Mise en œuvre du budget d’AE Version de budget : 0 (exécution)

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1 Manuel BUDGET - ANNEXE Schémas de mise en œuvre du budget en délégation dans la version d’exécution

2 Mise en œuvre du budget d’AE Version de budget : 0 (exécution)
I - Mise en œuvre du budget de dépenses en AE relatif à l’agrégat 1 A.1 – Cas général SE et RP non déconcentrées A.1.1 – Mise en place des crédits récurrents et exceptionnels (hors programmes scientifiques et colloques à justifier) Mise en œuvre du budget d’AE Catégorie de budget : 9G Version de budget : 0 (exécution) Type d’opération Qui saisie Type de budget (stade budgétaire) CF CB DF Fonds Pcb MISE EN PLACE : transaction FMBB Workbench de budgétisation Transfert DR Emetteur : REP (REPARTI) XXXX (Unité) NB GD de rattachement de l’unité 0 ou 1 N/A Destinataire : MEP (MIS EN PLACE) CF : centre financier - CB : compte budgétaire - DF : domaine fonctionnel - Pcb : programme CB - GD : groupe de disciplines Mise en place : Les délégués régionaux mettent en place les crédits répartis en fonction des besoins des structures opérationnelles. Les natures budgétaires restent globalisées en NB L’unité reçoit son budget sur son groupe de discipline de rattachement. L’origine des fonds est identifiée : 0 (subvention d’Etat) ou 1 (ressources propres). Cette mise en place déclenche une interface sortante vers Xlab. Remarque : l’adresse budgétaire destinataire est identique à l’adresse émettrice.

3 Une unité est rattachée à un et un seul groupe de disciplines.
La première présentation de l’agrégat 1 du cadre NCBC comporte 13 groupes de disciplines (GD) : Biologie cellulaire et moléculaire Biologie intégrative et neurosciences Génétique Mathématiques Sciences et Technologies de l’Information et de la Communication Physique Chimie Sciences Pour l’Ingénieur Physique Nucléaire et des Hautes Energies Sciences de la Planète et de l’Univers Sciences de l’Environnement Sciences de l’Homme et de la Société Interdisciplinaire * Une unité est rattachée au groupe dont elle dépend dès lors que son activité est déclarée pour 80 % ou plus à ce GD. * Une unité est rattachée au groupe interdisciplinaire dès lors que son activité est déclarée à moins de 80 % à un GD sauf en ce qui concerne les unités dont l’activité est déclarée à 30 % ou plus au GD « Sciences de l’environnement ». * Les unités déclarées à moins de 30 % au GD « Sciences de l’environnement » sont classées en interdisciplinaire. - Les natures budgétaires restent globalisées en NB - L’origine des fonds est identifiée : 0 (subvention d’Etat) ou 1 (ressources propres).

4 Mise en œuvre du budget d’AE Version de budget : 0 (exécution)
A.1.2 – Mise en place des crédits relatifs à un programme scientifique (sur SE ou RP non déconcentrées) Mise en œuvre du budget d’AE Catégorie de budget : 9G Version de budget : 0 (exécution) Type d’opération Qui saisie Type de budget (stade budgétaire) CF CB DF Fonds Pcb MISE EN PLACE : transaction FMBB Workbench de budgétisation Transfert DR Emetteur : REP (REPARTI) XXXX (Unité) NB GD de rattachement de l’unité 0 ou 1 n° du programme scientifique PXXXXX Destinataire : MEP (MIS EN PLACE) N/A CF : centre financier - CB : compte budgétaire - DF : domaine fonctionnel - Pcb : programme CB - GD : groupe de disciplines Mise en place : Les délégués régionaux mettent en place les AE répartis progressivement en fonction des besoins des structures opérationnelles. Les natures budgétaires restent globalisées en NB L’unité reçoit son budget sur son groupe de discipline de rattachement. L’origine des fonds reste identifiée : 0 (subvention d’Etat) ou 1 (ressources propres). Attention : cette mise en place s’accompagne d’une disparition de la notion de programme scientifique (programme CB : N/A dans l’adresse destinataire), ceux-ci n’étant pas suivis en exécution. Cette mise en place déclenche une interface sortante vers Xlab.

5 Mise en œuvre du budget d’AE Version de budget : 0 (exécution)
A.1.3 – Mise en place des crédits relatifs à un colloque à justifier (sur SE ou RP non déconcentrées) Mise en œuvre du budget d’AE Catégorie de budget : 9G Version de budget : 0 (exécution) Type d’opération Qui saisie Type de budget (stade budgétaire) CF CB DF Fonds Pcb MISE EN PLACE : transaction FMBB Workbench de budgétisation Transfert DR Emetteur : REP (REPARTI) XXXX (Unité) NB GD de rattachement de l’unité 0 ou 1 N/A Destinataire : MEP (MIS EN PLACE) N° du colloque à justifier : 000000/COLXXXXX CF : centre financier - CB : compte budgétaire - DF : domaine fonctionnel - Pcb : programme CB - GD : groupe de disciplines Mise en place : Les délégués régionaux mettent en place les crédits répartis aux structures opérationnelles. Les natures budgétaires restent globalisées en NB L’unité reçoit son budget sur son groupe de discipline de rattachement. L’origine des fonds est identifiée : 0 (subvention d’Etat) ou 1 (ressources propres). Attention : le numéro du colloque doit être saisi dans le Programme CB sur l’adresse budgétaire destinataire de la mise en place. Rappel de la codification : les 7 premiers caractères sont toujours : « / » suivis par les lettres COL puis par le numéro de la DR sur 2 caractères puis par le numéro du colloque sur 3 caractères. Exemple pour un colloque géré par la DR04 : /COL04007 Cette mise en place déclenche une interface sortante vers Xlab. Attention : contrôle de cohérence avec prébudgets des éléments d’OTP.

6 Mise en œuvre du budget d’AE Version de budget : 0 (exécution)
A.2 - Cas particulier des RP déconcentrées A Cas particulier des recettes ponctuelles et des recettes relatives aux colloques sans justification : 1ère étape : Répartition des crédits à l’unité à partir de la dotation provisionnelle de ressources propres de la Délégation pour l’agrégat 1 Mise en œuvre du budget d’AE Catégorie de budget : 9G Version de budget : 0 (exécution) Type d’opération Qui saisie Type de budget (stade budgétaire) CF CB DF Fonds Pcb Répartition : transaction FMBB Workbench de budgétisation Transfert DR Emetteur : AFF (AFF) 00+N° de la DR sur 2 caractères NB A1 1 N/A Destinataire : REP (REPARTI) XXXX (Unité) GD de rattachement de l’unité CF : centre financier - CB : compte budgétaire - DF : domaine fonctionnel - Pcb : programme CB - GD : groupe de disciplines Répartition : La délégation répartis les contreparties d’AE aux unités à partir de sa dotation provisionnelle de ressources propres Les natures budgétaires restent globalisées en NB L’unité reçoit son budget sur son groupe de discipline de rattachement. L’origine des fonds reste identifiée : 1 (ressources propres). Le programme CB reste N/A.

7 Mise en œuvre du budget d’AE Version de budget : 0 (exécution)
A Cas particulier des recettes ponctuelles et des recettes relatives aux colloques sans justification (suite) : 2ème étape : Mise en place des crédits à l’unité. Mise en œuvre du budget d’AE Catégorie de budget : 9G Version de budget : 0 (exécution) Type d’opération Qui saisie Type de budget (stade budgétaire) CF CB DF Fonds Pcb MISE EN PLACE : transaction FMBB Workbench de budgétisation Transfert DR Emetteur : REP (REPARTI) XXXX (Unité) NB GD de rattachement de l’unité 1 N/A Destinataire : MEP (MIS EN PLACE) CF : centre financier - CB : compte budgétaire - DF : domaine fonctionnel - Pcb : programme CB - GD : groupe de disciplines Mise en place : Les délégués régionaux mettent en place les contreparties d’AE réparties à l’unité. Les natures budgétaires restent globalisées en NB L’unité reçoit son budget sur son groupe de discipline de rattachement. L’origine des fonds est identifiée : 1 (ressources propres). Le programme CB reste N/A puisqu’il n’y a aucun besoin de justification (donc pas de suivi via un OTP) les crédits sont mis en place sur l’adresse relative aux ressources propres banalisées de l’unité. Cette mise en place déclenche une interface sortante vers Xlab.

8 Mise en œuvre du budget d’AE Version de budget : 0 (exécution)
A Cas particulier des recettes (RP déconcentrées) relatives aux colloques à justifier : 1ère étape : Répartition des crédits à l’unité à partir de la dotation provisionnelle de ressources propres de la Délégation Mise en œuvre du budget d’AE Catégorie de budget : 9G Version de budget : 0 (exécution) Type d’opération Qui saisie Type de budget (stade budgétaire) CF CB DF Fonds Pcb Répartition : transaction FMBB Workbench de budgétisation Transfert DR Emetteur : AFF (AFF) 00+N° de la DR sur 2 caractères NB A1 1 N/A Destinataire : REP (REPARTI) XXXX (Unité) GD de rattachement de l’unité N° du colloque : 000000/COLXXXXX CF : centre financier - CB : compte budgétaire - DF : domaine fonctionnel - Pcb : programme CB - GD : groupe de disciplines Répartition : La délégation répartis les contreparties d’AE aux unités à partir de sa dotation provisionnelle de ressources propres Les natures budgétaires restent globalisées en NB L’unité reçoit son budget sur son groupe de discipline de rattachement. L’origine des fonds reste identifiée : 1 (ressources propres). Le numéro du colloque doit être saisi dans le Programme CB sur l’adresse budgétaire destinataire. Rappel de la codification : les 7 premiers caractères sont toujours : « / » suivis par les lettres COL puis par le numéro de la DR sur 2 caractères puis par le numéro du colloque sur 3 caractères. Exemple pour un colloque géré par la DR04 : /COL04007

9 Mise en œuvre du budget d’AE Version de budget : 0 (exécution)
A Cas particulier des recettes (RP déconcentrées) relatives aux colloques à justifier (suite) : 2ème étape : Mise en place des crédits à l’unité. Mise en œuvre du budget d’AE Catégorie de budget : 9G Version de budget : 0 (exécution) Type d’opération Qui saisie Type de budget (stade budgétaire) CF CB DF Fonds Pcb MISE EN PLACE : transaction FMBB Workbench de budgétisation Transfert DR Emetteur : REP (REPARTI) XXXX (Unité) NB GD de rattachement de l’unité 1 N° du colloque : 000000/COLXXXXX Destinataire : MEP (MIS EN PLACE) CF : centre financier - CB : compte budgétaire - DF : domaine fonctionnel - Pcb : programme CB - GD : groupe de disciplines Mise en place : Les délégués régionaux mettent en place les contreparties d’AE réparties à l’unité. Les natures budgétaires restent globalisées en NB L’unité reçoit son budget sur son groupe de discipline de rattachement. L’origine des fonds est identifiée : 1 (ressources propres). Le numéro du colloque reste identifié via le programme CB. Ce numéro permettra de faire le lien avec la structure OTP créée en comptabilité analytique pour le colloque à justifier : Rappel de la codification : les 7 premiers caractères sont toujours : « / » suivis par les lettres COL puis par le numéro de la DR sur 2 caractères puis par le numéro du colloque sur 3 caractères. Cette mise en place déclenche une interface sortante vers Xlab. Attention : contrôle de cohérence avec prébudgets des éléments d’OTP.

10 A.2.3 - Cas des subventions et des contrats avec ou sans justification
Voir tableaux Excel relatif à la mise en œuvre d’un contrat ou d’une subvention (avec ou sans justification)

11 Mise en œuvre du budget d’AE Version de budget : 0 (exécution)
B - Mise en œuvre du budget de dépenses en AE relatif aux agrégats 2 & 3 B.1 – Hors OIP : cas général SE et RP non déconcentrées B.1.1 – Mise en place des crédits récurrents (hors colloques à justifier) Mise en œuvre du budget d’AE Catégorie de budget : 9G Version de budget : 0 (exécution) Type d’opération Qui saisie Type de budget (stade budgétaire) CF CB DF Fonds Pcb MISE EN PLACE : transaction FMBB Workbench de budgétisation Transfert DR Emetteur : REP (REPARTI) XXXX (Unité) NB LD de rattachement de l’unité 0 ou 1 N/A Destinataire : MEP (MIS EN PLACE) LD de rattachement de l’unité CF : centre financier - CB : compte budgétaire - DF : domaine fonctionnel - Pcb : programme CB - LD : ligne de destination NCBC Mise en place : Les délégués régionaux mettent en place les crédits répartis aux structures opérationnelles. Les natures budgétaires restent globalisées en NB. L’unité reçoit ses crédits sur sa ligne de destination NCBC de rattachement L’origine des fonds reste identifiée : 0 (subvention d’Etat) ou 1 (ressources propres). Cette mise en place déclenche une interface sortante vers Xlab.

12 Mise en œuvre du budget d’AE Version de budget : 0 (exécution)
B.1.2 – Mise en place des crédits relatifs à un colloque à justifier (sur SE ou RP non déconcentrées) Mise en œuvre du budget d’AE Catégorie de budget : 9G Version de budget : 0 (exécution) Type d’opération Qui saisie Type de budget (stade budgétaire) CF CB DF Fonds Pcb MISE EN PLACE : transaction FMBBC ou FMBB Transfert DR Emetteur : REP (REPARTI) XXXX (Unité) NB LD de rattachement de l’unité 0 ou 1 N/A Destinataire : MEP (MIS EN PLACE) N° du colloque à justifier : 000000/COLXXXXX CF : centre financier - CB : compte budgétaire - DF : domaine fonctionnel - Pcb : programme CB - LD : ligne de destination NCBC Mise en place : Les délégués régionaux mettent en place les crédits répartis aux structures opérationnelles. Les natures budgétaires restent globalisées en NB L’unité reçoit ses crédits sur sa ligne de destination NCBC de rattachement L’origine des fonds est identifiée : 0 (subvention d’Etat) ou 1 (ressources propres). Attention : le numéro du colloque doit être saisi dans le Programme CB sur l’adresse budgétaire destinataire de la mise en place. Rappel de la codification : les 7 premiers caractères sont toujours : « / » suivis par les lettres COL puis par le numéro de la DR sur 2 caractères puis par le numéro du colloque sur 3 caractères. Exemple pour un colloque géré par la DR04 : /COL04007 Cette mise en place déclenche une interface sortante vers Xlab. Attention : contrôle de cohérence avec prébudgets des éléments d’OTP.

13 Mise en œuvre du budget d’AE Version de budget : 0 (exécution)
B.2 - Cas particulier des RP déconcentrées (hors OIP) B Cas particulier des recettes ponctuelles et des recettes relatives aux colloques sans justification : 1ère étape : Répartition des crédits à l’unité à partir de la dotation provisionnelle de ressources propres de la Délégation pour les agrégats 2 et 3 Mise en œuvre du budget d’AE Catégorie de budget : 9G Version de budget : 0 (exécution) Type d’opération Qui saisie Type de budget (stade budgétaire) CF CB DF Fonds Pcb Répartition : transaction FMBB Workbench de budgétisation Transfert DR Emetteur : AFF (AFF) 00+N° de la DR sur 2 caractères NB A2+A3 1 N/A Destinataire : REP (REPARTI) XXXX (Unité) LD de rattachement de l’unité CF : centre financier - CB : compte budgétaire - DF : domaine fonctionnel - Pcb : programme CB - LD : ligne de destination NCBC Répartition : La délégation répartis les contreparties d’AE aux unités à partir de sa dotation provisionnelle de ressources propres pour les agrégats 2 et 3 Les natures budgétaires restent globalisées en NB L’unité reçoit son budget sur sa ligne de destination du NCBC de rattachement. L’origine des fonds reste identifiée : 1 (ressources propres). Le programme CB reste N/A.

14 Mise en œuvre du budget d’AE Version de budget : 0 (exécution)
B Cas particulier des recettes ponctuelles et des recettes relatives aux colloques sans justification (suite) : 2ème étape : Mise en place des crédits à l’unité. Mise en œuvre du budget d’AE Catégorie de budget : 9G Version de budget : 0 (exécution) Type d’opération Qui saisie Type de budget (stade budgétaire) CF CB DF Fonds Pcb MISE EN PLACE : transaction FMBB Workbench de budgétisation Transfert DR Emetteur : REP (REPARTI) XXXX (Unité) NB LD de rattachement de l’unité 1 N/A Destinataire : MEP (MIS EN PLACE) CF : centre financier - CB : compte budgétaire - DF : domaine fonctionnel - Pcb : programme CB - LD : ligne de destination NCBC Mise en place : Les délégués régionaux mettent en place les contreparties d’AE réparties à l’unité. Les natures budgétaires restent globalisées en NB L’unité reçoit son budget sur sa ligne de destination du NCBC de rattachement. L’origine des fonds est identifiée : 1 (ressources propres). Le programme CB reste N/A puisqu’il n’y a aucun besoin de justification (donc pas de suivi via un OTP) les crédits sont mis en place sur l’adresse relative aux ressources propres banalisées de l’unité. Cette mise en place déclenche une interface sortante vers Xlab.

15 Mise en œuvre du budget d’AE Version de budget : 0 (exécution)
B Cas particulier des recettes (RP déconcentrées) relatives aux colloques à justifier : 1ère étape : Répartition des crédits à l’unité à partir de la dotation provisionnelle de ressources propres de la Délégation pour les agrégats 2 et 3 Mise en œuvre du budget d’AE Catégorie de budget : 9G Version de budget : 0 (exécution) Type d’opération Qui saisie Type de budget (stade budgétaire) CF CB DF Fonds Pcb Répartition : transaction FMBB Workbench de budgétisation Transfert DR Emetteur : AFF (AFF) 00+N° de la DR sur 2 caractères NB A2+A3 1 N/A Destinataire : REP (REPARTI) XXXX (Unité) LD de rattachement de l’unité N° du colloque : 000000/COLXXXXX CF : centre financier - CB : compte budgétaire - DF : domaine fonctionnel - Pcb : programme CB - LD : ligne de destination NCBC Répartition : La délégation répartis les contreparties d’AE aux unités à partir de sa dotation provisionnelle de ressources propres pour les agrégats 2 et 3 Les natures budgétaires restent globalisées en NB L’unité reçoit son budget sur sa ligne de destination du NCBC de rattachement. L’origine des fonds reste identifiée : 1 (ressources propres). Le numéro du colloque est identifié dans le programme CB Rappel de la codification : les 7 premiers caractères sont toujours : « / » suivis par les lettres COL puis par le numéro de la DR sur 2 caractères puis par le numéro du colloque sur 3 caractères. Exemple pour un colloque géré par la DR04 : /COL04007

16 Mise en œuvre du budget d’AE Version de budget : 0 (exécution)
B Cas particulier des recettes (RP déconcentrées) relatives aux colloques à justifier (suite) : 2ème étape : Mise en place des crédits à l’unité. Mise en œuvre du budget d’AE Catégorie de budget : 9G Version de budget : 0 (exécution) Type d’opération Qui saisie Type de budget (stade budgétaire) CF CB DF Fonds Pcb MISE EN PLACE : transaction FMBB Workbench de budgétisation Transfert DR Emetteur : REP (REPARTI) XXXX (Unité) NB LD de rattachement de l’unité 1 N° du colloque : 000000/COLXXXXX Destinataire : MEP (MIS EN PLACE) CF : centre financier - CB : compte budgétaire - DF : domaine fonctionnel - Pcb : programme CB - LD : ligne de destination NCBC Mise en place : Les délégués régionaux mettent en place les contreparties d’AE réparties à l’unité. Les natures budgétaires restent globalisées en NB L’unité reçoit son budget sur sa ligne de destination du NCBC de rattachement. L’origine des fonds est identifiée : 1 (ressources propres). Le numéro du colloque reste identifié via le programme CB. Ce numéro permettra de faire le lien avec la structure OTP créée en comptabilité analytique pour le colloque à justifier : Rappel de la codification : les 7 premiers caractères sont toujours : « / » suivis par les lettres COL puis par le numéro de la DR sur 2 caractères puis par le numéro du colloque sur 3 caractères. Cette mise en place déclenche une interface sortante vers Xlab. Attention : contrôle de cohérence avec prébudgets des éléments d’OTP.

17 B.2.3 - Cas des subventions et des contrats avec ou sans justification
Voir tableaux Excel relatif à la mise en œuvre d’un contrat ou d’une subvention (avec ou sans justification

18 Mise en œuvre du budget d’AE Version de budget : 0 (exécution)
B.3 - Mise en place des crédits relatifs à une OIP B.3.1 – Mise en place des crédits relatifs à une OIP financée en Subvention d’Etat Mise en œuvre du budget d’AE Catégorie de budget : 9G Version de budget : 0 (exécution) Type d’opération Qui saisie Type de budget (stade budgétaire) CF CB DF Fonds Pcb MISE EN PLACE : transaction FMBBC ou FMBB Transfert DR Emetteur : REP (REPARTI) XXXX (Unité) NC A2EN ou A2TGIR ou A3SI ou A3IMMOOP ou A3OPEFIN N° de OIP: XXXXXX/ Destinataire : MEP (MIS EN PLACE) Mise en place : Les délégués régionaux mettent en place les crédits répartis progressivement en fonction des besoins des structures opérationnelles. La nature budgétaire NC permet d’identifier les crédits relatifs aux opérations d’investissement programmé ou en capital. L’origine des fonds reste identifiée : 0 (subvention d’Etat) L’OIP reste identifié par son numéro (programme CB renseigné). Cette mise en place déclenche une interface sortante vers Xlab. Attention : contrôle de cohérence avec prébudgets des éléments d’OTP.

19 Mise en œuvre du budget d’AE Version de budget : 0 (exécution)
B.3.2 – Mise en place des crédits relatifs à une OIP financée en ressources propres non déconcentrées Mise en œuvre du budget d’AE Catégorie de budget : 9G Version de budget : 0 (exécution) Type d’opération Qui saisie Type de budget (stade budgétaire) CF CB DF Fonds Pcb MISE EN PLACE : transaction FMBBC ou FMBB Transfert DR Emetteur : REP (REPARTI) XXXX (Unité) NC A2EN ou A2TGIR ou A3SI ou A3IMMOOP ou A3OPEFIN 1 N° de OIP/N° du contrat XXXXXX/XXXXXXX Destinataire : MEP (MIS EN PLACE) Mise en place Les délégués régionaux mettent en place les crédits répartis progressivement en fonction des besoins des structures opérationnelles. La nature budgétaire NC permet d’identifier les crédits relatifs aux opérations d’investissement programmé ou en capital. L’origine des fonds reste identifiée :  1 (ressources propres). L’OIP reste identifié par son numéro (programme CB renseigné). Attention numérotation spécifique pour les RP différente de celle en SE. Cette mise en place déclenche une interface sortante vers Xlab. Attention : contrôle de cohérence avec prébudgets des éléments d’OTP.

20 COMPARATIF BFC / XLAB

21 Organigramme Technique
Unité de recherche Cas des dépenses hors contrats à justifier et hors colloques à justifier : BFC Analytique BFC Budget XLAB Hors dépenses de personnel : Organigramme Technique de Projet Adresses budgétaires pour l’UMR7126 : Arborescence des origines de crédits : Le code gestion 1 est porteur d’un objet analytique BFC Le code gestion 2 est porteur d’éléments de l’adresse budgétaire Unité Colonne NCBC Nature de Dépenses Ligne Destination de la dépense Contrat ou colloque à justifier ? Si non N/A SE ou RP Intégration des notifications : 9ADO CNRS Centre financier Fonds Compte budgétaire Domaine fonctionnel Programme CB 1060 A1INTER N/A NB Arborescences des origines de crédits : 9ADO017 UPR20 9ADO0296 URA1357 9ADO1060 UMR7126 ➥ Mise en place de crédits en SE (N°524) pour € de dotation initiale. 9ADO1060/0B1INTER 1060 NB A1INTER N/A 1 ➥ Mise en place de crédits (N°543) relatifs à la fraction F1 d’un contrat pour 272,70 € 9ADO1060/1B1INTER Si le Programme CB = « N/A » alors le budget mis en place est envoyée à XLAB sur une origine de crédit porteuse du code de gestion 1 : 9ADOxxxx. Il n’y a aucun contrôle entre le budget et l’analytique car il n’y a pas de prébudgets sur les EOTP 9ADOxxxx. Lorsque le laboratoire exécute une dépense sur l’origine 9ADO1060/0B1INTER : impact analytique (9ADO1060) et impact budgétaire (1060+1B1INTER) Dépenses de personnel : Centres de coût : Unité SE ou RP Colonne NCBC Nature de Dépenses Ligne NCBC Destination de la dépense Contrat ou colloque à justifier ? Si non N/A R1060 Centre financier Fonds Compte budgétaire Domaine fonctionnel Programme CB R PACR1060 1060 1 NB A1INTER N/A PACR1060/1B1INTER Centre de coût Général de l’unité Centre de coût Paye de l’unité L’imputation des dépenses de personnels s’effectue sur une origine de crédit fléchée « Dépense de personnel » analytiquement (Exemple : PACR1060 dans le code de gestion 1). Cette origine est en autorisation de dépassement car le budget a été reçu sur origine de crédits porteuse d’un code de gestion 1 : 9ADOXXXX.

22 - Unité de recherche - ➥ Cas des contrats à justifier : (1)
BFC Analytique BFC Budget XLAB Contrat « simple » sans dépenses de personnel : justification globale pour le fonctionnement, l’équipement et les missions Organigramme Technique de Projet Codification retenue pour les OTP des contrats à justifier : 2n nnn Adresses budgétaires pour l’UMR7126 : Arborescence des origines de crédits : Le code gestion 1 est porteur d’un objet analytique BFC Le code gestion 2 est porteur d’éléments de l’adresse budgétaire Unité SE ou RP Colonne NCBC Nature de Dépenses Ligne NCBC Destination de la dépense Contrat ou colloque à justifier ? Si non N/A Ex : contrat 1 Université de Louvain N° OTP : 20097 Contrat BIOGEN UMR7126 (1060) N°Partenariat du contrat : 07168 Centre financier Fonds Compte budgétaire Domaine fonctionnel Programme CB Intégration des notifications 1060 1 NB A1INTER 000000/07168 ➥ 200971 Dépenses Contrat U.Louvain UMR7126 (1060) N°Partenariat du contrat : 07168 DA : 0002 20097R Recettes Mise en place de crédits (N°622) en 2006, sur la période 11, pour €. Arborescences des origines de crédits : Prébudget du Pour 2006, période 11: 10 000 N’apparaît pas dans Xlab 200971/1B1INTER Le programme CB est différent de « N/A », le système va donc aller chercher les EOTP porteurs de l’information N° Partenariat = puis fait la somme de leurs prébudgets relatifs à la période 11 de l’année Il contrôle que le total des prébudgets est bien égal au montant mis en place. Exemple : - La somme des prébudgets saisis en version XLA pour l’année 2006, sur la période 011 et pour les EOTP de dépenses porteurs d’un n° partenariat est : Il n’y a qu’un EOTP concerné : n° - Le montant mis en place est -> Le contrôle est correct : les crédits peuvent être envoyés à XLAB. L’EAI envoie donc une mise en place de crédits n°622a pour € sur l’origine de crédits /1B1INTER

23 - Unité de recherche - ➥ Cas des contrats à justifier : (2)
BFC Analytique BFC Budget XLAB Contrat avec dépenses de personnel : même si la justification est globale Organigramme Technique de Projet Codification retenue pour les OTP des contrats à justifier : 2n nnn Adresses budgétaires pour l’UMR7126 : Arborescence des origines de crédits : Le code gestion 1 est porteur d’un objet analytique BFC Le code gestion 2 est porteur d’éléments de l’adresse budgétaire Unité SE ou RP Colonne NCBC Nature de Dépenses Ligne NCBC Destination de la dépense Contrat ou colloque à justifier ? Si non N/A Ex : contrat 2 Université de Louvain N° OTP : 20098 Contrat U. Louvain UMR7126 (1060) N°Partenariat du contrat : 07169 Centre financier Fonds Compte budgétaire Domaine fonctionnel Programme CB Intégration des notifications : 1060 1 NB A1INTER 000000/07169 ➥ Mise en place de crédits (N°623) en 2006, sur la période 11, pour €. EOTP 200981 Autres Dépenses Contrat U.Louvain UMR7126 (1060) N°Partenariat du contrat : 07169 DA : 0002 EOTP 200982 Dépenses de personnel Contrat U.Louvain UMR7126 (1060) N°Partenariat du contrat : 07169 DA : 0009 Arborescences des origines de crédits : Prébudget du Pour 2006, période 11 : 4 000 Prébudget du Pour 2006, période 11 : 6 000 200981/1B1INTER 200982/1B1INTER Le programme CB est différent de « N/A », le système va donc aller chercher les EOTP porteurs de l’information N° Partenariat = puis fait la somme de leurs prébudgets relatifs à la période 11 de l’année Il contrôle que le total des prébudgets est bien égal au montant mis en place. Exemple : - La somme des prébudgets saisis en version XLA pour l’année 2006, sur la période 011 et pour les EOTP de dépenses porteurs d’un n° partenariat 07169 est de (4 000 € pour l’EOTP € pour l’EOTP ). - Le montant mis en place est -> Le contrôle est correct : les crédits peuvent être envoyés à XLAB. L’EAI éclate les , en fonction des pré-budgets, en deux mises en place : a pour € sur l’origine de crédits /1B1INTER 623b pour € sur l’origine de crédits /1B1INTER

24 Organigramme Technique
- Unité de recherche - Cas des contrats à justifier : (3) Contrat avec justification détaillée et budgets spécifiques par type de dépenses Organigramme Technique de Projet BFC Analytique 20106 Contrat U. Louvain UMR7126 (1060) N°Partenariat du contrat : 07171 Ex : contrat 4 Université de Louvain N° OTP : N’apparaît pas dans Xlab EOTP Dépense 201061 Fonctionnement Contrat U.Louvain UMR7126 (1060) N°Partenariat : 07171 DA : 0002 EOTP Dépense 201062 Dépenses de personnel Contrat U.Louvain UMR7126 (1060) N°Partenariat : 07171 DA : 0009 EOTP Dépense 201063 Equipement Contrat U.Louvain UMR7126 (1060) N°Partenariat : 07171 DA : 0002 EOTP Dépense 201064 Missions Contrat U.Louvain UMR7126 (1060) N°Partenariat : 07171 DA : 0002 EOTP Recette 20106R Missions Contrat U.Louvain UMR7126 (1060) N°Partenariat : 07171 DA : 0002 Prébudget du Pour 2006, période 11 : 2000 Prébudget du Pour 2006, période 11 : 3000 Prébudget du Pour 2006, période 11 : 4000 Prébudget du Pour 2006, période 11 : 1000 BFC Budget Adresses budgétaires pour l’UMR7126 : Centre financier Fonds Compte budgétaire Domaine fonctionnel Programme CB 1060 1 NB A1INTER 000000/07171 ➥ Mise en place de crédits (N°625) en 2006, sur la période 11, pour €. XLAB Arborescences des origines de crédits : Intégration des notifications : 201061/1B1INTER 201062/1B1INTER 201063/1B1INTER 201064/1B1INTER Le programme CB est différent de « N/A », le système va donc aller chercher les EOTP porteurs de l’information N° Partenariat = puis fait la somme de leurs prébudgets relatifs à la période 11 de l’année Il contrôle que le total des prébudgets est bien égal au montant mis en place. Exemple : - La somme des prébudgets saisis en version XLA pour l’année 2006, sur la période 011 et pour les EOTP de dépenses porteurs d’un n° partenariat est de (2 000 € pour l’EOTP € pour l’EOTP € pour l’EOTP € pour l’EOTP201064). - Le montant mis en place est -> Le contrôle est correct : les crédits peuvent être envoyés à XLAB. L’EAI éclate les , en fonction des pré-budgets, en 4 mises en place.

25 Unité administrative ➥ ➥
Cas des dépenses hors contrats à justifier et hors colloques à justifier : BFC Analytique BFC Budget XLAB Hors dépenses de personnel : Centres de coût : Adresses budgétaires : Arborescence des origines de crédits : Le code gestion 1 est porteur d’un objet analytique BFC Le code gestion 2 est porteur d’éléments de l’adresse budgétaire Unité Colonne NCBC Nature de Dépenses Ligne Destination de la dépense Contrat ou colloque à justifier ? Si non N/A SE ou RP A0347 Centre financier Fonds Compte budgétaire Domaine fonctionnel Programme CB A PAAA0347 0347 A3MOYSC N/A NB Arborescences des origines de crédits : ➥ Centre de coût Général de l’unité Centre de coût Paye de l’unité Mise en place de crédits en SE (N°524) pour € de dotation initiale. A /0B3MOYSC 0347 1 NB A3MOYSC N/A ➥ Mise en place de crédits (N°543) relatifs à la fraction F1 d’un contrat pour 272,70 € A /1B3MOYSC Si le Programme CB = « N/A » alors le budget mis en place est envoyée à XLAB sur une origine de crédit porteuse du code de gestion 1 : AXXXX001. Lorsque le laboratoire exécute une dépense sur l’origine AXXXX001/0B3MOYSC : impact analytique (AXXXX001) et impact budgétaire (0347+0B3MOYSC) Dépenses de personnel : Centres de coût : Unité SE ou RP Colonne NCBC Nature de Dépenses Ligne NCBC Destination de la dépense Contrat ou colloque à justifier ? Si non N/A A0347 Centre financier Fonds Compte budgétaire Domaine fonctionnel Programme CB Arborescences des origines de crédits : A PAAA0347 0347 1 NB A3MOYSC N/A PAAA0347/1B3MOYSC Centre de coût Général de l’unité Centre de coût Paye de l’unité L’imputation des dépenses de personnels s’effectue sur une origine de crédit fléchée « Dépense de personnel » analytiquement (Exemple : PAAA0347 dans le code de gestion 1). Cette origine est en autorisation de dépassement car le budget a été reçu sur origine de crédits porteuse d’un code de gestion 1 : AXXXX001.