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Communauté de Communes « autour du Mont-Saint-Vincent » 2010.

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1 Communauté de Communes « autour du Mont-Saint-Vincent » 2010

2 Budget 2010

3 BUDGET 2010 - RECETTES En %Montant Redevance ordures ménagères 35,81 280 000,00 Régies de recettes (Plate-forme et bibliothèque) 0,26 2000,00 Eco emballages, valorplast, ocad3e, St Gobain 1,15 9000,00 Impôts et taxes 33,37 261 065,00 Dotations et participations 19,91 155 762,00 Autres produits de gestion courante : Revenus des immeubles 0,0180,00 Remboursement rémunération personnel 0,44 3 483,00 Excédent antérieur reporté 9,05 70 810,00 TOTAL 100,00 782 200,00 Recettes de fonctionnement

4 BUDGET 2010 - RECETTES Recettes de fonctionnement

5 BUDGET 2010 - RECETTES En %Montant Affectation 26,98183 186,00 FCTVA 15,29103 800,00 Subvention région (équipement sportif) 1,329 000,00 Subventions Conseil Général (Voirie RAR) 5,3036 000,00 Subventions DGE (Equipement sportif Saint Romain) 2,5217 073,00 Subventions DGE (Equipement sportif) 1,329 000,00 OPAH 9,0261 225,00 Emprunt 5,8940 000,00 Virement section fonctionnement 32,36219 741,00 TOTAL100,00 679 025,00 Recettes dinvestissement

6 BUDGET 2010 - RECETTES Recettes dinvestissement

7 BUDGET 2010 - DEPENSES En %Montant Charges à caractère général : achats et variations de stocks, services extérieurs, autres services extérieurs 44,42330 240,00 Frais de personnel 16,44122 260,00 Autres charges de gestion courante : groupement collectivité assistantes maternelles, subventions de fonctionnement aux associations. 6,5548 700,00 Charges financières 2,4117 960,00 Ordures ménagères dues 0,01100,00 Virement à section investissement 29,55219 741,00 Dépenses imprévues 0,624 581,00 TOTAL 100,00 743 582,00 Dépenses de fonctionnement

8 BUDGET 2010 - DEPENSES Dépenses de fonctionnement

9 BUDGET 2010 - DEPENSES En %Montant Achats et variations de stocks : eau, électricité, carburant, fournitures de petit équipement / de voirie / administratives, livres bibliothèque 4,8616 050,00 Services extérieurs : SITA, Picard, Copieurs, Entretien de voies et réseaux, maintenance, formation Jérôme. 88,13291 050,00 Autres services extérieurs : ATESAT, Fêtes et cérémonies, bulletins, frais de déplacements, frais de télécommunications, remboursements divers 6,9923 090,00 Impôts et taxes : taxe foncière 0,0250,00 TOTAL 100,00 330 240,00 Dépenses de fonctionnement Charges à caractère général

10 BUDGET 2010 - DEPENSES Dépenses de fonctionnement

11 BUDGET 2010 - DEPENSES En %Montant Emprunts et dettes assimilées 2,7319 600,00 Immobilisations corporelles : matériel de bureau et informatique 0,977 000,00 Immobilisations en cours : équipement sportif Mary et aires de jeux Vaux en Pré et Collonges 12,5490 000,00 Voirie 41,11295 000,00 OPAH 10,8277 684,00 Déficit reporté 31,25224 293,00 Dépenses imprévues 0,584 066,00 TOTAL 100,00 717 643,00 Dépenses dinvestissement

12 BUDGET 2010– DEPENSES Dépenses dinvestissement

13 Budget Analytique 2010

14 BUDGET ANALYTIQUE 2010 En %Montant Environnement : fleurissement, déchets 19,67 287 465,00 Voirie 21,20 309 800,00 Bibliothèque 3,22 47 075,00 Equipements sportifs de proximité, aires de jeux 6,23 91 000,00 NTIC : plate-forme multimédia 2,92 42 648,00 Action enfance : relais assistantes maternelles, écoles, centre de loisirs 2,46 35 950,00 Habitat : OPAH 5,35 78 184,00 Fonctionnement de la Communauté de Communes : Fournitures diverses, entretien divers, charges de personnel du secrétariat, matériel de bureau. 3,92 57 362,00 Soutien à la vie associative 1,47 21 500,00 Annuités demprunts 2,57 37 560,00 Dépenses imprévues 0,59 8 647,00 Virement à section investissement 15,04 219 741,00 Déficit reporté 15,36 224 293,00 TOTAL 100,001 461 225,00 Dépenses de fonctionnement et dinvestissement par thème

15 BUDGET ANALYTIQUE 2010 Dépenses de fonctionnement et dinvestissement par thèmes

16 BUDGET ANALYTIQUE 2010 En %Montant Environnement : fleurissement, déchets 28,26 287 465,00 Voirie 30,46 309 800,00 Bibliothèque 4,63 47 075,00 Equipements sportifs de proximité, aires de jeux 8,95 91 000,00 NTIC : plate-forme multimédia 4,19 42 648,00 Action enfance : relais assistantes maternelles, écoles, centre de loisirs 3,53 35 950,00 Habitat : OPAH 7,69 78 184,00 Fonctionnement de la Communauté de Communes : Fournitures diverses, entretien divers, charges de personnel du secrétariat, matériel de bureau. 5,64 57 362,00 Soutien à la vie associative 2,11 21 500,00 Annuités demprunts 3,69 37 560,00 Dépenses imprévues 0,85 8 647,00 TOTAL 100,001 017 191,00 Dépenses de fonctionnement et dinvestissement par thèmes Hors opérations comptables

17 BUDGET ANALYTIQUE 2010 Dépenses de fonctionnement et dinvestissement par thèmes Hors opérations comptables

18 BUDGET ANALYTIQUE 2010 En %Montant Environnement : fleurissement, déchets 38,66 287 465,00 Voirie 1,99 14 800,00 Bibliothèque 6,33 47 075,00 Equipements sportifs de proximité (contrôle) 0,13 1 000,00 NTIC : plate-forme multimédia 5,47 40 648,00 Action enfance : relais assistantes maternelles, écoles, centre de loisirs 4,83 35 950,00 Habitat : OPAH 0,07 500,00 Fonctionnement de la Communauté de Communes : Fournitures diverses, entretien divers, charges de personnel du secrétariat, matériel de bureau. 7,04 52 362,00 Soutien à la vie associative 2,89 21 500,00 Charges dintérêts 2,41 17 960,00 Virement à section investissement 29,55 219 741,00 Dépenses imprévues 0,63 4 581,00 TOTAL 100,00743 582,00 Dépenses de fonctionnement par thèmes

19 BUDGET ANALYTIQUE 2010 Dépenses de fonctionnement par thèmes

20 BUDGET ANALYTIQUE 2010 En %Montant Environnement : fleurissement, déchets 54,88 287 465,00 Voirie 2,83 14 800,00 Bibliothèque 8,99 47 075,00 Equipements sportifs de proximité (contrôle) 0,19 1 000,00 NTIC : plate-forme multimédia 7,76 40 648,00 Action enfance : relais assistantes maternelles, écoles, centre de loisirs 6,86 35 950,00 Habitat : OPAH 0,10 500,00 Fonctionnement de la Communauté de Communes : Fournitures diverses, entretien divers, charges de personnel du secrétariat, matériel de bureau. 10,00 52 362,00 Soutien à la vie associative 4,10 21 500,00 Charges dintérêts 3,43 17 960,00 Dépenses imprévues 0,87 4 581,00 TOTAL 100,00523 841,00 Dépenses de fonctionnement par thèmes Hors opérations comptables

21 BUDGET ANALYTIQUE 2010 Hors opérations comptables Dépenses de fonctionnement par thèmes

22 BUDGET ANALYTIQUE 2010 En %Montant Voirie 41,11 295 000,00 Equipements sportifs de proximité + Aires de jeux 12,54 90 000,00 NTIC : plate-forme multimédia 0,28 2 000,00 Habitat : OPAH 10,82 77 684,00 Fonctionnement de la Communauté de Communes : matériel de bureau. 0,70 5 000,00 Emprunts (rbst capital) 2,73 19 600,00 Dépenses imprévues 0,57 4 066,00 Déficit reporté 31,25 224 293,00 TOTAL 100,00717 643,00 Dépenses dinvestissement par thèmes

23 BUDGET ANALYTIQUE 2010 Dépenses dinvestissement par thèmes

24 BUDGET ANALYTIQUE 2010 En %Montant Voirie 59,80 295 000,00 Equipements sportifs de proximité + Aires de jeux 18,24 90 000,00 NTIC : plate-forme multimédia 0,41 2 000,00 Habitat : OPAH 15,75 77 684,00 Fonctionnement de la Communauté de Communes : matériel de bureau. 1,01 5 000,00 Emprunts (rbst capital) 3,97 19 600,00 Dépenses imprévues 0,82 4 066,00 TOTAL 100,00493 350,00 Dépenses dinvestissement par thèmes Hors opérations comptables

25 BUDGET ANALYTIQUE 2010 Dépenses dinvestissement par thèmes Hors opérations comptables

26 BUDGET ANALYTIQUE 2010 En %Montant Environnement : déchets 20,67 302 000,00 Voirie (subvention Conseil Général) 2,46 36 000,00 Bibliothèque (subvention Conseil Général + régies) 0,37 5 400,00 Equipements sportifs de proximité (subventions) 2,40 35 073,00 NTIC : plate-forme multimédia 0,07 1 100,00 Centre de Loisirs : Contrat Enfance jeunesse 0,31 4 600,00 Habitat : OPAH 4,19 61 225,00 Impôts et taxes : contributions directes 17,87 261 065,00 Revenus des immeubles 0,01 80,00 Remboursement sur rémunération personnel 0,24 3 483,00 FCTVA 7,10 103 800,00 Dotations et participations 9,15 133 662,00 Affectations 12,54 183 186,00 Emprunt équilibre budget 2,74 40 000,00 Excédent reporté 4,85 70 810,00 Virement de la section de fonctionnement 15,04 219 741,00 TOTAL 100,00 1 461 225,00 Recettes de fonctionnement et dinvestissement par thèmes

27 BUDGET ANALYTIQUE 2010 Recettes de fonctionnement et dinvestissement par thèmes

28 BUDGET ANALYTIQUE 2010 En %Montant Environnement : déchets 25,80 302 000,00 Voirie 3,08 36 000,00 Bibliothèque 0,46 5 400,00 Equipements sportifs de proximité 3,00 35 073,00 NTIC : plate-forme multimédia 0,09 1 100,00 Centre de Loisirs : Contrat Enfance jeunesse 0,39 4 600,00 Habitat : OPAH 5,23 61 225,00 Impôts et taxes : contributions directes 22,60 264 628,00 FCTVA 8,87 103 800,00 Dotations et participations 11,42 133 662,00 Affectations 15,65 183 186,00 Emprunt équilibre budget 3,42 40 000,00 TOTAL 100,00 1 170 674,00 Recettes de fonctionnement et dinvestissement par thèmes Hors opérations comptables

29 BUDGET ANALYTIQUE 2010 Recettes de fonctionnement et dinvestissement par thèmes Hors opérations comptables

30 BUDGET ANALYTIQUE 2010 En %Montant Environnement : déchets 38,61 302 000,00 Bibliothèque 0,69 5 400,00 NTIC : plate-forme multimédia 0,14 1 100,00 Action Enfance : Contrat Enfance jeunesse 0,59 4 600,00 Impôts et taxes : contributions directes 33,37 261 065,00 Revenus des immeubles 0,01 80,00 Remboursement sur rémunération personnel 0,44 3483,00 Dotations et participations 17,09 133 662,00 Excédent reporté 9,06 70 810,00 TOTAL 100,00 782 200,00 Recettes de fonctionnement par thèmes

31 BUDGET ANALYTIQUE 2010 Recettes de fonctionnement par thèmes

32 BUDGET ANALYTIQUE 2010 En %Montant Environnement : déchets 42,45 302 000,00 Bibliothèque 0,76 5 400,00 NTIC : plate-forme multimédia 0,15 1 100,00 Action Enfance : Contrat Enfance jeunesse 0,65 4 600,00 Impôts et taxes : contributions directes 36,70 261 065,00 Revenus des immeubles 0,01 80,00 Remboursement sur rémunération personnel 0,49 3483,00 Dotations et participations 18,79 133 662,00 TOTAL 100,00 711 390,00 Recettes de fonctionnement par thèmes Hors opérations comptables

33 BUDGET ANALYTIQUE 2010 Recettes de fonctionnement par thèmes Hors opérations comptables

34 BUDGET ANALYTIQUE 2010 En %Montant Voirie 5,30 36 000,00 Equipements sportifs de proximité 5,17 35 073,00 Habitat : OPAH 9,02 61 225,00 FCTVA 15,29 103 800,00 Affectations 26,98 183 186,00 Emprunt 5,89 40 000,00 Virement de la section de fonctionnement 32,36 219 741,00 TOTAL 100,00 679 025,00 Recettes dinvestissement par thèmes

35 BUDGET ANALYTIQUE 2010 Recettes dinvestissement par thèmes

36 BUDGET ANALYTIQUE 2010 En %Montant Voirie 7,84 36 000,00 Equipements sportifs de proximité 7,64 35 073,00 Habitat : OPAH 13,33 61 225,00 FCTVA 22,60 103 800,00 Affectations 39,89 183 186,00 Emprunt 8,71 40 000,00 TOTAL 100,0 459 284,00 Recettes dinvestissement par thèmes Hors opérations comptables

37 BUDGET ANALYTIQUE 2010 Recettes dinvestissement par thèmes Hors opérations comptables

38 EVOLUTION DE LA POPULATION ET DES TERRITOIRES Au 28/12/1998 : Genouilly, Marigny, Mary, Mont Saint Vincent, St Clément sur Guye, Saint Micaud, St Romain Sous Gourdon, Vaux en Pré. ……………………………………………………………. 1918 hbtd – 112,81 km² Au 01/01/2000 : Joncy…………………………………….. 457 hbts – 15.15 km² Au 01/01/2002 : Le Puley, Collonge en Charollais …….. 227 hbts - 17,47 km² Au 01/01/2004 : St Martin la Patrouille…………………... 61 hbts – 6.76 km² Au 01/01/2005 : Marizy………………………………….... 453 hbts – 30.75 km² Au 01/01/2010 : 13 communes…………………………….3404 habitants

39 Evolution de la Communauté de Communes « autour du Mont-Saint-Vincent » depuis 1999

40 RECETTES DE FONCTIONNEMENT Produits des services : Redevance OM Régies Eco emballages, St Gobain OCAD3E, Valorplast Impôts et taxes : Contributions directes Dotations et participations : DGF Subventions Participation déchetteries

41 RECETTES DE FONCTIONNEMENT En 199920002001200220032004 Produit des services 55 772,40 (27,74%) 59 792,48 (20,97%) 76220,71 (23,06%) 81 758,68 (21,03%) 144 585,68 (31,10%) 188 375,00 (35,83%) Impôts et taxes 122 482,88 (60,91%) 126 225,50 (44,27%) 160 423,93 (48,54%) 180 568,00 (46,44%) 186 976,00 (40,22%) 199 050,00 (37,86%) Dotations et participations 22 828,48 (11,35%) 99 077,23 (34,75%) 93 839,38 (28,39%) 126 487,61 (32,53%) 133 320,09 (28,68%) 138 320,33 (26,31%) Total recettes de fonctionnement 201 083,76285 095,21330 484,02388 814,29464 881,77525 745,33 En 20052006200720082009BP 2010 Produit des services 200 024,00 (37,87%) 232 685,84 (38,33%) 237 209,07 (38,75%) 252 495,35 (39,08%) 270 767,94 (40,98%) 291 000,00 (41,11%) Impôts et taxes 202 003,00 (38,25%) 225 839,00 (37,20%) 232 417,00 (37,97%) 244 654,00 (37,87%) 254 599,00 (38,53%) 261 065,00 (36,88%) Dotations et participations 126 135,66 (23,88%) 148 579,24 (24,47%) 142 476,21 (23,28%) 148 966,21 (23,06%) 135 396,21 (20,49%) 155 762,00 (22,01%) Total recettes de fonctionnement 528 162,66607 104,08612 102,28646 115,56660 763,15707 827,00

42 RECETTES DE FONCTIONNEMENT

43 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Achats et variations de stocks : Eau, électricité, fournitures de petit équipement, fournitures de voirie, fournitures administratives, livres bibliothèque. En 199920002001200220032004 Achats et variations de stocks 1 519,64552,473 217,602 849,332 468,202 773,89 En 20052006200720082009BP 2010 Achats et variations de stocks 5 948,925 443,2918 914,7521 118,1517 337,5216 050,00

44 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT

45 Services extérieurs : SITA, Picard, Location copieurs, entretiens divers, maintenance, assurances, abonnements, projets écoles. 199920002001200220032004 Services extérieurs 56 443,0370 612,86104 366,29152 479,01175 878,44219 235,26 20052006200720082009BP 2010 Services extérieurs 237 133,24284 910,99202 459,26341 575,61274 062,53291 050,00

46 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT

47 Autres services extérieurs : Indemnités comptables, ATESAT, annonces, fêtes et cérémonies, bulletins, frais de transport, frais de télécommunication, concours divers. En 199920002001200220032004 Autres services extérieurs 2 596,51718,957 593,944 470,406 578,713 931,56 En 2005200620072008 2009BP 2010 Autres services extérieurs 6 086,1710 870,4211 418,2722 351,54 21 829,5623 090,00

48 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT

49 Charges à caractère général (total des trois graphiques précédents) : Achats et variations de stocks, services extérieurs, autres services extérieurs Frais de personnel Autres charges de gestion courante : Groupement de collectivités assistantes maternelles, Subventions aux associations Charges financières

50 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT En 199920002001200220032004 Charges à caractère général 77 265,73 (100%) 71 646,46 (86,73%) 115 177,83 (76,30%) 159 798,74 (74,76%) 184 925,35 (75,80%) 225 940,71 (67,42%) Frais de personnel 0,00 (0%) 7 837,71 (9,49%) 28 114,65 (18,62%) 44 343,72 (20,75%) 45 423,32 (18,62%) 69 233,21 (20,66%) Autres charges de gestion courante 0,00 (0%) 3 124,14 (3,78%) 7 591,50 (5,03%) 7 467,18 (3,49%) 6 860,00 (2,81%) 34 487,80 (10,29%) Charges financières 0,00 (0%) 0,00 (0%) 76,22 (0,05%) 2 127,21 (1%) 6 757,85 (2,77%) 5 456,06 (1,63%) TOTAL 77 265,7382 608,31150 960,20213 736,85243 966,52335 117,78 En 20052006200720082009BP 2010 Charges à caractère général 249 168,33 (73,67%) 301 224,70 (73,83%) 232 792,28 (63,67%) 385 045,30 (71,29%) 313 270,61 (66,44%) 330 240,00 (63,61%) Frais de personnel 71 196,50 (21,05%) 89 341,48 (21,90%) 93 908,94 (25,68%) 99 421,07 (18,41%) 114 757,77 (24,34%) 122 260,00 (23,55%) Autres charges de gestion courante 13 379,60 (3,96%) 11 586,00 (2,84%) 27 619,82 (7,55%) 27 474,50 (5,09%) 30 984,70 (6,57%) 48 700,00 (9,38%) Charges financières 4 455,74 (1,32%) 5 839,28 (1,43%) 11 328,24 (3,10%) 28 204,80 (5,22%) 12 455,12 (2,65%) 17 960,00 (3,46%) TOTAL 338 200,17407 991,46365 649,28540 145,67471 468,20519 160,00

51 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT

52 RECETTES DINVESTISSEMENT FCTVA Subventions dinvestissement : Etat, Région, Département, OPAH En 199920002001200220032004 FCTVA0,0033 71358 64150 52133 31181 626 Subventions dinvestissement24 147,92119 228,2478 925,60204 949,66243 085,49124 721,22 En 20052006200720082009BP 2010 FCTVA19 79782 56684 286100 98129 213103 800 Subventions dinvestissement88 583,14217 941,01240 381,97232 398,49247 964,1071 073,00

53 RECETTES DINVESTISSEMENT

54 DEPENSES DINVESTISSEMENT Emprunts et dettes assimilées Immobilisations corporelles : Installations générales, matériel de bureau et informatique, autres immobilisations Immobilisations en cours Equipements sportifs de proximité, voirie En 199920002001200220032004 Emprunts et dettes assimilées0,00 3 797,373 753,163 553,91 Immobilisations corporelles11 621,3492,6927 716,1512 228,2417 084,0712 278,86 Immobilisations en cours143 864419,23363 693,96509 831,55255 501,30545 967,75 En 20052006200720082009BP 2010 Emprunts et dettes assimilées3 741,4428 566,0417 880,3414 975,4423 787,0919600,00 Immobilisations corporelles22 675,5278 832,5332 082,049 016,9824 682,207000,00 Immobilisations en cours61 960,24743 128,52612 174,15397 136,66306 153,95385 000,00

55 DEPENSES DINVESTISSEMENT


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