Le Gouvernement sengage à : actualiser le cadre de référence pour limplantation des éoliennes (p 135) promouvoir la production décentralisée délectricité

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2 Le Gouvernement sengage à : actualiser le cadre de référence pour limplantation des éoliennes (p 135) promouvoir la production décentralisée délectricité verte en encourageant la participation citoyenne dans la production dénergies renouvelables (par exemple via des sociétés coopératives citoyennes) (p 133) favoriser la participation citoyenne dans les projets de développement des énergies renouvelables (éolien, biomasse, bois-énergie …), grâce à des formules adaptées telles que les coopératives (p 141) évaluer et adapter les aides dans le domaine des énergies renouvelables afin dencourager celles qui présentent le meilleur rapport coût/efficacité […]. Ainsi, en vue den limiter limpact financier, le mécanisme des certificats verts sera, pour les nouveaux projets, progressivement adapté en fonction de lévolution des surcoûts de production des différentes filières de production délectricité verte […] Les procédures administratives seront simplifiées pour certaines productions assurées par les ménages (p 132)

3 Le Gouvernement sengage à : améliorer la sécurité du climat dinvestissement à laquelle il faut être très attentif dans la situation de crise économique actuelle. Au niveau régional, le mécanisme des certificats verts est la source principale de financement des investissements de production délectricité renouvelable. La fixation des nouveaux quotas pour la période 2010-2020 constituera ainsi un signal important vers les investisseurs

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5 2008 Lors du Conseil communal du 24 novembre dernier, la motion relative au développement éolien sur le territoire de la Ville de Nivelles a été votée à lunanimité. La Ville de Nivelles se donne comme objectif de développer un projet éolien citoyen sur son territoire et de mettre en place un véritable partenariat public privé (PPP) où la commune de Nivelles sera maître doeuvre. Ses partenaires seront dune part un développeur qui accepte le principe du PPP et dont lexpertise peut assurer la qualité éthique et technique du projet et, dautre part, les citoyens, dont la participation permettra dassurer des retombées financières concrètes. Lintérêt dune démarche citoyenne réside aussi dans le fait de sensibiliser le plus grand nombre possible à la problématique de lénergie. Un PPP de type 1/3 commune, 1/3 citoyen, 1/3 développeur pourrait être mis en place.

6 2008 Les modalités précises devront être définies en fonction des opportunités. La méthode proposée sénonce de la manière suivante : dans un premier temps, il sagit dévaluer le gisement vert et détablir une cartographie du potentiel venteux (tenant également compte des propriétés communales) ; ensuite, il sagit délaborer un cahier des charges pour rencontrer les critères de projet citoyen incluant la participation des citoyens et particulièrement limplication des riverains concernés et lintégration environnementale ; un appel à projets sera alors lancé pour désigner un développeur. Une concertation aura également lieu avec les communes limitrophes en vue déventuellement les associer à la démarche. La Ville de Nivelles sollicitera enfin laccompagnement de lAPERE, asbl agréée par la Région wallonne qui a reçu la mission dencadrer les communes et la participation citoyenne pour ce type de projet.

7 2013 23 avril 2013 : Article 1 : le collège communal prend connaissance de la proposition du Gouvernement wallon et constate que la cartographie est favorable à la ville de Nivelles qui dispose de plusieurs zones de potentiel devant permettre de faire des choix compte tenu des critères dexclusion mutuelle. Article 2 : Le collège communal est favorable à la participation citoyenne et publique, considérant les retombées économiques qui peuvent être attendues et constate que la proposition du Gouvernement wallon rejoint la motion votée par le conseil communal de Nivelles en date du 24 novembre 2008. […]

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9 0.1. De lobligation de réaliser une évaluation environnementale La Directive 2001/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 juin 2001 relative à lévaluation des incidences de certains plans et programmes sur lenvironnement, transposée en droit wallon dans les articles D49 et suivants du Code du droit de lEnvironnement (code), prévoit que « les plans et programmes susceptibles davoir des incidences notables sur lenvironnement sont soumis à une évaluation environnementale » (Art.1 et 3). Ainsi, le Gouvernement wallon a décidé, le 21 février 2013, de soumettre la carte positive de référence traduisant le cadre actualisé, associée à un productible minimal par lot permettant de développer le grand éolien à concurrence dun objectif de 4500 GWh à lhorizon 2020 et son dossier méthodologique, à une évaluation des incidences sur lenvironnement.

10 0.3. De lauteur de létude environnementale et de la composition de léquipe dévaluation un consortium a été constitué réunissant : 1. LUniversité de Liège – sous légide de la Faculté GemblouxAgroBioTech avec la collaboration de divers autres services de lULg, choisi pour sa mission de conception de la cartographie et pour la possibilité de mobilisation, dispose, parmi les divers services de lensemble de lUniversité, dune grande diversité dexpertises dans les matières environnementales sise : Passage des Déportés, 2 à 5030 Gembloux et, 2. Lasbl ICEDD, choisie pour ses compétences reconnues en matière énergétique, sise : Bd Frère Orban, 4 à 5000 Namur Le marché a été notifié en date du : 21/03/2013

11 Le rapport sur les incidences environnementales est il correctement réalisé ? CWEDD ? Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement durable Membres : Union wallonne des Entreprises (3) Organisations professionnelles agricoles (2) Organisations syndicales (2) Organisations représentatives des classes moyennes (2) Associations de protection de l'environnement (4) Associations représentatives des consommateurs (1) Union de Villes et Communes de Wallonie (2) Institutions universitaires francophones (3)

12 Les missions du CWEDD Dune manière générale, le CWEDD a pour mission, en tant quorgane consultatif, de remettre des avis aux autorités publiques de la Région wallonne (Gouvernement wallon, Ministre de l'Environnement, Collèges communaux…) dans différentes matières relatives à lenvironnement. Depuis 1988, le Conseil intervient dans les procédures du système dévaluation des incidences sur lenvironnement et dans le processus de consultation sur létat de lenvironnement wallon L'évaluation des incidences sur l'environnement Depuis 1988, sur la base du décret du 11 septembre 1985 organisant lévaluation des incidences sur lenvironnement, le Conseil est consulté sur les demandes d'agrément des bureaux d'études habilités à réaliser des études d'incidences sur l'environnement. Le Conseil remet aussi un avis motivé sur la qualité de toutes les études d'incidences de projets privés ou publics réalisées en Région wallonne et sur l'opportunité des projets correspondants. Depuis 1998, le Conseil remet également des avis sur les études dincidences de plans (plans de secteur et plans communaux daménagement).

13 0.5. Avis du CWEDD sur le contenu de létude Conformément à larticle 56 §4 du Code, le Ministre Henry, en charge de lEnvironnement, de lAménagement du Territoire et de la Mobilité, a soumis le projet de contenu de lévaluation environnementale de ladite cartographie à lavis du CWEDD. En date du 29/03/2013, le CWEDD a remis sur ledit projet de contenu de lEIP lavis suivant : (dont réf. CWEDD/13/CS.430) A ce jour, le Conseil a décidé de ne pas remettre davis sur ce type de demande […] Le CWEDD considère également quil serait inopportun de compléter le projet de contenu, estimant que lorganisme chargé de la réalisation du rapport sur les incidences environnementales doit disposer des compétences suffisantes pour déterminer les incidences particulières et synergiques dun projet de plan sur lenvironnement.

14 0.6. Du contenu du Rapport sur les incidences environnementales de la carte de référence Pour déterminer le contenu utile (art. 56 dernier alinéa du §3 et §4) du rapport sur les incidences environnementales requis, il y a lieu de tenir compte du fait que la carte est menée à léchelle régionale et quelle a pour objet de délimiter les zones favorables qui peuvent être mobilisées pour la production délectricité éolienne et de définir le productible minimum attribuable selon chaque lot délimité en vue dun appel à projet par lot. Il est donc pertinent de faire porter lévaluation des incidences sur les paramètres utilisés et la cartographie de répartition à léchelle régionale, compte tenu du fait que les projets dimplantation précise des mâts, le choix des turbines ainsi que les détails de réalisation, seront spécifiquement et localement soumis à létude des incidences sur lenvironnement de chaque projet de réalisation, au moment de lintroduction de la demande de permis unique. Le rapport dincidences doit donc se concentrer spécifiquement sur les incidences pertinentes à léchelle régionale.

15 1.1. Résumé du contenu de la carte de référence. Le potentiel venteux, et par là éolien, du territoire de la Wallonie est issu dune simulation réalisée par la société ATMpro en 2010 Document Méthodologie : 2.4. Identification des zones à potentiel vent insuffisant Introduction La caractérisation du potentiel vent est issue de létude du gisement éolien et du potentiel de production en région wallonne réalisée par la société ATM-PRO pour la DGO4 du SPW. Cette couche cartographique caractérise le potentiel de production sur base dune maille de 1 km x 1 km pour lensemble du territoire régional. Les estimations fournies correspondent aux potentiels attendus lors de lexploitation dune éolienne E82 (2050 kW, rotor à 98 m) prise comme référence de simulation.

16 Méthodologie : 2.5. Délimitation de la zone favorable Introduction La délimitation de la zone favorable consiste à soustraire du territoire régional les surfaces relatives à des contraintes dexclusion intégrale, des champs éoliens existants ou un potentiel vent insuffisant

17 1.1. Résumé du contenu de la carte de référence. Le croisement de ces couches cartographiques a permis de déterminer les « zones favorables » au développement éolien parce que potentiellement aptes à une production éolienne rentable, tout en ayant exclu les zones inadéquates parce que grevées de contraintes ou dautres priorités techniques, juridiques ou environnementales. Utilisation des guillemets : on joue avec les mots

18 1.2. Description des objectifs principaux du plan (p 11-12) De ce point de vue, augmenter notre indépendance énergétique et sécuriser nos approvisionnements énergétiques garantira à notre société une moins grande sensibilité aux soubresauts des marchés de lénergie Parmi toutes les solutions renouvelables aujourdhui disponibles, léolien est une technologie mature dont le coût raisonnable continue de diminuer. Elle est bien adaptée aux conditions climatiques locales Dès lors, de toutes les énergies renouvelables, léolien apparaît comme une solution à privilégier sur le territoire wallon

19 Etude Deloitte (source graphique = D.H.) Certificats verts = taxes

20 Sénat de Belgique SESSION DE 2006-2007 8 MARS 2007 La politique énergétique en Belgique RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES ET DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES PAR MM. COLLAS ET MARTENSCOLLASMARTENS

21 La disponibilité de sources d'énergie renouvelables est limitée par des facteurs climatologiques. Ainsi, en Belgique, les grandes turbines éoliennes ont un taux d'efficacité d'environ 20 % à l'intérieur du pays Eu égard à cette disponibilité limitée, il faut développer en parallèle des centrales alimentées par d'autres combustibles, qui sont opérationnelles pendant 70 à 80 % du temps. Exposé du professeur Frank Deconinck

22 L'éolien a le gros défaut d'être discontinu. Il rappelle aussi que le coût de l'éolien est tel que ce n'est pas une technologie économiquement rentable. Il faut un certain nombre de primes pour permettre de rentabiliser les installations en question. M. Streydio signale en outre qu'aussi longtemps que l'on disposera de si peu d'éoliennes dans le pays, cela ne pose pas trop de problèmes. Si nous avions d'énormes champs d'éoliennes, il faudrait bien recourir à du « back up ». La question se pose alors de savoir qui accepterait d'investir dans des installations qui tourneraient essentiellement quand il n'y a pas de vent. Enfin, le professeur Streydio attire l'attention sur l'avis de la Commission « Ampère » selon lequel nos réseaux de distribution n'ont pas été conçus pour accueillir la production décentralisée et dispersée d'électricité M. Jean-Marie Streydio, ingénieur civil en chimie

23 En matière d'énergie éolienne, la Commission plaide pour que les sites précédemment refusés (le banc de Wenduine, une concession de la SPE et la plaine de Raan, un site d'Electrabel) soient de nouveau pris en considération. En effet, ce sont en théorie les sites les plus appropriés pour l'énergie éolienne. Quant à l'énergie éolienne off shore, le professeur D'haeseleer craint que l'on ne se rende pas compte des défis que cela représente professeur William D'haeseleer, président

24 Rapport de la Commission pour lAnalyse des Modes de Production de lÉlectricité et le Redéploiement des Énergies (AMPERE) au Secrétaire dÉtat à lÉnergie et au Développement durable RAPPORT DE SYNTHESE DE LA COMMISSION Octobre 2000

25 En principe, les éoliennes peuvent être installées partout en Belgique. Cependant, il va de soi que plus elles sont installées vers lintérieur du pays, moins elles seront intéressantes au point de vue économique. […] Il ressort des cartes des vents que le potentiel est le plus favorable à la côte, dans une bande de 15 km environ de la côte […] (page 91) Eoliennes, sur la côte 1,81 Bef Eoliennes, intérieur des terres 3,14 Bef Tableau I-3 : Coût de la production centralisée délectricité en 2010 en BEF/kWhe (prix constants de 2000) Conclusion : - Potentiel à installer sur terre pour 2020 : entre 500 et 1000 MW avec une production de 1,2 à 2,4 TWh/an; Sur tout le territoire BELGE et en bordure de côte : 2.400 GWH La région Wallonne veut installer 4.500 GWH rien quen Wallonie

26 2.1. Etat des connaissances au regard de la littérature Dans quelle mesure la pénétration accrue de léolien permet de diminuer réellement les émissions de gaz à effet de serre et dautres polluants atmosphériques de la production électrique dun pays ou dune région (en loccurrence la Belgique ou la Wallonie) ? […] Dans le cas de la Belgique, il est important de rappeler que le parc sera totalement dénucléarisé en 2025. Hypothèse biaisée

27 2.2. Alternatives renouvelables à léolien (page 20) Plutôt que de faire appel à léolien à concurrence de 4500 GWh/an pour atteindre les objectifs fixés dans la DPR (8000 GWh/an délectricité renouvelable), on pourrait vouloir maximiser le recours à dautres formes délectricité renouvelable comme lhydroélectricité, léolien off-shore, le photovoltaïque ou encore la biomasse-énergie entre autres via des centrales électriques classiques alimentées en pellets de bois. Toutefois, il faut rappeler que le potentiel hydroélectrique wallon est déjà largement exploité laissant très peu de place à linstallation de nouvelles capacités. De son côté, le photovoltaïque présente globalement les mêmes caractéristiques de variabilité et de relative non-prédictibilité. Lutilisation de la biomasse à des fins énergétiques est, quant à elle,, lobjet de vifs débats à propos de sa durabilité. Une généralisation ou même une trop forte extension de cet usage de la biomasse aurait en effet pour conséquence daccroître la pression sur les terres cultivées pour la production alimentaire, Par ailleurs, même dans le cas dinstallations de production électrique centralisées, la combustion de la biomasse induit dautres émissions atmosphériques (particules fines) préjudiciables à lenvironnement et à la santé humaine que la production éolienne permet déviter. ?

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29 Figure 5 : zones de sensibilité liée à lintérêt pour les oiseaux des milieux agricoles.

30 Selon larticle 6 de la directive 92/43/CEE, un projet ne peut être réalisé sil impacte significativement les espèces et habitats protégés au sens des directives européennes. Des mesures de compensation et ou datténuation pourront être proposées seulement si aucune alternative ne peut être proposée. En rapport avec ces directives, le paramètre de la cartographie retenu correspond à la couche du réseau N2000. En effet, lensemble des zones Natura 2000 a été repris en zone dexclusion intégrale dans la carte positive de référence. Cependant, il est à mentionner que le réseau N2000 wallon nenglobe pas lensemble des habitats et espèces dintérêt communautaire présents sur le territoire wallon. Or, les deux directives recommandent que les états membres protègent ces espèces et habitats également en dehors du réseau N2000 (European Union, 2011). Néanmoins, vu le nombre despèces et la dispersion de certaines, les données concernant ces espèces et habitats ne sont pas toutes disponibles ou cartographiées à léchelle régionale. Ce sont dès lors les études dIncidences sur lEnvironnement des projets à léchelle locale qui devront mener les inventaires et en tenir compte au cas par cas. 4. Problèmes environnementaux liés au plan, e.p. ceux désignés par les directives 79/409 et 92/43 (Natura2000)

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32 Doublement distance à chaque fois – 6 DB 266 4612 8618 16624 32630 64636 128642 256648 512654 1024660 1024 = 2 -> 10 x 6db = 60 db 10

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34 45°

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42 - 20 db DB(A) pondération 250 Hz : - 9 db

43 Aries, Etude incidence Niveole page 75 Echelle logarithmique 40 db + 40 db = 43 db

44 44 db + 44 db = 47 db 44 db + 44 db + 44 db = 50 db

45 2 MW = 104 db 4 MW = 107 db

46 Les éoliennes émettent des sons principalement dans les basses fréquences. L'atténuation des sons avec la distance est deux fois plus faible pour les basses fréquences (-3db) que pour les fréquences normales (-6db).

47 Assessment of lowfrequency noise from wind turbines in Maastricht By Henrik Møller*, Steffen Pedersen*, Jan Kloster Staunstrup** and Christian Sejer Pedersen* Aalborg University, Denmark

48 Indoor levels of low-frequency noise in neighbor distances vary with turbine, sound insulation of the room, and position in the room. Low-frequency noise from large wind turbines Henrik Møllera) and Christian Sejer Pedersen Section of Acoustics, Aalborg University, Fredrik Bajers Vej 7-B5, DK-9220 Aalborg Ø, Denmark 20 December 2010

49 As wind turbines get larger, worries have emerged that the turbine noise would move down in frequency and that the low-frequency noise would cause annoyance for the neighbors. The noise emission from 48 wind turbines with nominal electric power up to 3.6 MW is analyzed and discussed. The relative amount of low-frequency noise is higher for large turbines (2.3–3.6 MW) than for small turbines ( 2 MW), and the difference is statistically significant. The difference can also be expressed as a downward shift of the spectrum of approximately one-third of an octave. A further shift of similar size is suggested for future turbines in the 10-MW range. Due to the air absorption, the higher low-frequency content becomes even more pronounced, when sound pressure levels in relevant neighbor distances are considered. Even when A-weighted levels are considered, a substantial part of the noise is at low frequencies, and for several of the investigated large turbines, the one-third-octave band with the highest level is at or below 250 Hz. It is thus beyond any doubt that the low-frequency part of the spectrum plays an important role in the noise at the neighbors. VC 2011 Acoustical Society of America. [DOI: 10.1121/1.3543957]

50 Eoliennne104Db Correction mesure 45°0Db Correction DB(A) 250 hz0Db Puissance sonore 1 éolienne104Db nombre éoliennes1 DB supplémentaires0Db Puissance sonore générée104Db distance500mètres Atténuation60Db (modèle point source) Bruit résiduel44Db

51 Eoliennne104Db Correction mesure 45°0Db Correction DB(A) 250 hz0Db Puissance sonore 1 éolienne104Db nombre éoliennes1 DB supplémentaires0Db Puissance sonore générée104Db distance500mètres Atténuation54Db (modèle point source) Bruit résiduel50Db

52 Eoliennne104Db Correction mesure 45°0Db Correction DB(A) 250 hz0Db Puissance sonore 1 éolienne104Db nombre éoliennes2 DB supplémentaires3Db Puissance sonore générée107Db distance500mètres Atténuation54Db (modèle point source) Bruit résiduel53Db

53 Eoliennne104Db Correction mesure 45°3Db Correction DB(A) 250 hz0Db Puissance sonore 1 éolienne107Db nombre éoliennes2 DB supplémentaires3Db Puissance sonore générée110Db distance500mètres Atténuation54Db (modèle point source) Bruit résiduel56Db

54 Eoliennne107Db Correction mesure 45°3Db Correction DB(A) 250 hz0Db Puissance sonore 1 éolienne110Db nombre éoliennes2 DB supplémentaires3Db Puissance sonore générée113Db distance500mètres Atténuation54Db (modèle point source) Bruit résiduel59Db Vestas V112 3,0 MW = 106,5 db

55 Eoliennne107Db Correction mesure 45°3Db Correction DB(A) 250 hz0Db Puissance sonore 1 éolienne110Db nombre éoliennes2 DB supplémentaires3Db Puissance sonore générée113Db distance500mètres Atténuation45Db (modèle point source) Bruit résiduel68Db -5 db double distance au lieu de – 6 db Onde cylindrique = - 3 db

56 Eoliennne107Db Correction mesure 45°3Db Correction DB(A) 250 hz9Db Puissance sonore 1 éolienne119Db nombre éoliennes2 DB supplémentaires3Db Puissance sonore générée122Db distance500mètres Atténuation45Db (modèle point source) Bruit résiduel77Db - 20 db à 100 hz - 9 db à 250 hz

57 Eoliennne107Db Correction mesure 45°0Db Correction DB(A) 250 hz0Db Puissance sonore 1 éolienne107Db nombre éoliennes2 DB supplémentaires3Db Puissance sonore générée110Db distance2048mètres Atténuation66Db (modèle point source) Bruit résiduel44Db

58 C.Q.F.D

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