Communauté de Communes « autour du Mont-Saint-Vincent » 2010

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1 Communauté de Communes « autour du Mont-Saint-Vincent » 2010

2 Budget 2010

3 Recettes de fonctionnement
BUDGET RECETTES Recettes de fonctionnement En € % Montant Redevance ordures ménagères 35,81 ,00 Régies de recettes (Plate-forme et bibliothèque) 0,26 2000,00 Eco emballages, valorplast, ocad3e, St Gobain 1,15 9000,00 Impôts et taxes 33,37 ,00 Dotations et participations 19,91 ,00 Autres produits de gestion courante : Revenus des immeubles 0,01 80,00 Remboursement rémunération personnel 0,44 3 483,00 Excédent antérieur reporté 9,05 70 810,00 TOTAL 100,00 ,00

4 Recettes de fonctionnement
BUDGET RECETTES Recettes de fonctionnement

5 Recettes d’investissement
BUDGET RECETTES Recettes d’investissement En € % Montant Affectation 26,98 ,00 FCTVA 15,29 ,00 Subvention région (équipement sportif) 1,32 9 000,00 Subventions Conseil Général (Voirie RAR) 5,30 36 000,00 Subventions DGE (Equipement sportif Saint Romain) 2,52 17 073,00 Subventions DGE (Equipement sportif) OPAH 9,02 61 225,00 Emprunt 5,89 40 000,00 Virement section fonctionnement 32,36 ,00 TOTAL 100,00 ,00

6 Recettes d’investissement
BUDGET RECETTES Recettes d’investissement

7 Dépenses de fonctionnement
BUDGET DEPENSES Dépenses de fonctionnement En € % Montant Charges à caractère général : achats et variations de stocks, services extérieurs, autres services extérieurs 44,42 ,00 Frais de personnel 16,44 ,00 Autres charges de gestion courante : groupement collectivité assistantes maternelles, subventions de fonctionnement aux associations. 6,55 48 700,00 Charges financières 2,41 17 960,00 Ordures ménagères dues 0,01 100,00 Virement à section investissement 29,55 ,00 Dépenses imprévues 0,62 4 581,00 TOTAL ,00

8 Dépenses de fonctionnement
BUDGET DEPENSES Dépenses de fonctionnement

9 Dépenses de fonctionnement Charges à caractère général
BUDGET DEPENSES Dépenses de fonctionnement Charges à caractère général En € % Montant Achats et variations de stocks : eau, électricité, carburant, fournitures de petit équipement / de voirie / administratives, livres bibliothèque 4,86 16 050,00 Services extérieurs : SITA, Picard, Copieurs, Entretien de voies et réseaux, maintenance, formation Jérôme. 88,13 ,00 Autres services extérieurs : ATESAT, Fêtes et cérémonies, bulletins, frais de déplacements, frais de télécommunications, remboursements divers 6,99 23 090,00 Impôts et taxes : taxe foncière 0,02 50,00 TOTAL 100,00 ,00

10 Dépenses de fonctionnement
BUDGET DEPENSES Dépenses de fonctionnement

11 Dépenses d’investissement
BUDGET DEPENSES Dépenses d’investissement En € % Montant Emprunts et dettes assimilées 2,73 19 600,00 Immobilisations corporelles : matériel de bureau et informatique 0,97 7 000,00 Immobilisations en cours : équipement sportif Mary et aires de jeux Vaux en Pré et Collonges 12,54 90 000,00 Voirie 41,11 ,00 OPAH 10,82 77 684,00 Déficit reporté 31,25 ,00 Dépenses imprévues 0,58 4 066,00 TOTAL 100,00 ,00

12 Dépenses d’investissement
BUDGET 2010– DEPENSES Dépenses d’investissement

13 Budget Analytique 2010

14 BUDGET ANALYTIQUE 2010 Dépenses de fonctionnement et d’investissement par thème En € % Montant Environnement : fleurissement, déchets 19,67 ,00 Voirie 21,20 ,00 Bibliothèque 3,22 47 075,00 Equipements sportifs de proximité, aires de jeux 6,23 91 000,00 NTIC : plate-forme multimédia 2,92 42 648,00 Action enfance : relais assistantes maternelles, écoles, centre de loisirs 2,46 ,00 Habitat : OPAH 5,35 78 184,00 Fonctionnement de la Communauté de Communes : Fournitures diverses, entretien divers, charges de personnel du secrétariat, matériel de bureau. 3,92 57 362,00 Soutien à la vie associative 1,47 21 500,00 Annuités d’emprunts 2,57 37 560,00 Dépenses imprévues 0,59 8 647,00 Virement à section investissement 15,04 ,00 Déficit reporté 15,36 ,00 TOTAL 100,00 ,00

15 BUDGET ANALYTIQUE 2010 Dépenses de fonctionnement et d’investissement par thèmes

16 BUDGET ANALYTIQUE 2010 Dépenses de fonctionnement et d’investissement par thèmes Hors opérations comptables En € % Montant Environnement : fleurissement, déchets 28,26 ,00 Voirie 30,46 ,00 Bibliothèque 4,63 47 075,00 Equipements sportifs de proximité, aires de jeux 8,95 91 000,00 NTIC : plate-forme multimédia 4,19 42 648,00 Action enfance : relais assistantes maternelles, écoles, centre de loisirs 3,53 ,00 Habitat : OPAH 7,69 78 184,00 Fonctionnement de la Communauté de Communes : Fournitures diverses, entretien divers, charges de personnel du secrétariat, matériel de bureau. 5,64 57 362,00 Soutien à la vie associative 2,11 21 500,00 Annuités d’emprunts 3,69 37 560,00 Dépenses imprévues 0,85 8 647,00 TOTAL 100,00 ,00

17 BUDGET ANALYTIQUE 2010 Dépenses de fonctionnement et d’investissement par thèmes Hors opérations comptables

18 BUDGET ANALYTIQUE 2010 Dépenses de fonctionnement par thèmes % Montant
Environnement : fleurissement, déchets 38,66 ,00 Voirie 1,99 14 800,00 Bibliothèque 6,33 47 075,00 Equipements sportifs de proximité (contrôle) 0,13 1 000,00 NTIC : plate-forme multimédia 5,47 40 648,00 Action enfance : relais assistantes maternelles, écoles, centre de loisirs 4,83 35 950,00 Habitat : OPAH 0,07 500,00 Fonctionnement de la Communauté de Communes : Fournitures diverses, entretien divers, charges de personnel du secrétariat, matériel de bureau. 7,04 52 362,00 Soutien à la vie associative 2,89 21 500,00 Charges d’intérêts 2,41 17 960,00 Virement à section investissement 29,55 ,00 Dépenses imprévues 0,63 4 581,00 TOTAL 100,00 ,00

19 BUDGET ANALYTIQUE 2010 Dépenses de fonctionnement par thèmes

20 BUDGET ANALYTIQUE 2010 Dépenses de fonctionnement par thèmes
Hors opérations comptables En € % Montant Environnement : fleurissement, déchets 54,88 ,00 Voirie 2,83 14 800,00 Bibliothèque 8,99 47 075,00 Equipements sportifs de proximité (contrôle) 0,19 1 000,00 NTIC : plate-forme multimédia 7,76 40 648,00 Action enfance : relais assistantes maternelles, écoles, centre de loisirs 6,86 35 950,00 Habitat : OPAH 0,10 500,00 Fonctionnement de la Communauté de Communes : Fournitures diverses, entretien divers, charges de personnel du secrétariat, matériel de bureau. 10,00 52 362,00 Soutien à la vie associative 4,10 21 500,00 Charges d’intérêts 3,43 17 960,00 Dépenses imprévues 0,87 4 581,00 TOTAL 100,00 ,00

21 BUDGET ANALYTIQUE 2010 Dépenses de fonctionnement par thèmes
Hors opérations comptables

22 BUDGET ANALYTIQUE 2010 Dépenses d’investissement par thèmes % Montant
Voirie 41,11 ,00 Equipements sportifs de proximité + Aires de jeux 12,54 90 000,00 NTIC : plate-forme multimédia 0,28 2 000,00 Habitat : OPAH 10,82 77 684,00 Fonctionnement de la Communauté de Communes : matériel de bureau. 0,70 5 000,00 Emprunts (rbst capital) 2,73 19 600,00 Dépenses imprévues 0,57 4 066,00 Déficit reporté 31,25 ,00 TOTAL 100,00 ,00

23 BUDGET ANALYTIQUE 2010 Dépenses d’investissement par thèmes

24 BUDGET ANALYTIQUE 2010 Dépenses d’investissement par thèmes
Hors opérations comptables En € % Montant Voirie 59,80 ,00 Equipements sportifs de proximité + Aires de jeux 18,24 90 000,00 NTIC : plate-forme multimédia 0,41 2 000,00 Habitat : OPAH 15,75 77 684,00 Fonctionnement de la Communauté de Communes : matériel de bureau. 1,01 5 000,00 Emprunts (rbst capital) 3,97 19 600,00 Dépenses imprévues 0,82 4 066,00 TOTAL 100,00 ,00

25 BUDGET ANALYTIQUE 2010 Dépenses d’investissement par thèmes
Hors opérations comptables

26 BUDGET ANALYTIQUE 2010 Recettes de fonctionnement et d’investissement par thèmes En € % Montant Environnement : déchets 20,67 ,00 Voirie (subvention Conseil Général) 2,46 36 000,00 Bibliothèque (subvention Conseil Général + régies) 0,37 5 400,00 Equipements sportifs de proximité (subventions) 2,40 35 073,00 NTIC : plate-forme multimédia 0,07 1 100,00 Centre de Loisirs : Contrat Enfance jeunesse 0,31 4 600,00 Habitat : OPAH 4,19 61 225,00 Impôts et taxes : contributions directes 17,87 ,00 Revenus des immeubles 0,01 80,00 Remboursement sur rémunération personnel 0,24 3 483,00 FCTVA 7,10 ,00 Dotations et participations 9,15 ,00 Affectations 12,54 ,00 Emprunt équilibre budget 2,74 40 000,00 Excédent reporté 4,85 70 810,00 Virement de la section de fonctionnement 15,04 ,00 TOTAL 100,00 ,00

27 BUDGET ANALYTIQUE 2010 Recettes de fonctionnement et d’investissement par thèmes

28 BUDGET ANALYTIQUE 2010 Recettes de fonctionnement et d’investissement par thèmes Hors opérations comptables En € % Montant Environnement : déchets 25,80 ,00 Voirie 3,08 36 000,00 Bibliothèque 0,46 5 400,00 Equipements sportifs de proximité 3,00 35 073,00 NTIC : plate-forme multimédia 0,09 1 100,00 Centre de Loisirs : Contrat Enfance jeunesse 0,39 4 600,00 Habitat : OPAH 5,23 61 225,00 Impôts et taxes : contributions directes 22,60 ,00 FCTVA 8,87 ,00 Dotations et participations 11,42 ,00 Affectations 15,65 ,00 Emprunt équilibre budget 3,42 40 000,00 TOTAL 100,00 ,00

29 BUDGET ANALYTIQUE 2010 Recettes de fonctionnement et d’investissement par thèmes Hors opérations comptables

30 BUDGET ANALYTIQUE 2010 Recettes de fonctionnement par thèmes % Montant
Environnement : déchets 38,61 ,00 Bibliothèque 0,69 5 400,00 NTIC : plate-forme multimédia 0,14 1 100,00 Action Enfance : Contrat Enfance jeunesse 0,59 4 600,00 Impôts et taxes : contributions directes 33,37 ,00 Revenus des immeubles 0,01 80,00 Remboursement sur rémunération personnel 0,44 3483,00 Dotations et participations 17,09 ,00 Excédent reporté 9,06 70 810,00 TOTAL 100,00 ,00

31 BUDGET ANALYTIQUE 2010 Recettes de fonctionnement par thèmes

32 BUDGET ANALYTIQUE 2010 Recettes de fonctionnement par thèmes
Hors opérations comptables En € % Montant Environnement : déchets 42,45 ,00 Bibliothèque 0,76 5 400,00 NTIC : plate-forme multimédia 0,15 1 100,00 Action Enfance : Contrat Enfance jeunesse 0,65 4 600,00 Impôts et taxes : contributions directes 36,70 ,00 Revenus des immeubles 0,01 80,00 Remboursement sur rémunération personnel 0,49 3483,00 Dotations et participations 18,79 ,00 TOTAL 100,00 ,00

33 BUDGET ANALYTIQUE 2010 Recettes de fonctionnement par thèmes
Hors opérations comptables

34 BUDGET ANALYTIQUE 2010 Recettes d’investissement par thèmes % Montant
Voirie 5,30 36 000,00 Equipements sportifs de proximité 5,17 35 073,00 Habitat : OPAH 9,02 61 225,00 FCTVA 15,29 ,00 Affectations 26,98 ,00 Emprunt 5,89 40 000,00 Virement de la section de fonctionnement 32,36 ,00 TOTAL 100,00 ,00

35 BUDGET ANALYTIQUE 2010 Recettes d’investissement par thèmes

36 BUDGET ANALYTIQUE 2010 Recettes d’investissement par thèmes
Hors opérations comptables En € % Montant Voirie 7,84 36 000,00 Equipements sportifs de proximité 7,64 35 073,00 Habitat : OPAH 13,33 61 225,00 FCTVA 22,60 ,00 Affectations 39,89 ,00 Emprunt 8,71 40 000,00 TOTAL 100,0 ,00

37 BUDGET ANALYTIQUE 2010 Recettes d’investissement par thèmes
Hors opérations comptables

38 EVOLUTION DE LA POPULATION ET DES TERRITOIRES
Au 28/12/1998 : Genouilly, Marigny, Mary, Mont Saint Vincent, St Clément sur Guye, Saint Micaud, St Romain Sous Gourdon, Vaux en Pré. …………………………………………………………… hbtd – 112,81 km² Au 01/01/2000 : Joncy…………………………………… hbts – km² Au 01/01/2002 : Le Puley, Collonge en Charollais …… hbts - 17,47 km² Au 01/01/2004 : St Martin la Patrouille………………… hbts – 6.76 km² Au 01/01/2005 : Marizy………………………………… hbts – km² Au 01/01/2010 : 13 communes…………………………….3404 habitants

39 Evolution de la Communauté de Communes « autour du Mont-Saint-Vincent » depuis 1999

40 RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Produits des services : Redevance OM Régies Eco emballages, St Gobain OCAD3E, Valorplast Impôts et taxes : Contributions directes Dotations et participations : DGF Subventions Participation déchetteries

41 RECETTES DE FONCTIONNEMENT
1999 2000 2001 2002 2003 2004 Produit des services 55 772,40 (27,74%) 59 792,48 (20,97%) 76220,71 (23,06%) 81 758,68 (21,03%) ,68 (31,10%) ,00 (35,83%) Impôts et taxes ,88 (60,91%) ,50 (44,27%) ,93 (48,54%) ,00 (46,44%) ,00 (40,22%) ,00 (37,86%) Dotations et participations 22 828,48 (11,35%) 99 077,23 (34,75%) 93 839,38 (28,39%) ,61 (32,53%) ,09 (28,68%) ,33 (26,31%) Total recettes de fonctionnement ,76 ,21 ,02 ,29 ,77 ,33   En € 2005 2006 2007 2008 2009 BP 2010 Produit des services ,00 (37,87%) ,84 (38,33%) ,07 (38,75%) ,35 (39,08%) ,94 (40,98%) ,00 (41,11%) Impôts et taxes ,00 (38,25%) ,00 (37,20%) ,00 (37,97%) ,00 (37,87%) ,00 (38,53%) ,00 (36,88%) Dotations et participations ,66 (23,88%) ,24 (24,47%) ,21 (23,28%) ,21 (23,06%) ,21 (20,49%) ,00 (22,01%) Total recettes de fonctionnement ,66 ,08 ,28 ,56 ,15 ,00

42 RECETTES DE FONCTIONNEMENT

43 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Achats et variations de stocks : Eau, électricité, fournitures de petit équipement, fournitures de voirie, fournitures administratives, livres bibliothèque. En € 1999 2000 2001 2002 2003 2004 Achats et variations de stocks 1 519,64 552,47 3 217,60 2 849,33 2 468,20 2 773,89 En € 2005 2006 2007 2008 2009 BP 2010 Achats et variations de stocks 5 948,92 5 443,29 18 914,75 21 118,15 17 337,52 16 050,00

44 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT

45 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Services extérieurs : SITA, Picard, Location copieurs, entretiens divers, maintenance, assurances, abonnements, projets écoles. 1999 2000 2001 2002 2003 2004 Services extérieurs 56 443,03 70 612,86 ,29 ,01 ,44 ,26 2005 2006 2007 2008 2009 BP 2010 Services extérieurs ,24 ,99 ,26 ,61 ,53 ,00

46 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT

47 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Autres services extérieurs : Indemnités comptables, ATESAT, annonces, fêtes et cérémonies, bulletins, frais de transport, frais de télécommunication, concours divers.  En € 1999 2000 2001 2002 2003 2004 Autres services extérieurs 2 596,51 718,95 7 593,94 4 470,40 6 578,71 3 931,56 En € 2005 2006 2007 2008 2009 BP 2010 Autres services extérieurs 6 086,17 10 870,42 11 418,27 22 351,54 21 829,56 23 090,00

48 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT

49 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Charges à caractère général (total des trois graphiques précédents) : Achats et variations de stocks, services extérieurs, autres services extérieurs Frais de personnel Autres charges de gestion courante : Groupement de collectivités assistantes maternelles, Subventions aux associations Charges financières

50 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
1999 2000 2001 2002 2003 2004 Charges à caractère général 77 265,73 (100%) 71 646,46 (86,73%) ,83 (76,30%) ,74 (74,76%) ,35 (75,80%) ,71 (67,42%) Frais de personnel 0,00 (0%) 7 837,71 (9,49%) 28 114,65 (18,62%) 44 343,72 (20,75%) 45 423,32 69 233,21 (20,66%) Autres charges de gestion courante 3 124,14 (3,78%) 7 591,50 (5,03%) 7 467,18 (3,49%) 6 860,00 (2,81%) 34 487,80 (10,29%) Charges financières 76,22 (0,05%) 2 127,21 (1%) 6 757,85 (2,77%) 5 456,06 (1,63%) TOTAL 77 265,73 82 608,31 ,20 ,85 ,52 ,78  En € 2005 2006 2007 2008 2009 BP 2010 Charges à caractère général ,33 (73,67%) ,70 (73,83%) ,28 (63,67%) ,30 (71,29%) ,61 (66,44%) ,00 (63,61%) Frais de personnel 71 196,50 (21,05%) 89 341,48 (21,90%) 93 908,94 (25,68%) 99 421,07 (18,41%) ,77 (24,34%) ,00 (23,55%) Autres charges de gestion courante 13 379,60 (3,96%) 11 586,00 (2,84%) 27 619,82 (7,55%) 27 474,50 (5,09%) 30 984,70 (6,57%) 48 700,00 (9,38%) Charges financières 4 455,74 (1,32%) 5 839,28 (1,43%) 11 328,24 (3,10%) 28 204,80 (5,22%) 12 455,12 (2,65%) 17 960,00 (3,46%) TOTAL ,17 ,46 ,28 ,67 ,20 ,00

51 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT

52 RECETTES D’INVESTISSEMENT
FCTVA Subventions d’investissement : Etat, Région, Département, OPAH  En € 1999 2000 2001 2002 2003 2004 FCTVA 0,00 33 713 58 641 50 521 33 311 81 626 Subventions d’investissement 24 147,92 ,24 78 925,60 ,66 ,49 ,22  En € 2005 2006 2007 2008 2009 BP 2010 FCTVA 19 797 82 566 84 286 29 213 Subventions d’investissement 88 583,14 ,01 ,97 ,49 ,10 71 073,00

53 RECETTES D’INVESTISSEMENT

54 DEPENSES D’INVESTISSEMENT
Emprunts et dettes assimilées Immobilisations corporelles : Installations générales, matériel de bureau et informatique, autres immobilisations Immobilisations en cours Equipements sportifs de proximité, voirie  En € 1999 2000 2001 2002 2003 2004 Emprunts et dettes assimilées 0,00 3 797,37 3 753,16 3 553,91 Immobilisations corporelles 11 621,34 92,69 27 716,15 12 228,24 17 084,07 12 278,86 Immobilisations en cours 419,23 ,96 ,55 ,30 ,75  En € 2005 2006 2007 2008 2009 BP 2010 Emprunts et dettes assimilées 3 741,44 28 566,04 17 880,34 14 975,44 23 787,09 19600,00 Immobilisations corporelles 22 675,52 78 832,53 32 082,04 9 016,98 24 682,20 7000,00 Immobilisations en cours 61 960,24 ,52 ,15 ,66 ,95 ,00

55 DEPENSES D’INVESTISSEMENT