/ Autor Contrat CEREC Club (valable jusqu’au ) Concessionnaire CEREC Entre le Concessionnaire CEREC et le Membre du CEREC Club (ci-après dénommé : « le membre du Club ») Votre conseiller Rue Code postal/Ville Tél/Fax Membre du CEREC Club Nom Rue Code postal/Ville Tél/Fax Numéro de série de l’unité d’acquisition Date d’installation Numéro de série de l’unité d’usinage 1 Date d’installation Numéro de série de l’unité d’usinage 2 Date d’installation Le membre du Club utilise l’acquisition d’une unité CEREC AC avec PC dans le cadre de sa pratique professionnelle. Moyennant son adhésion au CEREC Club, le Concessionnaire CEREC lui offre la possibilité de bénéficier de divers logiciels et services CFAO Sirona. Article 4 – Durée du Contrat – Résiliation 1. Le présent contrat prendra effet le __________ et prendra fin au Pendant cette période, toute résiliation « ordinaire » est exclue. 2. Après expiration du présent contrat CEREC Club, le contrat CEREC Club Select entrera automatiquement en vigueur. 3. La présente convention peut être résiliée de manière exceptionnelle par l’une ou l’autre des parties sans délai ni préavis en cas de motif grave, par exemple lorsque le membre du Club est en retard de paiement et n’a pas versé sa cotisation pendant deux mois consécutifs. Cette clause s’applique également lorsqu’une part importante de la cotisation n’a pas été réglée. 4.Tous les droits découlant du présent Contrat deviennent caducs à l’expiration du contrat. 5. Toute résiliation prématurée du présent Contrat doit, pour être valable, être notifiée par lettre recommandée AR. Article 5 – Interlocuteurs 1. Personnes à contacter pour l’exécution du contrat : pour le Concessionnaire CEREC : ______________________________ pour le membre du Club : _____________________________________ 2. Les parties sont tenues de s’informer mutuellement, sans délai, de tout changement concernant ces interlocuteurs Article 6 – Conditions Générales de Vente Sauf disposition contraire stipulée dans le présent contrat, les Conditions générales de vente du distributeur CEREC sont applicables (voir ci-joint). Le membre du Club consent à la transmission de ses données au constructeur. Ces données ne seront pas communiquées à des tiers. Le membre bénéficie d’un droit d’accès et de rectification à ses données. Ceci étant exposé, les parties conviennent de ce qui suit : Article 1- Objet du Contrat Le présent contrat a pour objet de fixer les conditions d’adhésion au CEREC Club. Le membre du Club a la possibilité de bénéficier de diverses prestations, notamment de mises à jour (updates) et mises à niveau (upgrades) logicielles CFAO Sirona, moyennant le versement d’une cotisation mensuelle. L‘adhésion prendra fin au A compter du , le contrat CEREC Club Select entrera automatiquement en vigueur. Article 2 – Prestations Pendant ces trois années, le membre du Club a droit au bénéfice des prestations suivantes : 1. Toutes les mises à jour (updates) éditées pendant la durée du contrat. Le logiciel est mis à disposition par le constructeur. Il contient des améliorations et/ou simplifications par rapport à la version précédente, améliorations qui peuvent s’accompagner de légères modifications de programme ou offrir des possibilités de construction optimisées pour les indications existantes. Le logiciel CEREC inLab est exclu de la présente convention. 2. Toutes les mises à niveau (upgrades) contenant de nouvelles indications ou un nouveau programme. Article 3 – Cotisation Mensuelle – Versement 1. Pour bénéficier des prestations prévues à l’article 2, le membre du Club versera une cotisation mensuelle de ___ euros HT soit ____euros TTC, indépendamment de l’utilisation effective des prestations proposées. 2. Les versements seront effectués le 1er du mois, à compter de la date d’installation du CEREC AC. Doc no v2 ADF

/ Autor Contrat CEREC Club Select (valable à compter du ) Concessionnaire CEREC Entre le Concessionnaire CEREC et le Membre du CEREC Club Select (ci-après dénommé : « le membre du Club ») Votre conseiller Rue Code postal/Ville Tél/Fax Membre du CEREC Club Select Nom Rue Code postal/Ville Tél/Fax Numéro de série de l’unité d’acquisition Date d’installation Numéro de série de l’unité d’usinage 1 Date d’installation Numéro de série de l’unité d’usinage 2 Date d’installation Le membre du Club vient de faire l’acquisition d’une unité CEREC AC avec PC dans le cadre de sa pratique professionnelle. Moyennant son adhésion au CEREC Club Select, le Concessionnaire CEREC lui offre la possibilité de bénéficier de divers logiciels et services CFAO Sirona. 5. Pendant la première année d’appartenance au Club, l’utilisation gratuite de la plate-forme de formation online pendant 6 mois consécutifs. Article 3 – Cotisation Mensuelle - Versement 1. Pour bénéficier des prestations prévues à l’article 2, le membre du Club versera une cotisation mensuelle de ___ euros HT soit ____euros TTC, indépendamment de l’utilisation effective des prestations proposées. 2. Les versements seront effectués le 1er du mois, à compter de la date d’installation du CEREC AC. Article 4 – Durée du Contrat - Résiliation 1. Le présent Contrat entre en vigueur le 1er du mois, à compter de la date d’installation du CEREC AC. Il est conclu pour une période de trois ans. Pendant cette période, aucune résiliation ne peut intervenir sauf en cas d’inexécution par le Concessionnaire CEREC de ses prestations ou de cessation définitive de son activité par le membre, ce dont il devra justifier. 2. Tous les droits découlant du présent Contrat deviennent caducs à l’expiration du contrat. Au terme des trois années du présent contrat, le membre peut bénéficier d’une adhésion au CEREC Club Select Plus en en faisant la demande auprès du Concessionnaire CEREC au moins 15 jours avant l’expiration du présent contrat. 3. Toute résiliation prématurée du présent Contrat doit, pour être valable, être notifiée par lettre recommandée AR. Article 5 – Interlocuteurs 1. Personnes à contacter pour l’exécution du contrat: pour le Concessionnaire CEREC : ______________________________ pour le membre du Club : _____________________________________ 2. Les parties sont tenues de s’informer mutuellement, sans délai, de tout changement concernant ces interlocuteurs Article 6 – Conditions Générales de Vente Sauf disposition contraire stipulée dans le présent Contrat, les Conditions Générales de Vente du Concessionnaire CEREC (voir ci-joint) sont applicables. Le Concessionnaire CEREC Lieu, date Nom Signature Le Membre du CEREC Club Select Lieu, date Nom Signature Le membre du Club consent à la transmission de ses données au constructeur. Ces données ne seront pas communiquées à des tiers. Le membre bénéficie d’un droit d’accès et de rectification à ses données. Ceci étant exposé, les parties conviennent de ce qui suit : Article 1- Objet du Contrat Le présent contrat définit les conditions applicables aux membres du CEREC Club Select. Le membre du Club a la possibilité de bénéficier de diverses prestations, notamment des mises à jour (Updates) et mises à niveau (Upgrades) logicielles CFAO Sirona, moyennant le versement d’une cotisation mensuelle. L’adhésion au CEREC Club Select est souscrite pour une période de trois ans. Article 2 – Prestations Pendant les trois années de son appartenance au CEREC Club Select, le membre du Club a droit au bénéfice des prestations suivantes: 1. Toutes les mises à jour logicielles (Updates) éditées pendant la durée du contrat. Le logiciel est mis à disposition par le constructeur. Il contient des améliorations et/ou simplifications par rapport à la version précédente pouvant s’accompagner de légères modifications des programmes ou offrir des possibilités améliorées d’utilisation pour les indications existantes. Le membre du Club via son concessionnaire CEREC reçoit, selon le matériel indiqué dans le présent contrat, la mise à jour du logiciel (en fonction de l’unité d’usinage mentionnée). 2. Toutes les mises à niveau logicielles (Upgrades) contenant de nouvelles indications ou un nouveau programme. Le membre du Club via son concessionnaire CEREC reçoit, selon le matériel indiqué dans le présent contrat, la mise à jour du logiciel CEREC ou du logiciel inLab (en fonction de l’unité d’usinage mentionnée). 3. Une fois par an, le remplacement gratuit des pièces d’usure (Kit de maintenance) lors de la maintenance du matériel informatique par un technicien du concessionnaire CEREC. Cette prestation n’inclut ni les réparations et les pièces de rechange liées aux réparations ni le temps d’intervention du technicien, y compris pour la maintenance. 4. La fourniture gratuite des pièces de rechange de l’unité CEREC AC et des unités d’usinage mentionnées dans le présent contrat pendant la deuxième et la troisième année suivant leur date d’installation. Cette extension au-delà de la première année de la garantie fournie par le constructeur concerne exclusivement le remplacement des pièces défectueuses. Doc no v2 ADF