Introduction à la démarche de la maîtrise des risques Activité de travail DANGER/PHÉNOMÈNE DANGEREUX L’activité de travail implique souvent l’existence de : ISO 12100 : source potentielle de dommage Exemple : l’énergie électrique Cette définition constitue une approche qualitative du risque

Introduction à la maîtrise des risques DANGER/PHÉNOMÈNE DANGEREUX Activité de travail DANGER/PHÉNOMÈNE DANGEREUX SITUATION DANGEREUSE Au cours de son travail l’opérateur peut se mettre en : ISO 12100 : situation dans laquelle une personne est exposée à au moins un phénomène dangereux Exemple : travailler au voisinage d’une pièce nue sous tension

Introduction à la maîtrise des risques DANGER/PHÉNOMÈNE DANGEREUX Activité de travail DANGER/PHÉNOMÈNE DANGEREUX SITUATION DANGEREUSE ACCIDENT DU TRAVAIL MALADIE PROFESSIONNELLE C’est au sein des situations dangereuses que peut survenir les dommages: ISO 12100 : Blessure physique ou atteinte à la santé Exemple : brûlure, électrisation, électrocution,..

Introduction à la maîtrise des risques DANGER/PHÉNOMÈNE DANGEREUX Activité de travail DANGER/PHÉNOMÈNE DANGEREUX SITUATION DANGEREUSE L’accident ou la maladie constitue un : ACCIDENT DU TRAVAIL MALADIE PROFESSIONNELLE PRÉJUDICE Préjudice humain Préjudice pour l’entreprise Ex : douleur, immobilisation, séquelles Exemple : retard dans la production

Introduction à la maîtrise des risques DANGER/PHÉNOMÈNE DANGEREUX Activité de travail DANGER/PHÉNOMÈNE DANGEREUX SITUATION DANGEREUSE ACCIDENT DU TRAVAIL MALADIE PROFESSIONNELLE Le préjudice a un : PRÉJUDICE Coût direct Coût indirect COÛT Exemple : frais médicaux, indemnités journalières, ... Exemple : pénalités de retard, ...

Introduction à la maîtrise des risques DANGER/PHÉNOMÈNE DANGEREUX Activité de travail DANGER/PHÉNOMÈNE DANGEREUX C’est pour éviter les conséquences qui résulte de cet enchaînement que: SITUATION DANGEREUSE ACCIDENT DU TRAVAIL MALADIE PROFESSIONNELLE PRÉJUDICE LE RISQUE DOIT ÊTRE MAÎTRISÉ COÛT

Pour maîtriser les risques, il est nécessaire de comprendre le processus qui conduit à l’apparition des dommages

Processus d'apparition d'un dommage Situation de travail Danger n°2 Personne(s) Danger n°x Danger n°1

Processus d'apparition d'un dommage Situation de travail Danger n°2 Situation dangereuse Personne(s) Danger n°x Danger n°1

Processus d'apparition d'un dommage L’événement dangereux est caractérisé par sa probabilité d’apparition Événement dangereux Très improbable improbable Faiblement probable probable L’événement dangereux peut être d’origine technique ou humaine Danger Personne ISO 14100 - 1 : événement susceptible de provoquer un dommage Dommage 1 ou plusieurs personnes Blessure superficielle sans arrêt Le dommage est caractérisé par sa gravité Blessure grave avec arrêt de travail Blessure avec séquelle Décès

Processus d'apparition d'un dommage Manipuler une fiche électrique défectueuse Contact avec une pièce nue sous tension Énergie électrique Personne Électrisation, électrocution, brûlure

Processus d'apparition d'un dommage Travailler au voisinage de pièces nues sous tension Contact avec une pièce nue sous tension Énergie électrique Personne Électrisation, électrocution, brûlure

Processus d'apparition d'un dommage Travailler à proximité d’un chariot en mouvement Contact avec le chariot en mouvement Énergie cinétique liée aux mouvements Personne Contusion, arrachement, écrasement, …

Processus d'apparition d'un dommage Effectuer des travaux de meulage Contact d’une particule en fusion avec une partie du corps Énergie cinétique générée par la tâche Projections Personne brûlure, lésion, …

Processus d'apparition d'un dommage Travailler à proximité d’un organe sous pression Fuite fluide sous pression Énergie de pression Personne brûlure, perforation, …

Processus d'apparition d'un dommage Travailler avec des produits inflammables Étincelle Énergie chimique Personne Incendie, brûlures, …

Processus d'apparition d'un dommage Nettoyer avec des produits dangereux Contact produit avec la peau Personne Produits corrosifs Brûlures, …

Processus d'apparition d'un dommage Travailler dans une cuve Défaillance de la ventilation Atmosphère confinée Personne intoxication, asphyxie, …

Processus d'apparition d'un dommage Travailler sous une charge Descente intempestive de la charge Énergie emmagasinée Personne écrasement, fracture, …

Processus d'apparition d'un dommage Travailler sous une charge instable Heurt d’un objet sur l’étagère Énergie emmagasinée Personne contusions, fracture, …

Processus d'apparition d'un dommage Perte d’équilibre Se déplacer à coté d’une zone en contre bas Différentiel de niveaux Personne contusions, fracture, …

Processus d'apparition d'un dommage Relever la tête brusquement Travailler à proximité de formes agressives Formes agressives Personne contusions, coupure, …

Processus d'apparition d'un dommage Glissement de l’objet Manipuler un objet coupant Formes agressives Personne contusions, coupure, …

Processus d'apparition d'un dommage ???? fonction des personnes et du niveau de contrainte Travailler en ayant une posture contraignante Non respect des principes ergonomiques Personne lombalgies, lumbago…

Processus d'apparition d'un dommage Dépassement du seuil d’exposition sonore quotidienne Travailler dans une ambiance sonore >80dBA Énergie sonore Personne accouphènes, …

Processus d'apparition d'un dommage Dépassement du seuil d’exposition sonore quotidienne Travailler dans une ambiance sonore >80dBA Énergie sonore Personne Situation dangereuse Seuil d’exposition sonore quotidienne

Processus d'apparition d'un dommage 7H / jour Pendant 20 ans Travailler dans une ambiance sonore >80dBA Énergie sonore Personne surdité, …

Processus d'apparition d'un dommage Travailler sous une charge Descente intempestive de la charge Énergie emmagasinée Personne écrasement, fracture, … Évitement par mouvement réflexe par système de limitation par système de retenue par protection

Phénomènes dangereux / Dangers Les phénomènes dangereux peuvent être qualifiés en fonction de leur origine Risque mécanique Risque électrique Risque chimique Risque thermique Risque dû aux ambiances Risque dû aux vibrations Risque dû aux rayonnements Risque dû à l’activité physique Risque dû au non respect des principes ergonomiques

Phénomènes dangereux / Dangers Les phénomènes dangereux sont parfois exprimés en fonction de la nature du dommage potentiel Risque d’écrasement Risque de choc électrique Risque d’intoxication Risque de brûlure Risque de surdité Risque de traumatisme vertébral Risque de mutation génétique Risque de fracture Risque de troubles musculo-squelettique

Phénomènes dangereux / Dangers Il est préférable d’exprimer les phénomènes au plus près de leur définition : source potentielle de dommage Énergie électrique (brûlure, choc électrique, projection, électrocution) Énergie cinétique (écrasement, cisaillement, happement, choc, abrasion, …) Énergie de pression (projection, perforation, abrasion, …) Produits dangereux (irritation, brûlure, intoxication, maladies) Énergie thermique (brûlure) Bruit (surdité, acouphènes, fatigue, stress, perte équilibre, …) Vibrations (traumatismes vertébraux, lombalgies) Rayonnements (brûlure, mutation génétique) État des sols (fracture, contusions, …) Formes agressives (coupure, contusions) Différentiel de niveaux (fracture, contusions, …) …

Maîtriser les risques, c’est éviter l’apparition des dommages

Les étapes de la démarche de maîtrise des risques

Les étapes de la démarche Étape 1: Analyse des risques Processus itératif pour atteindre la sécurité Étape 2 : Évaluation des risques La situation est-elle sûre? FIN oui Étape 3: Suppression Réduction du risque non

Étape 1 Analyse des risques Évaluation des risques Réduction des risques Étape 1 Analyse des risques Analyser les risques Définir les limites de la situation de travail Identifier les situations dangereuses Estimer les risques

Définir les limites de la situation de travail Analyse des risques Évaluation des risques Réduction des risques Définir les limites de la situation de travail Limites spatiales l’opérateur se déplace pour réaliser son travail, il s’agit de prendre en compte l’ensemble de son espace de travail Limites temporelles il s’agit de définir la période d’observation, certaines tâches pouvant n’apparaîtrent que sur certaines tranches horaires. Par ailleurs, l’observation d’un même poste de travail peut être différente selon qu’elle s’effectue de jour, de nuit, en week end, … Limites liées à l’utilisation quelle production, quels utilisateurs, type de production, délais, …

Identifier les situations dangereuses Analyse des risques Évaluation des risques Réduction des risques Identifier les situations dangereuses Identifier les dangers il s’agit d’identifier les dangers présents dans la situation de travail même s’ils ne sont pas directement liés au travail que doit réaliser l’opérateur Observer le travail de l’opérateur il s’agit de lister l’ensemble des tâches réalisées par l’opérateur et d’identifier les situations dangereuses Attention : la liste des différentes tâches réalisées doit être obtenue par observation du travail réel de l’opérateur et non à partir du travail prescrit

Identifier les situations dangereuses Analyse des risques Évaluation des risques Réduction des risques Identifier les situations dangereuses Tâches réalisées Danger Événements dangereux Possibilité évitement Dommage

Identifier les situations dangereuses Analyse des risques Évaluation des risques Réduction des risques Identifier les situations dangereuses Tâches réalisées Danger Événements dangereux Possibilité évitement Dommage Prend une pièce, brute de sciage, posée sur le sol et la place dans la machine Énergie emmagasinée par la pièce (fonction de la masse et de la hauteur de chargement) Arêtes tranchantes Posture contraignante (fonction : forme, encombrement …) Chute de la pièce Contact avec arête tranchante ??? Chaussures de sécurité Gants / Blessure aux membres inférieurs Coupure Lombalgie

Estimer les risques LE RISQUE associé à une situation dangereuse Analyse des risques Évaluation des risques Réduction des risques Estimer les risques LE RISQUE associé à une situation dangereuse LA PROBABILITÉ D’OCCURRENCE DU DOMMAGE LA GRAVITÉ DU DOMMAGE Fréquence et durée d’exposition Faible sans AT Moyenne avec AT Élevée avec IP Très forte décès est une fonction de Probabilité d’occurrence d’un événement dangereux et de Possibilité d’éviter ou de limiter le dommage La perception du niveau d ’occurrence et de gravité d’un dommage est subjective et différente pour chacun. Pour être menée à bien, l’estimation des risques doit faire l ’objet d ’un travail en commun avec toutes les personnes qualifiées ; Les niveaux d ’occurrence et de gravité ne doivent pas être considérés comme des valeurs «absolues», mais comme des indications relatives.

Estimer la probabilité d’occurrence du dommage Possibilité d’évitement Analyse des risques Évaluation des risques Réduction des risques Estimer la probabilité d’occurrence du dommage exemple Possibilité d’évitement Exposition au Danger Probabilité d’apparition d’un événement dangereux Probabilité d’occurence du dommage oui non très improbable 1 élevée faible improbable 2 élevée faible 3 peu probable probable 4 très probable 5

X Estimer les risques exemple 1 2 3 4 1 4 3 5 2 Gravité Analyse des risques Évaluation des risques Réduction des risques Estimer les risques exemple très forte élevée moyenne faible 1 2 3 4 Gravité X très improbable 1 probable 4 Peu probable 3 très probable 5 2 Probabilité d’occurence

Étape 2 Évaluer les risques Analyse des risques Évaluation des risques Réduction des risques Étape 2 Évaluer les risques Étape 2 : Évaluation des risques La situation est-elle sûre? Évaluation du risque jugement porté, à partir des informations collectées et analysées durant les étapes de l’analyse des risques L’évaluation des risques nécessite une volonté du chef d’établissement et la mise en place d’un groupe de travail comprenant toutes les personnes qualifiées Cette phase permet de déterminer si une réduction du risque est nécessaire ou si le niveau de sécurité est atteint.

Étape 2 Évaluer les risques Analyse des risques Évaluation des risques Réduction des risques Étape 2 Évaluer les risques très forte élevée moyenne faible 1 2 3 4 Gravité Risques prioritaires Risques non prioritaires très improbable 1 probable 4 Peu probable 3 très probable 5 2 Probabilité d’occurence

Étape 3 Supprimer/réduire les risques Analyse des risques Évaluation des risques Réduction des risques Étape 3 Supprimer/réduire les risques « La prévention des risques professionnels est l'ensemble des dispositions à mettre en œuvre pour préserver la santé et la sécurité des salariés, améliorer les conditions de travail et tendre au bien-être au travail » (cf. INRS).

Étape 3 Supprimer/réduire les risques Analyse des risques Évaluation des risques Réduction des risques Étape 3 Supprimer/réduire les risques De par la loi n° 91-1414 du 31 décembre 1991, le chef d’entreprise a l’obligation générale de préserver la santé physique et mentale de ses salariés. Cette obligation de santé et de sécurité consiste notamment à identifier, à évaluer les risques et à les transcrire dans le document unique. Cela entraîne la mise en place d’un plan d’action de prévention avec les moyens correspondants.

Étape 3 Supprimer/réduire les risques Analyse des risques Évaluation des risques Réduction des risques Étape 3 Supprimer/réduire les risques La loi 91-1414 précise également :  « il incombe à chaque travailleur de prendre soin, en fonction de sa formation et selon ses possibilités, de sa sécurité et de sa santé ainsi que de celles des autres personnes concernées du fait de ses actes ou de ses omissions au travail ».

Étape 3 Supprimer/réduire les risques Analyse des risques Évaluation des risques Réduction des risques Étape 3 Supprimer/réduire les risques La suppression / réduction des risques doit être menée en respectant les principes généraux de prévention définis par la Loi 91-1414 du 31/12/91

Principes généraux de prévention Analyse des risques Évaluation des risques Réduction des risques Principes généraux de prévention Éviter les risques (supprimer) Phénomène dangereux Personne Événement dangereux Dommage Situation dangereuse

Principes généraux de prévention Analyse des risques Évaluation des risques Réduction des risques Principes généraux de prévention Éviter les risques (supprimer) Situation dangereuse Evénement dangereux Personne Dommage

Principes généraux de prévention Analyse des risques Évaluation des risques Réduction des risques Principes généraux de prévention Éviter les risques (supprimer) Phénomène dangereux Personne Événement dangereux Dommage Situation dangereuse

Principes généraux de prévention Analyse des risques Évaluation des risques Réduction des risques Principes généraux de prévention Éviter les risques (supprimer) Situation dangereuse Événement dangereux Phénomène dangereux Dommage

Principes généraux de prévention Analyse des risques Évaluation des risques Réduction des risques Principes généraux de prévention Éviter les risques (supprimer) Évaluer les risques qui ne peuvent être évités Combattre les risques à la source

Principes généraux de prévention Analyse des risques Évaluation des risques Réduction des risques Principes généraux de prévention Combattre les risques à la source Phénomène dangereux Personne Evénement dangereux Dommage Situation dangereuse

Principes généraux de prévention Analyse des risques Évaluation des risques Réduction des risques Principes généraux de prévention Combattre les risques à la source Phénomène dangereux Personne Evénement dangereux Dommage Situation dangereuse Réduire autant que possible les phénomènes dangereux

Principes généraux de prévention Analyse des risques Évaluation des risques Réduction des risques Principes généraux de prévention Éviter les risques (supprimer) Évaluer les risques qui ne peuvent être évités Combattre les risques à la source Adapter le travail à l’homme

Principes généraux de prévention Analyse des risques Évaluation des risques Réduction des risques Principes généraux de prévention Adapter le travail à l’homme Phénomène dangereux Personne Evénement dangereux Dommage Situation dangereuse

Principes généraux de prévention Analyse des risques Évaluation des risques Réduction des risques Principes généraux de prévention Adapter le travail à l’homme Personne Evénement dangereux Dommage Situation dangereuse Non respect des principes ergonomiques

Principes généraux de prévention Analyse des risques Évaluation des risques Réduction des risques Principes généraux de prévention Éviter les risques (supprimer) Évaluer les risques qui ne peuvent être évités Combattre les risques à la source Adapter le travail à l’homme Tenir compte de l’évolution de la technique

Principes généraux de prévention Analyse des risques Évaluation des risques Réduction des risques Principes généraux de prévention Éviter les risques (supprimer) Évaluer les risques qui ne peuvent être évités Combattre les risques à la source Adapter le travail à l’homme Tenir compte de l’évolution de la technique Planifier la prévention (intégrer technique, organisation du travail, conditions de travail, …) La mise en œuvre de ces principes sera d’autant plus efficace qu’elle aura été intégrée dès le stade de la conception

Principes généraux de prévention Analyse des risques Évaluation des risques Réduction des risques Principes généraux de prévention Intégrer technique, organisation, … exemple 1 Phénomène dangereux Personne Evénement dangereux Dommage Situation dangereuse

Principes généraux de prévention Analyse des risques Évaluation des risques Réduction des risques Principes généraux de prévention Intégrer technique, organisation, ... exemple 1 Situation dangereuse Evénement dangereux Phénomène dangereux Personne Dommage

Principes généraux de prévention Analyse des risques Évaluation des risques Réduction des risques Principes généraux de prévention Intégrer technique, organisation, ... exemple 2 Phénomène dangereux Personne Evénement dangereux Dommage Situation dangereuse

Principes généraux de prévention Analyse des risques Évaluation des risques Réduction des risques Principes généraux de prévention Intégrer technique, organisation, ... exemple 2 Phénomène dangereux Personne Situation dangereuse Evénement dangereux Suppression de l’événement dangereux d’origine technique par redondance, … suppression de l’événement dangereux d’origine humaine par système anti-erreurs Dommage

Principes généraux de prévention Analyse des risques Évaluation des risques Réduction des risques Principes généraux de prévention Intégrer technique, organisation, ... exemple 3 Phénomène dangereux Personne Evénement dangereux Dommage Situation dangereuse Évitement par intégration de systèmes de limitation Évitement par intégration de systèmes de retenue

Principes généraux de prévention Analyse des risques Évaluation des risques Réduction des risques Principes généraux de prévention Éviter les risques (supprimer), Évaluer les risques qui ne peuvent être évités, Combattre les risques à la source, Adapter le travail à l’homme, Tenir compte de l’évolution de la technique, Remplacer ce qui est dangereux par ce qui n’est pas dangereux ou moins dangereux, Planifier la prévention (intégrer technique, organisation du travail, conditions de travail, relations sociales, facteurs d’ambiances) Donner la priorité aux mesures de protection collective sur les mesures de protection individuelle, Donner les instructions appropriées aux travailleurs.

Stratégie de réduction du risque Analyse des risques Évaluation des risques Réduction des risques Stratégie de réduction du risque Il est admis que, si aucune mesure de prévention n'est prise, la présence d'un phénomène dangereux sur une machine entraînera tôt ou tard un dommage Une mesure de prévention est une mesure destinée à réduire le risque Mesure de prévention prise par le concepteur Mesure de prévention prise par l’utilisateur

Mesures de prévention prises par le concepteur Analyse des risques Évaluation des risques Réduction des risques Mesures de prévention prises par le concepteur Mesures de prévention intrinsèque Mesures de prévention par protection Mesures de prévention complémentaires Information pour l’utilisation

Mesures de prévention intrinsèque Analyse des risques Évaluation des risques Réduction des risques Mesures de prévention intrinsèque « Mesure de prévention qui, en modifiant la conception ou des caractéristiques de fonctionnement de la machine et sans faire appel à des moyens de protection, élimine des phénomènes dangereux ou réduit le risque lié à ces phénomènes »

Mesures de prévention par protection Analyse des risques Évaluation des risques Réduction des risques Mesures de prévention par protection « Mesures de prévention faisant appel à des moyens de protection pour préserver les personnes des phénomènes dangereux qui ne peuvent raisonnablement être éliminés, ou des risques qui ne peuvent être suffisamment réduits par l'application de mesures de prévention intrinsèque » Protecteurs Dispositif de protection

Mesures de prévention par protection Analyse des risques Évaluation des risques Réduction des risques Mesures de prévention par protection Protecteurs « Barrière physique conçue comme un élément de la machine et assurant une fonction de protection ». protecteur fixe ; Protecteur mobile ; Protecteur réglable ; Protecteur avec dispositif de verrouillage; Protecteur avec dispositif d'interverrouillage ».

Mesures de prévention par protection Analyse des risques Évaluation des risques Réduction des risques Mesures de prévention par protection Dispositif de protection « Moyen de protection autre qu'un protecteur   ». dispositif de verrouillage ; dispositif de validation; dispositif de commande nécessitant une action maintenue ; dispositif de commande bi manuelle ; dispositif de retenue mécanique ; dispositif limiteur ; dispositif de commande de marche par à-coups 

Mesures complémentaires de prévention Analyse des risques Évaluation des risques Réduction des risques Mesures complémentaires de prévention Composants et éléments permettant d'assurer la fonction d'arrêt d'urgence Mesures destinées à permettre à des personnes emprisonnées de s'échapper ou d'être secourues Dispositions relatives à la consignation Dispositions destinées à faciliter et à rendre sûre la manutention des machines et de leurs éléments lourds ; Dispositions relatives à la sécurité de l'accès aux machines   

Information pour l’utilisation / risque résiduel Analyse des risques Évaluation des risques Réduction des risques Information pour l’utilisation / risque résiduel Informations dans la documentation Nécessité d’une formation Nécessité de porter des EPI … Informations sur la machine  Signaux et dispositifs d’avertissement Inscriptions, pictogrammes 

PRÉVENTION INTRINSÈQUE PRÉVENTION PAR PROTECTION Analyse des risques Évaluation des risques Réduction des risques Éviter ou réduire autant de phénomènes dangereux que possible 1/ PRÉVENTION INTRINSÈQUE PRÉVENTION INTRINSÈQUE Éviter l’exposition des personnes aux phénomènes dangereux inévitables PRÉVENTION PAR PROTECTION 2/ PRÉVENTION PAR PROTECTION Limiter l’apparition d’événements dangereux 3/ MESURES COMPLÉMENTAIRES Éviter l’apparition des dommages par action sur arrêt d’urgence Éviter l’apparition des dommages par des dispositifs de retenue ou de limitation Informations données aux opérateurs 4/ INFORMATION

Critères de choix des mesures de prévention Analyse des risques Évaluation des risques Réduction des risques Critères de choix des mesures de prévention Niveau hiérarchique de la mesure ; Contrainte pour l’opérateur ; Coût pour l’entreprise ; Stabilité de la mesure ; Délai d’application ; Déplacement du risque/apparition de nouveaux phénomènes dangereux.

Mesures de prévention prises par l’utilisateur Analyse des risques Évaluation des risques Réduction des risques Mesures de prévention prises par l’utilisateur Mesures de prévention par organisation Formation, habilitation, autorisation de travail, … Mesures de prévention par protection collective Balisage avec barrières rigides, écran de protection, filet de protection, … Mesures de prévention par protection individuelle Mesures de prévention complémentaires Outillages spécifiques, plates formes de travail pour travaux en hauteur, outillage isolant, … Prévention par instruction Consignation, procédures, balisage par ruban, …

Bilan Les objectifs de la maîtrise des risques sont atteints lorsqu’à l’issue du processus de réduction du risque, il est possible de répondre affirmativement aux questions suivantes : Tous les dangers ont-ils été éliminés ou réduits au plus bas ? Les dangers nouveaux ou imprévus ont-ils également été éliminés ? Les mesures de prévention assurent-elles de meilleures conditions de travail à l’opérateur? La réduction du risque a t-elle été obtenue par les moyens les plus simples et les plus commodes ?