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1 Réunion du CLIC CLOE-SOPROCOS à ESSIGNY LE-GRAND 23 octobre 2008 Réunion de présentation aux Personnes & Organismes Associés Risques Technologiques.

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1 1 Réunion du CLIC CLOE-SOPROCOS à ESSIGNY LE-GRAND 23 octobre 2008 Réunion de présentation aux Personnes & Organismes Associés Risques Technologiques

2 2 Sommaire Partie I : réunion du CLIC Partie II : réunion POA / PPRT

3 3 Sommaire Partie I : réunion du CLIC 1. Bilan 2007 par la société CLOE 2. Actions menées par lInspection en 2007 Partie II : réunion POA / PPRT 1. Aspects réglementaires des PPRT Avancement des études techniques du PPRT CLOE 2. Avancement des études techniques du PPRT CLOE 3. Propositions de modalités de travail

4 4 Sommaire Partie I : réunion du CLIC 1. Bilan 2007 par la société CLOE 2. Actions menées par lInspection en 2007 Partie II : réunion POA / PPRT 1. Aspects réglementaires des PPRT Avancement des études techniques du PPRT CLOE 2. Avancement des études techniques du PPRT CLOE 3. Propositions de modalités de travail

5 5 Sommaire Partie I : réunion du CLIC 1. Présentation CLOE 2. Actions menées de lInspection en 2007 Partie II : réunion POA / PPRT 1. Aspects réglementaires des PPRT Avancement des études techniques du PPRT CLOE 2. Avancement des études techniques du PPRT CLOE 3. Propositions de modalités de travail

6 6 Actions menées par lInspection instruction de létude de dangers et des compléments de l exploitant -> rapport du 16 octobre 2007 : -> rapport du 16 octobre 2007 : - analyse des phénomènes dangereux retenus - analyse des modélisations réalisées - définition du périmètre détude rédaction du projet de prescriptions -> modalités de concertation -> liste des personnes et organismes associés

7 7 Actions menées par lInspection Inspection 2007 Thème : - Thème : - article III.6.2 (protection contre la foudre) - Maîtrise dexploitation, maîtrise des procédés dans le Système de Gestion de la Sécurité Conclusion : vérification quinquennale réalisée et travaux nécessaires réalisés absence de vérification des installations après enregistrement d impact -> mis en place depuis SGS conforme aux exigences réglementaires plusieurs axes daméliorations :

8 8 Actions menées par lInspection Inspection 2007 (suite) -Lexploitant devra sassurer de la diffusion effective des informations auprès du personnel absent pendant une courte période -Lexploitant devra sassurer de la suffisance des fréquences de vérifications des matériels affichées dans la procédure DIR-CTL-01 -Les vérifications du réseau sprinkler devront porter également sur les têtes les plus défavorisées -Les date de mise à jour devront apparaître sur les dossiers EIPS


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