2 Restitution des travaux du groupe académique d’accompagnement du dispositif “EGPA” LE PILOTAGE PÉDAGOGIQUE PAGE 3 L’ÉDUCATION À L’ORIENTATION PAGE 16.

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2 2 Restitution des travaux du groupe académique d’accompagnement du dispositif “EGPA” LE PILOTAGE PÉDAGOGIQUE PAGE 3 L’ÉDUCATION À L’ORIENTATION PAGE 16 LE SOCLE COMMUN DE CONNAISSANCES ET DE COMPÉTENCES PAGE 32 SYNTHÈSE GÉNÉRALE PAGE 39 2009/2010 Sommaire

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4 4 PILOTAGE PÉDAGOGIQUE Contexte établissements - Population scolaire 2009/2010 CONSTATS/ANALYSES Le profil des élèves accueillis est relativement homogène dans l’académie (absentéisme, exclusions, boursiers, PCS, …), Une augmentation du nombre d’élèves orientés par la CDAPH en particulier dans le cadre de PPS, Des taux de participation des parents variables d’un établissement à l’autre, Un taux d’absentéisme significatif : 10% en EGPA contre 4 % en moyenne en collège. HYPOTHÈSES L’augmentation du nombre de PPS, correspond à une population d’élèves en situation de handicap avec des difficultés scolaires graves et persistantes, Il s’agit des effets de la loi du 11 février 2005 sur la scolarisation des élèves en situation de handicap en milieu scolaire ordinaire dont les « EGPA ». PROPOSITIONS Renforcer le suivi des parcours personnalisés (PIF, enseignant de référence…), Veiller à la mise en place des accompagnements (médical, social, éducatif) dans le cadre des PPS, Mobiliser la totalité des acteurs du dispositif (Chef d’Établissement, AS, COP, CPE, Enseignants, …).

5 5 PILOTAGE PÉDAGOGIQUE 2009/2010 Contexte établissements - Contraintes et besoins particuliers CONSTATS/ANALYSES On retrouve la diversité des publics accueillis avec des dispositifs spécifiques d’accompagnement social, médical, médico- social, … La complexité du travail auprès des élèves est renforcée (cf. tableau), Un nombre significatif d’élèves scolarisés dans le cadre du PPS en attente de réponse médico-sociale de 0% à 4%. PROPOSITION Renforcer et structurer le travail en partenariat autour de chaque projet d’élève. Sur le champ du :% d'élèves concernés Social (ASE)de 4 à 15 Médical (PAI)de 0 à 6,5 Handicap (établissements spécialisés, SESSAD, …)de 3 à 23 Handicap (accompagnement par AVS)de 0 à 2

6 6 PILOTAGE PÉDAGOGIQUE Personnels - Certification CONSTATS/ANALYSES Plus d'enseignants spécialisés dans le premier degré que dans le second, Disparité selon les départements concernant la certification des PE. HYPOTHÈSES Obligation pour les PE d'être titulaires du CAPA - SH, pour être titularisés sur le poste, Pour les PLP choix personnel, Pour les PLP plus anciens peu d’intérêt à passer la certification, Difficulté chez les PLP pour le remplacement dans certaines disciplines, Politique départementale, Éloignement lieu de résidence et formation (Toulouse), Pour les PLC peu d'heures auprès des élèves, souvent un complément de service.  PROPOSITIONS Sensibiliser les chefs d’établissements à la nécessité de susciter des candidatures à la formation au 2CA-SH, Assurer systématiquement le remplacement des personnels en formation 2CA - SH, Revaloriser les enseignants du second degré titulaires de la certification, Délocaliser les formations (regroupements inter départementaux). 2009/2010

7 7 PILOTAGE PÉDAGOGIQUE Personnels - Stabilité de l’équipe CONSTATS/ANALYSES Renouvellement relativement important des effectifs de SEGPA, Pour les PLP : Stabilité. HYPOTHÈSES Pour les PLC : - changement d'une année sur l'autre, - variable d'ajustement des emplois du temps. Pour les PE : variables suivant : - la localisation EGPA, - la certification PE. Nomination de néo-titulaires sur des postes spécialisés, La difficulté à enseigner : - l'environnement de l'établissement, - l e type de public. PROPOSITIONS Mettre en place un dispositif d’accueil des nouveaux enseignants au sein de l’établissement, Encourager les enseignants à passer la certification, Augmenter le nombre de journées de stages spécifiques (travail d'équipe, travail inter établissements,…), Favoriser le tutorat par des enseignants chevronnés. 2009/2010 STABILITÉ DE L'ÉQUIPE Départements Taux moyen de renouvellement R 2008 Taux moyen de renouvellement R 2007 915,00%22,60% 1218,50%27,00% 3133,80%31,40% 3235,80%32,00% 4621,50%23,25% 6522,60%4,50% 8141,00%29,30% 8224,30%35,10% Académie28%29%

8 8 PILOTAGE PÉDAGOGIQUE Personnels - Formation continue SAFCO CONSTATS/ANALYSES Sur 863 enseignants, un quart des enseignants a participé en 2007/ 2008 à des formations, Certains enseignants ont participé à plusieurs formations. HYPOTHÈSES Le renouvellement des enseignants et les nominations à titre provisoire, La présence ou non d'un directeur peut inciter au départ en stage, Les propositions de stages répondent-elles aux besoins ? PROPOSITIONS Faire du projet EGPA un axe fort du projet d'établissement, Mettre en place des stages d'établissement pour accompagner la mise en place du projet EGPA au sein du projet d'établissement, Proposer des stages à public désigné, Proposer des stages ouverts, quel que soit le statut de l'enseignant (PE, PLP, PLC), Proposer des stages à objectifs transversaux (associant PE, PLP et PLC), Favoriser la mise en place de stages territorialisés (réseaux, bassins, département, inter département, …). 2009/2010

9 9 PILOTAGE PÉDAGOGIQUE Organisation de l’établissement - Cellule de veille et de prévention 2009/2010 CONSTAT/ANALYSE La cellule de veille est mise en place dans 2/3 seulement des établissements de l’académie. HYPOTHÈSE Certains établissements ne jugent pas utile sa mise en place alors qu’elle s’avère de plus en plus nécessaire, PROPOSITIONS Mettre en place systématiquement ce dispositif, Veiller à ce qu’elle assure sa mission à l’occasion d ’événements significatifs (anticiper, réguler, évaluer), Évaluer son action.

10 10 PILOTAGE PÉDAGOGIQUE 2009/2010 Organisation de l’établissement - Suivi pédagogique de l’élève CONSTATS/ANALYSES La mise en œuvre des textes de 2006 (PIF, enseignant de référence) n’est pas effective, 75% des établissements déclarent exploiter les évaluations. HYPOTHÈSE L’appropriation des textes de référence est insuffisante. PROPOSITIONS Former à l’évaluation des acquis, Accompagner la mise en œuvre du PIF, Accompagner efficacement l’appropriation des textes. Réponses des établissements OUINONNon Réponse Projets individuels35181 Exploitation des évaluations40122 Enseignant de référence34146

11 11 PILOTAGE PÉDAGOGIQUE 2009/2010 Organisation de l’établissement - Résultats de l’élève CONSTATS/ANALYSES L’accent est mis sur le CFG et l’ASSR qui bénéficient d’une forte mobilisation des équipes, Au regard des indications fournies, certaines autres certifications semblent délaissées (B2i, SST, PRAP,…). HYPOTHÈSES Le CFG apparait comme un objectif prioritaire en SEGPA, Les autres certifications ne paraissent pas indispensables au projet de formation des élèves. PROPOSITIONS Articuler ce travail avec les exigences du socle commun de connaissances et de compétences, Positionner la SEGPA comme une étape d’un parcours de formation globale de l’élève en tant que collégien, qui s’inscrit dans un processus de poursuite de scolarité. ASSR : Attestation Scolaire de Sécurité Routière SST : Santé et Sécurité au Travail PRAP : Prévention des Risques liés à l’Activité Physique

12 12 PILOTAGE PÉDAGOGIQUE 2009/2010 Organisation de l’établissement - Suivi de l’élève post 3 ème CONSTATS/ANALYSES L’indicateur le plus difficile à obtenir est celui du suivi des élèves à l’issue de la troisième, Le taux de réussite des élèves au diplôme qu’ils ont préparé, soit en LP ou en CFA, semble faire le plus défaut. HYPOTHÈSES Une mise en réseau difficile, Des élèves qui rentrent dans des formations que l’éducation nationale ne gère pas. PROPOSITIONS Solliciter les établissements d’accueil pour un retour d’informations vers les SEGPA, Utiliser le potentiel du SAIO, Renforcer les mises en réseaux, Favoriser les liaisons SEGPA - LP ou SEGPA – CFA, Créer les vecteurs d’échanges et de communication.

13 13 PILOTAGE PÉDAGOGIQUE 2009/2010 L’essentiel à retenir  Nécessité d’un pilotage efficient assuré par les principaux et les directeurs comme préconisé dans la circulaire 2009.  En référence au projet d ’établissement et au contrat d’objectifs il doit s’appuyer sur l’appropriation et l’utilisation d’outils d’information, de gestion, d’aide à la décision.  Il doit porter sur la régulation : Du travail des équipes, Du parcours des élèves au sein de la SEGPA et au-delà, Du partenariat.

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16 16 L’orientation - Gestion du classeur 2009/2010 Parcours de Découverte des Métiers et des Formations CONSTATS/ANALYSES Les outils et le temps consacrés à l’orientation sont conjointement assurés par le PE et le PLP, Absence de classeur dans certains établissements (non respect des textes en vigueur), Gestion du classeur très disparate dans l'académie (absence de références communes), Peu de réponses précises à cet item. HYPOTHÈSES L'orientation est elle un objectif prioritaire ?, Le temps consacré à l'orientation est-il considéré comme un complément de service ?, L’orientation n’est pas le support d’une action pédagogique ou d’apprentissage. PROPOSITIONS Fixer un cadre, Mettre en place une formation pour l'ensemble des intervenants auprès des élèves scolarisés en EGPA, Impliquer les COP dans l'éducation à l'orientation, Faire apparaitre le PDMF comme un outil au service du PIF, Concevoir l’orientation comme porteur d’apprentissages élargis (environnement économique, citoyenneté, autonomie,…).

17 17 Parcours de Découverte des Métiers et des Formations Outils spécifiques dans le cadre du PIF CONSTATS/ANALYSES Peu de réponses à cet item, Peu de réponses positives à la mise en place des PIF pourtant obligatoire d'après les textes. HYPOTHÈSES La mise en place du Projet Individuel de Formation est corrélée à la mise en place d'outils spécifiques. Ce manque peut être un frein à la mise en place du PIF, La mise en place du PIF nécessite l'investissement de l'équipe SEGPA " élargie ". PROPOSITIONS Désigner un pilote qui fédère les actions de l'équipe, Mettre en place une formation pour l'ensemble des intervenants auprès des élèves scolarisés en EGPA, Élaborer un outil par exemple une trame harmonisée de mise en forme du PIF, Promouvoir la mise en œuvre des PDMF. 2009/2010

18 18 Mise en réseau - Les textes CONSTATS/ANALYSES Résultats disparates en fonction des départements, Résultats positifs en fonction des propositions de stages du formateur sur ce thème, La connaissance des textes règlementant la mise en réseau est corrélée par la mise en place effective du réseau, La mise en réseau est peu formalisée au sein des établissements, Paradoxalement la connaissance des textes concernant la mise en réseau est réelle. HYPOTHÈSE Manque de culture commune (Lycée Professionnel, CFA ). PROPOSITION S'approprier les textes, lors de réunions d'équipe élargie EGPA. 2009/2010 Parcours de Découverte des Métiers et des Formations

19 19 Mise en réseau - Les outils de suivi de la mise en réseau CONSTATS/ANALYSES Peu de réponses, Pas d'outil spécifique, Aucune harmonisation des pratiques même au sein du département. HYPOTHÈSES La durée des échanges n'étant pas significative les enseignants n'éprouvent pas le besoin de formaliser des outils, Le recours au réseau a pour seul but de présenter un établissement et d’observer, le fonctionnement d’un plateau technique (équipements et locaux) non disponible dans la SEGPA d’origine. PROPOSITIONS Créer des outils valorisant et validant la découverte et l’expérience en lien avec les apprentissages des élèves, Sortir d’une logique de mise en réseau par défaut, au profit par exemple : de la mobilité, de l’adaptabilité, de l‘autonomie des élèves, … 2009/2010 Parcours de Découverte des Métiers et des Formations

20 20 Mise en réseau - Les acteurs CONSTATS/ANALYSES Peu de réponses à cette question, Les réponses donnent à penser que seule l'équipe restreinte de la SEGPA porte l’organisation de la mise en réseau, alors que paradoxalement cette action est tournée vers l'extérieur, Seuls sont cités des partenaires Éducation nationale. HYPOTHÈSES Méconnaissance des objectifs de la mise en réseau, Absence de disponibilités des différents partenaires pour effectuer un travail commun. PROPOSITIONS Présenter des mises en réseau réussies, pour permettre aux acteurs d'en voir l'intérêt et le potentiel, Impliquer les parents dans la démarche, Associer les partenaires hors Éducation nationale, Proposer d’autres formes d’organisations. 2009/2010 Parcours de Découverte des Métiers et des Formations

21 21 Mise en réseau - Articulation EAO CONSTATS/ANALYSES Peu de réponses à cette question. Cette action ne semble pas une préoccupation majeure des établissements, Seuls quelques établissements ont conduit des actions (visites, mini-stages) sans qu’il soit possible d’identifier quelles étaient les articulations avec l’EAO. HYPOTHÈSES Freins à la mise en réseau : - Matériel : coût des transports, - Administratifs : ordre de mission, - Nécessité d'un travail en amont d'un suivi et d'un bilan, - L'absence de volonté de certains enseignants, - Absence d'une culture commune Collège / Lycée Professionnel. PROPOSITIONS Favoriser et développer la découverte des établissements et des parcours de formation, Mettre en place des formations. 2009/2010 Parcours de Découverte des Métiers et des Formations

22 22 Mise en réseau - Les projets CONSTATS/ANALYSES Malgré la connaissance des textes sur la mise en réseau, ce n'est pas encore une priorité des établissements, Résultats positifs en fonction de la politique de transport, La proximité des établissements favorise la mise en réseau (ex. Haute- Garonne). HYPOTHÈSES Freins à la mise en réseau : - Matériel : coût des transports, - Liés à la responsabilité : convention, contractualisation, - Familial : peur des transports, appréhension par rapport à l'établissement d'accueil, - Administratifs : ordre de mission, frais de déplacement, Nécessité d'un travail collectif en amont d'un suivi et d'un bilan inter établissement, L'absence de volonté de certains enseignants, Absence d'une culture commune Collège / Lycée Professionnel. PROPOSITIONS Présenter des mises en réseau réussies, pour permettre aux acteurs d'en voir l'intérêt et le potentiel, Associer les partenaires institutionnels aux projets, Mettre en place des formations. 2009/2010 Parcours de Découverte des Métiers et des Formations

23 23 Stages en Entreprise - Les textes CONSTATS/ANALYSES Près de la moitié des établissements n’a pas jugé opportun de répondre à cette question, Pour les établissements qui ont répondu bonne connaissance des textes concernant la règlementation de la mise en stage due à l'obligation de sécurité et à la notion de responsabilité. HYPOTHÈSES Une pratique « ancienne » de la mise en stage, Une organisation des départs reposant sur un nombre restreint de personnes. PROPOSITIONS Conduire au sein de la SEGPA une analyse de texte pour effectuer une différenciation entre les stages d'initiation et d'application, Analyser le contexte réglementaire du départ en stage. 2009/2010 Parcours de Découverte des Métiers et des Formations

24 24 Stages en Entreprise - Les enjeux des stages CONSTAT/ANALYSE Les enjeux ne sont pas tous compris. HYPOTHÈSE La lecture des textes dans leur globalité n’est pas effectuée. PROPOSITIONS S’approprier les textes dans leur globalité, Concevoir et exploiter les stages comme : - supports pédagogiques, - levier « socialisant », - stratégie de réajustement du PIF. 2009/2010 Parcours de Découverte des Métiers et des Formations

25 25 Stages en Entreprise - Le suivi CONSTATS/ANALYSES Très peu de PLC sont concernés par le suivi de stages, PLP et PE sont presque systématiquement associés au suivi de stage, mais il n'est pas précisé si ce suivi se fait en solo "PE ou PLP" ou en duo, Certaines réponses font apparaitre un suivi par le tuteur ou le chef d'entreprise. HYPOTHÈSE Le peu d'implication des PLC dans le suivi de stages peut être à rapprocher du faible volume horaire dispensé aux élèves. PROPOSITIONS Constituer des binômes de visites PLP/PE, PLP/PLC, Penser les évaluations des stages en adéquation avec les attendus du socle commun et la mise en œuvre du PIF. 2009/2010 Parcours de Découverte des Métiers et des Formations

26 26 Stages en Entreprise - L’exploitation CONSTATS/ANALYSES 10 établissements n'ont pas répondu, Une production écrite est en général demandée à l'élève : rapport écrit,... Certaines équipes organisent un compte rendu oral, Cette production écrite étaye le dossier du CFG. HYPOTHÈSES Le travail écrit permet de formaliser le passage de l’élève dans l’entreprise, Il est nécessaire d’avoir des données pour bâtir le dossier du CFG. PROPOSITIONS Exploiter en équipe le potentiel de tous les stages pour assoir les apprentissages généraux et professionnels, au regard des attendus de la certification du socle commun, CFG, Projet de l'élève, etc. …, Exploiter le compte rendu pour un entrainement à l'oral du CFG, Exploiter comme information aux autres élèves sur un métier et / ou une entreprise. 2009/2010 Parcours de Découverte des Métiers et des Formations

27 27 Stages en Entreprise : Outils en direction de l'élève CONSTATS/ANALYSES Les outils pour le jeunes existent, mais l'accent est surtout mis sur le suivi et l'évaluation du stage, L'outil de préparation (définition des objectifs et/ou des activités à conduire et/ou à observer) est mis de côté alors qu'il conditionne le suivi et l'évaluation. HYPOTHÈSES Il semble que le seul outil de préparation soit la convention de stage, ceci pourrait s'expliquer par une charge de travail importante que demanderait un outil spécifique individuel, La volonté de diminuer le volume de documents de la part des équipes, La spécificité des stages et l’absence d’évaluation. PROPOSITIONS Construire, en équipe, un outil en adéquation entre le type de stage (d’initiation ou d’application) et le projet spécifique du jeune, Différencier les outils de préparation, de suivi et d'évaluation, Désigner un référent tuteur pour chaque élève (PE, PLP, PLC). 2009/2010 Parcours de Découverte des Métiers et des Formations

28 28 Stages en Entreprise : Outils en direction du professionnel qui accueille CONSTATS/ANALYSES L'accent est mis sur l'évaluation du jeune par le professionnel, la partie préparation du stage en direction du tuteur de l'entreprise n'est pas privilégiée, En conséquence, seuls les objectifs très généraux sont évalués, ce qui pose le problème des stages d'application, Cette situation fait plus ressortir un savoir-être qu'un réel savoir- faire, Si ces outils étaient travaillés en amont en lien avec le professionnel, ils pourraient être plus en adéquation avec le lieu de stage. HYPOTHÈSES Peut-être y-a-t-il confusion entre le suivi et l'évaluation ? Cette multiplicité de documents en direction du professionnel n'apparait pas sur le terrain : - Outils de préparation de stages, - Outils de suivi de stages, - Outils d'évaluation de stages. PROPOSITIONS Construire des outils spécifiques en direction des professionnels qui accueillent, Définir les attendus du stage pour conforter ou adapter le projet de l'élève. 2009/2010 Parcours de Découverte des Métiers et des Formations

29 29 Stages en Entreprise : Outils de suivi en direction de l’équipe SEGPA CONSTAT/ANALYSE L'enquête laisse à penser qu'il y a peu d'outils de suivi de stage. Cet outil de suivi est indispensable à une gestion administrative du suivi de stage (ordre de mission, frais de déplacement, frais de restauration élève, etc.). HYPOTHÈSES Il semblerait qu'il y ait confusion entre l'outil de suivi et l'outil d'évaluation de stage. L’implication réduite des membres de l’équipe. PROPOSITION Créer un livret de stage qui comporte trois parties (préparation, suivi, évaluation) et qui implique les partenaires (équipe EGPA, Élèves / Parents, Entreprise). 2009/2010 Parcours de Découverte des Métiers et des Formations

30 30 Parcours de Découverte des Métiers et des Formations 2009/2010 L’essentiel à retenir  Besoin de clarification des concepts de «PDMF», «PIF» «stages» «mise en réseau» pour leur donner du sens.  Nécessité d’outiller les pratiques.  Ce domaine doit être conçu et exploité comme pourvoyeur d’apprentissages disciplinaires et transversaux en référence au socle commun de connaissances et de compétences. Il relève d’un pilotage partagé.

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33 33 LE SOCLE COMMUN Mise en œuvre CONSTATS/ANALYSES Demande forte de formation, Individuellement il y a une volonté de prendre en compte le socle commun dans les pratiques (programmation et évaluation). HYPOTHÈSES Collectivement, la prise en compte du socle commun reste à définir, Nécessité d'expliciter les notions de validation par compétence. PROPOSITIONS Dans le cadre de la formation continue : Mettre en place une formation sur la validation par compétences, Sur le plan départemental et/ou académique : définir une progressivité de la validation des compétences du socle commun (fiche de positionnement, paliers intermédiaires définis par les textes), Harmoniser les pratiques et les actions en EGPA, Aider à la mise en œuvre d'une organisation plus concertée des enseignements généraux et professionnels adaptés : - Au niveau de chaque établissement, - Sur le plan départemental et/ou académique, Favoriser le travail d’équipe (appropriation, documents, évaluation), Inscrire la validation des acquis dans une dynamique de progrès de l'élève (validation de capacités/compétences). 2009/2010

34 34 LE SOCLE COMMUN Appropriation du contenu 2009/2010

35 35 LE SOCLE COMMUN Mise en œuvre - Régulation pédagogique - Harmonisation des enseignements CONSTATS/ANALYSES 57% des réponses valident une organisation concertée des progressions et programmations, La prise en compte des orientations pédagogiques et des programmes reste une démarche plus individuelle que collective. HYPOTHÈSES La concertation au profit d'une organisation et d'une programmation incluant tous les enseignements n’est pas effective, Le « sens » porté par l’outil « socle commun » n’est pas encore assimilé d’où la difficulté de comprendre pourquoi il faut le mettre en place. PROPOSITIONS Harmoniser les pratiques et les actions en EGPA, Aider à la mise en œuvre d'une organisation plus concertée des enseignements généraux et professionnels adaptés : - Au niveau de chaque établissement, - Sur le plan départemental et/ou académique. 2009/2010

36 36 LE SOCLE COMMUN Mise en œuvre - Régulation pédagogique - Harmonisation des enseignements 2009/2010

37 37 LE SOCLE COMMUN 2009/2010 L’essentiel à retenir Au moment de l’enquête l’approche du socle était balbutiante. A ce jour :  Il ne saurait y avoir une coloration «EGPA» du socle.  Le niveau d’ambition affiché pour ces élèves est le même que pour tout collégien.  L’accompagnement de formation autour du socle est engagé.

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39 39 2009/2010 SYNTHÈSE GÉNÉRALE  Nécessité d’un pilotage efficient - exercé par les principaux et directeurs dans un cadre collectivement concerté (bassin, département, académie…) - référé au projet d’établissement et au contrat d’objectifs - structuré et outillé (tableau de bord….) - qui doit porter prioritairement sur la régulation * du travail des équipes, * du parcours des élèves au sein de la SEGPA et au-delà, * du partenariat.

40 40 2009/2010 SYNTHÈSE GÉNÉRALE  Nécessité de repenser (conceptions et mises en œuvre) les apprentissages, leur évaluation et le projet d’orientation en se rappelant que l’élève de « SEGPA » est un collégien à part entière - en se référant en permanence au socle commun de connaissances et de compétences sans « coloration EGPA » - en affichant pour ces élèves un niveau d’ambition identique à celui que l’on signifie à tout collégien

41 41 2009/2010 SYNTHÈSE GÉNÉRALE  Nécessité de repenser (conceptions et mises en œuvre) les apprentissages, leur évaluation et le projet d’orientation en se rappelant que l’élève de « SEGPA » est aussi un élève à besoins particuliers. En clarifiant des concepts tels que «PDMF», «PIF» «stages» «mise en réseau» pour leur donner du sens et les valoriser au service du parcours de l’élève. En outillant les pratiques d’une professionnalité spécifique. En concevant le domaine de l’orientation comme pourvoyeur d’apprentissages disciplinaires et transversaux en référence au socle commun de connaissances et de compétences. En le mettant en œuvre de façon partagée par l’ensemble des acteurs. En A daptant les stratégies pédagogiques à la situation de chacun. EGP

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43 43 TEXTES DE RÉFÉRENCES Sections d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) et Établissements régionaux d'enseignement adapté (EREA) Organisation de la formation au collège et dispositifs d'aide et de soutien Décret n°96-465 du 29 mai 1996 relatif à l'organisation de la formation au collège, modifié par Décret n°2005-1013 du 24-08-2005, art. 5-2, (JO du 25-8-2005 ; BO n°31 du 1-9-2005) relatif aux dispositifs d'aide et de soutien pour la réussite des élèves au collège Composition et fonctionnement de la commission départementale d'orientation vers les enseignements adaptés du second degré Arrêté du 7-12-2005 (JO du 17-12-2005 ; BO n°1 du 5-1-2006), modifié par l'arrêté du 14-6-2006 (JO du 23-6-2006 ; BO n°27 du 6-7- 2006 ) Enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré Circulaire n°2006-139 du 29-8-2006 (BO n°32 du 7-9-2006) Orientations pédagogiques pour les enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré Circulaire n°2009-060 du 24-4-2009 (BO n°18 du 30 avril 2009) Établissements régionaux d'enseignement adapté (EREA) Finalités, missions, public et organisation pédagogique des Établissements régionaux d'enseignement adapté Circulaire n°95-127 du 17-5-1995 (BO n°22 du 1-6-1995) 2009/2010

44 44 TEXTES DE RÉFÉRENCES Sections d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) et Établissements régionaux d'enseignement adapté (EREA) Autres textes Mise en place de la cellule de veille et de prévention Circulaire du 11 décembre 2001 (BO n°8 du 21-01-2002) Loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées Loi du 11-2-2005, particulièrement les articles 19 à 22 (JO n°36 du 12-2-2005) L'adaptation et l'intégration scolaire : des ressources au service d'une scolarité réussie pour tous les élèves (AIS, SEGPA, UPI) Circulaire n°2002-111 du 30-4-2002 (BO du n°19 du 9-5-2002) Établissements publics locaux d'enseignement Décret n°85-924 du 30-8-1985 (BO n°30 du 5-9-1985), modifié par le décret n°2005-1145 du 9-9-2005 (JO du 11-9-2005 ; BO n°35 du 29-9-2005) et le décret n°2005-1178 du 13-9-2005 (JO du 20-9-2005 ; BO n°35 du 29-9-2005) relatif à la mise en œuvre des dispositifs de réussite éducative. Préparation de la rentrée 2006 Circulaire n°2006-051 du 27-3-2006 (BO n°13 du 31-3-2006) TEXTES RÈGLEMENTANT LES STAGES : Art. L211-1 du code du travail Décret 2003-812 du 26 Août 2003 Circulaire N° 2003-134 du 08-09-2003 2009/2010

45 45 ASH : A daptation scolaire et S colarisation des élèves H andicapés AS : A ssistante S ociale ASE : A ide S ociale à l’ E nfance ASSR : A ttestation S colaire de S écurité R outière AVS : Aide à la V ie S colaire B2I : B revet I nformatique et I nternet CAPA-SH : C ertificat d’ A ptitude P rofessionnelle pour les A ides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en S ituation de H andicap CDAPH : C ommission des D roits et de l’ A utonomie des P ersonnes H andicapées CDOEA : C ommission D épartementale d’ O rientation vers les E nseignements A daptés CFG : C ertificat de F ormation G énérale COP : C onseiller d’ O rientation P sychologue CPE : C onseiller P rincipal d’ É ducation EAO : É ducation A l’ O rientation PAI : P rojet d’ A ccueil I ndividualisé PCS : Professions et C atégories S ocioprofessionnelles PDMF : P arcours de D écouverte des M étiers et des F ormations PE : P rofesseur des É coles PIF : P lan I ndividuel de F ormation PLC : P rofesseur de L ycée C ertifié PLP : P rofesseur de L ycée P rofessionnel PPRE : P rojet P ersonnalisé de R éussite É ducative PPS : P rojet P ersonnalisé de S colarisation PRAP : P révention des R isques liés à l’ A ctivité P hysique SAIO : S ervice A cadémique de l’ I nformation et de l’ O rientation SESSAD : S ervice d’ É ducation et de S oins S pécialisés A D omicile SST : S anté et S écurité au T ravail UPI : U nité P édagogique d’ I ntégration 2CA-SH : C ertificat C omplémentaire pour les enseignements A daptés et la scolarisation des élèves en S ituation de H andicap GLOSSAIRE