ATIH – Dr Joëlle Dubois 10 Décembre 2015 Rencontres FHP – Atelier de spécialités  « Le nouveau modèle de financement en SSR : théorie et pratique » Outils techniques de la réforme : Etat des lieux – Perspectives ATIH – Dr Joëlle Dubois 10 Décembre 2015

Outils techniques de la réforme Outils techniques « information médicale » Simulations financières ATIH - SSR - Groupe Activité Pédiatrie - 15 octobre 2013

Outils techniques de la réforme Outils techniques « information médicale » Classification GME CSARR Recueil d’information Simulations financières ATIH - SSR - Groupe Activité Pédiatrie - 15 octobre 2013

RAPPEL 2013 : DGOS = arbitrages ATIH = Engagement à améliorations Classification GME + CSARR V0 dès fin 2012 2013 : DGOS = arbitrages Utilisation obligatoire des outils dès 2013 Souhait d’évolutions à intégrer ATIH = Engagement à améliorations Classification GME V1 : Avril 2013 CSARR V1 : juillet 2013

Classification et autres outils Information médicale Points d’évolution identifiés dès 2013 Classification : Intensité de RR CMA Pédiatrie Gériatrie Dépendance Précisions classification CSARR Recueil d’information Allègement du recueil ATIH - SSR - Groupe Activité Pédiatrie - 15 octobre 2013

Classification et autres outils Information médicale Réponses ATIH aux évolutions souhaitées Toutes les demandes sont en cours de traitement : Suivi régulier en comité technique activité SSR Organisation de GT thématiques, en association avec fédérations, et experts Mais Travaux longs et complexes Travaux multiples Nécessité de priorisation - Ajustements réguliers du programme de travail en CT SSR ATIH - SSR - Groupe Activité Pédiatrie - 15 octobre 2013

Classification et autres outils Information médicale Échéance des travaux : perspectives 2017 : V3 de la classification GME V5 du CSARR Nouvelles modalités de recueil 2018, 2019, … Poursuite de l’évolution des outils Contenu des versions de classification à venir = fonction des priorités retenues ATIH - SSR - Groupe Activité Pédiatrie - 15 octobre 2013

Classification et autres outils Information médicale Concrètement : état des lieux - perspectives Intensité de RR Enquête de durée des actes Analyse en cours Résultats 2016  impact 2017 (à classification constante) Impact 2018 (MAJ classification) CMA Ajustement liste CMA en 2015 Travaux 2016 pour MAJ liste 2017 : fonction priorités ATIH - SSR - Groupe Activité Pédiatrie - 15 octobre 2013

Classification et autres outils Information médicale état des lieux - perspectives Pédiatrie Travaux menés dès 2013 (GT spécifique) Conclusion validée : spécificités à faire porter par modèle de financement (et non classification) Gériatrie Pas de travaux spécifiques à ce jour en dehors de CMA GT 2016 ? : fonction priorités (cf. pgm travail) ATIH - SSR - Groupe Activité Pédiatrie - 15 octobre 2013

Classification et autres outils Information médicale état des lieux - perspectives Dépendance : Travaux menés dès 2013 Absence de consensus Fédérations Travaux SOFMER en cours Travaux ATIH complémentaires à prévoir fonction priorités Précision classification : Révision CM 01 et 08  MAJ 2017 ATIH - SSR - Groupe Activité Pédiatrie - 15 octobre 2013

Classification et autres outils Information médicale état des lieux - perspectives Recueil d’information Réduction fréquence recueil dépendance (facultatif depuis 2015) Modification rythme de remontée des données PMSI (mensuel dès M5 2016) Travaux 2016 : temporalité de groupage et transmission des séjours (séjours terminés, …)  résultats des travaux : impact potentiellement structurant sur SIH CSARR Dispositif de maintenance depuis 2013 GT réuni en juillet pour inventaire des demandes d’évolution Constat : défaut d’appropriation de l’outil  Organisation de journées d’information CSARR : 1er semestre 2016 ATIH - SSR - Groupe Activité Pédiatrie - 15 octobre 2013

Classification et autres outils Information médicale En résumé, pour 2017, travaux aboutis : Intensité de RR Nouvelle pondération des actes CSARR Possible révision du score de RR Révision CM01 et CM08 CSARR Nouvelle version (MAJ) Journées d’information à l’utilisation de l’outil (prévision : 3000 participants) Nouvelles modalités de recueil /groupage/ transmission Par ailleurs : Outils de restitution / DALIA SSR ATIH - SSR - Groupe Activité Pédiatrie - 15 octobre 2013

Classification et autres outils Information médicale Pour mémoire : CT SSR en janvier Echanges sur programme de travail 2016… …et au delà ATIH - SSR - Groupe Activité Pédiatrie - 15 octobre 2013

Outils techniques de la réforme Outils techniques « information médicale » Simulations financières ATIH - SSR - Groupe Activité Pédiatrie - 15 octobre 2013

Simulations SSR Travaux de simulations prévus courant 2016 Objectif: mettre à disposition ces informations au cours du premier semestre 2016 (T2 2016) Nécessaire de partager avec les acteurs les fondements méthodologiques Cf fiche sur les coopérations.

Principes du modèle de valorisation Valorisation à la journée pour les séjours de 1 jour Intégration de la notion de forfait pour l’HC Valorisation mixte du séjour en fonction de sa durée Définition de zones via la distribution des durées de séjour

Principes du modèle Travaux méthodologiques Deux types de travaux à réaliser pour construire le modèle Intégration de la notion de forfait pour l’HC: définitions des GME forfaitisables et de la zone forfaitaire Echelles de pondération pour valoriser l’activité

GME « Forfaitisables » et zones forfaitaires Principes: Etudier les caractéristiques des GME pour identifier l’existence d’une fenêtre de durées : d’une taille raisonnable au sein de laquelle un nombre minimal de séjours appartient Création de zones forfaitaires pour l’ensemble des GME (hors niveau 0)  Proposition d’un GT courant janvier 2016

Echelle de pondération Outil disponible pour construire les échelles de pondération : Données du référentiel de coûts ENC Les coûts bruts de l’échantillon sont redressés afin de produire une estimation nationale Le coût est estimé uniquement pour les GME avec un effectif suffisant 30 séjours pour l’HC 30 RHA pour l’HP Nécessité de calculer une estimation de coût pour ces GME pour obtenir une échelle annuelle complète  Proposition d’un GT courant février 2016 A ce stade Certains GME sans estimation de coût

ANNEXES ATIH - SSR - Groupe Activité Pédiatrie - 15 octobre 2013

En résumé : travaux information médicale Échéance travaux 2017 2018 2019 Intensité RR Pondérations Score RR MAJ classif GME MAJ classification CM01 et 08 Autres CM CSARR V5 Formations V6 V7 Pédiatrie Modèle financement Recueil PMSI SSR Évolution recueil, transmission : - HC - HTP

En résumé : travaux information médicale Échéance travaux 2017 2018 2019 Gériatrie À préciser en CT CMA À préciser en CT : Diagnostics CIM-10 : regroupements, liste CMA Actes CCAM : regroupements, liste CMA Interactions diagnostics-actes Exclusions diagnostics spécifiques SSR Dépendance Ajustement au SSR de consignes codage existantes ds autres champs Déploiement PMSI SSR d’une échelle identifiée Développement nouvelle échelle