Schématisation de la gouvernance Illustrations

Schématisation classique de la gouvernance Table stratégique Pilotage ARS Rôle Instance décisionnelle et évaluative Est garante de la bonne exécution du projet Est garante du respect des engagements des acteurs locaux Est garante de la cohérence des démarches et initiatives locales Rend les arbitrages nécessaires Périodicité A minima 2 / an Composition Minimale : ARS, CG, Organisme locaux d’Assurance Maladie (CPAM, CARSAT,MSA, RSI…), La composition des instances est fonction des contextes locaux le nom des instances n’est pas figé , il peut s’agir de comité par exemple Table Tactique Composition : ARS + l’ensemble des représentants des professionnels des secteurs sanitaires, sociaux et médico-sociaux présents sur le territoire concerné, ainsi que des personnes âgées. Par exemple : Réseau, MAIA, CLIC, URPS Médecin / IDE / Pharmacien/Kiné, GCS, EHPAD, SSIAD, SAD, CHU, CH, etc… Rôle Instance opérationnelle de pilotage Identifie les besoins de santé, d’offre de soins et de services Propose axes de travail et actions Définit les indicateurs de suivi et assure la collecte des données, les axes de formation Organise les groupes de travail et s’assure de l’avancée des travaux Désigner des Rapporteurs des séances Périodicité trimestrielle Groupe de travail opérationnel Thèmes / composition Groupe de travail opérationnel Thèmes / composition Groupe de travail opérationnel Thèmes / composition Groupe de travail opérationnel Thèmes / composition Périodicité Mensuelle

Instance consultative Schéma de gouvernance intégrant une instance consultative Instance consultative Présidée par l’ARS Comité de pilotage Pilotage ARS Rôle Instance décisionnelle et évaluative Est garante de la bonne exécution du projet Est garante du respect des engagements des acteurs locaux Est garante de la cohérence des démarches et initiatives locales Rend les arbitrages nécessaires Périodicité A minima 2 / an Composition Ensemble des acteurs du territoire dont les Usagers et les Fédérations Rôle - Est consulté par le comité stratégique sur des sujets et thèmes du projet - Permet la communication sur le projet à l’ensemble des acteurs Composition Minimale : ARS, CG, caisses (CPAM, CARSAT,MSA, RSI…) Réunion en amont de la table stratégique Comité opérationnel Composition : ARS + l’ensemble des représentants des professionnels des secteurs sanitaires, sociaux et médico-sociaux présents sur le territoire concerné, ainsi que des personnes âgées. Par exemple : Réseau, MAIA, CLIC, URPS Médecin / IDE / Pharmacien/Kiné, GCS, EHPAD, SSIAD, SAD, CHU, CH, etc… Rôle Instance opérationnelle de pilotage Identifie les besoins de santé, d’offre de soins et de services Propose axes de travail et actions Définit les indicateurs de suivi et assure la collecte des données, les axes de formation Organise les groupes de travail et s’assure de l’avancée des travaux Désigner des Rapporteurs des séances Périodicité trimestrielle Groupe de travail opérationnel Thèmes / composition Groupe de travail opérationnel Thèmes / composition Groupe de travail opérationnel Thèmes / composition Groupe de travail opérationnel Thèmes / composition Périodicité Mensuelle