COMITÉ TECHNIQUE PARITAIRE – CTP LUNDI 20 JUIN 2011 Propositions pour la recherche

Rappel du contexte de la recherche à lUPMF 2010 : évaluation AERES de lUPMF Bonne évaluation des structures de recherche et de la politique scientifique de lUPMF Mais un nombre encore trop important denseignants- chercheurs non produisants 93 EC non rattachés à un laboratoire labélisé environ 90 EC membres de laboratoire labélisé évalués non- produisants par lAERES Soit 180 EC sur % de non-produisants Des conséquences sur la dotation financière attribuée à lUPMF

3 objectifs fixés pour la période Améliorer le taux dEC membres dun laboratoire labélisé 2010 : 78 % 2015 : 95 % 2. Améliorer le taux des EC produisants 2010 : 64% 2015 : 80% 3. Encourager le dépôt et la réussite des projets ANR

Une réflexion engagée pour latteinte des objectifs Mise en place de deux commissions mixtes CA-CS sur la recherche Commission « Organisation de la Recherche », animée par Etienne VERGES Commission « Dispositifs pour dynamiser la recherche », animée par Françoise BONTHOUX De nombreuses propositions formulées, dont certaines communes aux 2 commissions.

Des propositions communes pour la recherche Une fiche annuelle de service des EC (ex. CRAAEC) (soumis à avis du CTP) Cette fiche centralisera, sur un document unique et commun à toutes les composantes, lintégralité du service de lEC : service pédagogique, de recherche, charges administratives, etc. Une prise en compte dans le référentiel des EC et lattribution de primes corrélées pour les fonctions suivantes : Responsables reconnus par lUPMF déquipe de recherche dau moins 20 personnes => 20 heures Porteurs de contrat ANR et PCRD => 40 heures (soumis à avis du CTP) Un principe de définition du service et de rémunération des heures complémentaires des EC (soumis à avis du CTP)

Principe de définition du service et de rémunération des heures complémentaires des EC EC produisant Mais principe de raison (192HC ?) EC non-produisant LEC ne veut pas faire des HC LEC veut faire des HC Pas de limitation dHC Proposition de modulation de service avec accord de lEC Difficile dagir sur un retour à la recherche LEC ne veut pas faire de recherche LEC veut revenir à la recherche 2 types Hors labo (considéré comme non- produisant par le MESR ) Membre dun labo mais ne répondant aux critères de production scientifique 2 types Hors labo (considéré comme non- produisant par le MESR ) Membre dun labo mais ne répondant aux critères de production scientifique

Mise en œuvre des dispositifs Après consultation des directeurs de composantes (14 juin 2011) Année universitaire : année de transition Les dispositifs 1 et 2 seront mis en œuvre de la façon suivante : Dispositif 1 : assoupli à 64 heures Dispositif 2 : ramené à zéro (déclenchement immédiat du paiement des HC) après contrat de retour à la recherche passé entre lEC, le Dir UFR, le Dir. Labo, validé par le VPCS A compter de lannée universitaire : mise en œuvre des dispositifs (cf. schéma)