Août 2014 Agence régionale de santé Rhône-Alpes

Présentation au sujet: "Août 2014 Agence régionale de santé Rhône-Alpes "— Transcription de la présentation:

1 Bilan du renouvellement des autorisations de cancérologie en Rhône-Alpes
Août 2014 Agence régionale de santé Rhône-Alpes Comex du 4 avril confidentiel - Ne pas diffuser

2 Sommaire I. La cancérologie en bref p. 3 II. Analyse de l’activité
III. Procédure de renouvellement des autorisations p. 10 IV. Bilan chiffrés et cartes p. 13 Annexes p. 20 Comex du 4 avril confidentiel - Ne pas diffuser

3 I. La cancérologie en bref
1. L’activité de cancérologie L’activité de cancérologie comprend 4 grandes catégories de traitement des cancers qui nécessitent chacune une autorisation, accordée par l’ARS : la radiothérapie, la chimiothérapie, l’utilisation thérapeutique de radio éléments, la chirurgie des cancers. Cette dernière catégorie, « chirurgie des cancers », recouvre 6 modalités qui nécessitent chacune une autorisation, également délivrée par l’ARS : Cancer digestif, Cancer du sein, Cancer gynécologique, Cancer thoracique, Cancer urologique, Cancer ORL. Un établissement peut disposer de plusieurs autorisations, lui permettant de pratiquer 1 à 4 des grandes catégories et 1 à 6 des modalités de la catégorie « chirurgie des cancers ».

4 2. Une activité complexe et soumise à des besoins normées
I. La cancérologie en bref 2. Une activité complexe et soumise à des besoins normées une activité complexe, qui répond à des besoins normés et réglementés, qui nécessite une organisation pluridisciplinaire exigeante. La prise en charge d’un cancer repose sur la concertation d’équipes pluriprofessionnelles afin de décider de la meilleure prise en charge possible de chacun des patients concernés et quel que soit le lieu où vit le patient.

5 3. Les objectifs de l’ARS Atteindre :
I. La cancérologie en bref 3. Les objectifs de l’ARS Atteindre : une meilleure qualité des soins : par des mesures transversales une meilleure sécurité des soins : par les seuils d’activité par une structuration de l’offre et une meilleure visibilité de celle-ci pour les usagers pour pouvoir bénéficier d’une prise en charge de son cancer, de manière identique en tout point du territoire

6 4. Les visites de conformité - 2010-2011
I. La cancérologie en bref 4. Les visites de conformité Principaux points de non-conformité : Non atteintes des seuils : essentiellement en chirurgie (thoracique, gynécologie surtout) Absence des compétences médicales exigées par les textes: essentiellement en chimiothérapie Conditions particulières indiquées dans l’autorisation : regroupements et/ou Groupement de coopération sanitaire (GCS) non mis en œuvre Les non conformités concernent pour la chirurgie (6 localisations chirurgicales confondues) : 25% pour non respect des seuils et/ou absence des compétences médicales requises, 11% pour non respect de l’arrêté d’autorisation lequel prévoyait des coopérations 14% pour des temps médicaux insuffisants 18% pour absence de formalisation de conventions pour l’accès à des techniques particulières et/ou de procédures non formalisées

7 II - Analyse de l’activité
1. Chirurgie carcinologique en Rhône-Alpes La population en Rhône-Alpes est de : personnes Une sur offre est constatée en chirurgie des cancers gynécologiques (50 autorisations pour 1954 actes vs 57 autorisations pour 7377 actes. Voir diapo n°9) Chirurgie des cancers Rhône-Alpes : 2011 à 2013 Sein Digestif Urologique Thoracique Gynécologie ORL et MF NB ACTES NB AUTO 2010 7249 59 6103 65 4402 50 2136 20 1897 2666 37 2011 7364 56 5760 62 4474 48 2115 17 1879 47 2648 33 2012 55 5866 60 4290 45 2039 18 1874 2753 32 2013 7377 57 5927 4113 2182 1954 2858 35 Variation 2010_2013 en pourcentage 1,018% 0,971% 0,934% 1,022% 1,030% 1,072% Variation 2010_2013 en nb actes 128 -176 -289 46 192 Variation 2010_2013 en nb autorisations -2 -3 Nb actes supplémentaires/ nb autorisations 2,25 -2,84 -6,15 2,30 1,14 5,49

8 2. Focus sur le département du Rhône
II - Analyse de l’activité 2. Focus sur le département du Rhône Forte croissance d’activité dans certaines modalités

9 3. Eléments de diagnostics
II - Analyse de l’activité 3. Eléments de diagnostics Bilan Une incidence et une mortalité en baisse dans nombre de cancers. Une activité chirurgicale stable sur un plan national et régional. Une forte croissance de l’activité pour les établissements du Rhône pour les modalités urologie, gynécologie et ORL. Un nombre de modalités autorisées très variable en fonction du volume d’actes : par exemple, 57 modalités mammaires autorisées pour 7377 actes / 50 modalités autorisées en gynécologie pour 1954 actes. > risque de non atteinte des seuils Enfin la prise en charge du cancer est une activité très consommatrice de temps médical (pluridisciplinarité) dans un contexte de démographie médicale contrainte > une nécessité : éviter la dispersion de ressources

10 III - Procédure de renouvellement des autorisations
1. Calendrier Avril 2013 : injonctions auprès de 30 établissements Sept./déc : réunions territoriales pour anticiper l’impact de réorganisation des filières Avril 2014 : réunion de la commission spécialisée de l’offre de soins (CSOS) Au 30 avril 2014 : décisions prises par la directrice générale de l’ARS Rhône-Alpes 30 juin 2014 : fin des autorisations précédentes – début des autorisations renouvelées

11 III - Procédure de renouvellement des autorisations
2. Décisions prises par l’ARS Rhône-Alpes pour la catégorie « Chirurgie des cancers » L’ARS a décidé, en juin 2014, de renouveler 243 modalités de « chirurgie des cancers » réparties sur 70 établissements et de ne pas renouveler 31 modalités qui étaient répartie sur 21 établissements. 1.« Cancer du sein » : 53 modalités renouvelées, 5 non renouvelées Clinique des Cévennes (Ardèche), clinique la Parisière (Drôme), Clinique Saint Charles (Isère), CH de Giers (42), Hôpital Saint Joseph, Saint Luc (Rhône) 2.« Cancer digestif » : 59 modalités renouvelées, 3 non renouvelées Clinique des Cévennes (Ain), Hôpitaux Drôme Nord (Drôme), Clinique Saint Charles (Isère) 3.« Cancer urologique » : 46 modalités renouvelées, 3 non renouvelées Clinique des Cévennes (Ain), Hôpitaux Drôme Nord (Drôme), Clinique du Vivarais (Drôme)

12 4.« Cancer thoracique » : 16 modalités renouvelées, 3 non renouvelées
III - Procédure de renouvellement des autorisations 4.« Cancer thoracique » : 16 modalités renouvelées, 3 non renouvelées Clinique Convert (Ain), Hôpital Saint Joseph-Saint Luc + CH de Villefranche (Rhône) 5.« Cancer gynécologique » : 37 modalités renouvelées, 13 non renouvelées Clinique Convert (Ain), CH d‘Annonay (Ardèche), Hôpitaux Drome Nord + Clinique la Parisière et Clinique du Vivarais (Drôme), CH de Vienne + Clinique Saint Vincent (Isère), CH du Forez site Montbrison + CH de Firminy (Loire) , Hôpital Saint Joseph-Saint Luc + Clinique de la Sauvegarde + Groupe hospitalier mutualiste Les portes du Sud + Clinique mutualiste Eugène André (Rhône) 6.« Cancers ORL » : 32 modalités renouvelées, 4 non renouvelées Clinique du Renaison (Loire), clinique Trenel + clinique du Grand Large (Rhône), Hôpitaux du Mont Blanc (Haute-Savoie)

13 IV – Etablissements autorisés au 01/06/14
Ain (01) – habitants CH Bourg en Bresse Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, thoraciques, gynécologiques, ORL. Chimiothérapie Radiothérapie Oyonnax Polyclinique Ambérieu Autorisation exclusive de chirurgie carcinologique digestive Ambérieu Clinique Convert Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, ORL. Chimiothérapie CH de Belley Autorisation uniquement pour la chirurgie carcinologique digestive Site associé pour la chimiothérapie avec le CH de Chambéry

14 Ardèche (07) et Drôme (26) 805 270 habitants
IV– Etablissements autorisés au 01/06/14 Ardèche (07) et Drôme (26) habitants CH de Valence Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, gynécologiques, ORL Chimiothérapie CH Annonay (Ardèche nord) Chirurgie carcinologique mammaire et digestif Chimiothérapie Annonay Hôpitaux Drôme Nord (HDN) Chirurgie carcinologique mammaire et ORL, maintien uniquement pendant 2 ans d’une activité gynécologique et digestive. Chimiothérapie Clinique Pasteur (HPDA) Chirurgie carcinologique mammaire, digestif, urologique, thoracique, gynécologique, ORL Chimiothérapie Centre Marie Curie Radiothérapie Romans CH Privas (CH des Vals d’Ardèche) Chirurgie carcinologique urologique Etablissement associé pour la chimiothérapie Clinique La Parisière Chirurgie carcinologique digestive + urologique. Aubenas Montelimar CH Montélimar Chirurgie carcinologique mammaire, digestif, urologique, gynécologique, ORL Chimiothérapie Radiothérapie CH Aubenas (CHARM) Chirurgie carcinologique digestive Chimiothérapie Clinique du Vivarais Chirurgie digestive et mammaire, maintien uniquement pendant deux ans d’une activité urologique et gynécologique Clinique Kennedy Chirurgie carcinologique mammaire, digestif, urologique

15 IV – Etablissements autorisés au 01/06/14
Isère (38) – habitants CH de Bourgoin Jallieu Chirurgie mammaire et digestive Chimiothérapie Clinique Trenel Chirurgie mammaire, digestive, urologique et gynécologie. Chimiothérapie BOURGOIN Clinique Saint Vincent de Paul Chirurgie carcinologique urologique CH de Vienne Chirurgie carcinologique mammaire et digestive Chimiothérapie P de Roussillon CH de Voiron Chirurgie des cancers mammaire, digestif, gynécologique Chimiothérapie Clinique de Chartreuse Chirurgie des cancers mammaire, digestif Voiron CHU de Grenoble Chirurgie des cancers : mammaire, digestif, urologique, thoracique, gynécologique, ORL. Chimiothérapie Radiothérapie-curiethérapie –radioéléments en sources non scellées Clinique des Cèdres Chirurgie des cancers mammaire, digestif, urologique, thoracique, gynécologique, ORL Groupement hospitalier mutualiste (GHM) Chirurgie des cancers : mammaire, digestif, urologique, gynécologique Chimiothérapie Radiothérapie Clinique de Belledonne Chirurgie des cancers mammaire, digestif, urologique, thoracique, gynécologique, ORL

16 IV – Etablissements autorisés au 01/06/14
Loire (42) – habitants CH du Forez (site de Montbrison) Chirurgie carcinologique digestive et mammaire Chimiothérapie CH de Roanne Chirurgie des cancers mammaire, digestif, urologique, ORL. Chimiothérapie Radiothérapie CH du Forez (site de Feurs) Chirurgie carcinologique digestive Chimiothérapie Clinique du Renaison Chirurgie des cancers mammaire, digestif, urologique CHU de Saint Etienne (site nord) Chirurgie des cancers mammaire, digestif, urologique, thoracique, gynécologique, ORL. Chimiothérapie radioéléments en sources non scellées Hôpitaux pays de la Loire Institut du cancer Loire Radiothérapie-curiethérapie Clinique mutualiste Chirurgie des cancers mammaire, digestif, urologique, thoracique, gynécologique Clinique du Parc Chirurgie des cancers : mammaire, digestif, urologique, gynécologique, ORL. CH du Gier (Saint Chamond) Chirurgie carcinologique digestive Chimiothérapie FIRMINY CH de Firminy Chirurgie digestive et mammaire

17 IV – Etablissements autorisés au 01/06/14
Rhône (69) – habitants Clinique de La Sauvegarde, Lyon 9e Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, thoraciques, ORL Chimiothérapie Clinique Charcot Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, gynécologiques, ORL Radiothérapie Clinique mutualiste Eugène André Chirurgie des cancers mammaires, digestifs Clinique du Grand Large Chirurgie des cancers digestifs, urologiques Groupement hospitalier mutualiste Les Portes du Sud Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, ORL Hôpital privé Natécia Chirurgie des cancers mammaires, gynécologiques Hôpital privé Mermoz Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, thoraciques, gynécologiques, ORL Clinique du Val d’Ouest Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, gynécologiques, ORL Polyclinique de Rillieux Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, gynécologiques Polyclinique du Beaujolais Hôpital Nord Ouest – site de Villefranche sur Saône Chirurgie des cancers : mammaire, digestif, urologique, gynécologique , ORL. Chimiothérapie Radiothérapie CH Saint Joseph Saint Luc Chirurgie des cancers digestifs, urologiques Chimiothérapie Centre Léon Bérard Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, thoraciques, gynécologiques, ORL Radiothérapie-curiethérapie –radioéléments en sources non scellées HCL – Hôpital femme mère enfant (HFME) Chirurgie des cancers mammaires, gynécologiques HCL – Hôpital Edouard Herriot Chirurgie des cancers digestifs, urologiques, ORL HCL – Lyon sud Radiothérapie HCL – Croix Rousse Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, thoraciques, gynécologiques, ORL HCL – Cardio Chirurgie des cancers thoraciques Chimiothérapie radioéléments en sources non scellées HCL –Neuro Hôpital privé de l’Est lyonnais Chirurgie des cancers digestifs Clinique Trenel Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, gynécologiques Chimiothérapie Clinique du Tonkin Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, gynécologiques Centre Bayard Chimiothérapie Radiothérapie Clinique protestante Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, thoraciques, gynécologiques, ORL

18 IV – Etablissements autorisés au 01/06/14
Savoie (73) – habitants CH Albertville-Moutiers Chirurgie carcinologique digestive Etablissement associé pour la chimiothérapie CH d’Aix-les-Bains Chimiothérapie CH de Chambéry Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, thoraciques ,gynécologiques , ORL. Chimiothérapie Radiothérapie CH de Saint Jean de Maurienne Établissement associé pour la chimiothérapie Médipôle de Savoie Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, gynécologiques, ORL. Chimiothérapie

19 Haute-Savoie (74) – 746 994 habitants
IV – Etablissements autorisés au 01/06/14 Haute-Savoie (74) – habitants Radiothérapie SERA CH Alpes-Léman Chirurgie des cancers : mammaire, digestif, urologique, gynécologique Chimiothérapie Hôpitaux du Léman Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, gynécologiques, ORL. Chimiothérapie ANNEMASSE Hôpitaux privés Pays de Savoie Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, gynécologiques, ORL Chimiothérapie VSHA Chimiothérapie SALLANCHES HISLV Etablissement associé pour la chimiothérapie CH Annecy Genevois Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, thoraciques, gynécologiques, ORL. Chimiothérapie Hôpitaux du Mont Blanc Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, gynécologiques Clinique d’Argonay Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, thoraciques, gynécologiques Clinique Générale Chirurgie des cancers mammaires, digestifs, urologiques, gynécologiques, ORL. Chimiothérapie Gcs Radiothérapie SELARL/CHANGE

20 Annexes Incidence et mortalité des cancers
Les cancers en France 2013 ( Inca) Cas incidents/décès et taux d’incidence/de mortalité standardisé monde par localisation en et tendance évolutives ( et ), estimation selon le sexe

21 Annexes

22 Agence régionale de santé Rhône-Alpes – 04 72 34 74 00 – www. ars
Agence régionale de santé Rhône-Alpes – – Siège : 241 rue Garibaldi - CS Lyon cedex Délégation de l’Ain : 9 rue de la Grenouillère - CS Bourg-en-Bresse cedex Délégation de l’Ardèche : Avenue Moulin de Madame - BP Privas cedex Délégation de la Drôme : 13 avenue Maurice Faure - BP Valence cedex Délégation de l’Isère : rue Commandant l'Herminier Grenoble cedex 1 Délégation de la Loire : 4 rue des Trois Meules - BP Saint Etienne cedex 2 Délégué départemental du Rhône : 241 rue Garibaldi - CS Lyon cedex 03 Délégation de la Savoie : 94 boulevard de Bellevue - CS Chambéry cedex Délégation de la Haute-Savoie : Cité administrative - 7 rue Dupanloup Annecy cedex Comex du 4 avril confidentiel - Ne pas diffuser