22 septembre 2014 NF EN ISO novembre 2011 Systèmes de management de l’énergie : Exigences et recommandations de mise en œuvre.

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1 22 septembre 2014 NF EN ISO 50001 novembre 2011 Systèmes de management de l’énergie : Exigences et recommandations de mise en œuvre

2 22 septembre 2014 NF EN ISO 50001 novembre 2011 L'objet de la présente Norme internationale est de permettre aux organismes d'établir les systèmes et processus nécessaires à l’amélioration de la performance énergétique, y compris l’efficacité, l’usage et la consommation énergétiques. La mise en œuvre de la présente Norme Internationale a pour intention de conduire a une diminution des émissions de gaz à effet de serre et autres impacts environnementaux associes et des couts lies à l’énergie par la mise en œuvre méthodique du management de l’énergie.

3 22 septembre 2014 NF EN ISO 50001 novembre 2011 - Diminution des couts - Focus de l’ISO 14001 sur des aspects / impacts environnementaux

4 22 septembre 2014 NF EN ISO 50001 novembre 2011 3.6 aspect environnemental élément des activités, produits ou services d'un organisme (3.16) susceptible d'interactions avec l'environnement (3.5) NOTE Un aspect environnemental significatif a ou peut avoir un impact environnemental (3.7) significatif. 3.7 impact environnemental toute modification de l'environnement (3.5), négative ou bénéfique, résultant totalement ou partiellement des aspects environnementaux (3.6) d'un organisme (3.16) (ISO 14001)

5 22 septembre 2014 ADEME PEE

6 22 septembre 2014 NF EN ISO 50001 novembre 2011 liste indicative des aspects environnementaux Consommation et économie Consommation de ressources naturelles Consommation d'eau Consommation d'électricité Consommation de gaz consommation air comprimé Déchets Emissions / Rejet Emission atmosphérique (cov, poussières, chaleur Risques (suite à accident)

7 22 septembre 2014 NF EN ISO 50001 novembre 2011 liste indicative des impacts environnementaux Pollutions Pollution air Ressources naturelles Appauvrissement des ressources naturelles Réchauffement

8 22 septembre 2014 NF EN ISO 50001 novembre 2011 3 Termes et définitions 4 Exigences du système de management de I’ énergie 4.1 Exigences générales 4.2 Responsabilité de la direction 4.2.1 Direction 4.2.2 Représentant de la direction 4.3 Politique énergétique 4.4 Planification énergétique 4.4.1 Généralités 4.4.2 Exigences légales et autres exigences 4.4.3 Revue énergétique 4.4.4 Consommation de référence 4.4.5 Indicateurs de performance énergétique 4.4.6 Objectifs et cibles énergétiques, et plans d'actions de management de I’ énergie 4.5 Mise en œuvre et fonctionnement 4.5.1 Généralités 4.5.2 Compétence, formation et sensibilisation 4.5.3 Communication 4.5.4 Documentation 4.5.1 Exigences relatives à la documentation 4.5.2 Maitrise des enregistrements 4.5.5 Maitrise opérationnelle 4.5.6 Conception 4.5.7 Achats d'énergie et de services énergétiques, de produits et d'équipements 4.6 Vérification 4.6.1 Surveillance, mesure et analyse 4.6.2 Evaluation de la conformité aux exigences légales et autres exigences 4.6.3 Audit interne du SME 4.6.4 Non-conformités, corrections, actions correctives et actions préventives 4.6.5 Maitrise des enregistrements 4.7 Revue de management 4.7.1 Généralités 4.7.2 Eléments d'entrée de la revue de management 4.7.3 Eléments de sortie de la revue de management

9 22 septembre 2014 NF EN ISO 50001 novembre 2011 4.1 Exigences générales L'organisme doit: ….. b) définir et documenter le domaine d'application et le périmètre de son SME; …

10 22 septembre 2014 NF EN ISO 50001 novembre 2011 Sources d’énergie Consommations et usages passés et présents Analyse des consommations et usages Usages significatifs Performance énergétique Consommations et usages futurs Potentiel d’amélioration La revue énergétique

11 22 septembre 2014 NF EN ISO 50001 novembre 2011 Sources d’énergie Consommations et usages passés et présents Analyse des consommations et usages Usages significatifs Performance énergétique Consommations et usages futurs Potentiel d’amélioration Usages E significatifs Exigences légales Politique OBJECTIFS Parties intéressées Contraintes € commerciales opérationnelles Choix technologiques CIBLES PLANS D’ACTIONS

12 22 septembre 2014 NF EN ISO 50001 novembre 2011 4.5.7 Achats d'énergie et de services énergétiques, de produits et d'équipements Lors de l’achat de services énergétiques, de produits et d'équipements ayant ou pouvant avoir un impact sur un usage énergétique significatif, l’organisme doit informer ses fournisseurs que leurs offres seront en partie évaluées en tenant compte de la performance énergétique. L'organisme doit établir et mettre en œuvre les critères d'évaluation de l'usage, de la consommation et de l'efficacité énergétiques sur la durée de vie de fonctionnement prévue ou attendue lors de l’achat de produits, équipements et services utilisant de l’énergie dont il est attendu qu'ils auront un effet significatif sur la performance énergétique de l’organisme. L'organisme doit définir et documenter des spécifications d'achat d'énergie, le cas échéant, visant un usage énergétique efficace.

13 22 septembre 2014 NF EN ISO 50001 novembre 2011

14 22 septembre 2014 NF EN ISO 50001 novembre 2011 Philippe GALET Tel : 03.29.79.47.48 Tel. Portable : 06.80.20.74.69. Fax : 03.29.79.49.58 email : philippe.galet@medef-meuse.frphilippe.galet@medef-meuse.fr Auditeur IATF 5-ADP-11-09-0589 Auditeur ICA 00405/00297 Qualifi é ISO 9001 & ISO TS 16949 Qualifi é ISO 14001 Qualifi é OHSAS 18001 et ILO 2001 Qualifi é ISO 50001 FORMATION CONSEIL ACCOMPAGNEMENT AUDIT INTERNES