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Quo vadis, le Géomètre lituanien? Steponas Deveikis Assemblée générale, Prague, les 8-9 octobre 2009.

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1 Quo vadis, le Géomètre lituanien? Steponas Deveikis Assemblée générale, Prague, les 8-9 octobre 2009

2 Les souvenirs sur les lieux Merci de cet événement à Prague Je me souviens, je vous invite de se souvenir les trois lieux et les trois pilles de notre FGF: Prague 2000, le Maroc 2003 et 2005, la ville de Québec 2007 Mes interventions francophones dans les Conférences 2003; 2007; 2009

3 Les références et les annales FIG WW 2000 à Prague « Quo vadis… » OGT du Liban devient le membre de la FIG Les séances FIG WW 2000 donnent lesprit et des directions primordiales de la diversité de la profession de Géomètre dans le monde entier Groupe « Les cultures et les langues » est né, la Francophonie bouge, et les débats dans lAG de la FIG. Les actes et les annales des Conférences dans la ville de Québec: 2004 – Conférence internationale en évaluation immobilière et foncière Géocongrès international Les livres de notre association; LTVA 2008, 2009.

4 Les conférences, et les actes à lire… Conférence régionale de la FIG à Marrakech, Maroc, 2003 /TS 22: Deveikis S. Création des compétences professionnelles… Conférence internationale en évaluation immobilière et foncière de la Francophonie dans la ville de Québec, octobre 2004 /séance-table ronde: Galiniené B., Deveikis S. Formation académique et continue des évaluateurs de biens et dentreprise en Lituanie (2009; p ) Géocongrès international au Québec, octobre 2007, séance 22: Deveikis S., Deveikiené V. Le rôle du cadastre multilatéral… (2008; p )

5 Les conférences et les actes à lire… Deux éditions/publications: Les experts en évaluation de Lituanie – une expérience de 15 ans et les perspectives davenir. Les actes de lanniversaire, Vilnius, LTVA; 2009 Recreational & Leisure Property Valuation around the Baltic Sea. Baltic Valuation Conference Proceedings. Klaipeda, Lithuania, September 2008 Deveikis S., Bagdonavicius A. (2009). Expertise foncière et lévaluation foncière de masse dans les pays de la Francophonie. La recherche de la méthode. – p

6 Contenu de ma présentation Les organismes nationaux non-gouvernementaux des Géomètres Lidentité propre, ou la fusion des associations, ou la coopération interprofessionnelle? Les techniques nouvelles et les implémentations Le cadastre et registre; évaluation en masse, etc. Raison de prendre lexpérience lituanienne Les remarques finales et les conclusions

7 Lidentité et les variations nationales Trois organismes professionnels sont présents en Lituanie: LAssociation lituanienne des experts en évaluation de biens, LTVA; 1994 (www.ltva.lt)www.ltva.lt LUnion des ingénieurs du génie deau et du foncier de Lituanie, LZHIS; 1989 (www.lzhis.lt)www.lzhis.lt LAssociation lituanienne des Géomètres, LMA; 1994 (www.matininkuasociacija.lt)www.matininkuasociacija.lt

8 Une triade dans un métier « G » Une triade: TECHNIQUE – JURIDIQUE – ECONOMIQUE dirige notre métier et nos associations. Le Code de conduite et la formation continue sont des critères primordiaux dans la création et laugmentation des compétences professionnelles. La meilleure approche pour trois organismes des géomètres lituaniens est, bien sûr, de grandir et sassocier lun avec dautres. Dans la société du savoir la fusion de plusieurs métiers sera actuelle et nécessaire pour lavenir de métier du Géomètre-expert

9 La coopération et la fusion du métier de Géomètre Notre profession, bien sûr, doit sappuyer sur la coopération interprofessionnelle et sur lOrdre, la Chambre ou lAssociation. La Suède, les associations suédoises donnent un exemple dun organisme ASPECT pour les autres pays baltes et scandinaves; je pense que ça est un bel exemple pour lavenir de la profession « Its time » - disent dans les pays scandinaves. Laissez-fuser et coopérer les associations…

10 Le cadastre et le registre unis Le système lituanien du cadastre et du registre sinscrit au sein du Cadastre Nous avons quelques publications internationales sur notre système du cadastre et du registre, en particulier sous légide de la FIG. Le cadastre informatisé ou numérique en Lituanie est unis avec le registre immobilier depuis la création de système, il y a 10 ans. Les données cadastrales et du registre des droits se trouvent dans la même banque de données. La base dinformation sur immobilier lituanien est gérée par lEntreprise détat le Centre des Registres. Ce Centre a 10 services régionaux et le siège principal dans la capitale du pays. Linformation est stockée et différents produits peuvent être dérivés des mêmes données.

11 Le système dadministration foncière et immobilière en Lituanie

12 Une carte digitale/numérique

13 Le cadastre dans le milieu urbain Laménagement des territoires doit sappuyer sur la coopération interprofessionnelle. Il faut faire le cadastre basé non seulement sur le porté à connaissances juridiques et techniques mais aussi à la culture et la nature de lieu. Une transformation ou les conversions des territoires et des immeubles industriels dans les villes doivent avoir une vision bien précise et durable ainsi que laménagement complet et complexe. La planification doit vérifier une vision dusage des territoires urbains et transmettre ces données au cadastre. On reste des grands terrains urbains non cadastrés…

14 Le marché immobilier: les indexes du prix (LT; OHBI; USA) LT

15 Le marché immobilier: les prix des appartements à Vilnius, Karoliniskes, Source: Centre de Registres, Lituanie

16 SIG en expertise du lieu Les plans cadastraux numériques, les cartes numériques des zones de la valeur vénale sont bien désirables dans des procédures de lexpertise foncière et immobilière, pour les décisions d investissement et de la banque. La carte numérique est accessible dans le site de Centre des Registres. Ça donne une possibilité davoir et de créer les couches d information désirable et usable dans tous les cas dactivité du Géomètre.

17 Construction dans les sites pollués? Expertise en toute sa majesté …

18 Conclusions et remarques finales Une première conclusion faite déjà à Brighton, au Congrès de la FIG en 1998 par G. Schennach – «nous naurions pas de la planification territoriale sans cadastre». La Lituanie dispose dun cadastre juridique de la propriété immobilière où les règles sont simples et absolues: la propriété doit être inscrite au registre foncier, linscription est possible selon un plan cadastral, le plan cadastral fixe des limites et enregistre des droits ainsi que des restrictions, linformation sur la propriété est totale et juste… La deuxième conclusion – le cadastre lituanien travaille bien pour le privé et des structures publiques, le foncier privé et public doit être cadastré et utilement planifié. La plus value offerte par le cadastre consiste dans la possibilité de superposer des sources dinformation différentes afin établir des couches superposées et un inventaire bien défini pour laménagement durable.

19 Conclusions et remarques finales La troisième – cest sur la coopération interprofessionnelle dans le système du cadastre multilatéral. Il faut développer un regroupement des professionnels de laménagement urbain durable – les géographes, géologues, géomaticiens, urbanistes, paysagistes, gestionnaires des technologies informatiques, experts en évaluation immobilière, etc. doivent travailler pour un système du cadastre et registre uni. La quatrième conclusion,- il faut développer une base juridique dans ce domaine. Les lois sur le cadastre et le registre immobilier, sur la planification territoriale doivent être bien coordonnés et ciblés.

20 Merci pour votre attention


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