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INSTRUMENTS ÉCONOMIQUES ET FINANCIERS La GIRE pour les Organismes de Bassins Fluviaux.

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1 INSTRUMENTS ÉCONOMIQUES ET FINANCIERS La GIRE pour les Organismes de Bassins Fluviaux

2 OBJECTIFS SPECIFIQUES Comprendre la différence entre les instruments financiers et économiques. Savoir comment appliquer les instruments financiers et économiques pour une gestion améliorée des ressources en eau au niveau du bassin fluvial par exemple. Le recouvrement des coûts ; Changement de comportement Traiter de léquité et des pauvres Protection de l'environnement

3 Objectif de la gestion de l'eau Mettre en application les instruments économiques pour améliorer la capacité d'utilisation de l'eau. Appliquer les instruments économiques et financiers pour réduire la pollution.

4 Importance des IEF dans la gestion de l'eau. L'eau se raréfie et sa valeur saccroît; Le nouvel accent sur la gestion de l'eau a besoin d'outils économiques pour promouvoir l'efficacité et les objectifs environnementaux. Plus d'importance accordée à la viabilité financière dans les projets d'eau. Reconnaissance que les coûts devraient être supportés par ceux qui en bénéficient.

5 Quelle est la différence ? Instruments économiques : Utilisés pour promouvoir l'allocation et l'utilisation efficaces des ressources en eau = Changement de comportement. Instruments financiers : Utilisés pour réunir les fonds pour financer des activités dexploitation et d'investissement = recouvrement des coûts. Les mêmes outils peuvent être utilisés pour tous les deux.

6 L'eau et largent L'eau est un bien économique : C'est une ressource qui est vendue et utilisée pour réaliser des profits ; Il faut de linvestissement pour tirer la ressource telle quà travers les barrages, les puits et les pompes. L'eau est également un bien social : Le droit fondamental de l'homme à une eau potable et adéquate; L'eau comme moyens d'accomplir les objectifs déquité, social, de pauvreté, de santé et de développement.

7 DOMAINES DE CHANGEMENT DEL LA GRE Durabilité Environnementale EfficacitéEquité sociale DES CHANGEMENTS SONT FAITES POUR CHERCHER POUR REALSER LA DURABILITÉ Comment est- ce que ceci peut être rendu significatif à un OBF ?

8 Efficacité et gestion des ressources en eau Une utilisation plus efficace de l'eau mène à de grands avantages économiques et sociaux. Vise : La réduction et le gaspillage de l'eau par exemple des canaux bruts la recyclage La réduction de la pollution Plus de récoltes par goutte ; Lutilisation dans les activités avec des retombées économiques plus élevées Quels instruments économiques utiliseriez- vous pour réaliser ces changements ?

9 Equité sociale Les questions déquité varient d'un pays à l'autre Accès équitable, utilisation et contrôle des ressources en eau ; Protection contre des incidences négatives d'autres utilisateurs de l'eau (pollution, accès etc.) Outils économiques pour subventionner les pauvres ; outils financiers pour financer le développement.

10 Durabilité environnementale. Conflit entre les objectifs de développement et l'environnement. Les décisions politiques et de gestion sont les plus importantes. Outils des IEF Application limitée. Protection de bassins versants - investissement et pénalités Réserver l'eau pour l'environnement - moins de revenus.

11 Les instruments économiques et lOBF Il y a deux aspects principaux Comment lOBF va utiliser les instruments les instruments financiers pour recouvrir les coûts, Comment lOBF va utiliser les instruments économiques pour atteindre les objectifs de gestion de l'eau Qui paye pour la gestion des ressources en eau? Les utilisateurs devraient payer pour les avantages dordre privé, et Le gouvernement pour les avantages au profit de la société (par exemple la prévention des catastrophes relatives à l'eau)

12 Quelques exemples Toutes les activités de gestion de l'eau et lOBF lui- même doivent être financées par le gouvernement, les utilisateurs de l'eau ou par tous les deux. La vente de l'eau non traitée (permis dutilisation de l'eau) comprend le coût de fonctions de management, de contrôle, les coûts des infrastructures et de frais généraux ; Les permis de pollution comprennent le coût de contrôle, le coût de dépollution, et des frais généraux ; Des coûts peuvent être réduits en déléguant des responsabilités aux parties prenantes.

13 Allocation de l'eau Instruments financiers Frais de délivrance de permis, Frais de volume d'eau non traitée (+ E & E des infrastructures) Recouvrement des coûts Instruments économiques Frais de volume/utilisation. Incitations pour l'efficacité, ou de considérations déquité.

14 Lutte contre la pollution Instruments financiers Frais de permis, Frais de pollution. Recouvrement de coûts Instruments économiques Frais relatifs au volume et à la qualité. Pénalités pour décharge de mauvaise qualité ou de gros volumes

15 Surveillance Instruments financiers Frais de % d'eau non traitée et frais de pollution. Recouvrement de coûts Instruments économiques Pénalités pour non conformité.

16 Instruments économiques et fonctions de gestion de l'eau Certains défis LOBF peut ne pas fixer des redevances (décisions politiques) Des redevances peuvent être payées au gouvernement central - aucune autonomie Difficile de gérer des subventions si des revenus ne peuvent être produits ailleurs LOBF peut être biaisé en raison dintérêts conflictuels

17 Comment est-ce que nous nous en sortons ? Est-ce que les redevances pour l'allocation de leau couvrent des coûts et favorisent les pauvres et lutilisation efficace de l'eau ? Tous les produits de lutilisation de l'eau sont- ils reçus ? Est-ce que frais de pollution couvrent des coûts et donnent de l'incitation pour réduire la pollution ? Tous les revenus de pollution sont-ils reçus ?

18 Quelques leçons Les instruments économiques et financiers sont essentiels pour la bonne gestion des ressources en eau ; La recouvrement des coûts est un composant de léquité et critique pour assurer des institutions efficaces de gestion de l'eau. La bonne application des outils financiers et économiques peut soutenir le développement des prestations.

19 Merci


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