Capacité Médecine Légale MARS 2003 Séminaire de NANCY

LA MORT Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

« Quand un homme meurt il reçoit en partage les insectes, les fauves et les vers. » L’ECCLÉSIASTIQUE (10.11) Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

MORT = fin de la personnalité juridique Il n’y a pas de définition juridique aspect civil mais pouvoir de la volonté au-delà respect et intégrité du cadavre :art.225-17 CP absence d’incidence médico légale Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

LE MEDECIN ET LA MORT s’assurer de la mort : réalité et constance l’attester reconnaître une mort suspecte implications civiles : identifier permettre Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

Aspects juridiques de la disparition Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

Absence et disparition Absence : situation intermédiaire entre existence et non existence Disparition en raison du décès Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

Article 112 du Code Civil : "Lorsqu'une personne a cessé de paraître au lieu de son domicile ou de sa résidence sans que l'on en ait eu de nouvelles, le juge des tutelles peut, à la demande des parties intéressées ou du ministère public, constater qu'il y a présomption d'absence." Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

Article 122 du Code Civil : "Lorsqu'il se sera écoulé dix ans depuis le jugement qui a constaté la présomption d'absence, soit selon les modalités fixées par l'article 112, soit à l'occasion de l'une des procédures judiciaires prévues par les articles 217 et 219, 1426 et 1429, l'absence pourra être déclarée par le tribunal de grande instance à la requête de toute partie intéressée ou du ministère public. Il en sera de même quand, à défaut d'une telle constatation, la personne aura cessé de paraître au lieu de son domicile ou de sa résidence, sans que l'on en ait eu de nouvelles depuis plus de vingt ans." Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

Définition : Processus ou se manifestent des états intermédiaires aux frontières indécises, subtilement dégradées. mort apparente : vie consciente mort relative ou fonctionnelle :vie végétative mort biologique ou mort absolue :vie cellulaire mort encéphalique Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

Diagnostic de la mort : signes négatifs de la vie : perte de connaissance résolution musculaire perte de sensibilité perte de l’excitabilité arrêt de la respiration arrêt de la circulation Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

Diagnostic de la mort : signes positifs de la mort : signes semi tardifs : déshydratation refroidissement lividité rigidité Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

Diagnostic de la mort : signes tardifs : autolyse putréfaction auxiliaires de la putréfaction facteurs de non destruction Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

La mort encéphalique Loi du 24/07/1994 Décret du 02/12/1996 :relatif au constat de la mort ABSENCE TOTALE DE CONSCIENCE ET D’ ACTIVITE MOTRICE ABOLITION DE TOUS LES REFLEXES DU TRONC CEREBRAL ABSENCE TOTALE DE VENTILATION SPONTANEE EPREUVE D’ HYPERPNEE Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

Décret n° 96 1041 du 2/12/96 relatif au constat de la mort préalable aux prélèvements d’organes, de tissus, de cellules. deux situations : arrêt cardiaque et respiratoire assistance ventilatoire et fonction hémodynamique Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

Les conséquences du décès : attester que la mort est constante et réelle identifier le sujet procéder aux dispositions réglementaires certificat de décès devenir du cadavre Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

Le certificat de décès Décret du 5 août 2002 Arrêté du 24 décembre 1996 : 2 types selon l’âge : enfant né vivant et viable ,décédé entre la naissance et 27 jours révolus personne au-delà de 28 jours Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

inhumation, exhumation . crémation . Le devenir : dispositions contenues dans le Code général des collectivités territoriales ;art R 2213-1 et suivants inhumation, exhumation . crémation . transport de corps, soins de conservation . Autopsies ; trois circonstances . particularités : cas des enfants décédés avant la déclaration de naissance (circulaire du 30/11/2001) Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

Circulaire n° 67 du 24 avril 1968 : "Le constat de la mort est basé sur l'existence de preuves concordantes de l'inamovibilité de lésions incompatibles avec la vie et s'appuie sur le caractère destructeur et irrémédiable des altérations du système nerveux central dans son ensemble." Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

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LA LEVEE MEDICO JUDICIAIRE DU CORPS Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

« Plus le temps passe, plus la vérité s’éloigne » «Le désordre fréquent des lieux, la multitude des détails, la diversité des indices, imposent, afin de ne rien oublier d’essentiel, de respecter un plan de travail applicable en toutes circonstances » L. DEROBERT « Plus le temps passe, plus la vérité s’éloigne » «  Vous connaissez ma méthode;elle est basée sur l’observation des riens » Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

Constations premières : découverte d’un cadavre : autorité judiciaire s’agit-il d’un homicide ? à quand remonte le décès ? si investigation criminelle : art 74 du CPP : OPJ, procureur de la République art 60 du CPP : OPJ art 51, 72, 81, 156 et 161 du COPJ) Juge d’Instruction Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

Procéder à l’examen du cadavre Fixer l’état des lieux Procéder à l’examen du cadavre Rechercher tout indice, les faire prélever Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

Examen des lieux, des choses, du cadavre environnement éloigné du cadavre environnement proche du cadavre Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

Inspection du cadavre : Idée princeps : datation schéma de VIBERT corps chaud, souple, sans lividité < 6 à 8 heures corps tiède, rigide, lividités s’effaçant à la pression < 12 heures corps froid, rigide, lividités immuables < 24 heures plus de rigidité, tâche verte > 36 heures schéma de VIBERT sensibilisé Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

Recherche de blessures : inspection et palpation caractère morphologique, caractère vital ou non nombre de lésions, localisation, direction, forme, dimension Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

* Eléments d’identification * Prélèvements Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

Schéma de Vibert sensibilisé Corps chaud,souple,sans lividités avec cornées transparentes; deces il y a moins de 2 h Corps tiède,encore souple,avec lividités au niveau du cou, effaçables a la pression et piqueté cornéen:décès remontant à 2ou3 h Corps froid avec rigidité de l’atm, lividités accentuées et voile arachnéen; décès survenu il y a 5 à 6h Corps froid avec lividités immuables fixées,rigidité nette des membres supérieurs et voile glaireux blanchâtre ; décès survenu il y a 6 à 8h Rigidité de la tibio tarsienne,cornée opaline,tache noire de la sclérotique, parcheminement du scrotum ; décès entre 12 et 18h Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

Formulation des constations médico-légales : rapport oral si nécessaire, nouvel examen dans de meilleures conditions matérielles avant rapport écrit : réquisition Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

Dynamique méthodologique réception appel et transport sur les lieux inspection des lieux et du cadavre description détaillée avec examen attentif du cadavre mesures conservatoires protection enlèvement dans housse réexamen des lieux compte rendu oral nouvel examen dans de bonnes conditions Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

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LA PENDAISON Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

« Nos actes s’attachent à nous comme sa lueur au phosphore « Nos actes s’attachent à nous comme sa lueur au phosphore. Ils nous consument, il est vrai, mais ils nous font notre splendeur. A. GIDE Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

LA PENDAISON asphyxie mécanique fréquence 1 à 1.5% des décès chez l’homme association de moyens Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

DEFINITION : « acte de violence dans lequel le corps pris par le cou, dans un lien attaché à un point fixe et abandonné à son propre poids, exerce sur le lien une traction pouvant entraîner le décès » TARDIEU Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

Etiologie : Suicide premier mode chez l’homme : 38% (BEH n°9/2000) 3 000 à 4 000/an milieu rural, carcéral, psychiatrique Accident enfant Homicide revue de la littérature : étude de Lyon ;1998 simulation  suspension Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

force de traction verticale et passive pendaison incomplète : Modes : pendaison complète : aucun point d’appui force de traction verticale et passive pendaison incomplète : force de traction ni verticale, ni longitudinale parallélogramme des forces Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

Clinique : 1ère phase : troubles sensoriels : oedème cérébral (anoxie, acidose) 2ème phase : perte de conscience : convulsion 3ème phase : mort apparente : réanimation 4ème phase : mort réelle Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

Trois facteurs interviennent : compression des voies aériennes compression des vaisseaux irritation des voies nerveuses MAIS aussi position du nœud : pendu blanc pendu bleu Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

Caractères anatomopathologiques : Syndrome asphyxique parfois discret Particularités thanatologiques : Protrusion de la langue, exophtalmie, turgescence et éjaculation, lividités. Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

Lésions traumatiques : pression et traction au niveau des téguments sillon creux, en rigole, sus laryngé (ligne argentine) sillon large, étalé, à bords imprécis Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

ecchymoses tissulaires déchirures musculaires lésion profondes : ecchymoses tissulaires déchirures musculaires lésions caractéristiques : manchon ecchymotique et lésion d’’Amussat. (signe de Frieberg) fracture des cornes de l’os hyoïde lésions rachidiennes Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

Le diagnostic médico légal : examen général : Lésions à distance par convulsions Importance de l’examen du lien;nature, nœud examen du cou description du sillon et des lésions périphériques Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

cyanose du visage, ecchymoses sous conjonctivales ni constantes ni pathognomoniques particularités décapitation association Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

Éléments asphyxiques : poumons autopsie : Éléments asphyxiques : poumons congestifs violacés et oedématiés (poids) foyer hémorragique diffus emphysème tache de TARDIEU (péricarde) foie, reins masses encéphaliques Recherche de lésions associées: actions combinées Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

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LA STRANGULATION Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

LA STRANGULATION « Même recouverts par la terre entière, les crimes finissent toujours par venir au jour » SHAKESPEARE Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

Strangulation : asphyxie mécanique souvent opposée à la pendaison par son mécanisme recrudescence Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

Définition : acte de violence qui consiste en une constriction exercée directement soit à l’entour, soit au devant du cou pas d’intervention du poids propre du corps Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

Etiologie : fréquence de l’homicide : non prémédité diagnostic parfois délicat mise à mort (Espagne) accident : nécessité d’un « lien » de « Justine » du marquis de Sade au décès par autoérotisme en passant par « l’asphyxie sexuelle » (1968) accident professionnel ou « de loisirs » suicide Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

Modes : strangulation incomplète : à la main : compression du larynx ou de la trachée, en fait, obturation en reportant en haut et en arrière la base de la langue strangulation complète : au lien : avec oblitération des jugulaires (2 kg), des carotides (5 kg) et de la trachée (15 kg) mais aussi, compression des nerfs pneumogastriques, et des filets nerveux, péri carotidiens  mécanisme complexe Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

Caractères anatomo pathologiques : à la main : syndrome asphyxique plus ou moins complet cyanose, ecchymoses ponctuées de la face, injection des conjonctives au lien : phénomènes asphyxiques et troubles circulatoires : hyperhémie, tuméfaction de la face Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

lésions traumatiques en raison des violences exercées par les mains ou le lien à la main : 1) ecchymoses arrondies excoriations en coups d’ongles,, stigmates unguéaux 2) plans profonds du cou infiltrations hémorragiques des parties molles des gaines musculaires, du corps thyroïde, manchon ecchymotique carotidien 3) fracture de l’appareil laryngé : os thyroïde et cornes de l’os hyoïde Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

Lésions traumatiques Au lien Empreinte du lien; sillon horizontal,circulaire,moins profond,moins marqué Lésions profondes; moins nombreuses, manchon ecchymotique de la carotide Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

diagnostic médico légal : examen général : recherche de lésions de lutte, défense, chute examen du cou autopsie plan par plan : appareil laryngé, éléments asphyxiques, difficultés diagnostiques avec faux sillon syndrome asphyxique : poumons congestifs tache de Tardieu foie, reins oedème cérébral Importance de la recherche d’action concomitante Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

Entomologie BERGERET D’ARBOIS 1855 P .MEGNIN 1894 A décrit les 8 escouades successives d’insectes nécrophages qui interviennent apres le décès . Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

Généralités Arthropodes ; 4 classes dont celle des insectes (crustacés ,arachnides et myriapodes ) Catégories importantes sont celle des diptères et celle des coléoptères Séminaire de NANCY

DIPTERES 70 000 especes connues qui possèdent en général deux ailes Généralités DIPTERES 70 000 especes connues qui possèdent en général deux ailes COLEOPTERES 350 000 especes avec deux paires d’ailes et pièces buccales broyeuses Séminaire de NANCY

Méthode entomologique escouades classées en 4 catégories nécrophages nécrophiles omnivores opportunistes Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

Méthode Ce sont les odeurs qui attirent les insectes 1 iere escouade .apparaît apres la mort; représentée par diptères type calliphora et musca 2 ieme escouade ;diptères sarcophagides et calliphorides; odeur cadavérique 3 ieme escouade ;odeur butyrique attirent les insectes 4ieme escouade ;fermentation caséique avec des larves de diptères comme la piophila casei 5 ieme escouade ;fermentation ammoniacale; mouche genre ophyra 6 ieme escouade ;absorption de toutes les humeurs par des acariens 7iemme escouade ;composée d’insectes rongeurs car cadavre desséché 8 ieme escouade ;coléoptères qui font disparaître tous les débris laissés par prédécesseurs Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003

Prélèvements 50% des échantillons (larves ,pupes) dans alcool a 70° 50% mis en élevage avec possibilité de les entreposer a 4° si acheminement tardif De même il sera prélevé de la terre et les vêtements seront gardés car ils peuvent contenir des insectes Séminaire de Nancy Patrick PETON Mars 2003