La DHG Comment ça marche ? Version du 19/01/2009 1

Les différentes étapes 1 – Effectifs 2 – Besoins 3 – DHG 4 – TRM 5 – Ajustements 6 – EdT La préparation de rentrée commence avec les prévisions d’effectifs et la détermination des besoins de l’établissement. L’attribution de la DHG par les autorités académiques permets de construire un TRMD qui demande des ajustements de moyens (HS, CSD, suppression de poste). L’emploi du temps (classe et élèves) est la traduction finale du TRMD. 2

Prévisions d'effectifs Cette opération peut être préparée immédiatement après le constat définitif de rentrée, sur la base des effectifs arrêtés. Les services académiques appliquent pour leurs propres révisions la méthode des TAP (Taux Apparents de Passage). Après comparaison de leurs prévisions avec celles du chef d'établissement, les autorités académiques arrêtent une prévision officielle, au cours du premier trimestre, qui sert de base de calcul à la DHG. Cette méthode consiste à comparer les effectifs d'une année sur l'autre à un niveau donné sans analyser les causes des différences, et à reporter la même proportion sur l'année à venir. Éventuellement, on peut lisser les variations en prenant la moyenne de plusieurs années. Les TAP sont une méthode rapide et fiable quand il s'agit de grands nombres et pour suivre les grandes tendances, mais qui expose à de graves erreurs à petite échelle. 3 3

La D.H.G « Dotation » : attribuée à l’établissement par le rectorat pour les lycées et LP et par l’I.A. pour les collèges à partir des prévisions d’effectifs. « Horaire » : Un volume horaire, décomposé en Heures Postes (HP) Heures Supplémentaires Année (HSA). « Globale » : comprend toutes les heures (enseignement, décharges, UNSS etc…) 4 4

Le parcours de la DHG I.A. (collège) Rectorat (Lycée et LP) Vote Etablissement autonome Chef d’établissement Commission Permanente Propose une répartition de la DHG Débat et prépare le projet Conseil Pédagogique Propose des axes pédagogiques Conseil d’Administration Vote Les enseignants doivent s’emparer des instances pour y peser

Tableaux de Répartition des Moyens par Discipline Le T.R.M.D. ? DHG Structure Personnels Tableaux de Répartition des Moyens par Discipline 6 6

La structure C’est le nombre de classes par niveau Exemples : 4 classes de 6e 3 classes de 5e 3 classes 4e 3 classes de 3e 4 classes de 2nde 1 classe de 1ere L 2 classes de 1ere S 1 classe de 1ere STG 1 classe de Tle L 2 classes de Tle S 1 classe de Tle STG 7 7

La structure Comprend également les choix pédagogiques Exemples : Dédoublement de classes Constitution des sections (lycée et LP) Dispositifs spécifiques (IDD, TPE, Aide individualisée, Accompagnement personnalisé, heures libres en 5e et 4e…) Ces choix « consomment » des heures d’enseignement 8 8

Les personnels Ce sont les enseignants affectés dans l’établissement. Ils « apportent » des heures d’enseignement. Un certifié, Un PLP ou un PEGC apporte 18 heures de cours Un agrégé apporte 15 heures (17h pour l’EPS) Un enseignant d’EPS apporte 20 heures NB : les temps partiels et les décharges à responsabilité académiques sont à retirer de l’apport 9 9

Deux impératifs : contraintes : Assurer les enseignements obligatoires Rester dans les limites de la dotation contraintes : Respecter les obligations de service des profs Prendre en compte le projet d’établissement et les contrats d’objectifs. 10 10

HSA, CSD, CSR etc…. Une fois la structure arrêtée, on calcule les besoins par discipline. C’est de là que découlent les mesures concernant les personnels 11 11

HSA, CSD, CSR etc…. Exemple : Les 3 heures restantes seront des HSA à répartir entre les collègues HSA, CSD, CSR etc…. Exemple : En Mathématiques, le TRMD prévoit 54 heures de cours à assurer. L’équipe de l’établissement est composée de 2 certifiés et 1 agrégé. Ils apportent 2x18 + 15 heures = 51 heures. On aura donc 51 heures de maths en Heures Postes. 12 12

HSA, CSD, CSR etc…. En Français, on a besoin de 60 heures. Comme il n’y a pas assez d’heures de français, l’un des enseignants va devoir aller effectuer un complément de service de 3 heures dans un autre établissement. L’établissement d’origine donne des heures, pour lui, c’est donc un complément de service donné (CSD). HSA, CSD, CSR etc…. En Français, on a besoin de 60 heures. L’équipe est composée de 4 certifiés dont 1 à 50%. L’apport total est donc de 3x18 + 1x9 = 63 heures. 13 13

L’établissement doit demander à recevoir 3 heures d’un autre établissement. Ce sera un complément de service reçu (CSR), pris sur les HP dans la DHG. HSA, CSD, CSR etc…. En Arts plastiques, il faut 12 heures dans l’établissement. Il n’y a qu’un seul enseignant : un certifié à mi-temps qui n’apporte que 9 heures. Comme il est à temps partiel il ne peut pas avoir d’HSA. 14 14

Les suppressions de poste. Elles découlent de la dotation en Heures Postes et de sa répartition. 15 15

Les suppressions de poste. Exemple : Un collège dispose d’une dotation de 385 HP Son équipe est constituée de 18 certifiés, 2 agrégés, 3 profs d’EPS dont 1 a mi-temps. L’équipe apporte au total 18x18 + 2x15 + 2,5x20 heures = 404 heures Le TRMD final doit donc permettre de « récupérer » 19 heures 16 16

Les suppressions de poste. Une partie de l’écart peut-être compensé en CSD Si l’apport des personnels reste supérieur à la dotation en HP, il devient obligatoire de fermer un postes. La fermeture de poste réduit l’apport d’heures des personnels et permet de respecter la dotation en HP 17 17

Ce choix relève de la responsabilité du C.A. Pourquoi ce poste là ? Plusieurs critères peuvent jouer pour déterminer le ou les postes qui seront fermé(s) l’écart entre apports et besoins selon les disciplines les possibilités pour les enseignants de la discipline d’assurer des HSA pour compenser la fermeture. les départs en retraites ou demandes de mutation dans la discipline (pour éviter les Mesures de Carte Scolaire). Ce choix relève de la responsabilité du C.A. 18 18

Mais en pratique… Ces descriptions théoriques fonctionnent lorsque les DHG sont suffisantes. Lorsqu’elles sont trop contraintes, il faut parfois jouer sur le TRMD pour respecter la DHG ce qui donne des situations aberrantes : Compléments de services et heures sup dans la même discipline postes supprimés mais nombreuses HSA etc… 19 19