CONGE ACCIDENT DU TRAVAIL SIMULATION. Ce quil faut savoir Ne concerne que les agents non titulaires Laccident de travail, sil ne fait pas lobjet dun congé,

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1 CONGE ACCIDENT DU TRAVAIL SIMULATION

2 Ce quil faut savoir Ne concerne que les agents non titulaires Laccident de travail, sil ne fait pas lobjet dun congé, ne peut être enregistré dans EPICEA Lorsquun agent contractuel a fait lobjet dun congé pour accident du travail, une rechute survenant alors quil est devenu titulaire se gèrera toujours en accident du travail

3 Congé accident du travail initial

4 Pré-instruction Message derreur si lagent est titulaire

5 Pré-instruction

6 Description de la demande

7 Fiche de suivi

8 Fiche de suivi (2)

9 Validation

10 Validation (2)

11 CONGE ACCIDENT DE SERVICE RENOUVELLEMENT

12 Pré-instruction Position actualisée

13 Description de la demande

14 Fiche de suivi

15 Fiche de suivi (2)

16 Validation

17 Validation (2)

18 CONGE ACCIDENT DE TRAVAIL FIN

19 Pré-instruction

20 Description de la demande Aucune saisie nest nécessaire

21 Fiche de suivi

22 Fiche de suivi (2)

23 Validation

24 Validation (2)

25 CONGE ACCIDENT DE SERVICE RECHUTE

26 Pré-instruction

27 Description de la demande

28 Fiche de suivi

29 Fiche de suivi (2)

30 Validation

31 Validation (2)