Guide d’utilisation de l’application « GESTSUBV » Direction Départementale de la Cohésion Sociale (DDCS) de l’Essonne CNDS 2012.

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1 Guide d’utilisation de l’application « GESTSUBV » Direction Départementale de la Cohésion Sociale (DDCS) de l’Essonne CNDS 2012

2 Mesdames, Messieurs, Vous trouverez, à l’intérieur de ce guide, un accompagnement méthodologique à la réalisation de votre demande de subvention « Accompagnement Educatif » à travers l’ application départementale « GESTSUBV ». Cordialement, M. Gaël LE BOURGEOIS le Directeur Départemental de la Cohésion Sociale par intérim

3 INTERLOCUTEURS  Direction Départementale Cohésion Sociale  Dominique LE BAILLY 01 69 87 30 53 dominique.le-bailly@essonne.gouv.fr  Direction des services départementaux de l’éducation nationale de l’Essonne  Paule PRUVOT 01 69 47 84 24 paule.pruvot@ac-versailles.fr paule.pruvot@ac-versailles.fr

4 Adresse internet : http://subventionsjeunesseetsports.org/dd91/ Se munir de son code d’accès (spécifique à chaque association )

5 Coordonnées DDCS 91 Coordonnées CDOS 91 Liens utiles Textes de référence Partie associations : entrer code d’accès

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7 Eléments constitutifs de votre dossier (ne pas prendre en compte les onglets « comptes rendus » et « statistiques ») Information sur les pièces manquantes de votre dossier Nom et code d’accès de votre association

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9 Eléments à compléter dans votre dossier permanent

10 Validation de vos données Informations obligatoires à fournir Identification de votre association Coordonnées représentant légal de l’association Informations supplémentaires Coordonnées personne chargée du dossier

11 Ne rien saisir Indiquer « association sportive scolaire » Saisir les informations Validation de vos données Saisir les informations

12 Description des activités sportives mises en place durant le temps péri-scolaire Validation de vos données Informations complémentaires

13 Eléments constitutifs de votre budget prévisionnel Outil d’aide au calcul Validation de vos données N.B. : Transmission de votre budget prévisionnel 2011 via cet onglet OU via l’onglet « document » en téléchargeant votre budget

14 Eléments constitutifs du RIB Validation de vos données

15 Impression de votre dossier si vous le souhaitez (format PDF) Choix des éléments à imprimer

16 Téléchargement de votre document Constitution de votre porte document Type de document Eléments à joindre dans votre porte document

17 Possibilité de protéger votre dossier par un mot de passe

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19 Choix du type de demande de subvention Cliquer sur : Accomp. Éducatif

20 Cliquer sur «: nouvel établissement

21 Descriptif de l’établissement Validation de vos données

22 Création d’un module « Accompagnement Educatif » Accès à la convention pour impression N.B. : En créant un module, un nom vous sera demandé. Indiquer le nom de votre établissement scolaire suivi d’un chiffre (1 pour le 1 er module, 2 pour le 2 ème, etc.…)

23 Eléments descriptifs du module Création d’un nouveau module Subvention demandée Outil d’aide au calcul financier Budget du module Validation de vos données

24 Cliquer sur : Accomp. éducatif…. ….puis « Nouvel établissement » pour mise en place A.E. dans un autre établissement OU …cliquer sur « collège X » pour modification des données transmises, impression de la convention ou mise en place d’un autre module A.E. dans le même établissement

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26 Etat récapitulatif de votre dossier

27 Listing des contacts utiles

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29 Téléchargement et visualisation des textes de référence

30 Lien vers les sites utiles

31 ELEMENTS DE SYNTHESE 1°) Renseigner l’ensemble des informations demandées. 2°) Valider chacune des données transmises. 3°) Vérifier l’état de votre dossier afin de s’assurer l’envoi de l’ensemble des pièces demandées. 4°) Possibilité de prendre contact avec la référente « Accompagnement éducatif » de la DDCS 91 afin de vérifier les conditions d’éligibilité de votre dossier. 5°) La convention est à imprimer, signer puis à remettre sur Gestsubv ou à transmettre à la DDCS 91 pour le 28 septembre 2012 au plus tard.

32 Direction Départementale de la Cohésion Sociale de l’Essonne 5/7, rue François Truffaut Case 8002 Courcouronnes 91008 EVRY Cedex Téléphone : 01.69.87.30.00