DEMARCHE QUALITE EN SECURITE ET SANTE AU TRAVAIL Prof. Jean Sylvain BONNY Département de Médecine du travail, Médecine Légale et Toxicologie UFRSM Université FHB de Cocody CRESAC

INTRODUCTION La mise en place d'une démarche qualité est un projet d'entreprise global mobilisant l'ensemble du personnel. Au-delà des exigences du système de management de la qualité (NF EN ISO 9001 / 2008), la démarche qualité en sécurité et santé au travail doit prendre en compte la culture de prévention et la qualité du milieu de travail.

INTRODUCTION Coût inestimable de la non qualité; Inorganisation des pratiques professionnelles ; Absence cadre législatif et réglementaire national, en matière de promotion de la démarche qualité ;ex: problématique/ sécurisation des patients Évolution mentalités vers la culture qualité et l’auto évaluation ; Incitation / évaluation, certification et / ou accréditation

PLAN INTRODUCTION • QUELQUES DEFINITIONS • ENJEUX DE LA DEMARCHE QUALITE • MISE EN ŒUVRE DE LA DEMARCHE QUALITE • LES « INDICATEURS QUALITE » CONCLUSION

QUELQUES DEFINITIONS • QUALITE • QUALITE : Manière d’être de quelque chose Manière d’être de quelqu’un • QUALITE : Aptitude d’un ensemble de caractéristiques intrinsèques, d’un produit, d’un système ou d’un processus à satisfaire les exigences des clients et autres parties intéressées. (ISO 9000:2005)

QUELQUES DEFINITIONS Démarche qualité : L'ensemble des méthodes, des techniques et des actions managériales que mène l’établissement pour gérer la qualité de ses prestations dans le but de satisfaire ses clients, d’assurer sa pérennité et de se développer.

QUELQUES DEFINITIONS Démarche qualité Ecrire (ou dire) ce que l’on va faire Faire ce que l’on a écrit (ou dit) Vérifier que ce que l’on fait correspond à ce que l’on a écrit (ou dit) (ISO 9001 : 2000) Système de management de la qualité (SMQ) : Système de management permettant d’orienter et de contrôler un organisme en matière de qualité.

QUELQUES DEFINITIONS NORMES : Document établi par consensus et approuvé par un organisme reconnu qui fournit, pour des usages communs et répétés, des règles, des lignes directrices ou des caractéristiques, pour des activités d’organisation ou de production ou leur résultat, garantissant un niveau d’ordre optimal dans un contexte donné REFERENTIELS : - Ensemble des exigences qui s’appliquent à une activité (ISO). .

ENJEUX DE LA DEMARCHE QUALITE POUR QUI? CAS /ACTIVITES SERVICES DE SST TOUT L’ETABLISSEMENT

ENJEUX DE LA DEMARCHE QUALITE POUR QUI? SERVICES DE SST

ENJEUX DE LA DEMARCHE QUALITE LA SECURITE SANITAIRE : Un objectif constant des politiques de santé POURQUOI LA SECURITE DES PATIENTS : Un enjeu de santé publique à l’échelle mondiale Au plan médico-social : réduire le nombre de décès et handicap ; Au plan médical : garantir la sécurité pour les patients ; Au plan humain : garantir l’accès aux soins de santé de qualité et de sécurité aux populations ; Au plan économique : garantir un coût moindre en termes d’investissement financier ; Au plan environnemental : garantir la gestion des déchets sanitaires.

ENJEUX DE LA DEMARCHE QUALITE La gestion du risque est un «effort organisé pour identifier, évaluer et réduire, chaque fois que cela est possible, les risques encourus par les patients, les visiteurs, etc.». (ISO 8402) Elle doit être : coordonnée  ; centralisée ; évènements déclarés mis à disposition en temps réel ; actions correctives/préventives concertées

ENJEUX DE LA DEMARCHE QUALITE Les démarches de management de la sécurité et santé au travail visent à améliorer la performance sociale et économique des entreprises grâce à; une politique affirmée de maîtrise des risques professionnels et une culture de prévention L'élaboration d'une démarche qualité repose sur le principe de la roue de Deming

ENJEUX DE LA DEMARCHE QUALITE AVANTAGES Ø diminuer les accidents et les maladies professionnelles,   Ø assurer la prévention et la protection des salariés et des salariés des entreprises extérieures, Ø agir sur les situations dangereuses pour éviter l’accident, Ø améliorer la gestion de la santé-sécurité, Ø favoriser et pérenniser les bonnes pratiques, Ø améliorer la motivation du personnel et les conditions de travail, Ø donner un moyen de contrôle de la gestion en place

ENJEUX DE LA DEMARCHE QUALITE DIFFICULTES   Ø Faible motivation de la direction et du personnel Ø Culture sécurité peu développée Ø Préexistence d’un autre système mal vécu Ø Conflit production / SST Ø Système déconnecté des risques perçus Ø Contexte économique et social défavorable (licenciements, saturation…)

MISE EN ŒUVRE DE LA DEMARCHE QUALITE Les principaux référentiels les plus utilisés en management de la santé et sécurité au travail sont : OHSAS 18001 conçu à l’origine pour la certification par un ensemble d’organismes internationaux privés et publics puis repris sous la forme d’une norme par le British Standard Institute (BSI) ILO-OSH 2001 conçu par l’Organisation Internationale du Travail (OIT).

MISE EN ŒUVRE DE LA DEMARCHE QUALITE Les apports d’un référentiel sont les suivants : • construire une démarche SST de façon organisée, structurée et méthodique • disposer d’un outil permettant de déployer une politique de prévention des risques professionnels • s’évaluer au travers des audits (internes ou externes) en vue de s’améliorer • garantir une traçabilité et apporter des modes de preuve • répondre aux exigences du marché ou celles imposées par la réglementation. Généralement, le référentiel inscrit ces exigences dans une logique structurée d’amélioration continue de type : prévoir > faire >vérifier >améliorer.

MISE EN ŒUVRE DE LA DEMARCHE QUALITE Une approche systémique de la gestion Les principes et méthodologies (ILO-OSH 2001) Au niveau de l’entreprise, cette approche est fondée sur l’idée d’une amélioration continue des performances par une exécution du cycle PFVA (Planifier, Faire, Vérifier, Agir). Politique: fondement du système de gestion, fixe la direction à suivre Organisation: structures de gestion et répartition des responsabilité… Planification et mise en œuvre: Évaluation: vérifier, mesurer les performances Mesures d’amélioration: mesures préventives et correctives

MISE EN ŒUVRE DE LA DEMARCHE QUALITE PRINCIPES FONDAMENTAUX OHSAS 18001 -Identification des aspects pouvant présenter un risque pour la sécurité des travailleurs ; -Analyse et gestion de la législation et des règlements ; -Définition des mesures à prendre pour réduire le niveau de risque ; -Amélioration continue des conditions de sécurité et santé ; -Vérification de l’efficacité des mesures entreprises ; -Communication interne sur la sécurité et santé ; -Maîtrise des cas d’urgence.

MISE EN ŒUVRE DE LA DEMARCHE QUALITE Exigences OHSAS 18 001 : 2007 N° Paragraphe cycle PDCA Exigences N° 4.1 Exigences générales Planifier (Plan) 1 ÷ 7 4.2 Politique santé et sécurité au travail 8 ÷ 20 4.3 Planification 21 ÷ 61 4.4 Mise en œuvre et fonctionnement Dérouler (Do) 62 ÷ 149 4.5 Vérification Constater (Check) 150 ÷ 216 4.6 Revue de direction Agir (Act) 217 ÷ 230 Total 230

MISE EN ŒUVRE DE LA DEMARCHE QUALITE LES HUIT PRINCIPES DU MANAGEMENT DE LA QUALITE Orientation Clients Leadership Implication du personnel Approche processus Management par approche système Amélioration continue Approche factuelle pour la prise de décision Relations mutuellement bénéfiques avec les fournisseurs

ANALYSE / ARBRE DES CAUSES ACCIDENT DU TRAVAIL ANALYSE / ARBRE DES CAUSES A PRIORI / A POSTERIORI DIAGRAMME D’ ICHIKAWA / REMUE MENINGES PLAN D’ACTION ACTIONS CORRECTIVES ACTIONS PREVENTIVES EVALUATION ACTION

ANALYSE / ARBRE DES CAUSES WISE ACCIDENT DU TRAVAIL ANALYSE / ARBRE DES CAUSES A PRIORI / A POSTERIORI DIAGRAMME D’ ICHIKAWA / REMUE MENINGES PLAN D’ACTION ACTIONSCORRECTIVES/ACTIONS PREVENTIVES EVALUATION ACTION 1. Manutention et stockage ; 2. Aménagement des postes de travail ; 3. Sécurité et performance des machines ; 4. Contrôle des substances dangereuses 5. Eclairage ; 6. Installation et services de bien être 7. Locaux ; 8. Organisation du travail

LA ROUE DE DEMING Le responsable qualité est non seulement garant de l’application des dispositions du système qualité, mais également de son suivi et de son perfectionnement. Prévoir Faire Améliorer Vérifier Ensemble des acteurs SQ

L’Interprétation des exigences de la norme ISO 9001/2008 Amélioration continue du système de management de la qualité S X G O Responsabilité de la Direction Mesures, Analyses Amélioration Management des ressources Réalisation du produit ISO 9001/2008 Modèle de processus Entrée Sortie Produit et prestation A F

MISE EN ŒUVRE DE LA DEMARCHE QUALITE Démarche qualité et évaluation sont deux notions étroitement liées La démarche qualité est une démarche participative ETAPES l’information des acteurs ; la formation à la démarche qualité ; l’appropriation des référentiels et des Guides ; l’évaluation interne; l’évaluation externe.

SYSTÈME DE MANAGEMENT SST

INDICATEURS / CERTIFICATION ACCREDITATION QUALITÉ Un indicateur qualité est un moyen de réaliser une appréciation périodique, généralement quantifiée, d’une composante du système qualité. Il peut porter sur : - La satisfaction des clients, - la conformité des services à des références, - le bon fonctionnement des processus.

INDICATEURS / CERTIFICATION ACCREDITATION QUALITÉ La certification est une démarche volontaire qui s’adresse aux usagers Elle permet à une organisation de faire certifier par un organisme tiers et indépendant

INDICATEURS / CERTIFICATION ACCREDITATION QUALITÉ L’accréditation C’est le fait de donner autorité à un organisme pour réaliser une activité. Elle est conduite à l’aide de référentiels Reconnaissance formelle qu’une structure remplit les critères établis. Elle confère un statut pour une durée déterminée L’accréditation correspond donc à un système de reconnaissance externe de la qualité.

P3 P2 P1 CONCLUSION -Soins d’urgence, -premiers secours, NIVEAUX DE LA PRÉVENTION (selon C161 et R171) DEMARCHE QUALITE P3 P2 -Soins d’urgence, -premiers secours, P1 Surveillance de la santé du travailleur Cette surveillance est fonction de l’activité et du milieu où est exercée l’activité Surveillance du milieu de travail - Identifier les facteurs de risque 18/04/2017