Conséquences du dopage sur le sport Sanctions

Sanctions imposées en cas de VRAD La sanction dépend : Du type de violation Des circonstances du cas De la ou des substance(s) prise(s) De s’il s’agit ou non d’une première violation Les sanctions imposées en cas de violation des règles antidopage (VRAD) dépendent : - Du type de violation - Des circonstances du cas - De la ou des substance(s) prise(s) - De s’il s’agit ou non d’une première violation

VRAD en compétition Disqualification automatique Retrait de médailles, de points et de prix Lorsque le sportif participe à plusieurs épreuves/courses : Il peut être disqualifié de l’ensemble de la manifestation Il peut être disqualifié de l’épreuve ou de la course associée au contrôle en compétition Une VRAD décelée au moyen d’un contrôle en compétition chez un sportif qui pratique un sport individuel entraîne automatiquement une disqualification des résultats obtenus dans cette compétition de même que toutes les conséquences qui s’appliquent, y compris le retrait des médailles, des points et des prix. Si un sportif participe à plusieurs épreuves ou courses pendant une manifestation sportive, il peut être automatiquement disqualifié de l’ensemble de la manifestation ou juste de l’épreuve ou de la course associée au contrôle en compétition.

Première VRAD VRAD Période de suspension Présence, usage ou possession d’une substance interdite 2 ans Refus de se soumettre ou fait de ne pas se soumettre à un prélèvement d’échantillon Trafic ou administration d’une substance interdite De 4 ans à la suspension à vie Manquement à l'obligation de transmission d'informations sur la localisation 1-2 ans Réduction des sanctions associées à une substance spécifiée dans certaines circonstances (explication ci-dessous) De l’avertissement à la suspension de 2 ans Annulation ou réduction de la période de suspension basée sur des circonstances exceptionnelles Absence de faute ou de négligence – annulation de la période de sanction Absence de faute ou de négligence significative – réduction maximale de 50 % Aide du sportif fournie aux OAD – réduction maximale de 75 % Admission d’une VRAD en l’absence d’autres preuves– réduction maximale de 50 % Circonstances aggravantes pouvant augmenter la période de suspension Jusqu’à 4 ans (conspiration, dopage organisé) REMARQUE IMPORTANTE : Le tableau ci-dessus ne concerne que les sportifs qui pratiquent un sport individuel. Ce tableau présente les périodes de suspension pour les sportifs individuels qui commettent une première violation des règles antidopage. Une des différences les plus importantes entre la version originale du Code (2003) et la version révisée du Code (2009) est l’augmentation des sanctions et de la flexibilité accordée aux organisations antidopage (OAD) dans l’application de ces sanctions. Bien que cette flexibilité permette de durcir les sanctions, par exemple en cas de circonstances aggravantes, elle permet également d’imposer des sanctions moins sévères lorsque le sportif peut prouver que la substance décelée n’a pas été prise dans l’intention d’améliorer sa performance.

Violations multiples Deuxième violation RS MLOM AFNS St SA TRA   Deuxième violation RS MLOM AFNS St SA TRA Première violation 1-4 2-4 4-6 8-10 10-à vie 4-8 6-8 À vie 8-à vie 4-5 REMARQUE IMPORTANTE : Le tableau ci-dessus ne concerne que les sportifs qui pratiquent un sport individuel. Ce tableau présente les périodes de suspension pour les sportifs individuels qui ont commis plusieurs violations des règles antidopage (VRAD). Comme pour les premières violations, la période de suspension en cas d’une seconde VRAD dépend des circonstances de la première et de la deuxième violation. Le tableau ci-dessus offre un aperçu des périodes de suspension pour les sportifs qui commettent une deuxième violation, selon les circonstances de la première. Une légende se trouve sous le tableau. Une troisième violation entraîne une suspension à vie, à moins qu’une élimination ou une réduction de la sanction soit justifiée ou que cette violation soit un manquement à l’obligation de transmission d’informations sur la localisation. SR = Réduction de sanction pour substance spécifiée; MLOM = Manquement à l’obligation de transmission d’informations sur la localisation et/ou contrôles manqués; AFNS = Réduction de sanction pour absence de faute ou de négligence significative; St = Sanction standard; SA = Sanction aggravée; TRA = Trafic ou tentative de trafic et administration ou tentative d’administration.

VRAD commises par des équipes Si plus de deux membres d’une équipe commettent une VRAD pendant une manifestation : Une sanction sera imposée à l’équipe (p. ex. perte de points, disqualification de la compétition ou d’une épreuve ou autre sanction) Les sportifs qui commettent une VRAD sont sanctionnés Si plus de deux membres d’une équipe ont commis une VRAD pendant une manifestation, l’organisme responsable de la manifestation doit imposer une sanction appropriée à l’équipe en question (par exemple, perte de points, disqualification de la compétition ou d’une épreuve ou autre sanction) en plus des conséquences imposées aux sportifs ayant commis la VRAD.

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