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Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT 1 Net-entreprises Attestation de reprise à temps partiel thérapeutique Accident.

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1 Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT 1 Net-entreprises Attestation de reprise à temps partiel thérapeutique Accident du Travail Net-entreprises Attestation de reprise à temps partiel thérapeutique Accident du Travail

2 Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT 2 Une fois inscrit au portail Net Entreprises, connectez- vous à votre espace personnalisé Accès au portail

3 Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT 3 Choisir « Attestation de salaire » Pour gérer les inscriptions, le cas échéant Choix du téléservice

4 Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT 4 Attention Il est impératif de répondre OUI pour continuer la saisie.

5 Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT 5 Mon profil – Etape 1 Pour passer à la suite de la saisie A chaque étape, la rubrique AIDE vous conseille sur les informations nécessaires à la saisie. Les coordonnées de lentreprise saffichent (si plusieurs SIRET, sélectionner le SIRET à utiliser).

6 Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT 6 Choix du type dattestation Sélectionner dans le menu déroulant le type dattestation à utiliser

7 Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT 7 Choix attestation : reprise à temps partiel thérapeutique accident du travail Sélectionner le type dattestation et le motif de larrêt dans le menu déroulant

8 Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT 8 Renseignements sur l'assuré Indiquer la catégorie professionnelle et non pas le métier exercé par le salarié (si besoin consulter la rubrique AIDE)

9 Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT 9 Renseignements pour létude des droits Possibilité de cocher «rectificative» si la dernière attestation était erronée Dernier jour de présence en entreprise, avant larrêt de travail

10 Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT 10 Saisie des salaires Période(s), salaire(s) brut(s) et cotisations correspondant à la période à temps partiel thérapeutique Valider chaque salaire en bout de ligne

11 Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT 11 Salaire(s) brut(s) perdu(s) pour la même période : différence entre le salaire à temps plein (dans la limite de son contrat de travail) et le salaire réellement perçu Salaire(s) brut(s) perdu(s) pour la même période : différence entre le salaire à temps plein (dans la limite de son contrat de travail) et le salaire réellement perçu Saisie des salaires Valider chaque salaire en bout de ligne

12 Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT 12 Indiquer les dates de début et fin de subrogation prévue par la convention collective (ne surtout pas se limiter à la prescription médicale) au-delà de la date de fin de subrogation indiquée, les indemnités journalières seront versées directement à lassuré Indiquer les dates de début et fin de subrogation prévue par la convention collective (ne surtout pas se limiter à la prescription médicale) au-delà de la date de fin de subrogation indiquée, les indemnités journalières seront versées directement à lassuré Subrogation Si subrogation, cocher OUI

13 Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT 13 Signature Possibilité de joindre un fichier

14 Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT 14 Validation Taper "oui" pour la validation de cette attestation Taper "oui" pour la validation de cette attestation A la fin de cette étape, vous pouvez visualiser, imprimer, et enregistrer lattestation (vérifier au préalable que la version Adobe Reader 7.0 ou 9.0 soit installée, la version 8.0 est incompatible avec les déclarations en ligne et penser à débloquer les fenêtres publicitaires) A la fin de cette étape, vous pouvez visualiser, imprimer, et enregistrer lattestation (vérifier au préalable que la version Adobe Reader 7.0 ou 9.0 soit installée, la version 8.0 est incompatible avec les déclarations en ligne et penser à débloquer les fenêtres publicitaires)

15 Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT 15 Laccusé de dépôt Ce document valide la saisie. Puis un ARL (accusé de réception logique) adressé par mail, précise la caisse destinatrice de la déclaration. Permet de saisir une nouvelle attestation

16 Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique AT 16 Compte rendu Il est complété par la CPAM après exploitation de lattestation Pensez à exploiter chaque compte rendu car il renseigne sur la validité ou le rejet de lattestation


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