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Société Multinationale pour la Lutte contre la Pollution Marine par les Hydrocarbures dans le Sud de la Méditerranée et la Côte Ouest de lAfrique 10 ème.

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1 Société Multinationale pour la Lutte contre la Pollution Marine par les Hydrocarbures dans le Sud de la Méditerranée et la Côte Ouest de lAfrique 10 ème Conférence CNUCED sur le Négoce et le Financement du Pétrole et du Gaz en Afrique Alger du 02 au 05 Avril 2006 NOT AN OFFICIAL UNCTAD RECORD

2 Questions environnementales dans le secteur des hydrocarbures Thème : Lutte contre la pollution marine Ce Projet concerne en premier lieu : Les états côtiers de lAfrique du Nord et de la côte Ouest : Ils sont au nombre dune vingtaine de lÉgypte à lAngola, Ils totalisent quelques Kms de côtes, Parmi ces états, certains sont producteurs et exportateurs dhydrocarbures. Les sociétés pétrolières et gazières activant dans cette région : Elles sont au nombre dune cinquantaine (entre publiques, privées, nationales et internationales).

3 Les armateurs de navires pétroliers touchant régulièrement les ports et les terminaux de la région ou sillonnant les côtes Ouest africaine et Sud méditerranéenne. Cette région (Sud méditerranéenne et côte Ouest) génère toutes les activités associées au risque de pollution par les hydrocarbures : Exploration et production en offshore, Déplacement de quantité de brut des plateformes offshore vers le Continent, Transfert des bacs de stockage vers les bouées de chargement en mer, Cabotage des produits raffinés et résidus, Exportation vers lEurope, les USA et lAsie.

4 De même, les voies maritimes, longeant les côtes Ouest africaines et celles via le Détroit de Gibraltar jusquau canal de Suez, se présentent comme le rail commercial le plus actif où environ 25 à 30 % du pétrole mondial y transite. De plus, la Baie de Gibraltar est une zone très fréquentée pour le ravitaillement des navires. Cette partie présente lun des risques majeurs de pollution de la planète. Pour la seule Méditerranée, les experts avancent que chaque année sont déversés léquivalent de 1 à 2 « Erika » de brut ou équivalent, dus aux différents déballastage et incidents mineurs de pollution des navires ou des rejets du littoral.

5 Enfin, lITOPF (La Fédération des Armateurs de Tankers) reconnaît que le déversement dhydrocarbures reste un risque permanent de pollution grave des mers, compte tenu de la densité sans cesse croissante du trafic et de la taille grandissante des navires pétroliers.

6 Dans un passé relativement récent, lAlgérie à elle seule a vécu lexpérience dau moins cinq pollutions majeures : - en 1980, le navire Juan Antonio Lavalessa déversa environ onze (11) millions de gallons de Condensât dans le port dArzew, - en 1976, le navire Ellen Conway échoua au Port dArzew avec une cargaison de trente deux mille (32.000) tonnes de brut à bord et causant un déversement majeur le long des côtes algériennes.

7 - en 1988, le navire Oued Guetrini déversa quelques vingt cinq (25) tonnes de bitume au port dAlger, - en 1989, le De Laware explosa à Quai, causant une pollution du plan deau dArzew, - en 1992, le navire Acina, suite à un incendie à bord, déversa du condensât au port dArzew.

8 Aujourdhui La pollution des mers par les hydrocarbures, non seulement menace lenvironnement marin mais elle cause des dommages immenses à la réputation des compagnies mises en cause, quelque soit leur niveau dimplication, sans oublier le préjudice financier quelle leur fait assumer. Le rôle des médias lorsquun sinistre survient est, de nos jours, sans concession et leur attention ne pourra que saccentuer compte tenu des pressions quexerce lopinion publique.

9 Les coûts des pollutions : Derrière léquation « Pollueur = Payeur » se cache une réalité beaucoup plus complexe. Jusquaux années 70, lessentiel des coûts des pollutions correspondait aux frais de lutte et de nettoyage. Lindemnisation se limitait essentiellement aux dépenses engagées pendant la période de crise suivant directement laccident. Dans les années 80, ces frais se sont vus augmentés progressivement dans bien des cas par les dommages économiques (pêche, aquaculture, tourisme…).

10 Certaines jurisprudences ont intégré une 3 ème catégorie de dommages dune dimension plus vaste que les précédentes, les dommages ECOLOGIQUES (patrimoine physique et biologiques). Cette EVOLUTION a généré des flux financiers considérables, saccompagnant de la création de métiers nouveaux et dune jurisprudence complexe, en constante évolution. Après que les projecteurs de média séteignent et que les opérateurs de lutte et du nettoyage rentrent chez eux, que les interdiction de pêche sont levées, commence une nouvelle bataille. Elle est plus discrète que la première mais aussi âpre et difficile : les sommes qui sy jouent sont colossales.

11 Enfin, il nest plus possible aux opérateurs de la lutte et du nettoyage de se considérer non concernés par cette bataille. Des mois et des années plus tard, ce qui a été fait et écrit dans lurgence va être analysé et pesé dans tous les détails par des experts et des juristes pour conduire à des décisions financières lourdes de conséquences.

12 Quelques exemples de lévolution des coûts des pollutions AMOCO CADIZ, 1979, France tonnes 132 Millions US dollars Soit un coût de 600 US dollars/Tonne EXXON VALDEZ, 1989, USA tonnes 825 Millions US dollars Soit un coût de US dollars/Tonne KUANGOON 5, 1993, Corée tonnes 137 Millions US dollars Soit un coût de US dollars/Tonne (X 41) (X 4,4) (X 183)

13 En cas de pollution marine accidentelle, les autorités de la zone touchée ou pays menacé sont susceptibles dentreprendre des actions avec des mesures appropriées en vue déliminer les effets de pollution ou du moins la circonscrire et limiter les dégâts. Dans certaines de nos régions (Ouest Afrique et Sud Méditerranée) pour ne pas dire dans la plupart, cette capacité de prévention et de lutte reste insuffisante, parfois même inexistante. Que prévoit la réglementation internationale dans ce domaine ? Pour parer à de telles situations, lOMI (lorganisation Maritime Internationale), tout en prônant la coopération, a mis en vigueur dés 1995, la Convention OPRC Certains pays lont ratifié, dautres hésitent encore à le faire car la Convention implique certaines exigences.

14 La nécessité de préserver lenvironnement marin. Lacceptation du principe « Pollueur = Payeur » généralement admis au droit international. Que dit la Convention Internationale de 1990 Sur la préparation, la lutte et la coopération En matière de pollution par les hydrocarbures ? Au préalable, elle met en évidence : Les mesures promptes et efficaces à prendre en cas de pollution. Limportance de lassistance mutuelle et dune coopération internationale, notamment léchange dinformation sur les moyens dont disposent les États.

15 Limportance des instruments internationaux sur la responsabilité et lindemnisation des dommages dus à la pollution. La nécessité de renforcer les moyens existants à léchelle nationale, régionale et mondiale pour la préparation et la lutte en matière de pollution marine par les hydrocarbures en tenant compte des besoins particuliers des pays en voie de développement(PVD).

16 Disposer de plans durgence contre la pollution par les hydrocarbures (par pays, région, site, navire, port, terminal). Disposer de procédure de notification sans retard de tout événement survenu à bord ou ailleurs qui entraîne ou risque dentraîner un rejet dhydrocarbures. Les exigences : Mettre en place des systèmes nationaux ou régionaux de lutte. Disposer dune quantité minimale de matériels et de moyens de lutte contre les déversements disposés préalablement et appropriés au risque encouru et des programmes relatifs à lemploi de ces matériels.

17 Un programme dexercice à lintention des organisations de lutte contre la pollution et la formation des personnels concernés. Les plans détaillés et les moyens de communications pour lutter contre un événement de pollution (disponibilité permanente). Un mécanisme ou un arrangement pour coordonner les opérations. Signature daccords bilatéraux et multinationaux entre les parties signataires de la Convention OPRC.

18 Depuis 2004, année de la ratification de la Convention OPRC par lAlgérie, le Ministère de lÉnergie et des Mines avec Sonatrach, ont engagé la réflexion pour répondre au mieux à cette problématique. Sagissant dun domaine où la coopération est indispensable, car la pollution ne connaît pas de frontières, lidée de création dune société multinationale pour la lutte contre la pollution a été inscrite au programme de Sonatrach. Étant un projet denvergure, les pays africains de la côte Ouest et de lAfrique du Nord ainsi que les compagnies pétrolières exerçant dans cette région, ont été sollicités pour éventuellement marquer leur adhésion au projet. Initiative de Sonatrach et ses Partenaires Cest ainsi que cinq (05) pays africains représentés par leur compagnie nationale pétrolière et sept (07) compagnies internationales ont manifesté leur intérêt pour ledit projet.

19 Ces douze (12) partenaires ont mis en place un « Comité de Pilotage » qui active sur le sujet depuis Février Il a été convenu entre ces parties de financer une étude de faisabilité et dont les résultats seront présentés fin Mai Ladhésion au groupe demeure toujours ouverte aux autres compagnies pétrolières qui peuvent rejoindre lensemble à tout moment. Ladhésion est volontaire et non engageante, il suffit de se manifester à travers une « lettre dintention » et contribuer au financement au prorata pour létude de faisabilité déjà engagée (Octobre 2005). Létude une fois finalisée sera la propriété de chacune des parties ayant souscrit à sa réalisation.

20 Elle consiste à établir le cadre nécessaire pour promouvoir et maintenir une capacité de prévention et de lutte contre la pollution au niveau des façades maritimes Atlantique (côte Ouest de lAfrique) et Sud de la Méditerranée au bénéfice des vingt pays concernés. Dans cet ordre didée, Sonatrach avec ses partenaires proposent de développer un programme régional pour assurer la prévention et la lutte contre la pollution marine. Le programme comprendra la mise en place dun Centre Régional avec ses satellites (Unités locales). Les résultats de létude de faisabilité en cours, détermineront tous les paramètres et les éléments nécessaires à la mise en œuvre du programme. Lapproche du projet

21 Il est attendu que le Centre puisse opérer de manière autonome aussi bien du point de vue administratif quopérationnel, au même titre que les centres existants dans dautres régions. La source principale de financement pour son fonctionnement serait entre autres basée sur le principe généralement admis de « Pollueur = Payeur ». Il bénéficiera également des cotisations prélevées au prorata des quantités de pétrole qui transitent via les ports et les terminaux des pays concernés ainsi que de dons extérieurs. Il contractera des ALLIANCES avec les autres Centres régionaux pour éventuelle assistance mutuelle et échanges dintervention et dexpérience. Le cadre préliminaire

22 Le Centre aura pour mission dengager le contrôle de pollution et des interventions si besoin, basées sur les concepts suivants : (identiques à ceux des centres existants) Disponibilité de ressources et moyens de contrôle et de lutte dans chaque port, terminal, installation offshore et autres … Établissement dinstallation de réception de brut à terre selon les exigences de la Convention MARPOL. Capacité de collecte et de transfert de quantité substantielle de brut et dérivés. Concepts opératoires

23 Capacité initiale pour faire face à un incident chimique, santé publique, et recommandations pour remèdes à long terme. Capacité de lutte à terre, en mer et moyens de surveillance (aéronef, satellite …). Utilisation de technologies modernes y compris le brûlage in situ et lusage des dispersants où cela est autorisé. Développement et mise en œuvre de programmes de formation, dexercices et dentraînement.

24 Capacité de traiter le sauvetage des oiseaux marins victimes de pollution. Engagement en cascade des moyens en fonction de lampleur des pollutions. Assistance et investigations pour le compte des autorités juridiques, assurances, FIPOL et autres parties responsables.

25 Le présent schéma préfigure (vision de la structure qui sera développer pour mettre en œuvre le programme de prévention, de contrôle et de lutte contre la pollution marine. Structure du Programme Programme de Prévention et de lutte contre les déversements Programme simulateur Essais nouv.équip.& mat. Méthodes de lutte Anti-pollution Formation en manag. de lutte Simulation dincidents Exercices de lutte virtuelle Méthodes mécaniques Pompes et équipem. Opérations navires Applications aériennes Utilisation des dispersants Déploiement des barrages flottants

26 Le projet sera sponsorisé par Sonatrach avec ses partenaires (compagnies pétrolières, maritimes, entreprises portuaires, terminaux et filiales). Revue du modèle financier non seulement pour permettre le montage du système et le rendre rapidement opérationnel mais également le maintenir en fonctionnement sur le long terme. Le business model reste la clef du succès. Engagement et capacité des sponsors Le management sera fourni par les représentants des associés avec le soutien technique des spécialistes en la matière. Il est focalisé autour des éléments suivants :

27 Création dun réseau multinational de lutte contre la pollution en mesure de répondre aux événements de tous types mais basé sur le principe économique, la force dun réseau de réaction en cascade. Sélection déquipements à longue durée de vie et les exigences dune maintenance à long terme. Préparation et formation de personnel local pour permettre dassurer la fiabilité des équipements et leur disponibilité immédiate à lemploi.

28 Ce projet est lune des priorités de Sonatrach conformément à sa politique HSE. Elle sest engagée à fournir tout le soutien nécessaire pour la matérialisation de ce projet en collaboration avec ses partenaires et ses filiales.

29 Sonatrach et ses partenaires procureront les fonds pour la mise en œuvre du projet. Cependant, létude de faisabilité détaillera le niveau de participation financière et présentera la meilleure option de la structure de propriété du Centre. Le Financement Il est prévu la mise à contribution pour le financement aussi bien du secteur public que privé. Une combinaison qui gagnerait à mettre lindustrie privée au service de lenvironnement. Le coût estimatif total du projet et la durée nécessaire à sa mise sur pied restent des éléments fondamentaux qui fournira létude de faisabilité en cours.

30 Le statut juridique de lentité pourrait avoir la forme dune JVC ou dun groupement dintérêts. Les coûts opératoires seront également déterminés par létude, de même pour les mécanismes de cotisations auprès des utilisateurs selon les formules éprouvées ailleurs.

31 Il est attendu que la mise en œuvre de ce projet en gestation contribuera au développement économique et la diversification dans la région et à davantage de progrès vers léconomie de marché. Lindustrie de lutte contre la pollution emploie des milliers de spécialistes de lenvironnement, de la santé et de la sécurité qui assistent les compagnies pétrolières et autres contractants qui assurent les missions pour le compte de lÉtat en établissant des plans, en conduisant des exercices et entraînements et en auditant les navires, les terminaux et les plateformes offshore. Limpact sur le développement et lenvironnement

32 Ceci, doit être donc considéré comme une opportunité pour le développement du progrès social, pour toute organisation qui produit ou transport le pétrole et le gaz et pour la société toute entière, compte tenu de la prise de conscience pour le droit à la protection et à lassistance en cas durgence. Ce projet sinscrit en droite ligne avec linitiative globale qui tend à améliorer la protection de lenvironnement et répond parfaitement aux exigences des conventions internationales, notamment lOPRC 90 et la MARPOL 73/78.

33 Le risque de pollution est là, omniprésent. Le coût des pollutions est extrêmement élevés, même pour les compagnies pétrolières et à tout point de vue. Comment se prémunir ? 1 – En se conformant aux conventions internationales, 2 – En adoptant des mesures économiques acceptables, 3 – En optimisant les ressources 4 – et enfin en coopérant. Conclusion Dans le négoce du pétrole et du gaz : Adhérer, Promouvoiret soutenir le présent projet. Adhérer, Promouvoir et soutenir le présent projet.

34 OSRAM (Oil Spill Response Alliance for the Mediterranean) Une nouvelle coopération a été lancée entre les sociétés de lutte anti- pollution en mer Méditerranée. Créée à Rome le 14 Avril 2005, cette alliance regroupe 07 sociétés + 1 OSRAM CASTALIA / ECOLMAR (Italie) MARKLEE / SALVAGE (Espagne) ALPHA OIL SERVICES TRADING (Malte) MEKE / ENVIRONMT. PROTECTION SERVICES (Turquie) EDT/ TONAGAZ SALVAGE. CO (Chypre) PESCO / PETRO ENVIRONMENT SERVICES COMPANY (Egypte) EPE/ENVIRONMT PROTECTION ENGINEERING (Grèce) FOST / MANG…. France (Non adhérent)

35 M O I G (Mediterranean Oil Industry Group) Basé en Tunisie Organisme regroupant principalement les sociétés pétrolières M O I G TOTAL (France) ENI (Italie) VOC (Libye) NOC (Libye) PIEPC/SHELL (Egypte) NWD REPSOL (Espagne) PESCO (Espagne) ENERAMSSSE EZZAOUIA AGIP OIL (Italie) E.G.A. WAHA EMARKLEEN SALVAGE (Espagne) WOODSIDE OSRL (United Kingtom) SEREPT (Tunisie) TANKMED (Tunisie) VIKOMA (United Kingtom) SEACOR ENVIRMT ( United Kingtom

36 ANNEXES

37 SOCIETES ACTIVANT EN AFRIQUE GDF (France) BP (Grande Bretagne) PDIC (Vietnam) CEPSA (Espagne) PETROCANADA (Canada) REPSOL (Espagne) AMERADA HESS (USA) ROSENEFT (?????) ENI (Italie)

38 NOC (Libye) WOODSIDE (Australie) SHELL (Grande Bretagne) FIRST CALGARY (Canada) EXXON MOBIL (USA) BURLINGTON (USA) APPACHE (USA) CNPC (Chine) CHEVRON (USA)

39 GULF KEYSTONE (USA) TOTAL (France) ANADARKO (USA) STATOIL (Norvège) PETROCELTIC (Irlande) SINOPEC (Chine) TRITON (USA) BHP BILINTON (????) KERR – MCLEE (Canada)

40 COHYDRO (Congo) SAMIR (Maroc) PETROCI (Côte dIvoire) SNH (Cameroun) TRAPSA (Tunisie) PETROSEN (Sénégal) ENERGY AFRICA (Afrique du Sud) ETAP (Tunisie) GEPETROLE (Guinée Equatoriale)

41 MEDEX PETROLEUM (Tunisie) SN DESPETROLES (Congo) SANONGOL (Angola) PETROGABON (Gabon) FT DC (Egypte)

42 LEgypte La Libye La Tunisie LAlgérie Le Maroc La Mauritanie Le Sénégal La Gambie La Guinée Bissau La Guinée ETATS SUSCEPTIBLES DADHERER

43 Le Sierra Leone La Côte dIvoire Le Bénin Le NigeriaLe Cameroun La Guinée Equatoriale Le Gabon LAngola Le Ghana Le LiberiaLe Togo

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