USINE = ECOSYSTEME DEFINITIONS ENVIRONNEMENT Milieu dans lequel les êtres vivant se développent ECOLOGIE Science des Ecosystèmes Etude du rapport des êtres vivants entre eux et avec leur milieu ECOSYSTEME Système fonctionnel qui comprend une communauté d’êtres vivants et l’environnement qui y est associé USINE = ECOSYSTEME

ENVIRONNEMENT COMME RESSOURCES ENVIRONNEMENT COMME MILIEU RECEPTEUR L’USINE DANS SON ENVIRONNEMENT ENVIRONNEMENT COMME RESSOURCES ENVIRONNEMENT COMME MILIEU RECEPTEUR ENERGIE (électricité, gaz …) REJETS ATMOSPHERIQUES (fumées) MATIERES PREMIERES + CONSOMMABLES (noir de carbone, élastomères, détergents …) DECHETS PRODUIT FINI CLIENT EAU (industrielle et potable) EAU USEES BRUIT

Tout est est connecté à tout Tout doit aller quelque part LES 4 LOIS DE L’ECOLOGIE Tout est est connecté à tout Tout doit aller quelque part La nature est compétente Il n’existe pas de repas gratuit (Commoner - 1971)

LES FACTEURS ENVIRONNEMENTAUX LES IMPACTS Raréfaction des ressources : eau, énergie (« c’est la dose qui fait l’impact » - Paracelse) Réchauffement climatique  CO2, CH4, COV, Oxydes d’azote (gaz à effet de serre) L’augmentation de l ’ozone troposphérique et son impact sur la santé Pluies acides NO2 HNO3 SO2 H2SO4 La disparition de la couche d’ozone stratosphérique (rôle des produits CFC impact sur la filtration des UV) La pollution des sols et son impact sur les nappes phréatiques La pénurie en moyens de stockages et de traitement des déchets (paysage, effets induits sur les sols) La pollution des rivières et des océans Les grandes pollutions accidentelles (déversement de produits, explosions et incendies, accidents nucléaires)

AU NIVEAU DES SITES INDUSTRIELS FACTEURS DE BASE Consommation d’eau Consommation d’énergie émission de CO2 Emission chronique d’effluents aqueux et gazeux aqueux : DCO, MES, produits dangereux gazeux : CO2, COV, odeurs, solvants fluorés, fumées Emission accidentelle de gaz et de polluants liquides Déchets banals et spéciaux recyclabilité problèmes spécifiques des emballages Bruit impact sur le voisinage Sols conditions de stockage et effets de lexiviation ; risques de déversement et impact sur la nappe phréatique Impact des produits fabriqués problème fin de vie ; analyse du cycle de vie

AU NIVEAU DES SITES INDUSTRIELS FACTEURS ASSOCIES Produits chimiques consommés produits liquides CMR Stockage des matières premières, des poussières, et des produits finis incendie et pollution accidentelles associées existence de rétentions Procédés Dispositifs de traitement des effluents aqueux : stations de traitement et existence de réseaux séparatifs gazeux : conditions de collecte et d’évacuation (cheminées) ; unités de traitement

LA LEGISLATION ENVIRONNEMENT Intégrée à la législation sur la Prévention des Risques Industriels LA CONSEQUENCE DES PRISES DE CONSCIENCE DEPUIS ~ 1970 Les grands engagements internationaux Stockholm 1972 : Elaboration d’une législation internationale Rio 1992 : Sommet de la Terre concept de développement durable Kyoto 1997 : Convention sur le changement climatique entraînent un renforcement des réglementations communautaires et nationales Une médiatisation croissante liée, en particulier, aux grands accidents Feyzin (1966), le Torrey Canyon (1969) Seveso (1976), Bhopal (1985), Bâle-Sandoz (1986), Tchernobyl (1986) Exxon Valdez (1989), Erika (2000), Prestige (2003) Une dimension politique liée à l’émergence des mouvements écologistes

LA LEGISLATION ENVIRONNEMENT Une législation abondante, se déclinant différemment par pays, avec des finalités identiques mais une hiérarchisation des priorités adaptée Finalité : - contrôle des rejets - prévention des accidents graves Au niveau européen, distinguer : Règlement européen : s’impose à tous les Etats Directives européennes : transcrites en Droit national Principales Directives Accidents Majeurs 1982 : Directive SEVESO : prévention des accidents majeurs 1996 : SEVESO II introduit la notion de gestion de la Sécurité concernant la prévention des accidents majeurs Gestion environnementale 1996 : Directive IPPC (Integrated Prevention Pollution Control)

LA LEGISLATION ENVIRONNEMENT Principales Directives (suite) EAU 1998 : Directive Qualité des eaux 1991 : Directive Traitement des eaux urbaines 1996 : Directive Pollution par substances dangereuses 2000 : Directive Politique eau AIR 1993 : Directive COV 1996 : Directive Qualité de l’air ambiant 2002 : Directive Ozone dans l’air ambiant DECHETS 1975 : Directive sur les Déchets 1994 : Directive Déchets d’emballage 1999 : Directive Véhicules hors d’usage 1999 : Directive Mise en décharge des déchets 2000 : Directive Incinération des déchets PRINCIPES D’ACTION : prévention, traitement à la source, pollueur-payeur, M.T.D.

LA LEGISLATION ENVIRONNEMENT LA LEGISLATION FRANCAISE Grand nombre de textes LES PRINCIPES DE BASE Base juridique : La législation des Installations Classées pour la protection de l’Environnement Texte de base : Loi du 15 juillet 1976, après le Décret de 1810 et la Loi de 1917 Approche intégrée : Une seule autorisation pour un site industriel et une seule autorité compétente (Préfet  DRIRE) Distinction entre activités soumise à déclaration ou autorisation, en fonction de la nature des Activités (Cf. nomenclature) 500 000 installations Déclaration 45 000 installations Autorisation Déclaration = déclaration au Préfet  prescriptions générales Autorisation = dossier spécifique avec étude d’impact et étude de dangers  Arrêté du Préfet avec prescriptions

LA LEGISLATION ENVIRONNEMENT LA LEGISLATION FRANCAISE (suite) UNE LEGISLATION DES INSTALLATIONS CLASSEES Textes principaux : 10 juillet 1976 : Protection de la nature 19 juillet 1976 : Relative aux installations classées : Protection de l’Environnement 31 décembre 1976 : Nomenclature des installations classées 24 juin 1982 : Directive Seveso Textes spécifiques : EAU Loi du 3 janvier 1992 : Prélèvements et Rejets AIR Loi du 30 décembre 1996 : Lutte contre les Pollutions atmosphériques EAU / AIR Arrêté du 1er mars 1993, modifié en 1998 DECHETS Loi du 15 juillet 1975 : Arrêté intégré sur les Loi du 13 juillet 1992 : Mode d’élimination et contrôle des déchets – Obligation de recyclage

LA LEGISLATION ENVIRONNEMENT LA LEGISLATION FRANCAISE (suite) UNE LEGISLATION DES INSTALLATIONS CLASSEES BRUIT Arrêté du 23 janvier 1997 : Seuils de niveau acoustique BÂTIMENT/ CONSTRUCTION Code de l’urbanisme : Plan d’Occupation des Sols Loi du 22 juillet 1997 : Permis de construire Servitude d’Utilité Publique SOLS Guide méthodologique BRGM CODE DU TRAVAIL Mesures de Sécurité sur le Personnel

LA LEGISLATION ENVIRONNEMENT LA LEGISLATION FRANCAISE (suite) LA DIRECTIVE EUROPEENNE SEVESO (24 juin 1992) transcrite en Droit français Accidents industriels majeurs impose un dispositif de maîtrise des risques Extension avec la Directive du 9 décembre 1996, appelée SEVESO II extension de la Directive SEVESO renforcement des disparités relatives à la prévention des accidents majeurs disposition organisationnelle et d’inspection Seuil HAUT 672 politique de prévention et mise en place d’un système de gestion de la Sécurité étude de danger renforcée Seuil BAS 567

LES OUTILS DE LA POLITIQUE DE PREVENTION ETUDE D’IMPACT analyse état initial effets directs et indirects sur Environnement et Sécurité mesures correctives (fonctionnement normal) ETUDE DE DANGER  P.O.I et P.P.I. (fonctionnement anormal) URBANISATION P.A.C. (= porté à connaissance) P.I.G. (= projet d’intérêt général) (fonctionnement anormal)

LES ACTEURS DE LA PREVENTION DES RISQUES INDUSTRIELS MINISTERE DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE & DE L’ENVIRONNEMENT  responsabilité de la législation des IC (Conseil Européen des Installations Classées) L’ADMINISTRATION LOCALE Préfet DRIRE  inspection des I.C. * instruction des dossiers d’entretien * proposition au Préfet du projet d’Arrêté Les exploitants  présentent la demande de classement respectent les disparités de l’Arrêté Les Elus Le Public Les associations de protection de l’environnement Communication des documents

NE PAS CONFONDRE RESPECTER LA REGLEMENTATION Il s’agit d’une obligation contrôlée par l’Etat (DRIRE) GERER L’ENVIRONNEMENT C’est une question de bon sens qui permet d’optimiser la gestion de l’eau, des déchets ou des risques liés à l’activité SE CONFORMER A LA NORME ISO 14001 C’est une norme organisationnelle qui permet de formaliser cette gestion pour la pérenniser, l’optimiser et bénéficier d’une reconnaissance officielle. Il s’agit d’une démarche volontaire.

LA NORME ISO 14001 C’EST QUOI ? Un Système de Management Environnemental basé sur la même organisation que le Système de Management Qualité basé sur le volontariat applicable à tout organisme permettant de mesurer les impacts de l’entreprise sur notre environnement

LES ENJEUX DE L’ISO 14001 ENJEUX INTERNES ENJEUX EXTERNES Image locale (associations, voisinage …) Meilleure gestion des ressources (eau, électricité …) Demande de clients (automobile, nordiques …) Impulsion groupe ENJEUX INTERNES ENJEUX EXTERNES Crédibilité banques, assurances, actionnaires … Meilleure gestion des effluents (déchets, eau …) Crédibilité administrative (DRIRE) Motivation du personnel

ACT (Améliorer) PLAN (Préparer) CHECK (Contrôler) DO (Faire) LES CONCEPTS FONDAMENTAUX DE L’ISO 14001 ACT (Améliorer) Revue de Direction pour améliorer le système PLAN (Préparer) Etat des lieux Politique environnementale Objectifs et cibles Planification ACT PLAN CHECK (Contrôler) Contrôle des essais Mesures Audit interne Enregistrement CHECK DO AUDIT DO (Faire) Principes d’organisation Responsabilités Moyens Formation Instructions Prestations associées Préventions des situations d’urgence AMELIORATION CONTINUE ET EVOLUTION PERMANENTES DES SYSTEMES

ANALYSE ENVIRONNEMENTALE Lister les points de la portée de l’analyse Identifier et lister les documents applicables et les documents disponibles Référentiels : réglementaires locaux ou régionaux professionnels d’entreprise … Données : dossier d’autorisation ICPE études d’impact études de danger études techniques bulletins d’analyses procès verbaux … Lister les exigences des référentiels Lister les données et résultats Mesurer les écarts entre résultats et exigences

1ère ETAPE : LA POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE La politique environnementale doit être définie par la Direction à son plus haut niveau, documentée, mise en œuvre, maintenue et communiquée à l’ensemble du personnel, être disponible au public La politique doit comporter des ENGAGEMENTS OBLIGATOIRES l’engagement d’amélioration continue, l’engagement de prévention de la pollution, engagement de conformité aux exigences légales et aux autres exigences

IDENTIFICATION DES ASPECTS ENVIRONNEMENTAUX 2ème ETAPE : L’ANALYSE ENVIRONNEMENTALE IDENTIFICATION DES ASPECTS ENVIRONNEMENTAUX Aspect environnemental : élément des activités, produits et services d’un organisme susceptible d’interactions avec l’environnement L’utilisation des matières première, des ressources naturelles, des énergies Par exemple, le pompage de l’eau dans la nappe phréatique Les rejets dans l’air Par exemple, les fumées d’un four à combustion de matières premières L’émission d’une nuisance sonore Par exemple, le bruit d’un compresseur La production et la gestion des déchets Les rejets dans l’eau Par exemple, une fuite de fioul dans un égout qui se déverse dans la rivière

DETERMINATION DES IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX 2ème ETAPE : L’ANALYSE ENVIRONNEMENTALE DETERMINATION DES IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX Impact environnemental : toute modification de l’environnement, négative ou bénéfique, résultant totalement ou partiellement des activités, produits ou services d’un organisme A certaines périodes de l’année la nappe s’épuise en raison d’un pompage excessif Les fumées gênent le voisinage D’une part, les déchets stockés en vrac sont évacués tels quels vers une décharge, et d’autre part, certains des produits chimiques polluent sur place le sol et détruisent la végétation voisine Le bruit gène le voisinage Des produits chimiques arrivent dans la rivière, détruisant localement et temporairement la faune et la flore

LES EXIGENCES LEGALES ET AUTRES EXIGENCES 2ème ETAPE : L’ANALYSE ENVIRONNEMENTALE LES EXIGENCES LEGALES ET AUTRES EXIGENCES Exigences législatives et réglementaires Directives et préconisations du groupe industriel auquel il appartient Règles de bonnes pratiques d’une branche industrielle Points de vue des parties intéressées internes ou externes (salariés, mouvements écologistes, clients, associations de pécheurs, fournisseurs, médias)

LES ASPECTS ET IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX SIGNIFICATIFS 2ème ETAPE : L’ANALYSE ENVIRONNEMENTALE LES ASPECTS ET IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX SIGNIFICATIFS L’organisme peut maîtriser les aspects et impacts suivants par exemple : le stockage et le recyclage des déchets l’émission de bruit les rejets dans l’air le stockage de solvants A l’aide d’une méthode personnelle utilisant un certain nombre de critères, il va définir les aspects et impacts qui sont significatifs

Il d’agit d’une phase d’observation REVUE DE DIRECTION SYNTHESE DES ASPECTS ENVIRONNEMENTAUX (A.E.) ET DES ASPECTS ENVIRONNEMENTAUX SIGNIFICATIFS (A.E.S.) A.E. : Bilan des pratiques et des opérations effectuées sur le site en matière d’environnement Il d’agit d’une phase d’observation A.E.S. : Bilan des pratiques et des opérations générant des impacts environnementaux Il d’agit d’une phase de hiérarchisation RESULTATS

1 2 3 OBJECTIFS ET CIBLES 3ème ETAPE : LA PLANIFICATION DU S.M.E. Les objectifs et cibles sont définis pour les aspects et impacts significatifs selon les principes suivants : Pas d’obligation de travailler dès le départ sur tous les aspects significatifs Investir d’abord sur les aspects en rapport avec la conformité réglementaire Les autres aspects peuvent être traités les autres années, c’est le principe de l’amélioration continue 1 2 3

STRUCTURE ET RESPONSABILITE 4ème ETAPE : LA MISE EN ŒUVRE ET LE FONCTIONNEMENT DU S.M.E. STRUCTURE ET RESPONSABILITE Définition des rôles, des responsabilités et des tâches à accomplir

LE PROGRAMME DE MANAGEMENT 4ème ETAPE : LA MISE EN ŒUVRE ET LE FONCTIONNEMENT DU S.M.E. LE PROGRAMME DE MANAGEMENT Qui fait quoi ? Avec quels moyens ? Dans quels délais ?

FORMATION, SENSIBILISATION ET COMPETENCE 4ème ETAPE : LA MISE EN ŒUVRE ET LE FONCTIONNEMENT DU S.M.E. FORMATION, SENSIBILISATION ET COMPETENCE Les postes de travail, source d’impacts significatifs FORMATION SENSIBILISATION AU S.M.E. L’ensemble du personnel FORMATION ET SENSIBILISATION Intérimaires et entreprises extérieures

Communication interne 4ème ETAPE : LA MISE EN ŒUVRE ET LE FONCTIONNEMENT DU S.M.E. LA COMMUNICATION Communication interne Le système de management, Les résultats Communication externe Les plaintes Les demandes de renseignements Communication extérieure volontaire (facultatif)

LA DOCUMENTATION DU S.M.E. 4ème ETAPE : LA MISE EN ŒUVRE ET LE FONCTIONNEMENT DU S.M.E. LA DOCUMENTATION DU S.M.E. Manuel Procédures Instructions Enregistrements

LA MAÎTRISE DE LA DOCUMENTATION 4ème ETAPE : LA MISE EN ŒUVRE ET LE FONCTIONNEMENT DU S.M.E. LA MAÎTRISE DE LA DOCUMENTATION PROCEDURE NOUVELLE PROCEDURE PERIMEE

LA MAÎTRISE OPERATIONNELLE 4ème ETAPE : LA MISE EN ŒUVRE ET LE FONCTIONNEMENT DU S.M.E. LA MAÎTRISE OPERATIONNELLE Identification des opérations et activités associées aux respects environnementaux significatifs Communication des procédures et des instructions aux sous-traitants et fournisseurs intervenant sur le site Procédures écrites et instructions = Maîtrise des opérations et des activités

LA PREVENTION DES SITUATIONS D’URGENCE ET LA CAPACITE A REAGIR 4ème ETAPE : LA MISE EN ŒUVRE ET LE FONCTIONNEMENT DU S.M.E. LA PREVENTION DES SITUATIONS D’URGENCE ET LA CAPACITE A REAGIR Identifier les accidents potentiels et les situations d’urgence Etre capable de réagir de façon à prévenir et à réduire les impacts environnementaux Elaborer des plans d’urgence, des plans d’intervention, des consignes Revoir ces plans d’urgence après tout accident ou situation d’urgence

LA SURVEILLANCE ET LE MESURAGE 5ème ETAPE : LE CONTRÔLE ET L’ACTION CORRECTIVE LA SURVEILLANCE ET LE MESURAGE Entretien et étalonnage des appareils et équipements de mesure Evaluer périodiquement la conformité réglementaire

LES NON-CONFORMITES : ACTION CORRECTIVE ET PREVENTIVE 5ème ETAPE : LE CONTRÔLE ET L’ACTION CORRECTIVE LES NON-CONFORMITES : ACTION CORRECTIVE ET PREVENTIVE Toute non-conformité (évènements, mesures, indicateurs) implique une action corrective Attestations de formation Fiches de postes Bordereaux de suivi des déchets Permis de feu Fiches de non-conformité Rapports d’incidents Relevés de consommation d’eau Etc … LES ENREGISTREMENTS

L’AUDIT DU S.M.E. 5ème ETAPE : LE CONTRÔLE ET L’ACTION CORRECTIVE Exigences de la norme ISO 14001 Pratiques Politique :objectifs et cibles

LA REVUE DE DIRECTION 5ème ETAPE : LE CONTRÔLE ET L’ACTION CORRECTIVE Efficacité du S.M.E. ?

LES EVOLUTIONS A PREVOIR MANAGEMENT DE L’ENVIRONNEMENT LES EVOLUTIONS A PREVOIR Intégration des Systèmes Qualité, Sécurité, Environnement  vers un système global Développement de l’analyse des risques Développement des méthodes d’éco-conception Renforcement du concept de développement durable : intégration Qualité/Environnement/Sécurité et Sociétal/Communication