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LES DEPENSES MODULE MM : GESTION DES ACHATS Les recettes MODULE SD : ADMINISTRATION DES VENTES Annexe 2 LES PRESTATIONS INTERNES SIFAC 2010 Le 02 mars.

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1 LES DEPENSES MODULE MM : GESTION DES ACHATS Les recettes MODULE SD : ADMINISTRATION DES VENTES Annexe 2 LES PRESTATIONS INTERNES SIFAC 2010 Le 02 mars 2010 Modifications Le 28/09/2010 : page 3 information sur les prestations internes intra SAIC page 5 création du fournisseur et du client de la société 9990 page 8 suppression de groupes darticle selon préconisation de lAMUE page 13 ajout du groupe de marchandises C2.23 page 47 correction notion éOTP lors de la création de la commande de vente page 49 correction transaction de VF03 à VA03 Page 57 ne pas saisir de services faits et de factures partiels

2 2 GENERALITES3 DEFINITIONS3 LES TYPES DE COMMANDES DACHAT INTERNES4 LES FOURNISSEURS ET LES CLIENTS5 LES CENTRES DE PROFIT7 LES GROUPES DARTICLE PRESTATIONS INTERNES8 NOMENCLATURE PRESTATIONS INTERNES9 A SAVOIR22 SCHEMATISATION DU FLUX PRESTATIONS INTERNES23 L ACHETEUR 24 SAISIR UNE COMMANDE AU CRI25 SAISIR UNE COMMANDE DACHAT INTRA SOCIETE26 SAISIR UNE COMMANDE DACHAT INTER SOCIETES33 LE VENDEUR41 TRANSFORMER UNE COMMANDE DACHAT INTERNE EN COMMANDE DE VENTEINTERNE42 AFFICHER ET/OU MODIFIER UNE COMMANDE DE VENTE INTERNE48 SUPPRIMER UNE COMMANDE DE VENTE INTERNE AVANT CREATION DUNE FACTURE DE VENTE INTERNE51 APPLIQUER LE FLUX RECETTES CLASSIQUE53 ANNULER UNE FACTURE DE VENTE INTERNE AVANT COMPTABILISATION54 LES DOCUMENTS A ENVOYER A LAGENCE COMPTABLE55 L AGENCE COMPTABLE56 LE SERVICE FINANCIER57 SAISIR UN SERVICE FAIT58 SAISIR UNE FACTURATION59 EDITER LA LISTE DES PIECES A TRANSMETTRE A LAGENCE COMPTABLE60 LES DOCUMENTS A ENVOYER A LAGENCE COMPTABLE61 L AGENCE COMPTABLE62 CAS PARTICULIER64 MODIFIER APRES COMPTABILISATION UNE FACTURE DE VENTE INTERNE64 SIFAC SOMMAIRE

3 3 SIFAC GENERALITES QUEST-CE QUUNE PRESTATION INTERNE ? Une prestation interne correspond à un échange de biens ou de services entre deux composantes (ex. : UB 940 – UB 901) ou entre deux sociétés (9990 et/ou 4540 et/ou 4510) différentes. ATTENTION ! UN ECHANGE ENTRE DEUX CENTRES FINANCIERS DUNE MEME COMPOSANTE NEST PAS UNE PRESTATION INTERNE Pour le SAIC, il convient de contacter la cellule dassistance. QUEST-CE QUE LES PRESTATIONS INTERNES AUTOMATISEES ? Le système des prestations internes automatisées repose sur le fait quune commande dachat interne sera transformée automatiquement en commande de vente interne. Les données saisies dans la commande dachat interne seront automatiquement reprises dans la commande de vente interne et en finalité sur la facture de vente interne (possibilité de modifier la désignation). Il convient alors de porter une intention toute particulière aux informations saisies lors de la commande dachat interne. La commande dachat interne est la base essentielle des prestations internes automatisées. Toutes les commandes dachat internes erronées seront refusées par le service « vendeur » et renvoyées au service « acheteur ». A charge pour ce dernier de solder ou de modifier la commande dachat interne. DEFINITIONS

4 4 LES TYPES DE COMMANDES DACHAT INTERNES Ils existent deux types de commandes dachat internes : Commande dachat interne intra société La prestation interne seffectue entre deux composantes de la même société. Par exemple : prestation interne entre un centre financier de lUB 940 UFR Sciences et lUB 901 SCD de la Société Une dépense interne (module Dépenses) dune composante (acheteur) est une recette interne (module Recettes) pour une autre composante (vendeur) dans une même société. Commande dachat interne inter sociétés La prestation interne seffectue entre deux sociétés différentes (la société 9990 et/ou la société 4540 et/ou la société 4510). Par exemple : prestation interne entre lUB 940 de la société 9990 et lUB 454 de la société Une dépense interne ( module Dépenses) pour une société (acheteur) est une recette interne ( module Recettes) pour une autre société (vendeur). SIFAC

5 5 LES FOURNISSEURS ET LES CLIENTS SIFAC N° FOURNISSEUR (utilisé côté acheteur : ME21N) N° CLIENT (utilisé côté vendeur : ZSIFACSDTR_PRESTA) INTRAINTERINTRAINTER SOCIETE 4510 UB 451 CampusPIF451TRAPIF451TERPIC451TRAPIC451TER SOCIETE 4540 UB 454 SAICPIF454TRAPIF454TERPIC454TRAPIC454TER CRI (logiciels)PIF4CRITRAPIF4CRITERPIC4CRITRAPIC4CRITER SOCIETE 9990 BUDGET GENERALPIF999TRAPIF999TERPIC999TRAPIC999TER UB 900 Services centrauxPIF900TRAPIF900TERPIC900TRAPIC900TER CRIPIF9CRITRAPIF9CRITERPIC9CRITRAPIC9CRITER UB 901 SCD*PIF901TRAPIF901TERPIC901TRAPIC901TER UB 902 PatrimoinePIF902TRAPIF902TERPIC902TRAPIC902TER UB 910 IUT CachanPIF910TRAPIF910TERPIC910TRAPIC910TER UB 920 UFR PharmaciePIF920TRAPIF920TERPIC920TRAPIC920TER UB 930 UFR MédecinePIF930TRAPIF930TERPIC930TRAPIC930TER UB 940 UFR Sciences**PIF940TRAPIF940TERPIC940TRAPIC940TER Recherche (labos,…)PIFRECTRAPIFRECTERPICRECTRAPICRECTER FormationPIFFORTRAPIFFORTERPICFORTRAPICFORTER Services Généraux ***PIFSGTRAPIFSGTERPICSGTRAPICSGTER UB 950 IUT OrsayPIF950TRAPIF950TERPIC950TRAPIC950TER UB 960 UFR D.E.GPIF960TRAPIF960TERPIC960TRAPIC960TER UB 970 IUT SceauxPIF970TRAPIF970TERPIC970TRAPIC970TER UB 980 UFR StapsPIF980TRAPIF980TERPIC980TRAPIC980TER UB 990 EPUPIF990TRAPIF990TERPIC990TRAPIC990TER *Bibliothèque ** LAL IPN *** SAP, Imprimerie Bât. 301, STEBCO, SCAVO, SHS Service Hygiène et Sécurité, FORCO

6 6 SIFAC Chaque composante est dotée dun n° de fournisseur et dun n° de client intra société et inter sociétés. Comment lire la codification dun n° de fournisseur et dun n° de client ?. Exemple : PIF454TRA, PIF454TER et PIC454TRA, PIC454TER PIF : PRESTATION INTERNE FOURNISSEUR Les codes commençant par « PIF » servent uniquement lors de la saisie dune commande dachat interne. PIC : PRESTATION INTERNE CLIENT Les codes commençant par « PIC » servent uniquement lors de la transformation de la commande dachat interne. 454 : CODIFICATION DE LA COMPOSANTE Exceptions : CRI, Formation, Recherche, Services Généraux. TRA : INTRA Codification concernant les n° de fournisseur et les n° de client intra société. TER : INTER Codification concernant les n° de fournisseur et les n° de client inter sociétés. Comment utiliser la codification fournisseur et client ?. UNE COMMANDE DACHAT INTERNE SAISIE SUR UN FOURNISSEUR INTRA SOCIETE DONNERA OBLIGATOIREMENT UNE COMMANDE DE VENTE INTERNE SUR UN CLIENT INTRA SOCIETE. UNE COMMANDE DACHAT INTERNE SAISIE SUR UN FOURNISSEUR INTER SOCIETES DONNERA OBLIGATOIREMENT UNE COMMANDE DE VENTE INTERNE SUR UN CLIENT INTER SOCIETES. Exemples : * Flux prestation interne inter sociétés En tant quacheteur, je saisis ma commande dachat interne sur le fournisseur PIF4CRITER. En tant que vendeur, je saisis ma commande de vente interne sur le client PIC940TER. * Flux prestation interne intra société En tant quacheteur, je saisis ma commande dachat interne sur le fournisseur PIF901TRA. En tant que vendeur, je saisis ma commande de vente interne sur le client PIC940TRA.

7 7 SIFAC LES CENTRES DE PROFIT UBCENTRES FINANCIERSCENTRES DE PROFITDOMAINE FONCTIONNEL DINF RZ MDE RZ ADM RZ ADM RZ ADM RZ ADM RZ ADM RZ SAP RZ IMP RZ SCAVO RZ FORCO RZ U862294UM8622RZ U860794UM8607RZ U860894UM8608RZ ADM RZ ADM RZ ADM RZ ADM RZ ADM RZ ADM RZ2 454S0400S0400 (CRI)RZ2 454S0220IPSITS92IPSITRZ2 454S0240U8618S94UM8618RZ2 454S0240U8622S94UM8622RZ2 454S0240CNPSS94CNPSRZ2 Les centres de profit figurant dans le tableau ci-dessous sont rattachés au domaine fonctionnel RZ2. Ce rattachement permet la transformation dune commande dachat interne en une commande de vente interne. Si un centre de profit nest pas référencé dans ce tableau : envoyer une demande de création auprès des correspondantes fonctionnelles.

8 8 GROUPES ARTICLEDESIGNATION G701VENTE DE PRODUITS FINIS G702VENTE DE PRODUITS INTERMEDIAIRES G703VENTE DE PRODUITS RESIDUELS G704TRAVAUX G705ETUDES G7062PRESTATIONS DE RECHERCHE G7063MESURES ET EXPERTISES G7064PRESTATIONS ET TRAVRAUX INFORMATIQUES G7065PRESTATION DE FORMATION CONTINUE G7066COLLOQUES G7067VENTE DE PUBLICATIONS G7068AUTRES PRESTATIONS DE SERVICES G707VENTES MARCHANDISES G7081PRODUITS SERVICES EXPLOITES G7085PORTS ET FRAIS ACCES G7087HÉBERGEMENTS & REST. G7088AUTRES PRODUITS ANNEXES G7588BAUTRES (bien) G7588SAUTRES (service) SIFAC LES GROUPES DARTICLE PRESTATIONS INTERNES Seuls les groupes darticle cités ci-dessous sont valides pour les prestations internes.

9 9 SIFAC LA NOMENCLATURE PRESTATIONS INTERNES GMDESIGNATIONC. BUD. A APPROVISIONNEMENTS GENERAUX A0 ATELIER (hors entretien des véhicules) A0.00 FOURNITURES, CONSOMMABLES ET PETITS EQUIPEMENTS D'ATELIER A0.01 Fournitures électriques et composants électroniques pour atelier (hors équipement des bâtiments) A0.02 Fournitures d'atelier diverses (hors électriques et électroniques) A0.03 Produits et gaz d'ateliers (soudure) A0.L3 Location de bouteilles de gaz d'atelier (soudure) A0.04 Outillage d'atelier (hors garage automobile) A0.10 MATERIEL, MOBILIER ET GROS EQUIPEMENTS D'ATELIER A0.11 Matériels et équipements d'atelier (achat) hors électriques A0.L1 Location de matériels et équipements d'atelier hors électriques A0.L2 Location de matériels et équipements électriques d'atelier (hors équipements des bâtiments) A0.15 Maintenance, entretien et réparation de mobilier, matériels d'atelier et instruments de mesure A0.20 SERVICES D'ATELIER A0.21 Services d'atelier (usinage à façon hors usage recherche, etc...) A1 BUREAU A1.00 FOURNITURES, CONSOMMABLES ET PETITS EQUIPEMENTS DE BUREAU A1.01 Fournitures, consommables (hors papier), petit équipement et accessoires de bureau (agrapheuses, trieurs,...) A1.02 Papier, listing, emballages papier, produits ou consommables de bureau en carton ou papier A1.03 Fournitures et consommables pour appareils de reprographie (hors papier) A1.10 MATERIEL, MOBILIER ET GROS EQUIPEMENTS DE BUREAU A1.11 Matériel de bureau (machines à écrire, calculatrices, relieuses, autres machines de bureau,) A1.L2 Matériel de reprographie et d'imprimerie (location) A1.13 Mobilier de bureau A1.14 Matériels de réception, enregistrement ou reproduction du son et ou de l'image A1.15 Entretien réparation de matériel et mobilier de bureau (sauf reprographie) A1.16 Maintenance entretien du matériel de reprographie et d'imprimerie A1.20 SERVICES POUR LE BUREAU A1.21 Services d' impression de documents, formulaires, papiers et enveloppes à entête, etc., A2 HYGIENE, SECURITE ET MEDECINE DU TRAVAIL A2.00 FOURNITURES ET CONSOMMABLES D'HYGIENE DU TRAVAIL A2.01 Linge, vêtements et chaussures de travail et de protection (achat), articles textiles divers A2.L1 Linge, vêtements et chaussures de travail et de protection (location), articles textiles divers A2.10 MATERIEL, MOBILIER ET EQUIPEMENTS D'HYGIENE ET SECURITE DU TRAVAIL A2.M1 Matériel et équipement de cabinet médical (entretien, réparation, maintenance) A2.L2 Mobilier et équipements sanitaires (location) A2.M2 Mobilier et équipements sanitaires (maintenance) A2.L3 Equipements et installations de protection des travailleurs isolés(location) A2.M3 Equipements et installations de protection des travailleurs isolés(maintenance)

10 10 SIFAC A2.20 SERVICES D'HYGIENE ET SECURITE DU TRAVAIL A2.21 Prestations de médecine du travail, d'intérim de médecin ou infirmière, honoraires médicaux: médecine de prévention A2.23 Services annexes à la médecine du travail (aide à domicile des travailleurs accidentés, …): Services sociaux assistance sociales inter entreprise A2.S3 Services annexes à la médecine du travail: Services sociaux conseillers en économie sociale et familiale A2.T3 Services annexes à la médecine du travail : Services sociaux autres prestations A3 FLUIDES A3.00 ABONNEMENT ET CONSOMMATION DE FLUIDES A3.01 EAU A3.02 COMBUSTIBLES GAZEUX DISTRIBUES A3.03 ELECTRICITE A3.04 Gaz propane, butane (hors soudure) A3.05 Fuel de chauffage (hors serres) A3.10 MATERIELS ET EQUIPEMENTS DE COMPTAGE ET STOCKAGE DE FLUIDES A3.L1 Matériels de comptage de fluides ( location) A3.M1 Matériels de comptage de fluides (maintenance) A3.L2 Matériel de stockage de fluides (citernes, cuves,.. ) (location) A3.M2 Matériel de stockage de fluides (citernes, cuves,…) (maintenance) A4 PARC VEHICULE A4.00 FOURNITURES, CONSOMMABLES ET PETITS EQUIPEMENTS POUR LE PARC VEHICULE A4.01 Pièces détachées et pneumatiques pour le parc véhicule A4.02 Produits pour véhicules ( huiles, graisses, lubrifiants et additifs, produits d'entretien) A4.03 Fournitures de garage ou de stations services A4.10 MATERIEL ET GROS EQUIPEMENTS POUR LE PARC VEHICULE A4.L7 Cycles (location) A4.M7 Cycles (entretien) A4.18 Matériels, outillage et équipements de garage ou de station service (achat) A4.L8 Matériels, outillage et équipements de garage ou de station service (location) A4.M8 Matériels, outillage et équipements de garage ou de station service (maintenance) A4.19 Entretien réparation de véhicules, sauf cycles (par prestataire extérieur) A4.20 SERVICES POUR LE PARC VEHICULE A4.21 Contrôle technique des vehicules A4.30 CARBURANTS A4.31 Carburants à la pompe, y compris kérosène A4.32 Carburants stockés B LOGISTIQUE B0 TELECOMMUNICATION B0.00 FOURNITURES, CONSOMMABLES ET PETITS EQUIPEMENTS DE TELECOMMUNICATION B0.01 Petits équipements de téléphonie et radiocommunication (hors visioconférence) B0.10 MATERIELS ET GROS EQUIPEMENTS DE TELECOMMUNICATION B0.12 Entretien réparation et maintenance des matériels de téléphonie, d'équipements de réseaux de télécom et de radiocommunication

11 11 SIFAC B0.20 SERVICES EN TELECOMMUNICATION B0.21 Installation, montage et programmation de matériels de téléphonie B0.30 ABONNEMENTS ET CONSOMMATIONS DE TELEPHONIE B0.31 Consommation, abonnement téléphonie filaire B0.32 Consommation, abonnement téléphonie mobile B0.33 Consommation, abonnement liaisons spécialisées B1 TRANSPORT DE MARCHANDISES ET AFFRANCHISSEMENT B1.00 FOURNITURES, CONSOMMABLES ET PETITS EQUIPEMENTS DE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET D'AFFRANCHISSEMENT B1.L1 Equipements de pesée du courrier et d'horodatage (location) B1.20 SERVICES DE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET D'AFFRANCHISSEMENT B1.24 Courrier et affranchissement (monopole postal) B1.27 Personnalisation de documents par édition informatique, mise sous enveloppe ou film, pose d'étiquettes et routage B2 TRAITEMENT ET ENLEVEMENT DES DECHETS B2.20 SERVICES DE TRAITEMENT OU D'ENLEVEMENT DE DECHETS B2.21 Enlèvement et traitement de déchets ménagers B2.22 Enlèvement et traitement de déchets autres que ménagers (hors déchets spéciaux liés à l'activité de recherche) B2.23 Enlèvement, tri, stockage et traitement des déchets humains, animaux, biologiques, chimiques… B2.24 Retraitement des déchets nucléaires B3 ENTRETIEN DES LOCAUX ET ESPACES VERTS B3.10 MATERIELS ET EQUIPEMENTS D'ENTRETIEN DES LOCAUX ET ESPACES VERTS B3.L1 Matériels d'entretien des locaux (location) B3.M1 Matériels d'entretien des locaux (maintenance) B3.L2 Matériels d'entretien des espaces verts (location) B3.M2 Matériels d'entretien des espaces verts (maintenance) B3.20 SERVICES D'ENTRETIEN DES LOCAUX ET ESPACES VERTS B3.22 Autres services d'entretien des locaux (ramonage, désinfection, dératisation, décontamination) B3.23 Services de création et d'entretien des espaces verts B4 GARDIENNAGE, PROTECTION ET SECURITE DES BIENS ET DES PERSONNES (HORS SÉCURITÉ DU TRAVAIL) B4.10 MATERIELS ET EQUIPEMENTS POUR LE GARDIENNAGE, LA PROTECTION ET LA SECURITE B4.L1 Matériels et équipements de sécurité (systèmes d'alarme, rondiers, …)(location) B4.20 SERVICES DE GARDIENNAGE, PROTECTION ET SECURITE B4.22 Installations de système d'alarme et de protection, de sécurité incendie B4.23 Maintenance des installations de sécurité, incendie et extincteurs B4.24 Conseil en sécurité (hors chantier) et protection des biens et des personnes B5 RESTAURATION ET HOTELLERIE B5.10 MATERIELS, MOBILIER ET EQUIPEMENTS POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE ET L'HOTELLERIE B5.M1 Matériels de cuisine, petits équipements et accessoires (entretien et maintenance) B5.L2 Matériels de restaurant (location) (fontaines à eau et eau conditionnée, machines à café, distributeur de boissons, confiseries et autres denrées alimentaires) B5.M2 Matériels de restaurant (entretien et maintenance)( fontaines à eau et eau conditionnée, machines à café, distributeur de boissons, confiseries et autres denrées alimentaires) B5.M3 Mobilier de restaurant ou cantine et hôtellerie (entretien et réparation)

12 12 SIFAC B5.20 SERVICES POUR LA RESTAURATION ET L'HOTELLERIE B5.22 Services restaurants exterieurs ou traiteurs B5.23 Services d'hôtellerie (hébergement et services de réservation) B5.24 Prestations de contrôle sanitaire et qualité B5.30 DENREES ALIMENTAIRES B5.31 Produits carnés (frais, surgelés ou congelés) B5.32 Produits de la mer ou d'eau douce (frais, surgelés ou congelés) B5.33 Produits laitiers et avicoles B5.34 Fruits et légumes (frais, surgelés ou congelés) B5.35 Préparations alimentaires élaborées (frais, surgelés ou congelés) B5.36 Pain, pâtisseries, viennoiserie (frais, surgelés ou congelés) B5.37 BOISSONS B5.38 EPICERIE B7 GESTION DES RESSOURCES HUMAINES B7.20 SERVICES DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES B7.22 Formations d'accompagnement (langue, informatique, etc.) B8 AUTRES SERVICES DE LOGISTIQUE B8.50 SERVICES CULTURELS, RECREATIFS ET SPORTIFS B8.51 Services récréatifs, sportifs et culturels C INFORMATION, DOCUMENTATION ET COMMUNICATION C0 DOCUMENTATION ET ARCHIVES C0.20 SERVICES EN DOCUMENTATION ET ARCHIVES C0.21 Abonnements électroniques de presse et à des publications C0.22 Droit d'accès aux bases de données C0.24 Travaux de photocopie, tirés à partir de documents C0.25 Gestion et conservation d'archives publiques C0.26 Services d'acquisition, de catalogage, de conservation … C0.30 DOCUMENTATION C0.31 Livres, ouvrages et revues Français (achats) C0.37 Livres, ouvrages et revues Etrangers (achats) C0.32 Journaux revues et périodiques d'information générale (abonnements) C0.33 Journaux, revues et périodiques spécialisés autres que scientifiques (abonnements) C0.34 Journaux, revues et périodiques et livres scientifiques spécialisés Français (achats) C0.38 Journaux, revues et périodiques et livres scientifiques spécialisés Etrangers (achats) C0.35 Journaux, revues et périodiqueset livres scientifiques spécialisés Français (abonnements) C0.39 Journaux, revues et périodiqueset livres scientifiques spécialisés Etrangers (abonnements) C0.36 Documentation sur supports électroniques ou magnétiques (cd-rom, vidéo, cassettes) C1 EDITION C1.30 SERVICES D'EDITION C1.36 travaux de secrétariat, éditing et de traduction

13 13 SIFAC C1.40 SERVICES D'IMPRESSION ET DE FABRICATION DE DOCUMENTS C1.41 Travaux d'impression C1.42 Travaux de reliure et façonnage C1.43 Reproduction d'enregistrements sonores et vidéos C1.50 SERVICES DE DIFFUSION ET DE DISTRIBUTION C1.51 Services de diffusion de documents imprimés C1.52 services de distribution et promotion C2.23Location de salle C3 COMMUNICATION C3.10 MATERIELS ET EQUIPEMENTS POUR LA COMMUNICATION C3.L1 Matériels de prise de vue et de prise de son (location) C3.M1 Matériels de prise de vue et de prise de son (maintenance) C3.L2 Matériels de montage et de diffusion audiovisuel (location) C3.M2 Matériels de montage et de diffusion audiovisuel (maintenance) D BATIMENTS ET INFRASTRUCTURES D0 TRAVAUX DE CONSTRUCTION ET D'ENTRETIEN DES BATIMENTS ET INFRASTRUCTURES D0.10 materiels pour la construction et l'entretien D0.L1 matériel de chantier (location) D0.M1 matériel de chantier (maintenance) D0.L2 Bâtiments préfabriqués ou modulaires (location) D1 TRAVAUX D'EQUIPEMENT ET D'ENTRETIEN DES EQUIPEMENTS DES BATIMENTS ET D'INFRASTRUCTURES D1.20 SERVICES DE MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE BATIMENTS ET INFRASTRUCTURES D1.21 Maintenance des chambres froides D1.22 Maintenance des équipements mécaniques des bâtiments D1.23 Maintenance des chaufferies et des installations de chauffage ou de climatisation D1.24 Maintenance des installations d'eau et sanitaires D1.25 Maintenance des équipements de sécurité (contrôle d'accès,clôtures,…) D1.26 Maintenance des machines et équipements électriques D1.27 Travaux de maintenance des réseaux eaux (curage, débouchage, visites d'entretien) D2 AUTRES SERVICES RELATIFS AUX BATIMENTS ET INFRASTRUCTURES D2.40 BAUX ET LOYERS D2.41 Baux et loyers D2.43 Hébergements étudiants et stagiaires (hors hotellerie) D3 CONTROLES REGLEMENTAIRES D3.20 SERVICES DE CONTRÔLE D3.21 Contrôles concernant l'environnement (eau, eaux usées, incinérateurs,…) D3.22 Contrôles des équipements de bâtiments et laboratoires (électricité, levage, machines à vapeur, installations incendies,…) D3.23 Analyses et essais des produits, matériaux, fluides, équipements (hors recherche)

14 14 SIFAC E FOURNITURES, EQUIPEMENTS, INSTRUMENTATIONS ET SERVICES SCIENTIFIQUES E0 ANIMALERIE, EXPERIMENTATION ANIMALE, EXPERIMENTATION VEGETALE E0.00 ANIMAUX SAUVAGES, DOMESTIQUES, MODIFIES POUR L'EXPERIMENTATION E0.01 RONGEURS E0.02 PETITS MAMIFERES AUTRES QUE RONGEURS E0.03 OISEAUX E0.04 GROS MAMMIFERES E0.05 AUTRES ANIMAUX E0.10 ALIMENTATION ANIMALE E0.11 ALIMENTS POUR RONGEURS ET AUTRES PETITS MAMMIFERES (50.01 et 50.02) E0.12 ALIMENTS COMPOSES, CONDITIONNES OU TRANSFORMES POUR VOLAILLES ET GROS MAMMIFERES (50.03 et 50.04) E0.13 ALIMENTS RECOLTES POUR VOLAILLES ET GROS MAMMIFERES (50.03 et 50.04) E0.14 ALIMENTS POUR AUTRES ANIMAUX (50.03 et 50.05) E0.15 MATIERES PREMIERES POUR LA FABRICATION D'ALIMENTS E0.20 FOURNITURES ET CONSOMMABLES POUR ANIMALERIE DE LABORATOIRE ET POUR L'ELEVAGE EXPERIMENTAL (HORS ALIMENTATION) E0.21 FOURNITURES ET CONSOMMABLES POUR ANIMALERIE DE LABORATOIRE ET POUR L'ELEVAGE EXPERIMENTAL (HORS ALIMENTATION) E0.22 PRODUITS D'ANALYSE SANITAIRE POUR ANIMALERIE E0.23 PRODUITS VETERINAIRES E0.30 MATERIELS ET EQUIPEMENTS D'ANIMALERIE DE LABORATOIRE ET DE LABORATOIRE D'EXPERIMENTATION ANIMALE E0.31 MATERIELS ET EQUIPEMENTS D'ANIMALERIE DE LABORATOIRE E0.32 EQUIPEMENTS D'IMAGERIE POUR EXPERIMENTATION ANIMALE E0.33 EQUIPEMENTS D'ANESTHESIE ET DE TECHNIQUES OPERATOIRES POUR EXPERIMENTATION ANIMALE E0.34 EQUIPEMENTS CARDIOVASCULAIRE, RENAL, ET RESPIRATOIRE POUR EXPERIMENTATION ANIMALE E0.35 MATERIELS ET EQUIPEMENTS DE LABORATOIRE D'EXPERIMENTATION ANIMALE HORS 50.32, et E0.40 MATERIELS ET EQUIPEMENTS D'ELEVAGE EXPERIMENTAL E0.41 MATERIELS ET EQUIPEMENTS D'ELEVAGE EXPERIMENTAL HORS ALIMENTATION (contention, marquage et entretien des animaux d'élevage) E0.42 MATERIELS POUR LA FABRICATION ET LA DISTRIBUTION D'ALIMENTS DESTINES A L'ELEVAGE EXPERIMENTAL E0.43 MATERIELS ET EQUIPEMENTS DE RECOLTE ET DE CONSERVATION DES ALIMENTS CULTIVES POUR L'EXPERIMENTATION ANIMALE E044 MATERIELS ET EQUIPEMENTS DE TRAITEMENT OU DE VALORISATION DES PRODUITS ANIMAUX ISSUS DE L'EXPERIMENTATION E0.50 PRODUITS POUR L'EXPERIMENTATION VEGETALE E0.51 SUSTRATS DE CULTURE D'ORIGINE NATURELLE OU ARTIFICIELLE E0.52 FERTILISANTS ET ENGRAIS CHIMIQUES POUR L'EXPERIMENTATION VEGETALE E0.53 PRODUITS PHYTOSANITAIRES, DE TRAITEMENT OU DE CONSERVATION POUR L'EXPERIMENTATION VEGETALE E0.54 VEGETAUX ET SEMENCES POUR L'EXPERIMENTATION VEGETALE

15 15 SIFAC E0.60 FOURNITURES ET EQUIPEMENTS POUR L'EXPERIMENTATION VEGETALE E0.61 SERRES ET EQUIPEMENT DE SERRES POUR L'EXPERIMENTATION VEGETALE E0.62 FOURNITURES POUR L'EXPERIMENTATION VEGETALE E0.63 MATERIELS DE TRACTION DESTINES A L'EXPERIMENTATION VEGETALE E0.64 MATERIELS DESTINES A L'EXPERIMENTATION AGRONOMIQUE E0.65 MATERIELS DESTINES A L'EXPERIMENTATION VITICOLE E0.66 MATERIELS DESTINES A L'EXPERIMENTATION FORESTIERE E0.67 MATERIELS DESTINES A L'EXPERIMENTATION SOUS-SERRE E0.70 REPARATION ET MAINTENANCE DES MATERIELS ET EQUIPEMENTS D'ANIMALERIE, D'ELEVAGE ET D'EXPERIMENTATION ANIMALE E0.71 REPARATION ET MAINTENANCE DES MATERIELS ET EQUIPEMENTS D'ANIMALERIE DE LABORATOIRE E0.72 REPARATION ET MAINTENANCE DES MATERIELS ET EQUIPEMENTS DE LABORATOIRE D'EXPERIMENTATION ANIMALE E0.73 REPARATION ET MAINTENANCE DES MATERIELS ET EQUIPEMENTS D'ELEVAGE EXPERIMENTAL, D'ALIMENTATION, DE RECOLTE OU DE CONSERVATION D'ALIMENTS CULTIVES, DE TRAITEMENT OU VALORISATION DE PRODUITS ANIMAUX ISSUS DE L'EXPERIMENTATION E0.80 REPARATION ET MAINTENANCE DES MATERIELS ET EQUIPEMENTS POUR L'EXPERIMENTATION VEGETALE E0.81 REPARATION ET MAINTENANCE DES SERRES, MATERIELS ET EQUIPEMEMENTS DE SERRE POUR L'EXPERIMENTATION VEGETALE E0.82 REPARATION ET MAINTENANCE DES MATERIELS DE TRACTION DESTINES A L'EXPERIMENTATION VEGETALE E0.83 REPARATION ET MAINTENANCE DES MATERIELS DESTINES A L'EXPERIMENTATION AGRONOMIQUE E0.84 REPARATION ET MAINTENANCE DES MATERIELS DESTINES A L'EXPERIMENTATION FORESTIERE E0.85 REPARATION ET MAINTENANCE DES MATERIELS DESTINES A L'EXPERIMENTATION VITICOLE E0.90 SERVICES SPECIALISES POUR L'EXPERIMENTATION ANIMALE ET VEGETALE E0.91 SERVICES POUR LA REPRODUCTION ET LA GENETIQUE DES ANIMAUX DE LABORATOIRE OU D'EXPERIMENTATION E0.92 SERVICES VETERINAIRES E0.93 SERVICES DE PRODUCTION ET ENTRETIEN DE LIGNEES D'ANIMAUX DE LABORATOIRE OU D'EXPERIMENTATION E0.94 AUTRES SERVICES SPECIALISES POUR ANIMAUX DE LABORATOIRE OU D'EXPERIMENTATION E0.95 SERVICES SPECIALISES POUR L'EXPERIMENTATION VEGETALE E1 CONSOMMABLES DE LABORATOIRE, PETITS MATERIELS ET PETITS EQUIPEMENTS DE PAILLASSE E1.00 CONSOMMABLES DE LABORATOIRE E1.01 CONSOMMABLES POUR CULTURE CELLULAIRE E1.02 CONSOMMABLES EN PLASTIQUE ET EN VERRE HORS CULTURE CELLULAIRE E1.03 CONSOMMABLES POUR LA FILTRATION ET LA DIALYSE E1.04 AUTRES CONSOMMABLES DE LABORATOIRE E1.10 PETITS MATERIELS ET PETITS EQUIPEMEMENTS DE PAILLASSE E1.11 VERRERIE DE LABORATOIRE, PLASTIQUE REUTILISABLE, MATERIELS EN CERAMIQUE, METAUX ET MINERAUX E1.12 PETITS EQUIPEMENTS DE PAILLASSE ET ACCESSOIRES E1.13 PETITS EQUIPEMENTS ET ACCESSOIRES DE PREPARATION D'ECHANTILLONS POUR MICROSCOPIE E1.14 PETITS EQUIPEMENTS D' HYGIENE ET SECURITE E1.20 REPARATION ET MAINTENANCE DES PETITS MATERIELS ET PETITS EQUIPEMENTS DE PAILLASSE E1.21 REPARATION ET MAINTENANCE DES PETITS MATERIELS ET PETITS EQUIPEMENTS DE PAILLASSE

16 16 E2 GAZ ET PRODUITS POUR LA CHIMIE, LA BIOCHIMIE, LA BIOLOGIE ET SERVICES CONNEXES E2.00 FOURNITURE DE GAZ ET LOCATION DE BOUTEILLES E2.01 GAZ PURS ET MELANGES POUR LE LABORATOIRE E2.L1 - LOCATION DE BOUTEILLE DE GAZ PURS ET MELANGES (GAZ SPECIAUX) E2.02 GAZ INDUSTRIELS POUR LE LABORATOIRE CONDITIONNES EN BOUTEILLES E2.L2 - LOCATION DE BOUTEILLES DE GAZ INDUSTRIELS E2.03 PRODUITS CRYOGENIQUES (LIQUIDES, SOLIDES) E2.10 SERVICES CONNEXES A L'UTILISATION DES GAZ E2.11 SERVICES CONNEXES A L'UTILISATION DES GAZ E2.20 PRODUITS CHIMIQUES ET PRODUITS POUR LA SEPARATION DES MOLECULES E2.21 PRODUITS DE CHIMIE ORGANIQUE E2.22 PRODUITS DE CHIMIE MINERALE E2.23 PRODUITS ISOTOPIQUES RADIOACTIFS ET NON RADIOACTIFS E2.24 SOLVANTS HORS SOLVANTS INDUSTRIELS E2.25 PRODUITS ET CONSOMMABLES POUR LA CHROMATOGRAPHIE LIQUIDE ET L'ELECTROPHORESE SUR GEL E2.30 PRODUITS, REACTIFS ET KITS DE BIOLOGIE MOLECULAIRE ET DE BIOCHIMIE E2.31 PRODUITS, REACTIFS ET KITS POUR LE MARQUAGE ET LA DETECTION DES BIOMOLECULES E2.32 MACROMOLECULES ET PRODUITS D'ORIGINE BIOLOGIQUE E2.33 ENZYMES E2.34 PRODUITS, REACTIFS ET KITS DE BIOLOGIE MOLECULAIRE E2.35 BIOPUCES A ADN ET A PROTEINES E2.36 PRODUITS, REACTIFS ET KITS BIOCHIMIQUES E2.37 ANTICORPS ET REACTIFS D'IMMUNOLOGIE ET D'HEMATOLOGIE E2.40 PRODUITS DE BIOLOGIE / CULTURE CELLULAIRE E2.41 MILIEUX, PRODUITS, REACTIFS ET KITS POUR LA BIOLOGIE / CULTURE CELLULAIRE E2.42 SERUMS ET SUBSTITUTS E2.43 CELLULES, VIRUS ET PETITS ORGANISMES E2.50 SERVICES EN CHIMIE, BIOCHIMIE, BIOLOGIE E2.55 SERVICES DE GENOTYPAGE E2.56 SERVICES D'IMAGERIE SCIENTIFIQUE E3 GROS EQUIPEMENTS DE LABORATOIRE E3.00 EQUIPEMEMENTS / MACHINES THERMIQUES DE LABORATOIRE E3.01 MACHINES ET EQUIPEMENTS GENERATEURS DE CHALEUR POUR L'EXPERIMENTATION E3.02 MATERIELS ET ACCESSOIRES GENERATEURS ET REGULATEURS DE FROID (HORS CRYOGENIE) POUR L'EXPERIMENTATION E3.03 MATERIELS ET ACCESSOIRES POUR LA CRYOGENIE ET LA CRYOCONSERVATION (Températures < -100°C) E3.10 EQUIPEMEMENTS / MATERIELS DE TRAITEMENT DES GAZ, DE L'AIR, DE L'EAU ET AUTRES FLUIDES E3.11 MATERIELS POUR LE TRAITEMENT DES GAZ ET DE L'AIR, DE CLIMATISATION, DE SALLE BLANCHE E3.12 MATERIELS ET ACCESSOIRES POUR LE TRAITEMENT DE L'EAU, ET AUTRES LIQUIDES E3.13 ENCEINTES DE CONFINEMENT ET EQUIPEMENT DE PROTECTION A FILTRATION SIFAC

17 17 SIFAC E3.20 AUTRES GROS EQUIPEMEMENTS DE LABORATOIRE E3.21 MATERIELS POUR DESINFECTION, STERILISATION ET LAVAGE DES INSTRUMENTS E3.22 GROS EQUIPEMENTS D'AGITATION, DE FRACTIONNEMENT ET DE BROYAGE (ACHAT, REPARATION, MAINTENANCE) E3.23 PLANS DE TRAVAIL, RANGEMENTS DE LABORATOIRE ET GROS EQUIPEMENTS DE SECURITE HORS (ACHAT, REPARATION, MAINTENANCE) E3.30 REPARATION ET MAINTENANCE DES GROS EQUIPEMENTS DE LABORATOIRE E3.31 REPARATION ET MAINTENANCE DES EQUIPEMEMENTS / MACHINES THERMIQUES DE LABORATOIRE (54.01, 54.02, et 54.03) E3.32 REPARATION ET MAINTENANCE DES MATERIELS DE TRAITEMENT DES GAZ ET DE L'AIR, DE CLIMATISATION, DE SALLE BLANCHE E3.33 REPARATION ET MAINTENANCE DES SYSTEMES DE TRAITEMENT DE L'EAU ET AUTRES FLUIDES E3.34 REPARATION ET MAINTENANCE DES ENCEINTES DE CONFINEMENT ET EQUIPEMENT DE PROTECTION A FILTRATION E3.35 REPARATION ET MAINTENANCE DES MATERIELS DE STERILISATION, DESINFECTION ET LAVAGE E4 GROSSE INSTRUMENTATION SCIENTIFIQUE E4.00 MATERIELS POUR LA MICROSCOPIE E4.01 MATERIELS ET ACCESSOIRES POUR LA MICROSCOPIE PHOTONIQUE E4.L1 LOGICIELS POUR LA MICROSCOPIE PHOTONIQUE E4.02 MATERIELS ET ACCESSOIRES POUR LA MICROSCOPIE A CHAMP PROCHE E4.L2 LOGICIELS POUR LA MICROSCOPIE A CHAMP PROCHE E4.03 MATERIELS ET ACCESSOIRES POUR LA MICROSCOPIE ELECTRONIQUE ET IONIQUE E4.L3 LOGICIELS POUR LA MICROSCOPIE ELECTRONIQUE ET IONIQUE E4.10 MATERIELS DE SPECTROSCOPIE / SPECTROMETRIE E4.11 SYSTEMES ET MATERIELS DE SPECTROSCOPIE OPTIQUE, ET APPAREILS DE METROLOGIE OPTIQUE E4.S1 LOGICIELS DE SPECTROSCOPIE OPTIQUE ET DE METROLOGIE OPTIQUE E4.12 MATERIELS DE SPECTROMETRIE DE MASSE E4.S2 LOGICIELS DE SPECTROMETRIE DE MASSE E4.13 MATERIELS DE SPECTROMETRIE ELECTRONIQUE ET PHOTONIQUE POUR L'ANALYSE DE SURFACE E4.S3 LOGICIELS DE SPECTROMETRIE ELECTRONIQUE ET PHOTONIQUE POUR L'ANALYSE DE SURFACE E4.14 MATERIELS DE SPECTROMETRIE DE DIFFRACTION X et FLUORESCENCE X E4.S4 LOGICIELS DE SPECTROMETRIE DE DIFFRACTION X et FLUORESCENCE X E4.15 APPAREILS DE SPECTROSCOPIE RMN / METROLOGIE DES GRANDEURS MAGNETIQUES E4.S5 LOGICIELS DE SPECTROSCOPIE RMN / METROLOGIE DES GRANDEURS MAGNETIQUES E4.20 REPARATION ET MAINTENANCE DES MATERIELS DE MICROSCOPIE ET DE SPECTROSCOPIE / SPECTROMETRIE E4.21 REPARATION ET MAINTENANCE DES MATERIELS ET ACCESSOIRES DE MICROSCOPIE PHOTONIQUE E4.22 REPARATION ET MAINTENANCE DES MATERIELS ET ACCESSOIRES DE MICROSCOPIE A CHAMP PROCHE E4.23 REPARATION ET MAINTENANCE DES MATERIELS ET ACCESSOIRES DE MICROSCOPIE ELECTRONIQUE ET IONIQUE E4.24 REPARATION ET MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE METROLOGIE/SPECTROSCOPIE OPTIQUE E4.25 REPARATION ET MAINTENANCE DES APPAREILS DE SPECTROMETRIE DE MASSE E4.26 REPARATION ET MAINTENANCE DES APPAREILS D'ANALYSE DE SURFACE E4.27 REPARATION ET MAINTENANCE DES APPAREILS DE DIFFRACTION X ET DE FLUORESCENCE X E4.28 REPARATION ET MAINTENANCE DES APPAREILS DE METROLOGIE DES GRANDEURS MAGNETIQUES (RMN,…)

18 18 SIFAC E4.30 TECHNIQUES SEPARATIVES E4.31 CENTRIFUGEUSES, ROTORS ET ACCESSOIRES E4.32 APPAREILS POUR L'ELECTROPHORESE CAPILLAIRE ET SUR GEL ET LE TRANSFERT SUR MEMBRANE D'ACIDES NUCLEIQUES ET PROTEINES E4.33 CHROMATOGRAPHIE GAZEUSE ET LIQUIDE : INSTRUMENTS, ACCESSOIRES E4.T3 LOGICIELS POUR CHROMATOGRAPHIE GAZEUSE ET LIQUIDE E4.40 REPARATION ET MAINTENANCE DES TECHNIQUES SEPARATIVES E4.41 REPARATION ET MAINTENANCE DES APPAREILS DE CENTRIFUGATION ET ULTRACENTRIFUGATION E4.42 REPARATION ET MAINTENANCE DES APPAREILS D'ELECTROPHORESE ET DE CHROMATOGRAPHIE E4.50 INSTRUMENTATION POUR LA BIOLOGIE E4.51 ROBOTS ET AUTOMATES DE PIPETAGE, PREPARATION ET TRAITEMENT D'ECHANTILLONS E4.52 SYSTEMES AUTOMATISES DE SYNTHESE, DE SEQUENCAGE, D'ANALYSE, DE DETECTION DES ACIDES NUCLEIQUES ET DES PROTEINES, ET ACCESSOIRES E4.53 MATERIELS D'IMAGERIE, ANALYSE ET TRAITEMENT D'IMAGES E4.U3 LOGICIELS D'IMAGERIE, ANALYSE ET TRAITEMENT D'IMAGES E4.54 CYTOMETRIE, COMPTEURS ET TRIEURS DE CELLULES E4.55 APPAREILS ET ACCESSOIRES POUR LA PCR (AMPLIFICATION D'ADN) E4.56 APPAREILS DE TRANSFERT DE GENES E4.57 MATERIELS POUR PREPARATION DE FILMS LIPIDIQUES ET MEMBRANES ARTIFICIELLES E4.58 MATERIELS DE BIOCHIMIE CLINIQUE E4.59 MATERIELS D'ELECTROPHYSIOLOGIE E4.60 REPARATION ET MAINTENANCE DES APPAREILS POUR LA BIOLOGIE E4.61 REPARATION ET MAINTENANCE DES ROBOTS ET AUTOMATES DE PIPETAGE, PREPARATION ET TRAITEMENT DE L'ECHANTILLON E4.62 REPARATION ET MAINTENANCE DES SYSTEMES AUTOMATISES POUR LA BIOLOGIE ET LA BIOCHIMIE (SEQUENCAGE, SYNTHESE, PCR, DETECTION, ANALYSE DE GENES, TRANSFERT DE GENES, BIOCHIMIE CLINIQUE...) E4.63 REPARATION ET MAINTENANCE DES APPAREILS D'IMAGERIE, ANALYSE ET TRAITEMENT D'IMAGES E4.64 REPARATION ET MAINTENANCE DES CYTOMETRES ET COMPTEURS/TRIEURS DE CELLULES E4.65 REPARATION ET MAINTENANCE DES MATERIELS D'ELECTROPHYSIOLOGIE E5 OPTO E5.00 MATERIELS ET COMPOSANTS OPTIQUES E5.01 SOURCES LUMINEUSES COHERENTES (LASERS) E5.02 SOURCES LUMINEUSES INCOHERENTES E5.03 MATERIELS D'OPTIQUE PASSIFS E5.04 DETECTEURS ET AUTRES MATERIELS D' OPTOELECTRONIQUE E5.05 MICROPOSITIONNEMENT ET AUTRES MATERIELS D' OPTOMECANIQUE E5.10 REPARATION, MAINTENANCE DES MATERIELS D'OPTIQUE, D'OPTOELECTRONIQUE ET D'OPTOMECANIQUE E5.11 REPARATION ET MAINTENANCE DES SOURCES LUMINEUSES COHERENTES E5.12 REPARATION ET MAINTENANCE DES MATERIELS D'OPTIQUE E5.13 REPARATION ET MAINTENANCE DES DETECTEURS ET AUTRES MATERIELS D'OPTOELECTRONIQUE E5.14 REPARATION ET MAINTENANCE DES MATERIELS DE MICROPOSITIONNEMENT ET AUTRES MATERIELS D'OPTOMECANIQUE

19 19 SIFAC E6 ELECTRONIQUE / MESURES ELECTRIQUES E6.00 MESURES - ENERGIE - CEM E6.01 MATERIELS DE GENERATION ET MESURE DES GRANDEURS ELECTRIQUES, INSTRUMENTATION GENERALE E6.02 MATERIELS DE GENERATION ET MESURE DES GRANDEURS ELECTRIQUES, INSTRUMENTATION SPECIFIQUE E6.03 INSTRUMENTATION RF ET HYPERFREQUENCES E6.04 ENERGIE : MATERIEL D'ALIMENTATION E6.05 COMPATIBILITE ELECTRO-MAGNETIQUE (CEM) E6.10 TEST, PRODUCTION ET COMPOSANTS ELECTRONIQUES E6.11 MACHINES, EQUIPEMENTS, ET OUTILLAGE POUR L'ELECTRONIQUE SCIENTIFIQUE ET LA PHYSIQUE E6.12 COMPOSANTS ET PRODUITS POUR L'ELECTRONIQUE SCIENTIFIQUE E6.13 SOUS-ENSEMBLES POUR L'ELECTRONIQUE SCIENTIFIQUE E6.20 REPARATION, MAINTENANCE ET RECONDITIONNEMENT DES MATERIELS POUR L'ELECTRONIQUE SCIENTIFIQUE E6.21 REPARATION, MAINTENANCE ET RECONDITIONNEMENT DES MATERIELS POUR L'ELECTRONIQUE SCIENTIFIQUE E6.30 SERVICES SPECIALISES D'ELECTRONIQUE SCIENTIFIQUE E6.31 SERVICES DE REALISATION EN ELECTRONIQUE SCIENTIFIQUE E6.32 SERVICES SPECIALISES DE REALISATION DE COMPOSANTS ELECTRONIQUES SPECIFIQUES E6.33 SERVICES DE MESURES, TESTS ET CERTIFICATIONS POUR L'ELECTRONIQUE SCIENTIFIQUE E7 PHYSIQUE - MESURES PHYSIQUES - MECANIQUE E7.00 MATERIAUX POUR LA RECHERCHE E7.01 MATERIAUX POUR LA RECHERCHE E7.10 INSTRUMENTS DE METROLOGIE PHYSIQUE GENERALE E7.11 APPAREILS POUR LA QUANTIFICATION ET LA CARACTERISATION PHYSICO-CHIMIQUE DES SOLIDES E7.12 APPAREILS POUR LA QUANTIFICATION ET LA CARACTERISATION PHYSICO-CHIMIQUE DES LIQUIDES E7.13 APPAREILS POUR LA QUANTIFICATION ET LA CARACTERISATION PHYSICO-CHIMIQUE DES GAZ E7.14 APPAREILS POUR LA QUANTIFICATION ET LA CARACTERISATION DE LA MATIERE DANS DES ETATS PARTICULIERS ET AUTRES TECHNIQUES DE CONTRÔLE E7.15 APPAREILS DE METROLOGIE, TRANSFERT ET COMPARAISON TEMPS - FREQUENCE E7.16 APPAREILS DE METROLOGIE DES TEMPERATURES MOYENNES ET ELEVEES E7.17 INSTRUMENTATION DE METROLOGIE ACOUSTIQUE E7.20 RAYONNEMENTS NUCLEAIRES ET CORPUSCULAIRES E7.21 MATERIELS DE GENERATION ET DE MESURE DE LA RADIOACTIVITE E7.22 MATERIELS POUR LA PRODUCTION ET L'ACCELERATION DE PARTICULES E7.30 TECHNIQUES DES HAUTES ET BASSES PRESSIONS E7.31 POMPES ET MATERIELS DE MESURE ET CONTROLE POUR LE VIDE ET L'ULTRA VIDE E7.32 ENCEINTES ET ACCESSOIRES POUR LE VIDE ET L'ULTRAVIDE E7.33 MATERIELS POUR LE DEPOT SOUS VIDE ET ULTRA-VIDE E7.34 APPAREILLAGE ET INSTRUMENTATION POUR HAUTES ET TRES HAUTES PRESSIONS E7.40 REPARATION ET MAINTENANCE DES APPAREILS POUR LA PHYSIQUE E7.41 REPARATION ET MAINTENANCE DES INSTRUMENTS DE METROLOGIE PHYSIQUE GENERALE E7.42 REPARATION ET MAINTENANCE DES APPAREILS DE GENERATION ET MESURE DE LA RADIOACTIVITE ET DE PRODUCTION ET D'ACCELERATION DES PARTICULES E7.43 REPARATION ET MAINTENANCE DES APPAREILS ET INSTRUMENTS LIES AUX TECHNIQUES DES HAUTES ET BASSES PRESSIONS

20 20 SIFAC E8 SCIENCES DE LA TERRE ET DE L'UNIVERS E8.00 MATERIELS ET SERVICES SPECIFIQUES AUX SCIENCES DE LA TERRE E8.01 MATERIELS SPECIFIQUES POUR LES MESURES GEOPHYSIQUES E8.L1 LOGICIELS D'ETUDE GEOPHYSIQUES (SYSMOLOGIE…) E8.02 EQUIPEMENT D'AIDE A LA NAVIGATION (RADIONAVIGATION, RADIODETECTION, RADIOSONDAGE) E8.03 SERVICES DE GEOPHYSIQUE E8.04 SERVICES DE METEOROLOGIE E8.10 REPARATION ET MAINTENANCE DES MATERIELS SPECIFIQUES AUX SCIENCES DE LA TERRE E8.11 REPARATION ET MAINTENANCE DES MATERIELS SPECIFIQUES AUX SCIENCES DE LA TERRE E8.20 MATERIELS POUR APPLICATIONS SPATIALES E8.21 APPAREILLAGE DE SIMULATION POUR APPLICATIONS SPATIALES E8.22 MATERIELS SPECIFIQUES D'ASTRONOMIE, ASTROPHYSIQUE E8.23 MATERIAUX ET COMPOSANTS POUR APPLICATIONS SPATIALES E8.24 MATERIELS EMBARQUES, SATELLITES POUR APPLICATIONS SPATIALES E8.30 REPARATION ET MAINTENANCE DES MATERIELS POUR APPLICATIONS SPATIALES E8.31 REPARATION ET MAINTENANCE DES MATERIELS POUR APPLICATIONS SPATIALES E9 DIVERS E9.00 MATERIELS D'ESSAIS DE CHOCS ET ACCESSOIRES E9.01 MATERIELS D'ESSAIS DE CHOCS ET ACCESSOIRES F INFORMATIQUE F0 INFORMATIQUE F0.00 FOURNITURES, CONSOMMABLES, PERIPHERIQUES ET PIECES DETACHEES POUR L'INFORMATIQUE F0.01 COMPOSANTS, PERIPHERIQUES ET ACCESSOIRES POUR ORDINATEURS F0.02 COMPOSANTS POUR LE STOCKAGE F0.03 CONSOMMABLES POUR L'INFORMATIQUE F0.04 CAPTEURS POUR LA REALITE VIRTUELLE F0.05 CAPTEURS POUR LA ROBOTIQUE F0.06 ACTIONNEURS F0.07 MAINTENANCE POUR PERIPHERIQUES ET PIECES DETACHEES POUR L'INFORMATIQUE F0.10 MATERIELS ET EQUIPEMENTS INFORMATIQUE ASSEMBLES F0.11 MICRO-ORDINATEURS ET STATIONS DE TRAVAIL (petits serveurs d'application) F0.12 APPAREILS MOBILES : ORDINATEURS PORTABLES, PDA, TABLETTES, F0.13 POSTES D'ACQUISITION DE DONNEES ET STATIONS DE TRAVAIL A USAGE SCIENTIFIQUE F0.14 EQUIPEMENTS DE VISIO-CONFERENCE F0.15 MAINTENANCE DES MICRO-ORDINATEURS, STATIONS DE TRAVAIL ET APPAREILS MOBILES F0.20 SERVEURS F0.25 MAINTENANCE DES SERVEURS F0.26 MAINTENANCE DES SYSTEMES DE STOCKAGE ET DE SAUVEGARDE

21 21 SIFAC F0.30 SERVICES POUR L'INFORMATIQUE F0.34 TRAITEMENTS INFORMATIQUES F0.35 INFOGERANCE DE SYSTEME D'INFORMATION F0.36 DEVELOPPEMENT D'APPLICATION DE SYSTEME D'INFORMATION : BASES DE DONNEES, SITES, INTERNET, LOGICIELS… F0.37 DEVELOPPEMENTS D'APPLICATION A USAGE SCIENTIFIQUE : BASES DE DONNEES, LOGICIELS… F0.38 MAINTENANCE LOGICIELLE F0.40 PROGICIELS F0.41 ACHAT DES DROITS D'UTILISATION DES PROGICIELS DE CONCEPTION ASSISTEE F0.42 ACHAT DES DROITS D'UTILISATION DES PROGICIELS POUR SYSTEME ET RESEAUX F0.43 ACHAT DES DROITS D'UTILISATION DES PROGICIELS POUR LE DEVELOPPEMENT F0.44 ACHAT DES DROITS D'UTILISATION DES PROGICIELS SCIENTIFIQUES F0.45 ACHAT DES DROITS D'UTILISATION DES AUTRES PROGICIELS F0.50 MATERIELS, EQUIPEMENTS ET SERVICES POUR RESEAUX INFORMATIQUES F0.56 PRESTATIONS D'EXPLOITATION DE RESEAUX F0.57 MAINTENANCE DES RESEAUX INFORMATIQUES : EQUIPEMENTS ET INFRASTRUCTURES F0.60 SYSTEMES SPECIALISES F0.65 MAINTENANCE DES SYSTEMES SPECIALISES P AUTRES DEPENSES HORS MARCHES PUBLICS P3 ACHATS ET PRESTATIONS: FONCTIONNEMENT P3.01 Chauffage sur réseau (si fournisseur en monopole de fait) P6 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE P6.05 PARTICIPATIONS A DES PROGRAMMES DE RECHERCHE P6.06 SOUTIEN AUX REUNIONS ET COLLOQUES P6.10 AUTRES SUBVENTIONS

22 22 SIFAC A SAVOIR Une prestation interne : Nengendre aucun flux de trésorerie, Nest jamais soumise aux règles du code des marchés publics, Fait partie de lopération dites « hors champ » au niveau de la TVA, Dans le cadre de la fiscalité, chaque secteur lié au domaine dactivité (exonéré, lucratif, non lucratif ) peut être sélectionné lors de la saisie de la commande dachat interne mais pour le vendeur le secteur sera exonéré, Quand la commande dachat interne est transformée en commande de vente interne, la commande dachat est verrouillée (aucune modification possible de la commande), Tant que la facture de vente interne nest pas comptabilisée à lAgence Comptable, la commande dachat ne peut poursuivre le flux Dépenses classique (MIGO, MIRO), Une commande dachat = une commande de vente = une facture de vente unique (si une commande dachat doit générer plusieurs factures de vente, il faut créer plusieurs commandes dachat), Une facture de vente unique peut être fractionnée en plusieurs services faits partiels (MIGO) et au final avoir plusieurs facturations (MIRO).

23 23 SIFAC SCHEMATISATION DU FLUX PRESTATIONS INTERNES ACHETEUR VENDEUR AGENCE COMPTABLE Saisie de la commande dachat interne. Visa de la commande. Edition de la commande. Transmission de la commande au vendeur. Prise en charge de la commande dachat interne (acceptation ou rejet de la commande). Transformation de la commande dachat interne en commande de vente interne. COMMANDE DACHAT VERROUILLEE Création de la facture de vente (flux recette normal). Envoi du dossier complet à lAgence Comptable. Prise en charge de la facture de vente (validation ou rejet de la facture de vente). Envoi de la facture de vente à lacheteur. COMMANDE DACHAT DEVEROUILLEE Saisie du service fait. Saisie de la facturation. Envoi du dossier facturation à lAgence comptable. Comptabilisation. SERVICE FINANCIER AGENCE COMPTABLE

24 24 SIFAC CODE TRANSACTION : ME21N Page 25 COMMANDE AU CRI Page 26 COMMANDE DACHAT INTERNE INTRA SOCIETE Page 33 COMMANDE DACHAT INTERNE INTER SOCIETES LACHETEUR

25 25 SIFAC SAISIR UNE COMMANDE AU CRI Veuillez consulter le site de la Direction Informatique Diffusion des Logiciels(contacter la DI pour votre demande de mot de passe).http://www.cri.u-psud.fr/distribution/index.html Le site vous informera de la mise à jour des tarifs des logiciels. Les commandes de logiciels (scientifiques, bureautique…) et de prestations (duplication dvd et cd DI) doivent être saisies sous le fournisseur : - PIF4CRI TER (société 9990) ou - PIF4CRITRA (société 4540). Les groupes de marchandises à utiliser sont : Noubliez pas dindiquer VOTRE ADRESSE DE LIVRAISON ainsi que le NOM et le TELEPHONE du réceptionnaire. La commande est à envoyer à : Diffusion des Logiciels Bât ORSAY Cédex

26 26 SIFAC Choisir le type de commande Dans le champ cliquer sur Dans longlet « Fournisseurs : données générales », indiquer dans le champ « Fournisseur » *PIF* pour rechercher lensemble des fournisseurs répertoriés en PIF. Valider COMMANDE DACHAT INTERNE INTRA SOCIETE TRANSACTION : ME21N Supprimer « 500 » pour afficher toutes les données disponibles.

27 27 SIFAC Sélectionner le fournisseur souhaité. Valider la sélection. ONGLET « DONNEES ORGANISATIONNELLES » Saisir : Lorganisation dachat : UP11 Le groupe acheteurs : selon vos autorisations La Société : indiquer la société sur laquelle les crédits seront engagés. ATTENTION ! Nous sommes en commande dachat interne intra société, le n° fournisseur sélectionné doit appartenir à la société saisie. ONGLET « DONNEES CLIENT » Aucune saisie dinformations dans cet onglet car les prestations internes ne sont jamais soumises aux règles du code des marchés publics. ACHETEUR - ME21N

28 28 SIFAC Saisir OBLIGATOIREMENT la désignation dans un premier temps. ENTREE Le système dérive AUTOMATIQUEMENT les informations suivantes : Type dimputation (colonne « I ») : Y Imputation spécifique aux prestations internes. Type de poste (colonne « P ») : M Nouveau type de poste utilisé uniquement dans le cas des prestations internes. Division : UHOR (hors champ). Le système, selon la société saisie dans longlet données organisationnelles, dérivera la division adéquate. Code de TVA (onglet « Facture ») : HD Ce code de TVA nest pas listé dans un matchcode. Il est dérivé automatiquement lors de la saisie dune commande dachat interne. Domaine fonctionnel : DZ2 Domaine fonctionnel exclusivement dédié aux prestations internes. Ce message apparaît à lécran. Il indique quaucun montant na été saisi dans la colonne « Prix net ». ACHETEUR - ME21N

29 29 SIFAC Saisir : 1. La quantité commandée : quantité (PC) ou valeur (montant TTC) de la commande (VAL). 2. Lunité de mesure (colonne « UA ») : VAL ou PC. 3. Le prix net : montant TTC (PC) ou 1 (VAL). 4. Le groupe de marchandises : sélectionner un groupe de marchandises dérivant un compte général ENTREE Ce message apparaît à lécran. Il indique quaucun centre de coûts na été saisi dans longlet imputation. Les lignes de poste supprimées sur la commande dachat interne napparaîtront pas sur la commande de vente interne lors de la transformation. ACHETEUR - ME21N

30 30 SIFAC ONGLET « IMPUTATION » Un compte général 186 a été dérivé du groupe de marchandises. Le domaine fonctionnel DZ2 a été dérivé automatiquement lors de la saisie de la désignation. Saisir : Le domaine dactivité Le centre de coûts ou le n° déOTP ENTREE Le centre financier est dérivé automatiquement. ACHETEUR - ME21N

31 31 SIFAC ACHETEUR - ME21N TRES IMPORTANT !! NOUBLIEZ PAS DINDIQUER LADRESSE DE LIVRAISON Dans le bloc « Poste », se positionner sur longlet « Adresse de livraison ». Saisir ladresse de livraison.

32 32 Cliquer sur pour contrôler la commande. Cliquer sur pour sauvegarder la commande. SIFAC ONGLET « FACTURE » On peut vérifier que le code TVA « HD » a été dérivé automatiquement dès la saisie de la désignation. La commande dachat interne intra société a été sauvegardée. LA VALIDATION DE LA COMMANDE DACHAT INTERNE EST NECESSAIRE POUR QUELLE PUISSE ETRE TRANSFORMEE EN COMMANDE DE VENTE INTERNE A CE NIVEAU LA COMMANDE EST ENCORE MODIFIABLE ACHETEUR - ME21N

33 33 SIFAC Choisir le type de commande Dans le champ cliquer sur Dans longlet « Fournisseurs : données générales », indiquer dans le champ « Fournisseur » *PIF* pour rechercher lensemble des fournisseurs répertoriés en PIF. Valider COMMANDE DACHAT INTERNE INTER SOCIETES TRANSACTION : ME21N Supprimer « 500 » pour afficher toutes les données disponibles.

34 34 SIFAC Sélectionner le fournisseur souhaité. Valider la sélection. ONGLET « DONNEES ORGANISATIONNELLES » Saisir : Lorganisation dachat : UP11 Le groupe acheteurs : selon vos autorisations La Société : indiquer la société sur laquelle les crédits seront engagés. Si vous commandez chez le fournisseur PIF4CRITER, la société sera obligatoirement soit 9990 soit ONGLET « DONNEES CLIENT » Aucune saisie dinformations dans cet onglet car les prestations internes ne sont jamais soumises aux règles du code des marchés publics. ACHETEUR - ME21N

35 35 SIFAC Saisir OBLIGATOIREMENT la désignation dans un premier temps. ENTREE Le système dérive AUTOMATIQUEMENT les informations suivantes : Type dimputation (colonne « I ») : Y Imputation spécifique aux prestations internes. Type de poste (colonne « P ») : M Nouveau type de poste utilisé uniquement dans le cas des prestations internes. Division : UHOR (hors champ). Le système, selon la société saisie dans longlet données organisationnelles, dérivera la division adéquate. Code de TVA (onglet « Facture ») : HD Ce code de TVA nest pas listé dans un matchcode. Il est dérivé automatiquement lors de la saisie dune commande dachat interne. Domaine fonctionnel : DZ2 Domaine fonctionnel exclusivement dédié aux prestations internes. Ce message apparaît à lécran. Il indique quaucun montant na été saisi dans la colonne « Prix net ». ACHETEUR - ME21N

36 36 SIFAC Saisir : 1. La quantité commandée : quantité (PC) ou valeur (montant TTC) de la commande (VAL). 2. Lunité de mesure (colonne « UO ») : VAL ou PC. 3. Le prix net : montant TTC (PC) ou 1 (VAL). 4. Le groupe de marchandises : sélectionner un groupe de marchandises dérivant un compte général ENTREE Ce message apparaît à lécran. Il indique quaucun centre de coûts na été saisi dans longlet imputation. Les lignes de poste supprimées sur la commande dachat interne napparaîtront pas sur la commande de vente interne lors de la transformation. ACHETEUR - ME21N

37 37 SIFAC ONGLET « IMPUTATION » Un compte général 186 a été dérivé du groupe de marchandises. Le domaine fonctionnel DZ2 a été dérivé automatiquement lors de la saisie de la désignation. Saisir : Le domaine dactivité Le centre de coûts ou le n° déOTP ENTREE Le centre financier est dérivé automatiquement. ACHETEUR - ME21N

38 38 SIFAC ACHETEUR - ME21N TRES IMPORTANT !! NOUBLIEZ PAS DINDIQUER LADRESSE DE LIVRAISON Dans le bloc « Poste », se positionner sur longlet « Adresse de livraison ». Saisir ladresse de livraison.

39 39 SIFAC Cliquer sur pour contrôler la commande. Cliquer sur pour sauvegarder la commande. ONGLET « FACTURE » On peut vérifier que le code TVA « HD » a été dérivé automatiquement dès la saisie de la désignation. La commande dachat interne inter sociétés a été sauvegardée. LA VALIDATION DE LA COMMANDE DACHAT INTERNE EST NECESSAIRE POUR QUELLE PUISSE ETRE TRANSFORMEE EN COMMANDE DE VENTE INTERNE A CE NIVEAU LA COMMANDE EST ENCORE MODIFIABLE ACHETEUR - ME21N

40 40 SIFAC Ce message derreur apparaît lorsque la commande dachat interne a été transformée en commande de vente interne. Aucune modification possible. ACHETEUR - ME21N

41 41 SIFAC LE VENDEUR Page 41 TRANSFORMER UNE COMMANDE D ACHAT INTERNE EN COMMANDE DE VENTE INTERNE CODE TRANSACTION : ZSIFACSDTR_PRESTA Page 47 AFFICHER ET/OU MODIFIER UNE COMMANDE DE VENTE INTERNE CODE TRANSACTION : VA03 Page 50 SUPPRIMER UNE COMMANDE DE VENTE INTERNE AVANT CREATION DUNE FACTURE DE VENTE INTERNE CODE TRANSACTION : VA02 Page 52 APPLIQUER LE FLUX RECETTES CLASSIQUE Page 53 SUPPRIMER UNE FACTURE DE VENTE INTERNE AVANT COMPTABILISATION CODE TRANSACTION : VF11 Page 54 LES DOCUMENTS A ENVOYER A LAGENCE COMPTABLE A NOTER : UNE COMMANDE DACHAT INTERNE CORRESPOND A UNE COMMANDE DE VENTE INTERNE A UNE COMMANDE DE VENTE INTERNE CORRESPOND UNE ET UNE SEULE FACTURE DE VENTE

42 42 Indiquer la Société et le n° fournisseur (n° fournisseur du vendeur). ENTREE SIFAC Indiquer le n° de la commande dachat interne ou cliquer sur le matchcode. Supprimer « 500 » pour afficher toutes les données disponibles. TRANSFORMER UNE COMMANDE DACHAT INTERNE EN COMMANDE DE VENTE INTERNE TRANSACTION : ZSIFACSDTR_PRESTA

43 43 SIFAC Les commandes dachat internes liées au n° fournisseur saffichent à lécran. Sélectionner la commande dachat à transformer. ENTREE Le n° de la commande dachat interne est rapatrié dans le champ « Document dachat ». Cliquer sur pour exécuter la demande. CONDITIONS POUR TRANSFORMER UNE COMMANDE DACHAT INTERNE La commande dachat interne doit être visée. Message derreur : « Doc. Achat nest pas validée » La commande dachat interne ne doit pas être déjà rattachée à une commande de vente interne. Message derreur : « Doc. Achat déjà référencée dans Cmde Vente » VENDEUR - ZSIFACSDTR_PRESTA

44 44 SIFAC COTE FOURNISSEUR COTE VENDEUR Côté fournisseur : les lignes de poste saisies dans la commande dachat interne saffichent (sauf les lignes de poste supprimées). Côté vendeur : il faut saisir les données relatives au document de vente. Indiquer la société qui facture. ENTREE Cette validation permet de: rapatrier la division hors champ de la commande dachat, vérifier les organisations commerciales en fonction de la société choisie. VENDEUR - ZSIFACSDTR_PRESTA

45 45 Indiquer lorganisation commerciale. Indiquer lagence commerciale (UB + 0). SIFAC ENTREE Cette validation permet de filtrer les agences commerciales en fonction de lorganisation commerciale choisie. MESSAGES DERREUR LORS DE LA SAISIE DES DONNEES DE LA COMMANDE DE VENTE INTERNE Si la commande dachat interne est dorigine INTRA, la société en recette doit être en INTRA. Si la commande dachat interne est dorigine INTER, la société en recette doit être en INTER. Message derreur : « Flux intra sté. Modifiez sté vente » ou « Flux inter sté. Modifiez sté vente » VENDEUR - ZSIFACSDTR_PRESTA

46 46 SIFAC Indiquer le donneur dordre : n° client (le n° « PIC » de lacheteur). ENTREE MESSAGE DERREUR LORS DE LA SAISIE DES DONNEES DE LA COMMANDE DE VENTE INTERNE Le n° client doit être cohérent en fonction de la prestation interne INTRA ou INTER saisie. Message derreur : « Clé de Groupe client PIC940INTRA doit être INTER » Saisir le groupe darticles souhaité (selon liste p 8). Saisir le centre de profit. VENDEUR - ZSIFACSDTR_PRESTA

47 47 SIFAC Cliquer sur LE MONTANT NAPPARAIT PAS LORS DE LA TRANSFORMATION MAIS IL SERA AUTOMATIQUEMENT RAPATRIE A PARTIR DE LA COMMANDE DACHAT INTERNE La commande dachat interne est transformée en commande de vente interne. Saisir : LéOTP. : indiquer le n° de convention du centre financier qui recette, Le « Fonds » : si il ny a pas de fonds spécifique, indiquer « NA ». VENDEUR - ZSIFACSDTR_PRESTA

48 48 SIFAC Indiquer dans le champ « Commande client » le n° de la commande de vente interne. ENTREE Les données de la commande de vente interne saffichent. AFFICHER ET/OU MODIFIER UNE COMMANDE DE VENTE INTERNE TRANSACTION : VA03

49 49 SIFAC Pour procéder aux modifications cliquer sur le menu « Document de vente » puis sélectionner « Modifier ». Le système peut vous renvoyer à la page daccueil de la VA03. ENTREE SEULES LES ZONES DE TEXTE SONT MODIFIABLES VENDEUR - VA03

50 50 Modifier la « Désignation ». Cette désignation est la désignation de la facture de vente interne. SIFAC Dans longlet « Textes », en sélectionnant « Texte pour impression facture » vous pouvez ajouter une description complémentaire sur la vente. Sauvegarder les modifications. Double-cliquer sur la ligne « Article » pour accéder à longlet « Textes ». VENDEUR - VA03

51 51 SIFAC SUPPRIMER UNE COMMANDE DE VENTE INTERNE AVANT CREATION DUNE FACTURE DE VENTE INTERNE TRANSACTION : VA02 Indiquer le n° de la commande de vente interne à supprimer. ENTREE La commande de vente interne saffiche à lécran.

52 52 SIFAC Cliquer sur le menu « Document de vente » puis sélectionner « supprimer ». Cliquer sur « OUI » La commande de vente est supprimée, la commande dachat interne peut maintenant être modifiée ou soldée. Après la modification dune commande dachat interne, il faut procéder de nouveau à la transformation de cette commande en commande de vente interne. VENDEUR - VA02

53 53 TRANSACTION VF01 Transformation de la commande de vente interne en facture de vente interne. TRANSACTION VF02 Edition de la facture de vente interne. TRANSACTION ZREC022 Edition de la liste de transmission pour lAgent comptable. APPLIQUER LE FLUX RECETTES CLASSIQUE SIFAC Se référer à la note de service n° 2 « Procédure de transmission des documents de vente dans le cadre de SIFAC »

54 54 ANNULER UNE FACTURE DE VENTE INTERNE AVANT COMPTABILISATION TRANSACTION : VF11 SIFAC Lannulation de la facture de vente interne apposera automatiquement un motif de rejet sur la commande de vente (la prévision de recette sannule ainsi automatiquement). En rappel : une commande de vente nest pas modifiable (sauf les zones de texte). Il faut donc procéder de nouveau, après modification, à la transformation de la commande dachat interne en commande de vente interne afin de créer une nouvelle facture de vente.

55 55 SIFAC LES DOCUMENTS A ENVOYER A LAGENCE COMPTABLE LAGENCE COMPTABLE ENVERRA AU CLIENT (SERVICE FINANCIER CONCERNE) LA FACTURE DE VENTE INTERNE Le dossier complet signé et daté devra être envoyé à lAgence Comptable, pôle client, Mme Dominique GROS, Bât Il comprend : * La liste de transmission à lAgent comptable signée de la personne ayant la délégation de signature. A noter : dans la transaction ZREC022, le statut visa doit être à « 0 ». * La facture originale et le volet destiné à lAgence comptable. * Les pièces justificatives. * Une copie de la commande.

56 56 SIFAC LAGENCE COMPTABLE Après vérification de la facture de vente interne, lAgence Comptable peut soit valider la facture de vente interne soit la refuser. En cas de refus, le système applique le processus de suppression de la facture de vente où il faut repartir de la commande dachat interne… Dès que lAgence Comptable comptabilise la facture de vente, la commande dachat interne est définitivement verrouillée (modification et solde impossibles). A la comptabilisation de la facture de vente interne le flux Dépenses classique peut reprendre (service fait et facturation). LAGENCE COMPTABLE EST SEULE HABILITEE A ENVOYER LA FACTURE DE VENTE INTERNE AU CLIENT (AU SERVICE FINANCIER)

57 57 SIFAC SERVICE FINANCIER Dès que la facture de vente interne est comptabilisée, le flux Dépenses classique peut se poursuivre. Page 57 SAISIR UN SERVICE FAIT CODE TRANSACTION : MIGO Page 58 SAISIR UNE FACTURATION CODE TRANSACTION : MIRO Page 59 EDITER LA LISTE DE SPIECES A TRANSMETTRE A LAGENCE COMPTABLE : ZSIFAC_LIST_DEP Page 60 LES DOCUMENTS A ENVOYER A LAGENCE COMPTABLE RAPPEL ! UNE COMMANDE DACHAT INTERNE = UNE COMMANDE DE VENTE INTERNE = UNE FACTURE DE VENTE INTERNE UNIQUE Pour 2010, il est demandé aux services financiers de ne pas saisir de services faits et de factures partiels.

58 58 SIFAC SAISIR UN SERVICE FAIT TRANSACTION : MIGO Le service fait dune commande dachat interne seffectue de la même façon quun service fait classique.

59 59 SIFAC SAISIR UNE FACTURATION TRANSACTION : MIRO La facturation dune commande dachat interne seffectue de la même façon quune facturation classique. Le solde de la commande dachat ne peut pas seffectuer par le biais de la ME22N. Si vous saisissez la dernière facture liée à la commande, il faut : Dans MIRO cocher la case « Facture finale ».

60 60 SIFAC EDITER LA LISTE DES PIECES A TRANSMETTRE A LAGENCE COMPTABLE TRANSACTION : ZSIFACFITR_LIST_DEP Lédition de la liste des pièces à transmettre à lAgence Comptable est identique à celle effectuée pour des factures classiques.

61 61 SIFAC LES DOCUMENTS A ENVOYER A LAGENCE COMPTABLE Le dossier complet signé et daté devra être envoyé en 2 exemplaires à lAgence Comptable, pôle client, Mme Dominique GROS, Bât Il comprend : * La liste des pièces à transmettre à lAgent comptable signée de la personne ayant la délégation de signature. * La copie de la facture de vente à lorigine de la prestation interne. La copie du bon de livraison.. * Les pièces justificatives.

62 62 SIFAC LAGENCE COMPTABLE Comptabilisation en comptabilité générale par prise en charge comptable. Rapprochement de flux de prestations internes INTRA Société Rapprochement de flux de prestations internes INTER Sociétés Schéma de comptabilisation : prestation interne inter sociétés Comptabilité budgétaire Prise en charge recette dans la société XPrise en charge dépense dans la société Y Comptabilité générale Rapprochement des pièces en dépense et en recette Soldé Soldé Constat de la vente sur le compte Compte inter sociétés 1853 (vendeur) (compte identifiant la société « vendeur ») Utilisation dun compte technique pour le passage entre société : 18591(compte client) Constat de la vente sur le compte Compte inter sociétés 1851 (acheteur) (compte identifiant la société « acheteur ») Utilisation dun compte technique pour le passage entre société : (compte fournisseur)

63 63 SIFAC Schéma de comptabilisation : prestation interne intra société Comptabilité budgétaire Prise en charge recette dans la société XPrise en charge dépense dans la société X Comptabilité générale Rapprochement des pièces en dépense et en recette Constat de la vente sur le compte Compte intra société 1811 (compte client) Constat de lachat sur le compte Compte intra société 1812 (compte fournisseur)

64 64 SIFAC CAS PARTICULIER Les cas : Facture de vente émise pour un montant trop élevé, Erreur de facturation, Prestation insatisfaisante, Bien défectueux… Etape 1 Le vendeur doit établir un avoir papier pour diminuer la recette comptabilisée. Etape 2 Si la modification intervient avant la facturation (MIRO) : * Saisir le service fait pour la totalité de la commande dachat. * Calculer le montant net à payer. Montant de la facture – montant de lavoir = montant à saisir en MIRO. * Saisir la facturation. Vous aurez 1 pièce comptable RE (prend en compte facture de vente – avoir) * Si vous saisissez la dernière facture, il faut solder la commande : * En cochant lors de la facturation (MIRO) la case « Facture finale », Si la modification intervient après la facturation (MIRO) : * Saisir lavoir en MIRO (comme un avoir normal). Vous aurez au final 2 pièces comptable RE (facture de vente et RA (avoir). * Si vous saisissez la dernière facture, il faut solder la commande : * En cochant lors de la facturation (MIRO) la case « Facture finale », MODIFIER APRES COMPTABILISATION UNE FACTURE DE VENTE INTERNE


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