CEVU 10 Décembre 2009. Ordre du jour 1. Approbation reportée du PV 4. Fonds EAD 7. Questions diverses vote votes.

Slides:



Advertisements
Présentations similaires
Ordre du jour : Approbation du PV du lundi 13 février 2006
Advertisements

ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE Nouakchott, Samedi 12 novembre 2011.
LA LOLF Les grands principes Missions – Programmes – Actions
ASSEMBLEE GENERALE 2011 LIGUE FRANCHE COMTE TRIATHLON CIS /BESANCON 06 janvier 2012.
Ordonnance n° du 2 mai 2005 sur la gouvernance hospitalière
Le projet d ENT dans l'académie de Rennes Réunion des Interlocuteurs TICE en SPCFA 6 mai 2009.
Les indicateurs de votre collège 45 Rue Pasteur80170 Rosières en Santerre.
Petit rappel de finances publiques
IDENTIFICATION DU PROJET
Fiche « Pilotage par un conseiller »
IDENTIFICATION DU PROJET
Lycée Jean Macé Vitry/seine
Assemblée Générale Ordinaire
CAPTI - Diffusion Nationale Micro Evolutions et Améliorations
Du budget à la finance L’EPRD
Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 2 juillet 2009
LES PRELEVEMENTS SUR RESSOURCES PROPRES
ADAPTATION A L’EMPLOI DES NOUVEAUX GESTIONNAIRES en EPLE
SIG et nouveaux programmes de seconde
Budget et reddition de compte CRPRS – 19 FÉV 2014.
ASSEMBLEE GENERALE du 31 mars 2010 Merci à tous de vous être déplacé A L’ORDRE DU JOUR  Rapport d’activité  Rapport financier : approbations  du compte.
Assemblée générale ordinaire Bienvenue. Ordre du jour 1ère partie : assemblée statutaire 1. Adoption du PV de l’assemblée générale du 28 septembre 09.
Projet de décret fixant le nouveau régime financier des EPSCP
Dakar 2014 PROJETS FINANCÉS PAR L’UE : PROCÉDURES DE MISE EN OEUVRE.
CEVU 8 décembre Ordre du jour 1Approbation PV 2Informations générales 3PRL Tarifs EVE 5IDEFI 7Carte MONEO 8Questions diverses vote débat vote.
Réunion des parents d’élèves de 1ère
Assemblée générale du 14 nov Trésorerie Bilan chèques payés par nous et pas encore encaissés = cartes découvertes.
CEVU 21 octobre Ordre du jour 1. PV CEVU 4. FSDIE 6. CR des missions à l’étranger 7. Certification en langue 9. Exonération des droits 11. Questions.
Association des Ingénieurs en Climatique, Ventilation et Froid
ECOLE DOCTORALE DES SCIENCE DE LA MER Conseil du 8 juillet 2014.
LES AIDES A LA SCOLARITE LES BOURSES NATIONALES Les ressources de l’ année 2005 sont prises en compte pour l’attribution des bourses ( sauf en cas de changement.
1 Modifications législatives : Demandes de la FCSQ Robert Pleau.
Service départemental de la Haute-Savoie. Bureau départemental vendredi 27 juin 2014 au collège Les Barattes à Annecy le Vieux.
Activité des interventions du Fonds à la date du 30 novembre 2014 Comité national du 18 décembre 2014.
CE 19 Mars 2010 Ordre du Jour: 1)compte rendu du CE janvier )Compte financier )Budget )Calendrier 2010/2011 5)divers 1.
Certificat Economie Energie Pratique Intervenants Conseil syndical Syndic Sociétés(s) de service efficacité énergétique Les Obligés 1-réalisation d’un.
Décret n° du 20 août 2014 Enseignants du second degré
Assemblée Générale Ordinaire 27 juin juin 2011 Assemblée générale Rapport de gestion 2010: Les éléments clés … et les éléments nouveaux Perceptions.
CONSEIL MUNICIPAL 09/04/2015 Vote du CA 2014 tous les budgets sauf CCAS Vote des comptes de gestion 2014 Vote affectation résultat de fonctionnement.
Les Affaires Publiques et le Lobbying en France ( mai 2015)
Janvier Janvier 2010 LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI SAMEDI
LEON L’AFRICAIN EPREUVES ANTICIPEES BACCALAUREAT - SESSION 2008.
ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE 2006 Samedi 20 janvier 2007 COMITE DU RHÔNE DE GOLF.
11 mars 2015 ASSEMBLEE GENERALE Bienvenue à tous.
Technologie santé sciences. [ 2006 – 2007] 2 Le Président de l’Université Jean-Pierre FINANCE Bureau de Direction L’Equipe de Direction Le Conseil d’Administration.
Relative aux libertés et responsabilités des universités
Le Budget Participatif
et d'affectation après la 3ème
CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 15 DECEMBRE 2011 BUDGET 2012.
119 mars 2015Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Assemblée générale 2015 ASL Parc de Sénart BP Soisy sur Seine
Assemblée générale 26 novembre 2010
Réunion des parents d’élèves de 1 ère Mardi 15 septembre 2015.
4 mentions master meef Mention 1er degré : parcours professorat des écoles Le professeur des écoles est un enseignant du premier degré, qui dispense un.
GESTION D’UN DU/DIU. OUVERTURE DU DU/DIU L’ouverture du DU/DIU n’est possible que si les inscriptions prévisionnelles couvrent les dépenses de la formation.
La genèse des nouveaux textes… ….d’un diplôme pas comme les autres
Contact : Sophie Arnoult (Club des Entreprises) Tel :
Votes CEVU du 01/07/10 Pour CA du 08/07/2010. Ordre du jour 1. PV CEVU 2. Informations générales 3. MCC 4. Contrat : politique de la vie étudiante.
CEVU 14 Janvier Ordre du jour 3. FSDIE et Commission Culture 4. Projet de réponse à l’appel d’offre kiné vote votes.
Votes CEVU du 6 mai 2010 pour approbation au CA du 27 mai 2010.
collège Joseph Fontanet Frontenex
BUDGET PRIMITIF 2011 LE BUDGET DE L’UNIVERSITE DU MAINE DANS LE CADRE DES COMPETENCES ELARGIES.
Votes du CEVU Du 26 novembre 2009 Pour le CA du 3 décembre.
CEVU 9 juin 2011 pour adoption au CA du 16 juin 2011.
Conseils Scientifiques - 20 janvier février 2011 Conseil d’Administration 24 février 2011.
Séance d’information à l’orientation en classe avant les vacances de Noël Le 1 er décembre : 3°1 Le 2 décembre : 3°3 et 3°5 Le 3 décembre : 3°4 Le 9 décembre.
L’ orientation après la 3 ème Collège Marguerite YOURCENAR Mme GUILLOT Conseillère d’Orientation Psychologue Centre d’Information et d’Orientation de DOUAI.
Gilles GUEVELLOU - Faculté des Sciences - Année universitaire F OCUS SUR LA F ONCTION PUBLIQUE Q UELQUES E LÉMENTS S TATISTIQUES … J ANVIER 2016.
Politique régionale et politiques départementales pour les TICE et l’ENT
CTSA 12 JUILLET 2018.
Transcription de la présentation:

CEVU 10 Décembre 2009

Ordre du jour 1. Approbation reportée du PV 4. Fonds EAD 7. Questions diverses vote votes

1. Approbation PV 30 septembre (reporté) 26 novembre (reporté)

4. Fonds EAD

Fond Disponible en oct 2009 : Perçu par les composantes pour inscription FI € A venir reversements inscrits FP € Reversement du budget PRN sur le fonds € Total € Prévisionnel de dépenses : Demandes de creations renouvellement enseignants : creation ou assimilé refonte Demandes :528,5116 Total HTD : 644,5 Taux I Règle utilisée Montant Enseignants : € € Creation - facteur1,5ss total / années € Refonte - facteur1 taux HTD :40,3Montant Production : € € taux Prod80ss total / années € Montant gestion EAD ss total / années € Total dépenses €

Contrat auteurs Procédures de rémunération des auteurs Budget Pour = 16 Contre = 0 Abstentions = 3 4. Fonds EAD vote POUR CONTRE ABSTENTIONC

Licence “Sciences Pour l’Ingénieur” (SPI) qui remplacera les anciens DEUST VAS et INFO (Proposition à l’habilitation): Pour = 17 Contre = 0 Abstentions = 0 7. Questions diverses a) vote

Vote sur la reconduction des conventions de l’UEL Soutien Scolaire (Mme GUERY) avec les établissements suivant :Lycée Yourcenar, Collèges de l’Epine, Le Ronceray, Alain Fournier et depuis 2009/2010 Le Marin. Pour = 16 Contre = 1 Abstentions = 0 7. Questions diverses b) vote