Projet Réunion Conseil Général de la Loire Saint-Etienne 03/06/2009 GIS « Redéploiement P ost - I.

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Projet Réunion Conseil Général de la Loire Saint-Etienne 03/06/ GIS « Redéploiement P ost - I ndustriel : Lo ire T erritoires urbains »

Projet Réunion Conseil Général de la Loire Saint-Etienne 03/06/ Groupement d’Intérêt Scientifique : « Redéploiement Post-Industriel : Loire, Territoires urbains » création Structure d’échange et de coopération approche systémique de la réaffectation des territoires Post-Industriels regroupant l’ensemble des acteurs : propriétaires et gestionnaires de délaissés ou sites contaminés bureaux d’études et professionnels de l’ingénierie environnementale représentants des pouvoirs publics scientifiques et sociologues Le sud du département de la Loire bassin historique de la mine et de la métallurgie lourde hérite d’un patrimoine territorial fortement empreint de toute l’histoire de l’ère industrielle qui se cherche une réaffectation au sein de la conurbation stéphanoise dans le cadre du développement et de la ville durables création Structure d’échange et de coopération approche systémique de la réaffectation des territoires Post-Industriels regroupant l’ensemble des acteurs : propriétaires et gestionnaires de délaissés ou sites contaminés bureaux d’études et professionnels de l’ingénierie environnementale représentants des pouvoirs publics scientifiques et sociologues Le sud du département de la Loire bassin historique de la mine et de la métallurgie lourde hérite d’un patrimoine territorial fortement empreint de toute l’histoire de l’ère industrielle qui se cherche une réaffectation au sein de la conurbation stéphanoise dans le cadre du développement et de la ville durables

Projet Réunion Conseil Général de la Loire Saint-Etienne 03/06/ Objectif : Approche Systémique de la Réaffectation des Territoires Post-Industriels en région Loire Porte ouverte sur de nouveaux modes de réappropriation territoriale et de nouvelles méthodes de prévention des risques. Missions : 1- Ecouter, 2- Recenser, caractériser, sélectionner les sites-PILoT 3- Sélectionner et accompagner des programmes d’études sur les Sites-PILoT 4- Interfacer la recherche environnementale avec le Développement et la Ville Durables Missions : 1- Ecouter, 2- Recenser, caractériser, sélectionner les sites-PILoT 3- Sélectionner et accompagner des programmes d’études sur les Sites-PILoT 4- Interfacer la recherche environnementale avec le Développement et la Ville Durables Approche Systémique de la Réaffectation des Territoires Post-Industriels en région Loire Porte ouverte sur de nouveaux modes de réappropriation territoriale et de nouvelles méthodes de prévention des risques.

Projet Réunion Conseil Général de la Loire Saint-Etienne 03/06/ Interfacer la recherche environnementale avec le Développement et la Ville Durables 3- Sélectionner et accompagner des programmes d’études sur les Sites-PILoT 1- Ecouter 2- Recenser, caractériser, sélectionner les sites-PILoT Missions : 2- Recenser, caractériser, sélectionner les sites-PILoT Recenser des territoires susceptibles de constituer les outils d’une approche systémique Caractériser leurs dimensions scientifiques, économiques et humaines Sélectionner les territoires retenus comme site-PILoT 1- Ecouter Etre à l’écoute des besoin de l’ensemble des acteurs de la réaffectation des territoires 3- Sélectionner et accompagner des programmes d’études sur les Sites-PILoT Le GIS est une structure d’interface multi échelle : entre acteurs / politique environnementale / communautés scientifiques et industrielles entre équipes de recherche / mise en réseau à l’échelle européenne ou internationale 4- Interfacer la recherche environnementale avec le Développement et la Ville Durables Sélectionner des programmes de recherches proposés par les acteurs, répondant aux besoins de la majorité des Partenaires utilisant au moins un site PILoT comme observatoire ou lieu d’expérimentation Accompagner et favoriser le fonctionnement des équipes de recherche sur les sites-PILoT, assurant une présence sur site, aidant au fonctionnement des sites instrumentés… intégrant les résultats dans une banque de données PILoT-Data, Site Web Recenser des territoires susceptibles de constituer les outils d’une approche systémique Caractériser leurs dimensions scientifiques, économiques et humaines Sélectionner les territoires retenus comme site-PILoT Etre à l’écoute des besoin de l’ensemble des acteurs de la réaffectation des territoires Sélectionner des programmes de recherches proposés par les acteurs, répondant aux besoins de la majorité des Partenaires utilisant au moins un site PILoT comme observatoire ou lieu d’expérimentation Accompagner et favoriser le fonctionnement des équipes de recherche sur les sites-PILoT, assurant une présence sur site, aidant au fonctionnement des sites instrumentés… intégrant les résultats dans une banque de données PILoT-Data, Site Web Le GIS est une structure d’interface multi échelle : entre acteurs / politique environnementale / communautés scientifiques et industrielles entre équipes de recherche / mise en réseau à l’échelle européenne ou internationale

Projet Réunion Conseil Général de la Loire Saint-Etienne 03/06/ Répondre à des besoins clairement identifiés : EPORA, EPASE, ADEME Industriels (e.g. Industeel Loire) Collectivités territoriales (e.g. St-Etienne, St Chamond…) Répondre à des besoins clairement identifiés : EPORA, EPASE, ADEME Industriels (e.g. Industeel Loire) Collectivités territoriales (e.g. St-Etienne, St Chamond…) Organismes publics et Propriétaires de sites Equipes de recherches Universitaires, Ecoles d’ingénieurs, Bureaux d’études Collectivités territoriales Pouvoirs publics ? Acteurs : Organismes publics et Propriétaires de sites Equipes de recherches Universitaires, Ecoles d’ingénieurs, Bureaux d’études Etablir des programmes de recherche multidisciplinaires: UJM, ENSM-SE, ENI-SE, IUT(?), ICH-IRH, BG21… Collectivités territoriales Développer une approche transversale du développement durable type MEEDDAT : l'équipement (DRE), l'environnement (Diren) et l'industrie-recherche-envir (Drire) Pouvoirs publics ? Garantir le fonctionnement du GIS et l’approche intégrée de la Ville Durable : Saint-Etienne Métropole; Conseil Général Loire; Région Rhône-Alpes Etablir des programmes de recherche multidisciplinaires: UJM, ENSM-SE, ENI-SE, IUT(?), ICH-IRH, BG21… Garantir le fonctionnement du GIS et l’approche intégrée de la Ville Durable : Saint-Etienne Métropole; Conseil Général Loire; Région Rhône-Alpes Développer une approche transversale du développement durable type MEEDDAT : l'équipement (DRE), l'environnement (Diren) et l'industrie-recherche-envir (Drire) Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement

Projet Réunion Conseil Général de la Loire Saint-Etienne 03/06/ Les signataires de la convention constitutive du GIS : ENSM-SE, UJM, ENISE, donc les équipes de recherche de ces établissements St-Etienne Métropole, Conseil Général, Région Rhône-Alpes Les signataires d’accords spécifiques avenants à la présente convention associés au GIS: Propriétaires de Sites-PILoT Bureaux d’études / Entreprises engagées dans des programmes de recherche retenus Nouvelles unités de recherche... Les signataires de la convention constitutive du GIS : ENSM-SE, UJM, ENISE, donc les équipes de recherche de ces établissements St-Etienne Métropole, Conseil Général, Région Rhône-Alpes Les signataires d’accords spécifiques avenants à la présente convention associés au GIS: Propriétaires de Sites-PILoT Bureaux d’études / Entreprises engagées dans des programmes de recherche retenus Nouvelles unités de recherche... Les signataires de la convention constitutive du GIS : ENSM-SE, UJM, ENISE, donc les équipes de recherche de ces établissements St-Etienne Métropole, Conseil Général, Région Rhône-Alpes Les signataires d’accords spécifiques associés au GIS : Propriétaires de Sites-PILoT Bureaux d’études / Entreprises engagées dans des programmes de recherche retenus Nouvelles unités de recherche... Quels sont les organes du GIS Conseil institutionnel du groupement : Stratégie globale, budget, adhésion / retrait de membres Comité de pilotage scientifique : Définition des programmes de recherche Evaluation des résultats scientifiques Bureau exécutif par programme Propriétaire de Sites, Bureau d’études / Entreprise, Equipe de Recherche Présidence Président / vice-président / secrétariat Chargé de mission en charge de l’animation scientifique et technique Qui est partenaire du GIS Propriétaire de Sites Bureau d’études / Entreprises Equipe de Recherche du GIS Organisation : Qui est partenaire du GIS Quels sont les organes du GIS Proposition de Programme Propriétaire de Sites Bureau d’études / Entreprises Conseil institutionnel du groupement : Stratégie globale, budget, adhésion / retrait de membres Comité de pilotage scientifique : Définition des programmes de recherche Evaluation des résultats scientifiques Bureau exécutif par programme Propriétaire de Sites, Bureau d’études / Entreprise, Equipe de Recherche Présidence Président / vice-président / secrétariat Chargé de mission en charge de l’animation scientifique et technique Conseil institutionnel du groupement : Stratégie globale, budget, adhésion / retrait de membres Comité de pilotage scientifique : Définition des programmes de recherche Evaluation des résultats scientifiques Bureau exécutif par programme Propriétaire de Sites, Bureau d’études / Entreprise, Equipe de Recherche Présidence Président / vice-président / secrétariat Chargé de mission en charge de l’animation scientifique et technique Conseil institutionnel du groupement : Stratégie globale, budget, adhésion / retrait de membres Comité de pilotage scientifique : Définition des programmes de recherche Evaluation des résultats scientifiques Bureau exécutif par programme Propriétaire de Sites, Bureau d’études / Entreprise, Equipe de Recherche Présidence Président / vice-président / secrétariat Chargé de mission en charge de l’animation scientifique et technique Equipe de Recherche Propriétaire de Sites Bureau d’études / Entreprises Invités (permanents / programme) e.g. ADEME… Conseils… (Conseil & Comité) (bureaux exécutifs)

Projet Réunion Conseil Général de la Loire Saint-Etienne 03/06/ Organisation : Le rôle clef du chargé de mission scientifique et technique Il est nommé par l’ENSM-SE qui gère le poste. Ses missions sont : organiser avec les Partenaires concernés, écoute des des besoin de l’ensemble des acteurs de la réaffectation des territoires mise en œuvre des programmes interventions des personnels (planning / autorisations) apporter assistance technique lors des observations / expérimentations menées sur les sites gestion des interventions sur les sites PILoT respect des plans de prévention rendre compte de l’activité sur les sites PILoT prendre toute décision, relevant du fonctionnement courant du GIS créer et gèrer la banque de données PILoT-Data / site web du GIS

Projet Réunion Conseil Général de la Loire Saint-Etienne 03/06/ Le budget du GIS sur 4 ans représente : Salaire du chargé de mission K € Frais d’environnement 4.0% du salaire 6.56 K € Frais de fonctionnement : Recensement, sélection des sites K € Moyens déployés sur les sites K € Réunions / workshop K € Frais de déplacements 3.50 K € InvestissementsMoyens déployés sur les sites K € Total K € Budget et financement : ENSM-SE, UJM, ENI-SE apportent 1) le support des laboratoires qui participent aux axes de recherches 2) leurs moyens informatiques pour la base de donnée le financement du GIS est réparti entre : Collectivités locales et territoriales : Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole, Conseil Général de la Loire Conseil Régional de Rhône Alpes Organismes nationaux : ADEME aides au financement de projets heures travail du chargé de mission

Projet Réunion Conseil Général de la Loire Saint-Etienne 03/06/ GIS « Redéploiement P ost - I ndustriel : Lo ire T erritoires urbains »