Formation RCBC DAF/Esen - octobre 2011 CB2.2-1 les stocks.ppt LA REFORME DU CADRE BUDGETAIRE ET COMPTABLE 1/6.

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1 Formation RCBC DAF/Esen - octobre 2011 CB2.2-1 les stocks.ppt LA REFORME DU CADRE BUDGETAIRE ET COMPTABLE 1/6

2 Sommaire : Préambule Différents types Les variations Les écritures budgétaires LES STOCKS CB2.3-1 Les stocks.ppt Formation RCBC DAF/Esen - octobre 2011 2/6

3  Références : -Points :1512 -151224 -Points :1681 - 1682 - 1683 & 1684  Définition : Selon la définition reprise dans l’instruction M9.6, le stock est un actif c’est-à-dire un élément identifiable du patrimoine ayant une valeur positive dont l’EPLE attend des avantages futurs.  Constante : Obligation de suivre les stocks dans une comptabilité auxiliaire  Préalable : Les stocks sont intégrés dans les calculs du BFR & du FDR : nécessité de procéder à un nettoyage des inventaires notamment dans les stocks de produits finis. LES STOCKS : préambule Formation RCBC DAF/Esen - octobre 2011 3/6

4 Stocks matières premières et autres approvisionnements (suivi budgétaire) -Denrées alimentaires : service spécial restauration ou budget annexe -Denrées alimentaires hôtellerie : service activités pédagogiques -Matières d’œuvre pédagogiques : service activités pédagogiques Stocks en cours et produits finis : (suivi budgétaire) -Objets confectionnés : service activités pédagogiques LES STOCKS : différents types Formation RCBC DAF/Esen - octobre 2011 4/6

5 Disparition des DBM de type 291 & 292 remplacées par une seule DBM de niveau 2 -Uniquement pour la diminution du stock de matières premières et autres approvisionnements Les comptes de la classe 3 ne sont plus saisis en comptabilité budgétaire En fin d’exercice, la comptabilité générale retraçant les stocks (classe 3) est mouvementée suite à : -des mandats ou ordres de reversement -des ordres de recettes ou des réductions de recettes LES STOCKS : modifications Formation RCBC DAF/Esen - octobre 2011 5/6

6 Technique budgétaire : utilisation des domaines et/ou activités. En dépense, les comptes du PCG sont saisis seulement lors de la liquidation Domaine : VSTOCK - variation Stocks matières premières Domaine : VECOUR - variation en cours de production Activité : 0DIMIxxxx - diminution (code imposé code libre) Activité : 0AUGMxxxx - augmentation (code imposé code libre) Stocks matières premières : -Diminution du stock : mandat au compte 6031 ou 6032 -Augmentation du stock : ordre de reversement au compte 6031 ou 6032 Stocks produits finis : -Diminution du stock : ordre de réduction de recettes au compte 7133 ou 7134 ou 7135 -Augmentation du stock : ordre de recettes au compte 7133 ou 7134 ou 7135 LES STOCKS : écritures budgétaires Formation RCBC DAF/Esen - octobre 2011 6/6