Les Sites de PI utiles www.inpi.fr Site généraliste, formulaires en ligne Bases brevets, Ici- marques, et Euridile (sociétés) Llien vers « espacenet » www.european-patent-office.org OEB: accès à : « espacenet »(recherche brevet. monde « epoline » Registre européen des entier) ou http://ep.espacenet.com brevets (ou www.opoline.org) www.uspto.gov. Site de l’office US des brevets et des marques www.wipo.int PCT , Marques internationales D et M internationaux Centre d ’arbitrage et de médiation http://oami.eu.int site de l ’office des marques communautaires Bases professionnelles www.plutarque.com/expert (Inpi) www.delphion.com (IBM) Noms de domaine en.fr : www.afnic.asso.fr & www.icann.org liste des organismes d ’enregistrement des noms de domaine généralistes en .com, .net, .org, .biz, .info, .nom

Brevets: Internet: www.inpi.fr Les 2 dernières années des demandes françaises, européennes et internationales de brevets d'invention plus de 300 000 demandes interrogeables en français par numéro, déposant/inventeur, titre/résumé et Classification Internationale des Brevets (CIB). Texte complet pour les demandes françaises. Recherche en langage naturel des symboles CIB. Mise à jour: - hebdomadaire pour les demandes FR - mensuelle pour les demandes EP et internationales PCT. Accès au réseau Esp@cenet

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Recherche en langage naturel PRESENTATION DES PRINCIPAUX SITES Plutarque Recherche en langage naturel Une recherche en langage naturel sur la CIB, permet d ’obtenir les codes de classification correspondants à la requête formulée.

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2 - Recherche brevets sur PRESENTATION DES PRINCIPAUX SITES ESPACENET 2 - Recherche brevets sur Les 2 dernières années de publication pour 16 pays européens, l’OEB, l’OMPI + + de 30 millions de brevets du monde Accès: par le site www.inpi.fr directement à l ’adresse ep.espacenet.com par les sites nationaux participant à esp@cenet

Recherche sur les brevets , marques et modèles www.plutarque.com L’INPI ET LES BREVETS Département de la Documentation et de l’Information 2003 PAGE 9

Fpat, Epat et Pctpat Les brevets français depuis 1966 (BSM depuis 1961) Les brevets européens depuis l'origine (juin 1978) Les demandes internationales (PCT) depuis l'origine (juin 1978) Mise à jour , tous les vendredis Information - bibliographique - administrative - juridique: les étapes de la vie du brevet, de la publication à la déchéance

Sélection des bases 3 1 2 4 1 Possibilité de travailler en cluster 2 Info Mises à jour 3 Info nouveautés, commerciales … etc 4 Fiches techniques 3 2 1 4

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Les opérateurs Troncatures, Intervalles Logiques, Présence Numériques Adjacences

FMARK Toutes les marques françaises depuis 1976 Tous les logos des marques depuis 1982 Un lien possible avec la jurisprudence depuis 1976 Toutes les informations pour suivre la vie des marques Mise à jour hebdomadaire tous les vendredis Information en ligne 3 semaines après le dépôt Plus d'1,4 million de Marques et 576 000 Logos

CTMARK Toutes les marques communautaires déposées, publiées et enregistrées auprès de l'OHMI depuis 1996 Tous les logos des marques semi-figuratives et figuratives depuis 1996 Information bibliographique, administrative et légale pour suivre la vie des marques Mise à jour hebdomadaire plus de 286 000 marques et 98 000 logos

CTMARK BASE en COPRODUCTION avec COMPU-MARK BASE multilingue - Libellé des produits et services dans les 11 langues de la communauté (à l'exception du grec) FORMAT FRANÇAIS spécifique avec traduction des champs

TMINT Tous les enregistrements internationaux selon - l'Arrangement depuis 1966 - le Protocole depuis 1996 Tous les logos des marques internationales Mise à jour hebdomadaire Base en coproduction avec COMPU-MARK Plus de 439 000 Marques et 163 000 Logos

DMF Informations bibliographiques, administratives et légales sur les dessins et modèles français Source: Bulletin officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) - tous les dessins et modèles publiés depuis 1910 - images de 1996 à nos jours - mise à jour bimensuelle, à la date de publication du BOPI - une notice par dessin ou modèle publié environ 500 000 références

DMI Informations bibliographiques, administratives et légales sur les dessins et modèles internationaux Source : Bulletin des Dessins et Modèles Internationaux (BDMI) deux révisions à l ’Arrangement de La Haye (1934 et 1960) - une notice par dépôt - tous les dessins et modèles internationaux depuis 1979 - images depuis 1985 - totalité des DMI : environ 60 000 dépôts

Base juridique relative au droit des Brevets, JURINPI Base juridique relative au droit des Brevets, des Marques, des dessins et modèles Décisions publiées ou inédites Jurisprudence française, européenne et communautaire

JURINPI - Les spécificités Base historique décisions concernant - les brevets depuis 1823 - les marques depuis 1904 - les dessins et modèles depuis 1995 Base d’actualité - plus de 30 000 décisions - mise à jour mensuelle Les décisions font l'objet d'une indexation spécifique, aboutissant à la rédaction d'un abstract

Publications de l’Office américain des brevets PRESENTATION DES PRINCIPAUX SITES USPTO 3- Recherche brevets sur sites américains 3.1 recherche brevets sur www.uspto.gov Publications de l’Office américain des brevets depuis 1790 deux types de bases : - bases des brevets en texte intégral avec le texte complet également au format image tiff - bases des données bibliographiques et des abrégés pour une recherche rapide interrogation sur - tous les champs bibliographiques depuis 1971 (31 critères) - N° et classification US depuis 1790 deux types de recherche : novice et avancée mise à jour tous les mardi

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Les services à l ’inpi RISC: Recherche d ’Informations Stratégiques et Concurrentielles sur devis préalable Robert Ilcinckas 0153045728 SIR:Service d ’Information rapide Marie-pierre Barberis tel:015304573.