Point de situation sur le secteur 2 et des dépassements d’honoraires en chirurgie

Secteur 2 et dépassements d’honoraires en chirurgie Répartition par secteur conventionnel et taux de dépassement Variations géographiques Évolutions dans le temps

Cadrage démographique Au 31/12/2005 Hors hospitaliers plein temp,s augmentation des effectifs de 1,4% en moyenne sur les 10 dernières années, de 0,6% en 2005 et 0,2% en 2006 (chiffres provisoires)

La situation en 2006 par spécialité chirurgicale

Distribution du taux de dépassement en 2005

Taux de dépassement selon la valeur de l’acte Chirurgiens généraux et spécialisés hors orthopédie, urologie, neurochirurgie Source : Erasme V1, Régime Général, soins exécutés au cours du mois de mai 2006 Différence de fréquence de dépassement entre actes techniques et actes cliniques - 1/3 des actes en CS réalisés avec plus de 100% de dépassement La part des actes avec dépassement augmente avec le tarif pour les actes techniques Ici, on a une répartition des actes selon la valeur de l’acte et le taux de remboursement (définition…). Chirurgiens sont présentés car de nombreux chirurgiens exercent en secteur 2 et c’est une spécialité à forte composante technique. Champ : soins exécutés en mai 2006 hors soins sur les bénéficiaires de la CMU Tx de dépassement de 100% : prix*2 Tx de dépassement de 200% : prix*3 14% pour les CS et 71,5% sur les actes techniques les moins chers. 68,8% des actes en C2 ont un dépassement limité à 20€. 1/3 des actes en CS ont été réalisés avec un dépassement supérieur à 100% soit plus de 46€.

Taux de dépassement selon la valeur de l’acte Tous chirurgiens incluant orthopédistes, urologues, neurochirurgiens Source : Erasme V1, Régime Général, soins exécutés au cours du mois de mai 2006 Ici, on a une répartition des actes selon la valeur de l’acte et le taux de remboursement (définition…). Chirurgiens sont présentés car de nombreux chirurgiens exercent en secteur 2 et c’est une spécialité à forte composante technique. Champ : soins exécutés en mai 2006 hors soins sur les bénéficiaires de la CMU Tx de dépassement de 100% : prix*2 Tx de dépassement de 200% : prix*3 14% pour les CS et 71,5% sur les actes techniques les moins chers. 68,8% des actes en C2 ont un dépassement limité à 20€. 1/3 des actes en CS ont été réalisés avec un dépassement supérieur à 100% soit plus de 46€.

Variations géographiques par spécialité chirurgicale Dans une quinzaine de départements, plus de 90% des chirurgiens sont en secteur 2 ou 1 DP Les taux moyens de dépassements varient de 1 à 10 entre départements Le taux de dépassement est plus élevé dans les zones à forte proportion de secteur 2

Dépassements de janvier à novembre 2006 : Total Chirurgiens Source : Erasme V1 – Mois de remboursement, régime général (hors SLM), hors HTP, praticiens conventionnés. Part des chirurgiens libéraux conventionnés en secteur 2 et 1 DP Taux de dépassement (dép./HSD) des chirurgiens libéraux conventionnés du secteur 2 et 1

Dépassements de janvier à novembre 2006 : Chirurgiens généraux, infantiles, digestifs, plasticiens, vasculaires, thoracique et cardiovasculaires hors chirurgie maxillo faciale Source : Erasme V1 – Mois de remboursement, régime général (hors SLM), hors HTP, praticiens conventionnés. Taux de dépassement (dép./HSD) des chirurgiens libéraux conventionnés du secteur 2 et 1 DP Part des chirurgiens libéraux conventionnés en secteur 2 et 1 DP

Dépassements de janvier à novembre 2006 : Chirurgiens orthopédiques Source : Erasme V1 – Mois de remboursement, régime général (hors SLM), hors HTP, praticiens conventionnés. Part des chirurgiens orthopédiques libéraux conventionnés en secteur 2 et 1 DP Taux de dépassement (dép./HSD) des chirurgiens orthopédiques libéraux conventionnés du secteur 2 et 1DP

Dépassements de janvier à novembre 2006 : Chirurgiens urologues Source : Erasme V1 – Mois de remboursement, régime général (hors SLM), hors HTP, praticiens conventionnés. Part des chirurgiens urologues libéraux conventionnés en secteur 2 et 1 DP Taux de dépassement (dép./HSD)des chirurgiens urologues libéraux conventionnés du secteur 2 et 1 DP

Dépassements de janvier à novembre 2006 : Neuro-Chirurgiens Source : Erasme V1 – Mois de remboursement, régime général (hors SLM), hors HTP, praticiens conventionnés. Part des neuro-chirurgiens libéraux conventionnés en secteur 2 et 1 DP Taux de dépassement (dép./HSD) des neuro-chirurgiens libéraux conventionnés du secteur 2 et 1 DP

Relation entre part du secteur 2 et taux de dépassement Chirurgiens généraux, infantiles, digestifs, plasticiens, vasculaires, thoraciques et cardiovasculaires (hors chirurgie maxillo faciale)

Évolution dans le temps Evolution sur longue période de la part des effectifs en secteur 2 et secteur 1 avec DP Source SNIR

Évolution dans le temps Part du secteur 2 parmi les nouveaux installés : 86% en 2004, 83%en 2005 Sur les 9 premiers mois de 2006 (données provisoires1), évolution des effectifs : Secteur 1 : -2,9% Secteur 2 : +1,2% Total : +0,2% 1 Source Erasme (régime général),hors SLM

Évolution dans le temps