DETTES ET CREANCES COMMERCIALES Enregistrements de base Opérations en monnaie étrangère Contrats à long terme
ENREGISTREMENTS DE BASE Règles générales d’évaluation Avances et acomptes Appel de l’acompte Règlement Rabais, remises, ristournes Escomptes pour règlement comptant
OPERATIONS LIBELLEES EN MONNAIE ETRANGERE Lors de leur entrée en comptabilité, les créances et les dettes en devises sont évaluées, en général, au cours du jour de l’opération A la clôture de l’exercice, les créances et les dettes en devises sont converties en euros sur la base du dernier cours de change L’enregistrement du règlement des créances et dettes en devises : Pertes de change Gains de change
L’évaluation des créances et des dettes en devises lors de l’arrêté des comptes Le principe du plan comptable Différence de conversion actif Différence de conversion passif Les conséquences Provisions pour pertes de change
Le régime fiscal des écarts de conversion Les écarts de conversion actif et passif constituent un élément du résultat imposable La dotation aux provisions pour risques de change n’est pas déductible et la reprise sur provisions n’est pas imposable
Le cas particulier des créances douteuses libellées en devises Conversion de l’intégralité de la créance et constatation de la dépréciation Conversion de la partie saine de la créance uniquement
LES CONTRATS A LONG TERME Méthode à l’achèvement Méthode à l’avancement
Méthode à l’achèvement Principe Vision économique limitée
Méthode à l’avancement Enregistrement de base Constatation d’un chiffre d’affaires À l’avancement dans le cas où le contrat fait apparaître un bénéfice prévisionnel À l’avancement dans le cas où le contrat fait apparaître une perte prévisionnelle Méthode du bénéfice à l’avancement