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Communauté de Communes « autour du Mont-Saint-Vincent » 2010.

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1 Communauté de Communes « autour du Mont-Saint-Vincent » 2010

2 Budget 2010

3 BUDGET RECETTES En %Montant Redevance ordures ménagères 35, ,00 Régies de recettes (Plate-forme et bibliothèque) 0, ,00 Eco emballages, valorplast, ocad3e, St Gobain 1, ,00 Impôts et taxes 33, ,00 Dotations et participations 19, ,00 Autres produits de gestion courante : Revenus des immeubles 0,0180,00 Remboursement rémunération personnel 0, ,00 Excédent antérieur reporté 9, ,00 TOTAL 100, ,00 Recettes de fonctionnement

4 BUDGET RECETTES Recettes de fonctionnement

5 BUDGET RECETTES En %Montant Affectation 26, ,00 FCTVA 15, ,00 Subvention région (équipement sportif) 1, ,00 Subventions Conseil Général (Voirie RAR) 5, ,00 Subventions DGE (Equipement sportif Saint Romain) 2, ,00 Subventions DGE (Equipement sportif) 1, ,00 OPAH 9, ,00 Emprunt 5, ,00 Virement section fonctionnement 32, ,00 TOTAL100, ,00 Recettes dinvestissement

6 BUDGET RECETTES Recettes dinvestissement

7 BUDGET DEPENSES En %Montant Charges à caractère général : achats et variations de stocks, services extérieurs, autres services extérieurs 44, ,00 Frais de personnel 16, ,00 Autres charges de gestion courante : groupement collectivité assistantes maternelles, subventions de fonctionnement aux associations. 6, ,00 Charges financières 2, ,00 Ordures ménagères dues 0,01100,00 Virement à section investissement 29, ,00 Dépenses imprévues 0, ,00 TOTAL 100, ,00 Dépenses de fonctionnement

8 BUDGET DEPENSES Dépenses de fonctionnement

9 BUDGET DEPENSES En %Montant Achats et variations de stocks : eau, électricité, carburant, fournitures de petit équipement / de voirie / administratives, livres bibliothèque 4, ,00 Services extérieurs : SITA, Picard, Copieurs, Entretien de voies et réseaux, maintenance, formation Jérôme. 88, ,00 Autres services extérieurs : ATESAT, Fêtes et cérémonies, bulletins, frais de déplacements, frais de télécommunications, remboursements divers 6, ,00 Impôts et taxes : taxe foncière 0,0250,00 TOTAL 100, ,00 Dépenses de fonctionnement Charges à caractère général

10 BUDGET DEPENSES Dépenses de fonctionnement

11 BUDGET DEPENSES En %Montant Emprunts et dettes assimilées 2, ,00 Immobilisations corporelles : matériel de bureau et informatique 0, ,00 Immobilisations en cours : équipement sportif Mary et aires de jeux Vaux en Pré et Collonges 12, ,00 Voirie 41, ,00 OPAH 10, ,00 Déficit reporté 31, ,00 Dépenses imprévues 0, ,00 TOTAL 100, ,00 Dépenses dinvestissement

12 BUDGET 2010– DEPENSES Dépenses dinvestissement

13 Budget Analytique 2010

14 BUDGET ANALYTIQUE 2010 En %Montant Environnement : fleurissement, déchets 19, ,00 Voirie 21, ,00 Bibliothèque 3, ,00 Equipements sportifs de proximité, aires de jeux 6, ,00 NTIC : plate-forme multimédia 2, ,00 Action enfance : relais assistantes maternelles, écoles, centre de loisirs 2, ,00 Habitat : OPAH 5, ,00 Fonctionnement de la Communauté de Communes : Fournitures diverses, entretien divers, charges de personnel du secrétariat, matériel de bureau. 3, ,00 Soutien à la vie associative 1, ,00 Annuités demprunts 2, ,00 Dépenses imprévues 0, ,00 Virement à section investissement 15, ,00 Déficit reporté 15, ,00 TOTAL 100, ,00 Dépenses de fonctionnement et dinvestissement par thème

15 BUDGET ANALYTIQUE 2010 Dépenses de fonctionnement et dinvestissement par thèmes

16 BUDGET ANALYTIQUE 2010 En %Montant Environnement : fleurissement, déchets 28, ,00 Voirie 30, ,00 Bibliothèque 4, ,00 Equipements sportifs de proximité, aires de jeux 8, ,00 NTIC : plate-forme multimédia 4, ,00 Action enfance : relais assistantes maternelles, écoles, centre de loisirs 3, ,00 Habitat : OPAH 7, ,00 Fonctionnement de la Communauté de Communes : Fournitures diverses, entretien divers, charges de personnel du secrétariat, matériel de bureau. 5, ,00 Soutien à la vie associative 2, ,00 Annuités demprunts 3, ,00 Dépenses imprévues 0, ,00 TOTAL 100, ,00 Dépenses de fonctionnement et dinvestissement par thèmes Hors opérations comptables

17 BUDGET ANALYTIQUE 2010 Dépenses de fonctionnement et dinvestissement par thèmes Hors opérations comptables

18 BUDGET ANALYTIQUE 2010 En %Montant Environnement : fleurissement, déchets 38, ,00 Voirie 1, ,00 Bibliothèque 6, ,00 Equipements sportifs de proximité (contrôle) 0, ,00 NTIC : plate-forme multimédia 5, ,00 Action enfance : relais assistantes maternelles, écoles, centre de loisirs 4, ,00 Habitat : OPAH 0,07 500,00 Fonctionnement de la Communauté de Communes : Fournitures diverses, entretien divers, charges de personnel du secrétariat, matériel de bureau. 7, ,00 Soutien à la vie associative 2, ,00 Charges dintérêts 2, ,00 Virement à section investissement 29, ,00 Dépenses imprévues 0, ,00 TOTAL 100, ,00 Dépenses de fonctionnement par thèmes

19 BUDGET ANALYTIQUE 2010 Dépenses de fonctionnement par thèmes

20 BUDGET ANALYTIQUE 2010 En %Montant Environnement : fleurissement, déchets 54, ,00 Voirie 2, ,00 Bibliothèque 8, ,00 Equipements sportifs de proximité (contrôle) 0, ,00 NTIC : plate-forme multimédia 7, ,00 Action enfance : relais assistantes maternelles, écoles, centre de loisirs 6, ,00 Habitat : OPAH 0,10 500,00 Fonctionnement de la Communauté de Communes : Fournitures diverses, entretien divers, charges de personnel du secrétariat, matériel de bureau. 10, ,00 Soutien à la vie associative 4, ,00 Charges dintérêts 3, ,00 Dépenses imprévues 0, ,00 TOTAL 100, ,00 Dépenses de fonctionnement par thèmes Hors opérations comptables

21 BUDGET ANALYTIQUE 2010 Hors opérations comptables Dépenses de fonctionnement par thèmes

22 BUDGET ANALYTIQUE 2010 En %Montant Voirie 41, ,00 Equipements sportifs de proximité + Aires de jeux 12, ,00 NTIC : plate-forme multimédia 0, ,00 Habitat : OPAH 10, ,00 Fonctionnement de la Communauté de Communes : matériel de bureau. 0, ,00 Emprunts (rbst capital) 2, ,00 Dépenses imprévues 0, ,00 Déficit reporté 31, ,00 TOTAL 100, ,00 Dépenses dinvestissement par thèmes

23 BUDGET ANALYTIQUE 2010 Dépenses dinvestissement par thèmes

24 BUDGET ANALYTIQUE 2010 En %Montant Voirie 59, ,00 Equipements sportifs de proximité + Aires de jeux 18, ,00 NTIC : plate-forme multimédia 0, ,00 Habitat : OPAH 15, ,00 Fonctionnement de la Communauté de Communes : matériel de bureau. 1, ,00 Emprunts (rbst capital) 3, ,00 Dépenses imprévues 0, ,00 TOTAL 100, ,00 Dépenses dinvestissement par thèmes Hors opérations comptables

25 BUDGET ANALYTIQUE 2010 Dépenses dinvestissement par thèmes Hors opérations comptables

26 BUDGET ANALYTIQUE 2010 En %Montant Environnement : déchets 20, ,00 Voirie (subvention Conseil Général) 2, ,00 Bibliothèque (subvention Conseil Général + régies) 0, ,00 Equipements sportifs de proximité (subventions) 2, ,00 NTIC : plate-forme multimédia 0, ,00 Centre de Loisirs : Contrat Enfance jeunesse 0, ,00 Habitat : OPAH 4, ,00 Impôts et taxes : contributions directes 17, ,00 Revenus des immeubles 0,01 80,00 Remboursement sur rémunération personnel 0, ,00 FCTVA 7, ,00 Dotations et participations 9, ,00 Affectations 12, ,00 Emprunt équilibre budget 2, ,00 Excédent reporté 4, ,00 Virement de la section de fonctionnement 15, ,00 TOTAL 100, ,00 Recettes de fonctionnement et dinvestissement par thèmes

27 BUDGET ANALYTIQUE 2010 Recettes de fonctionnement et dinvestissement par thèmes

28 BUDGET ANALYTIQUE 2010 En %Montant Environnement : déchets 25, ,00 Voirie 3, ,00 Bibliothèque 0, ,00 Equipements sportifs de proximité 3, ,00 NTIC : plate-forme multimédia 0, ,00 Centre de Loisirs : Contrat Enfance jeunesse 0, ,00 Habitat : OPAH 5, ,00 Impôts et taxes : contributions directes 22, ,00 FCTVA 8, ,00 Dotations et participations 11, ,00 Affectations 15, ,00 Emprunt équilibre budget 3, ,00 TOTAL 100, ,00 Recettes de fonctionnement et dinvestissement par thèmes Hors opérations comptables

29 BUDGET ANALYTIQUE 2010 Recettes de fonctionnement et dinvestissement par thèmes Hors opérations comptables

30 BUDGET ANALYTIQUE 2010 En %Montant Environnement : déchets 38, ,00 Bibliothèque 0, ,00 NTIC : plate-forme multimédia 0, ,00 Action Enfance : Contrat Enfance jeunesse 0, ,00 Impôts et taxes : contributions directes 33, ,00 Revenus des immeubles 0,01 80,00 Remboursement sur rémunération personnel 0, ,00 Dotations et participations 17, ,00 Excédent reporté 9, ,00 TOTAL 100, ,00 Recettes de fonctionnement par thèmes

31 BUDGET ANALYTIQUE 2010 Recettes de fonctionnement par thèmes

32 BUDGET ANALYTIQUE 2010 En %Montant Environnement : déchets 42, ,00 Bibliothèque 0, ,00 NTIC : plate-forme multimédia 0, ,00 Action Enfance : Contrat Enfance jeunesse 0, ,00 Impôts et taxes : contributions directes 36, ,00 Revenus des immeubles 0,01 80,00 Remboursement sur rémunération personnel 0, ,00 Dotations et participations 18, ,00 TOTAL 100, ,00 Recettes de fonctionnement par thèmes Hors opérations comptables

33 BUDGET ANALYTIQUE 2010 Recettes de fonctionnement par thèmes Hors opérations comptables

34 BUDGET ANALYTIQUE 2010 En %Montant Voirie 5, ,00 Equipements sportifs de proximité 5, ,00 Habitat : OPAH 9, ,00 FCTVA 15, ,00 Affectations 26, ,00 Emprunt 5, ,00 Virement de la section de fonctionnement 32, ,00 TOTAL 100, ,00 Recettes dinvestissement par thèmes

35 BUDGET ANALYTIQUE 2010 Recettes dinvestissement par thèmes

36 BUDGET ANALYTIQUE 2010 En %Montant Voirie 7, ,00 Equipements sportifs de proximité 7, ,00 Habitat : OPAH 13, ,00 FCTVA 22, ,00 Affectations 39, ,00 Emprunt 8, ,00 TOTAL 100, ,00 Recettes dinvestissement par thèmes Hors opérations comptables

37 BUDGET ANALYTIQUE 2010 Recettes dinvestissement par thèmes Hors opérations comptables

38 EVOLUTION DE LA POPULATION ET DES TERRITOIRES Au 28/12/1998 : Genouilly, Marigny, Mary, Mont Saint Vincent, St Clément sur Guye, Saint Micaud, St Romain Sous Gourdon, Vaux en Pré. …………………………………………………………… hbtd – 112,81 km² Au 01/01/2000 : Joncy…………………………………… hbts – km² Au 01/01/2002 : Le Puley, Collonge en Charollais …… hbts - 17,47 km² Au 01/01/2004 : St Martin la Patrouille………………… hbts – 6.76 km² Au 01/01/2005 : Marizy………………………………… hbts – km² Au 01/01/2010 : 13 communes…………………………….3404 habitants

39 Evolution de la Communauté de Communes « autour du Mont-Saint-Vincent » depuis 1999

40 RECETTES DE FONCTIONNEMENT Produits des services : Redevance OM Régies Eco emballages, St Gobain OCAD3E, Valorplast Impôts et taxes : Contributions directes Dotations et participations : DGF Subventions Participation déchetteries

41 RECETTES DE FONCTIONNEMENT En Produit des services ,40 (27,74%) ,48 (20,97%) 76220,71 (23,06%) ,68 (21,03%) ,68 (31,10%) ,00 (35,83%) Impôts et taxes ,88 (60,91%) ,50 (44,27%) ,93 (48,54%) ,00 (46,44%) ,00 (40,22%) ,00 (37,86%) Dotations et participations ,48 (11,35%) ,23 (34,75%) ,38 (28,39%) ,61 (32,53%) ,09 (28,68%) ,33 (26,31%) Total recettes de fonctionnement , , , , , ,33 En BP 2010 Produit des services ,00 (37,87%) ,84 (38,33%) ,07 (38,75%) ,35 (39,08%) ,94 (40,98%) ,00 (41,11%) Impôts et taxes ,00 (38,25%) ,00 (37,20%) ,00 (37,97%) ,00 (37,87%) ,00 (38,53%) ,00 (36,88%) Dotations et participations ,66 (23,88%) ,24 (24,47%) ,21 (23,28%) ,21 (23,06%) ,21 (20,49%) ,00 (22,01%) Total recettes de fonctionnement , , , , , ,00

42 RECETTES DE FONCTIONNEMENT

43 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Achats et variations de stocks : Eau, électricité, fournitures de petit équipement, fournitures de voirie, fournitures administratives, livres bibliothèque. En Achats et variations de stocks 1 519,64552, , , , ,89 En BP 2010 Achats et variations de stocks 5 948, , , , , ,00

44 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT

45 Services extérieurs : SITA, Picard, Location copieurs, entretiens divers, maintenance, assurances, abonnements, projets écoles Services extérieurs , , , , , , BP 2010 Services extérieurs , , , , , ,00

46 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT

47 Autres services extérieurs : Indemnités comptables, ATESAT, annonces, fêtes et cérémonies, bulletins, frais de transport, frais de télécommunication, concours divers. En Autres services extérieurs 2 596,51718, , , , ,56 En BP 2010 Autres services extérieurs 6 086, , , , , ,00

48 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT

49 Charges à caractère général (total des trois graphiques précédents) : Achats et variations de stocks, services extérieurs, autres services extérieurs Frais de personnel Autres charges de gestion courante : Groupement de collectivités assistantes maternelles, Subventions aux associations Charges financières

50 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT En Charges à caractère général ,73 (100%) ,46 (86,73%) ,83 (76,30%) ,74 (74,76%) ,35 (75,80%) ,71 (67,42%) Frais de personnel 0,00 (0%) 7 837,71 (9,49%) ,65 (18,62%) ,72 (20,75%) ,32 (18,62%) ,21 (20,66%) Autres charges de gestion courante 0,00 (0%) 3 124,14 (3,78%) 7 591,50 (5,03%) 7 467,18 (3,49%) 6 860,00 (2,81%) ,80 (10,29%) Charges financières 0,00 (0%) 0,00 (0%) 76,22 (0,05%) 2 127,21 (1%) 6 757,85 (2,77%) 5 456,06 (1,63%) TOTAL , , , , , ,78 En BP 2010 Charges à caractère général ,33 (73,67%) ,70 (73,83%) ,28 (63,67%) ,30 (71,29%) ,61 (66,44%) ,00 (63,61%) Frais de personnel ,50 (21,05%) ,48 (21,90%) ,94 (25,68%) ,07 (18,41%) ,77 (24,34%) ,00 (23,55%) Autres charges de gestion courante ,60 (3,96%) ,00 (2,84%) ,82 (7,55%) ,50 (5,09%) ,70 (6,57%) ,00 (9,38%) Charges financières 4 455,74 (1,32%) 5 839,28 (1,43%) ,24 (3,10%) ,80 (5,22%) ,12 (2,65%) ,00 (3,46%) TOTAL , , , , , ,00

51 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT

52 RECETTES DINVESTISSEMENT FCTVA Subventions dinvestissement : Etat, Région, Département, OPAH En FCTVA0, Subventions dinvestissement24 147, , , , , ,22 En BP 2010 FCTVA Subventions dinvestissement88 583, , , , , ,00

53 RECETTES DINVESTISSEMENT

54 DEPENSES DINVESTISSEMENT Emprunts et dettes assimilées Immobilisations corporelles : Installations générales, matériel de bureau et informatique, autres immobilisations Immobilisations en cours Equipements sportifs de proximité, voirie En Emprunts et dettes assimilées0, , , ,91 Immobilisations corporelles11 621,3492, , , , ,86 Immobilisations en cours , , , , ,75 En BP 2010 Emprunts et dettes assimilées3 741, , , , , ,00 Immobilisations corporelles22 675, , , , ,207000,00 Immobilisations en cours61 960, , , , , ,00

55 DEPENSES DINVESTISSEMENT


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