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1 Bilan Carbone Bilan Carbone MODALITES DE DIFFUSION DE LA METHODE.

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1 1 Bilan Carbone Bilan Carbone MODALITES DE DIFFUSION DE LA METHODE

2 2 Modalités de diffusion 1.Vis-à-vis des stagiaires 2.Vis-à-vis des organisations (entreprises, collectivités, administrations…)

3 3 LES DROITS DUTILISATION LADEME cède gratuitement ses droits dutilisation à la structure professionnelle (bureau détudes (BE), entreprise, association…) ayant accepté de faire former ses collaborateurs à la méthode Bilan Carbone => CONTRAT DE LICENCE comprenant lhabilitation personnelle à utiliser la méthode Bilan Carbone pour chaque stagiaire à la formation LADEME est titulaire des droits relatifs à la méthode

4 4 LES DROITS DUTILISATION DEUX LICENCES DUTILISATION POSSIBLES POUR LA STRUCTURE Pour son propre compte =>Utilisation interne Pour son propre compte et pour autrui =>Utilisation en tant que prestataire Entreprise / collectivitésBureaux détudes et de conseil Pas daffichage sur site internet ADEME Affichage si souhaité sur site internet ADEME + de « devoirs » sur réalisation Bilan Carbone (système daide ADEME) Possibilité pour la structure de changer de catégorie La catégorie nest pas liée à la personne

5 5 LES DROITS DUTILISATION Tout utilisateur de la méthode a obligation de faire mention de la marque de lADEME : le Bilan Carbone Le logo est déposé

6 6 Un espace de discussion pour faciliter les échanges dexpériences sur la réalisation et la promotion de la démarche Bilan Carbone LE CLUB UTILISATEURS 7 ème réunion du Club Utilisateurs : 27 novembre 2007 au salon POLLUTEC PARIS - VILLEPINTE Destinataire prioritaire des informations sur le Bilan Carbone Ouvert à tous les stagiaires et à toute entreprise, collectivité, administration ou association ayant fait réaliser un Bilan Carbone

7 7 Une méthode sous amélioration continue Des mises à jour et améliorations régulières : Ajouts de fonctionnalités (approche multi-sites, agriculture…) Améliorations des facteurs démissions grâce aux résultats de Bilan Carbone Base facteurs démissions Outre-Mer (début 2008) La version n°4 – entreprises en anglais => Automatiquement disponibles pour lensemble des stagiaires Une version n°6 entreprise – collectivité – territoire programmée pour 2009

8 8 Une gestion administrative par Envoi sous quinzaine dun questionnaire Coordonnées stagiaire Coordonnées structure (prestataire / pas prestataire) Adhésion Club U (attention : code forum indiqué dans questionnaire) Demande Cd-Rom V4 – entreprise en anglais affichage sur liste internet si prestataire inscription sur liste et forum Club U envoi si demandé du Cd-Rom V4 anglais édition et envoi licence – sous deux mois -

9 9 Modalités de diffusion 1.Vis-à-vis des stagiaires 2.Vis-à-vis des organisations (entreprises, collectivités, administrations…)

10 10 LE DIAGNOSTIC Bilan Carbone LE DIAGNOSTIC Bilan Carbone 2.DEFINITION DU CHAMP DE LETUDE 4.EXPLOITATION DES RESULTATS 1.SENSIBILISATION A lEFFET DE SERRE 5.ETABLISSEMENT DES PISTES DACTION DE REDUCTION 3.COLLECTE DES DONNEES 6.LANCEMENT DACTIONS DE REDUCTION DIAGNOSTIC EFFET DE SERRE

11 11 La diffusion du diagnostic Bilan Carbone Entreprises : assiette maxi taux 50% (10-15 jours) Collectivités : assiette maxi taux 50 % (25-30 jours) Aide financière calée sur des montants moyens qui doit permettre dINITIER la démarche « effet de serre & vulnérabilité carbone » dans les organisations. Un système daide au diagnostic « effet de serre » : (dans le cadre du dispositif « aide à la décision ») Gestion de projet - Organisation collecte - Bilan - Préconisations de plans daction + dinfos : contactez votre délégation régionale ADEME Faire appel à un prestataire pouvant justifier de son habilitation pour utiliser la méthode Bilan Carbone

12 12 Obligatoire dès que la prestation est financièrement aidée par lADEME Complémentaire du rapport final dintervention LA FICHE DE SYNTHESE (1/3) loutil indispensable pour sassurer de la bonne interprétation des résultats et faire évoluer la méthode Disponible en annexe des documents « guide de rédaction des Cahiers des charges » (entreprises – collectivités - administrations)

13 13 Evolution par rapport à la méthode de base Facteurs démission modifiés Lignes du tableur ajoutées Commentaire général sur la méthode LA FICHE DE SYNTHESE (2/3) Périmètre de létude Activité étudiée par rapport à lactivité du site ou Module choisi pour les collectivités Année de référence choisie Version utilisée du Bilan Carbone Etendue des investigations (conventions & postes) Utilitaires utilisés

14 14 Synthèse des résultats Graphique final Pistes de plan dactions court terme / long terme LA FICHE DE SYNTHESE (3/3) Commentaires du commanditaire Sur la prestation Sur le plan dactions envisagé Sur la publicité autour de son Bilan Carbone Sur son adhésion au Club Utilisateurs Ce document ne se substitue pas au rapport final dintervention.

15 15 Le site web : Les formations La présentation de la méthode avec un didacticiel Des documents à télécharger Qui a réalisé un Bilan Carbone ? Qui peut réaliser mon Bilan Carbone ? Un forum privé Club Utilisateurs OU TROUVER DE LINFO ? Une adresse

16 16 Une méthode à diffusion élargie Des formations « utilisateurs » dédiées Utilisation pédagogique du Bilan Carbone pour les enseignants => Contacter le Cm3e (www.cm3e.com) Utilisation du Bilan Carbone pour les agents de lEtat => Contacter lIFORE (www.ifore.ecologie.gouv.fr) Des séminaires dinformation pour les maîtres douvrage publics Suivre un diagnostic Bilan Carbone en collectivités => Contacter les Délégations Régionales ADEME

17 17 Les contacts Bilan Carbone Les contacts Bilan Carbone Coordination technique - Diffusion nationale Entreprise ADEME - Direction Clients – Département Activités Economiques 20 avenue du Grésillé – BP ANGERS Cedex 01 Diffusion nationale Collectivités Julie LAULHERE Département Acteurs Publics - Gestion administrative licences et Club Utilisateurs Isabelle GRONEAU Diffusion régionale - Aides financières Interlocuteurs entreprises ou collectivités en Délégation Régionale ADEME FACTURATION ET ATTESTATION FORMATION Thérèse GIORDANO tél : ou Virginie TARPINYAN tél :


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