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LUTTE CONTRE LA POLLUTION DE LEAU La GIRE pour les Organismes de Bassins Fluviaux.

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1 LUTTE CONTRE LA POLLUTION DE LEAU La GIRE pour les Organismes de Bassins Fluviaux.

2 LES OBJECTIFS DE LAPPRENTISSAGE Le fondement de la lutte contre la pollution pour la gestion des ressources en eau Les différentes approches et étapes de lutte contre la pollution Explorer les interventions de gestion, les outils et les instruments disponibles Comprendre les incitatifs appropriés pour combattre la pollution

3 Introduction Le maintien de quantités et de qualité adéquates lié à la gestion des ressources en eau ; La lutte contre la pollution de leau est la fonction la moins efficace de la GRE; Le problème de pollution sempirant avec lurbanisation, lindustrialisation, et la croissance démographique.

4 Discussion Pourquoi la pollution crée-t-elle peu dactions pratiques? Quelle est la gravité des enjeux de la pollution dans votre bassin? Les principaux pollueurs sont-ils connus? Quelle quantité de ressources sont engagées dans la lutte contre la pollution?

5 Quels sont mes objectifs de gestion de leau? Mesurez létendue du problème de pollution et les progrès qui ont été faits. Sassurer que les plus grands pollueurs soient connus et quils soient gérés par un système dattribution de licence ou de permis.

6 Identification du problème et priorisation Lévaluation des tendances (pour la qualité de leau et pour les besoins en eau) Identifiez les domaines à problème et qui demandent une intervention Prioriser les problèmes liés à la qualité de leau Lincidence économique Lincidence sur la santé de lhomme La gravité de la pollution Létendue géographique de lincidence La durée de lincidence Dimension et le caractère dégradable de la pollution

7

8 Protection des eaux souterraines Dommages causés ou entrain dêtre causés aux ressources deaux souterraines pas toujours visibles, La dépollution des eaux souterraines revient coûteuse et prend du temps Constitue une proportion élevée des ressources en eau utilisées Identifiez les menaces aux eaux souterraines identifiées Grande ou petite Sources ponctuelles ou diffuses Polluants persistants et dégradables

9 POLITIQUE DE LUTTE CONTRE LA POLLUTION Les déclarations de politique de lutte contre la pollution de leau peuvent être dispersées; Législation sur lenvironnement Gestion des ressources en eau Règlementation de la santé publique Les stratégies sont des intentions politiques et ont un impact réel sur la gestion pratique de la pollution

10 Principes de la lutte contre la pollution de leau i. Prévenir la pollution plutôt que de la traiter ii. Utiliser le principe de précaution iii. Appliquer le principe du pollueur-payeur iv. Appliquer les normes et une réglementation qui soient réalistes v. Equilibrer les instruments économiques et règlementaires vi. Appliquer une approche participative au niveau le plus bas approprié vii. Etablir des mécanismes pour une intégration intersectorielle

11 Identifier la lutte contre la pollution Deux grandes catégories de pollution Pollution ponctuelle Pollution non-ponctuelle/diffuse Options de lutte Contrôle deffluent/émission Contrôle de point deau Le point deau est complexe Les décharges non-ponctuelles en particulier exigent une coordination avec les autres secteurs

12 Interventions de gestion Interventions appropriées Formulation de politique et de lois Aménagement du bassin et mesures de coordination de secteur Préparation/ajustement des lois Mise à jour des instruments de gestion Surveillance. Application de la loi. Formation et diffusion des informations Définir les objectifs à long terme

13 Analyse de la capacité actuelle Potentiel et contraintes Un cadre institutionnel approprié Nombre et pertinence du personnel Disponibilité du nouveau personnel pertinent Disponibilité des ressources financières Besoins formation du personnel Relation entre la gestion du bassin et ladministration politique au niveau de lOBF.

14 Plan de lutte contre la pollution Plan daction Développement dun environnement propice, c.-à-d. des politiques, une législation nationale, une réglementation et des statuts et règlement intérieur sur le plan local Développement dun cadre institutionnel pour permettre une interaction et laction près des sources de pollution Les actions pour améliorer la planification et la priorisation et lapplication de capacités de gestion pour que lOBF décide des actions alternatives et induire le changement.

15 Mise en œuvre La lutte contre la pollution naura aucune importance si le plan de gestion nest pas mis en œuvre Une mise en œuvre par étape peut être nécessaire Indicateur pour contrôler le progrès

16 Outils et instruments de gestion Règlementation, les procédures de gestion et règlement intérieur Normes de qualité de leau Instruments économiques Systèmes de surveillance Délivrance de permis de décharge Outils de modélisation de la qualité de leau Évaluation dimpact environnemental

17 Conditions typiques de délivrance de permis Décharge deaux usées standard permis Le volume deau maximum autorisé (par jour et par heure) Le contrôle de la qualité et de lécoulement des eaux usées Enregistrement des données et les exigences de rapportage Les frais pour couvrir les dépenses de contrôle et dinspection de lOBF Les conditions appropriées dépendant des circonstances

18 Mise en oeuvre du financement Doù provient largent?

19 Comment vous en sortez-vous dans votre bassin? Létendue et la gravité de la pollution des eaux de surface et des eaux souterraines sont-elles connues? Les pollueurs sont-ils munis dune autorisation selon les lois? Se conforme-t-on aux permis de pollution/ les licences?

20 MERCI


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