemblée plénière Livre Rouge 1988IX e Assemblée plénière Livre Bleu UIT-T (Union Internationale des Télécommunications - Secteur de la Normalisation des Télécommunications): e Conférence Mondiale de la Normalisation des Télécom. (CMNT-93), Helsinki e Conférence Mondiale de la Normalisation des Télécom. (CMNT-96), Genève e Assemblée Mondiale de la Normalisation des Télécom. (AMNT-2000), Montréal

TSB délégués de 86 pays 192 documents, 28 TDs, 23 documents d'information 8 journées de travail, pas de session de nuit (quelques réceptions) Quelques tâches difficiles, pas de vote Appel à candidatures pour les postes de présidents et de vice-présidents des Commissions d'études, et ce, pour la 1 e fois dans l'histoire du CCITT/UIT-T (l'engagement est une chose, ne pas souhaiter voir fonctionner la Commission d'études spéciale en est une autre) 15 Présidents nommés, dont 14 en provenance de l'industrie Plus de pouvoir pour le GCNT (Rés. 22) Nombre maximal de mandats pour les présidents et vice-présidents des CE (Rés. 35): 2 mandats consécutifs de 4 ans au même poste Normalisation en relation avec les intérêts des pays en développement (Rés. 17) Associés acceptés (Rés. 31) Réforme de l'UIT (Rés. 36) Contributions volontaires (Rés. 34) Recommandations A.7, A.8, A.9 Aspects relatifs à la régulation (Rés. 40) Statistiques de l'AMNT-2000

TSB 4 Lieu de la réunion:Florianópolis, Brésil, 5-14 octobre 2004 Symposium sur la Cybersécurité: 4 octobre 2004 Contrat UIT-Brésil: Signé le 24 septembre 2003 Lettre d'invitation:Invitation par le Secrétaire général de l'UIT le 27 octobre 2003 Circulaire TSB 221: 25 février 2004 Président:Candidat proposé par le Brésil AMNT-04

TSB 5 Participants qualifiés de l'AMNT-2004 (Convention de l'UIT, Article 25) a)Etats membres b)Observateurs représentant: - les organisations régionales des télécommunications; - les organisations intergouvernementales exploitant des systèmes satellitaires; - toute autre organisation régionale ou internationale traitant d'affaires intéressant l'Assemblée; - les Nations Unies; - les agences spécialisées des Nations Unies et l'Agence de l'énergie atomique. c)Membres du secteur Les fonctionnaires élus de l'UIT seront représentés à l'Assemblée à titre de conseil.

TSB 6 Adopter les méthodes et procédures de travail (Marrakech, 2002) Examiner les rapports des Commissions d'études et du GCNT Décider de la nécessité de maintenir, supprimer ou créer de nouveaux groupes et en désigner les présidents et vice-présidents (ces groupes ne pourront adopter ni Questions ni Recommandations) (Marrakech, 2002) Approuver, modifier ou rejeter des projets de Recommandations Approuver le programme de travail Décider de maintenir, supprimer ou détablir des Commissions d'études et leur allouer les Questions à étudier Grouper dans la mesure du possible les Questions intéressant les pays en développement pour faciliter leur participation Examiner et approuver les rapports du Directeur Possibilité de déléguer certaines tâches au GCNT Désigner les présidents et vice-présidents des Commissions d'études et du GCNT etc. Tâches de l'AMNT-2004 (Convention de l'UIT, Article 13 )

TSB 7 Commission 1:Commission de direction (Président: Brésil; Vice-présidents des différentes régions de l'UIT) Commission 2:Contrôle budgétaire Commission 3:Méthodes de travail de l'UIT-T Commission 4:Organisation et programme de travail de l'UIT-T Commission 5:Infrastructure des réseaux de télécommunication – Rapports des CE 4, 5, 6, 9, 11, 12, 13, 15, 16, 17 et CES Commission 6:Services de télécommunication et questions tarifaires – Rappports des CE 2 et 3 Commission 7:Commission de rédaction Structure proposée pour l'AMNT-04 (selon la Résolution 1, § 1.2)

TSB 8 Plan de travail proposé pour l'AMNT-2004 (selon la circulaire 221 du TSB) MatinAprès-midi Mardi 5 octobreChefs de délégations Séance d'ouverture Séance plénière (1) COM 1 Mercredi 6 octobreCOM 4 COM 2 COM 3 COM 6 Jeudi 7 octobreCOM 4 COM 5 COM 3 COM 5 Vendredi 8 octobreCOM 4 COM 6 COM 7 Chefs de délégation Séance plénière (2) COM 1 Lundi 11 octobreCOM 3 COM 5 COM 7 COM 6 COM 4 COM 7 Mardi 12 ocobreCOM 2 COM 3 COM 7 COM 4 COM 7 Chefs de délégation Mercredi 13 octobreSéance plénière (3) COM 7 Séance plénière (4) Jeudi 14 octobreSéance plénière (5)Séance plénière (6) Cérémonie de clôture

TSB 9 Le GCNT a accepté en novembre 2003 la proposition du Canada d'organiser un "Symposium sur la Cybersécurité" à l'AMNT-04 Discussion par liste courrielle close le 30 janvier 2004 Lieu: le même que l'AMNT-04 Date: 4 octobre 2004 Le comité de direction planifie actuellement les détails de la manifestation Thèmes potentiels: - évaluation des menaces mondiales sur la cybersécurité -réponses nationales et multinationales aux cybermenaces -questions normatives, politiques, régulatoires et légales - failles dans les normes de cybersécurité Manifestation AMNT-04: la cybersécurité

TSB 10 Comment envoyer des contributions: électroniquement: par courriel ou par le web copies papier: par la poste, par télécopie Dates limites de soumission: Pas de date limite, mais le plus tôt sera le mieux Traduction des documents: anglais, français et espagnol Un cybercafé et un radioréseau LAN seront disponibles sur place Quelques informations logistiques sur l'AMNT-2004

TSB 11 Méthodes de travail: AAP + TAP: pas de changements majeurs Toutefois, de nouvelles questions pourront être soulevées si la nouvelle structure diffère fondamentalement de la structure actuelle Les méthodes électroniques de travail (EDH) devraient être renforcées Ateliers et séminaires représenteront une part importante des activités régulières (les ateliers n'ont pas seulement un rôle d'information mais constituent un apport très utile et constructif pour les CE) Trouver des moyens pour admettre des options en l'absence d'accord unanime sur les Recommandations Renforcer la présence régionale et encourager les activités régionales Etablir des "Groupes" (groupe spécialisé, groupe de projet, etc…) pour traiter les besoins urgents Commentaires (1)

TSB 12 Considérations relatives à la structure Propositions et considérations constructives de la part des membres de l'UIT-T De plus Nous devons garder à l'esprit les besoins propres aux nouveaux venus, notamment ceux qui ont récemment augmenté leur participation aux activités de l'UIT-T Besoins pour le futur Besoins des régions Besoins des organismes de normalisation extérieurs, etc… Commentaires (2)

TSB 13 Coopération avec les organismes de normalisation Plus de flexibilité pour travailler avec les forums et les organismes de normalisation Faciliter l'adoption des résultats des travaux des organismes de normalisation comme Recommandations UIT-T Etablir des groupes mixtes avec les forums lorsque cela est justifié Promotion Plus d'agressivité S'adresser aux futurs membres potentiels: nouveaux acteurs, universités, institutions académiques Commentaires (3)

TSB 14 Aspects financiers -Encourager les contributions volontaires - Réduire les droits contributifs des universités ou leurs frais d'inscription aux réunions - etc… Enfin, et ce n'est pas le moins important - Accorder plus de prérogatives au GCNT - Demander au GCNT d'être plus efficace Commentaires (4)

TSB 15 Préparation dans les Régions Toutes les régions organiseront une réunion préparatoire régionale : Certaines régions en planifient deux Contributions régionales à la réunion du GCNT en juillet 2004 Contributions régionales à l'AMNT-04 Coordination régionale des candidatures aux postes de vice-présidence de l'AMNT-04 Consultations pour les postes de présidence et de vice-présidence des différentes commissions de l'AMNT-04

TSB 16 Une Lettre circulaire du TSB sera diffusée après la réunion du GCNT de juillet 2004: Elle invitera les membres à présenter des candidatures aux postes de présidence et de vice-présidence des Commissions d'études. Le président en titre pourra briguer un second mandat conformément à la Résolution 35 de l'AMNT. Candidatures aux postes de présidence et de vice-présidence des Commissions d'études

TSB 17 Première réunion préparatoire de la Télécommunauté Asie-Pacifique pour l'AMNT –16 mars 2004, Melbourne, Australie Organisée par l'APT sur invitation de l'Autorité Australienne des Communications, Australie Préparation de l'AMNT-2004 par l'APT

TSB 18 Projets de propositions communes de l'APT ThèmeGroupe de correspondancePays responsable Approbation de Recommandations UIT-T CG1Australie Approbation et suppression de Questions UIT-T CG1Japon Projet de coordination des activités de l'UIT-T CG2Japon Révision de la Résolution 17 de l'AMNT CG3Vietnam Plan d'action pour la mise en oeuvre de la Résolution 123 de la PP-02 (Marrakech, 2002) CG3Vietnam Questions sur la tarification du service Internet international * CG4Australie Dispositions relatives à la gouvernance d'Internet * CG4 * Le CG4 discutera de savoir s'il existe une communauté de vue suffisante au sein de l'APT pour soutenir ces propositions

TSB 19 CITEL PCC.I Equateur, mars 2004 à Le Brésil a présenté 2 propositions: (1) Restructuration des Commissions d'études de l'UIT-T - proposition transmise à la réunion sur la restructuration des CE de l'UIT-T tenue à Ottawa du 5 au 7 avril 2004 (2) Etablissement d'un "Forum de la normalisation technique": - proposition basée sur l'analyse du programme des ateliers UIT-T sera transmis à la réunion du GCNT de juillet 2004 Prochaines étapes: Des coordinateurs de CITEL ont été nommés pour étudier les questions propres à l'AMNT-04 Prochaines réunion préparatoires à l'AMNT-04: - semaine du mai, Washington, D.C. - 5 e réunion PCC.I: 3 au 6 août 2004, Paraguay

TSB 20 Nous attendons vos contributions À bientôt à l'AMNT de Florianópolis au Brésil