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11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Assemblée générale 2008 ASL Parc de Sénart BP5 91450 Soisy sur Seine 06 83 29 54 73

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1 11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Assemblée générale 2008 ASL Parc de Sénart BP Soisy sur Seine

2 11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Assemblée générale 2008 Elections du Président, des scrutateurs, du secrétaire de séance. Rapport d'activité du Comité Syndical. Rapport concernant les espaces verts et les travaux divers. Rapport concernant les demandes de travaux en Rapport financier sur les comptes de l'exercice Examen et approbation des comptes. Quitus au Syndic. Projet de budget 2008 et appel de fonds Candidatures pour le renouvellement des membres du comité syndical. Questions diverses. Jeudi 20 mars 2008 Ordre du jour

3 11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Elections du Président, des scrutateurs, du secrétaire de séance

4 11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Rapport dactivité du Comité Syndical

5 11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Réunions des membres du comité Nombre de réunions du comité syndical – 7 Autres réunions des membres du comité (Mairie, …) – 3

6 11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Rappel sur lexistence du site de lASL

7 11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

8 11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Quitus du Rapport moral du Comité Syndical

9 11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Rapport concernant les espaces verts et les travaux divers

10 11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Rapport concernant les espaces verts et les travaux divers Nombre de tontes – 11 Nombre de travaux compris dans le forfait Atteloisir – 7 Ramassages de feuilles et papiers – 7 Nettoyages de sols et massifs – 6 Tailles darbustes Travaux divers supplémentaires – Réparations de barrières et remise en place de dalles – Réengazonnement suite à travaux G D F ( Entrée rue Couperin) – 11 Elagages divers

11 11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Rapport concernant les espaces verts et les travaux divers Entretien des haies et des chemins : Nous constatons que certaines haies, souvent les mêmes empiètent sur les chemins de lASL.

12 11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Rapport concernant les demandes de travaux N° d'ordreDateN° lotAménagement demandéRéponseDateCode 07T0114/01/ Piscine extérieure (10x5m) enterrée non couverte sur le lot AC467 Favorable18/01/2007PISC 07T0210/03/20074 r. VerlaineAbri de jardinConstaté ABRI 07T03 10/03/ /04/ NEFLIER - vélux 78x98 sur face avant au dessus porte - déjà un posé sur garage Puis modification pour deux petites fenêtres sur le coté Favorable sous condition puis favorable pour les fenêtres 26/04/2007FEN 07T0411/03/ ACACIA - fermeture d'une terrasse - création d'une ouverture - rempacement fenêtre par porte fenêtre Favorable21/03/2007TERR 07T0530/03/ GENËT - Rénovation terrasse 8,29x6m sur l'AR Favorable03/04/2007TERR 07T0616/04/ ACACIA - Ouverture d'une fenêtrede 40x60 cm pour salle de bain au 1er En attente19/04/2007FEN 07T0711/06/ NEFLIER - Mur devant la maison de 1,15m de haut en parpaings crépi blanc et arbustes Favorable après modification 18/06/2007MUR 07T0820/06/ LAURIER - Aménagement des combles - 3 velux devant et 3 derriere Défavorable pour velux devant 27/06/2007VELUX 07T0925/06/ NEFLIER - Aménagement des combles -4 chassis de toit 78x118 façade jardin Favorable01/07/2007VELUX 07T10Constaté392 Peinture des volets en gris bleu Défavorable 16/08/2007 7/9/2007 LR/AR PEINT 07T11Constaté483 Peinture des volets en blanc Défavorable16/08/2007PEINT 07T12Constaté484 Peinture des volets en blanc Défavorable16/08/2007PEINT 07T1327/08/ NEFLIER - Aménagement des combles - 3 velux 114x118 cm facade arrière Favorable03/09/2007VELUX 07T1420/10/ NEFLIER - Aménagement des combles - 4 velux 114x118 cm facade arrière et 2 de 55x78 cm sur le devant Favorable25/10/2007VELUX 07T1516/11/ Abri de jardin en dur Défavorable ABRI

13 11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Rapport concernant les demandes de travaux BILAN Total15 6Favorables 3Favorables après modification 2424 Défavorables sur dépose de demandes Défavorables sur du constaté (3 peinture ; 1 abri de jardin non-conforme) 1en attente favorable

14 11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Rapport financier de lexercice 2007 Situation des dépenses 2007 (*) Dont :Frais AG 2007 : Assurance 461 PostesBudget voté pour 2007 (1) Dépenses engagées en 2006 payées en 2007 Dépenses engagées au 31/12/07 (2) Dépenses réglées au 31/12/07 Dépenses 2007 engagées et non débitées Solde (1) – (2) Entretie n espaces verts – (Contrat ) , , , ,19-242,28 Travaux divers , , , ,32+544,58 Frais de gestion ,31 (*) 3 497,39 (*) 25,92+976,69 Frais avocat (provisio n) ,00 Totaux , , , , ,99

15 11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Rapport financier de lexercice 2007 Situation des recettes 2007 Rentrées bancaires : ,77 Intérêts 2007 du compte épargne : 322,15 Situation de trésorerie au 31 décembre 2007 Solde banque cpte courant au 31/12/ ,84Dépenses 2007 débitées ,58 Solde banques cpte épargne au 31/12/ ,45Dépenses 2006 débitées en ,89 Dépenses 2006 réglées en ,43 Recettes 2007 – rentrées bancaires ,77Solde en banque cpte courant au 31/12/ ,71 Intérêt ,15Solde en banque cpte épargne au 31/12/ ,60 Total38 440,21

16 11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Rapport financier de lexercice 2007 Trésorerie disponible Rappelons que le fonds de roulement voté à lAG de 1996 est de 11,43 par lot, donc dun montant global de 6 160,77) Ce qui correspond à un solde créditeur denviron 9,0559 par lot. (4 881,11/ 539) Solde en banque au 31/12/ ,31 Reste à régler sur les dépenses ,43 Fonds de roulement voté à lAG ,77 Trésorerie disponible4 881,11

17 11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Rapport financier de lexercice 2007 Comptes débiteurs au 20 mars Lot 3 M. RUGGERI160 Lot 71M. SCHAMBEL55 Lot 473M. MASCART55 Un ne signe pas les convocations, ne va pas chercher les recommandés, … Un ne répond pas aux recommandés. Un en attente de succession 42 Lettres de rappel distribuées par mes soins début octobre (45 en 2006, 43 en 2005 et 35 en 2004) 12 Lettres Recommandées en novembre (7 en 2006, 9 en 2005 et 2 en 2004)

18 11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Examen des comptes. Quitus au Syndic.

19 11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Projet de budget 2008 Ce projet de budget donne un appel de fonds brut pour 2008 de 49,0575 par lot (26 442/539), minoré par le solde créditeur de 9,0559 cela donne un appel de fond net de 40 par lot. Appel de fonds 2008 : Si ce budget est adopté, lappel de fonds 2008 sera, par lot de 40. Entretien Espaces verts - Contrat Travaux divers et plantations - Provision5 000 Frais de gestion4 500 Frais de contentieux - Provision2 442 Total :26 442

20 11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Candidatures pour le renouvellement des membres du comité syndical

21 11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Candidatures pour le renouvellement des membres du comité syndical Rappel du comité syndical 2007 : Président : M. Michelangeli élu depuis 2007 (1 an) Vice-président : M. Blin élu depuis 2005 (3 ans) VP Demandes de travaux : M. Baudin élu depuis 2007 (1 an) VP Demandes de : M. Beau élu depuis 2006 (2 ans) Secrétaire : Mme. Rauscher élue depuis 2007 (1 an) Secrétaire adjoint : M. Derommellaere élu depuis 2007 (1 an) Secrétaire adjoint : M. Morhain élu depuis 2007 (1 an) Trésorier : M. Beltran élu depuis 2005 (3 ans) Espaces Verts et travaux : M. Fiey élu depuis 2007 (1 an) Espaces Verts et travaux : M. Giraudeau élu depuis 2007 (1 an) Espaces Verts et travaux : M. Lancelot élu depuis 2007 (démissionaire) Espaces Verts et travaux: M. Gazzola élu depuis 2007 (1 an)

22 11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Candidats au comité syndical Nous attendons des volontaires …

23 11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Questions diverses

24 11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Assemblée générale problème de la circulation des chevaux, utilisant la partie piéton du chemin vert 2.problème de lentretien du chemin vert 3.Pouvez vous intervenir pour que France Telecom nous donne une ligne de meilleure qualité pour l'ADSL (actuellement : Longueur de ligne 4211 mètres Affaiblissement dB (ARCEP)) ? 4.Certaines maisons s'équipent de pompes à chaleur. Les normes (en existe-t-il ?) sont elles respectées (bruit, distance aux voisins) ? Le calme de cette résidence compte beaucoup pour ses habitant qui connaissent quotidiennement la turbulence de la circulation en Ile de France. Attention à ce que pour des arguments écologiques on ne détériore pas en fin de compte l'environnement. En effet malgré le respect des normes le bruit de fond reste là et le voisinage peut en pâtir. pouvez vous porter votre attention sur ce point qui probablement s'ajoute à celui du bruit des piscines l'été ? 5.Question sur les limites des trottoirs et bandes gazonnées 6.Courriel de propriétaires de la rue François Villon Questions diverses

25 11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Assemblée générale problème de la circulation des chevaux, utilisant la partie piéton du chemin vert 2.problème de lentretien du chemin vert 3.Pouvez vous intervenir pour que France Telecom nous donne une ligne de meilleure qualité pour l'ADSL (actuellement : Longueur de ligne 4211 mètres Affaiblissement dB (ARCEP)) ? 4.Certaines maisons s'équipent de pompes à chaleur. Les normes (en existe-t-il ?) sont elles respectées (bruit, distance aux voisins) ? Le calme de cette résidence compte beaucoup pour ses habitant qui connaissent quotidiennement la turbulence de la circulation en Ile de France. Attention à ce que pour des arguments écologiques on ne détériore pas en fin de compte l'environnement. En effet malgré le respect des normes le bruit de fond reste là et le voisinage peut en pâtir. pouvez vous porter votre attention sur ce point qui probablement s'ajoute à celui du bruit des piscines l'été ? 5.Question sur les limites des trottoirs et bandes gazonnées 6.Courriel de propriétaires de la rue François Villon Questions diverses

26 11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Assemblée générale problème de la circulation des chevaux, utilisant la partie piéton du chemin vert 2.problème de lentretien du chemin vert 3.Pouvez vous intervenir pour que France Telecom nous donne une ligne de meilleure qualité pour l'ADSL (actuellement : Longueur de ligne 4211 mètres Affaiblissement dB (ARCEP)) ? 4.Certaines maisons s'équipent de pompes à chaleur. Les normes (en existe-t-il ?) sont elles respectées (bruit, distance aux voisins) ? Le calme de cette résidence compte beaucoup pour ses habitant qui connaissent quotidiennement la turbulence de la circulation en Ile de France. Attention à ce que pour des arguments écologiques on ne détériore pas en fin de compte l'environnement. En effet malgré le respect des normes le bruit de fond reste là et le voisinage peut en pâtir. pouvez vous porter votre attention sur ce point qui probablement s'ajoute à celui du bruit des piscines l'été ? 5.Question sur les limites des trottoirs et bandes gazonnées 6.Courriel de propriétaires de la rue François Villon Questions diverses

27 11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Assemblée générale problème de la circulation des chevaux, utilisant la partie piéton du chemin vert 2.problème de lentretien du chemin vert 3.Pouvez vous intervenir pour que France Telecom nous donne une ligne de meilleure qualité pour l'ADSL (actuellement : Longueur de ligne 4211 mètres Affaiblissement dB (ARCEP)) ? 4.Certaines maisons s'équipent de pompes à chaleur. Les normes (en existe-t-il ?) sont elles respectées (bruit, distance aux voisins) ? Le calme de cette résidence compte beaucoup pour ses habitant qui connaissent quotidiennement la turbulence de la circulation en Ile de France. Attention à ce que pour des arguments écologiques on ne détériore pas en fin de compte l'environnement. En effet malgré le respect des normes le bruit de fond reste là et le voisinage peut en pâtir. pouvez vous porter votre attention sur ce point qui probablement s'ajoute à celui du bruit des piscines l'été ? 5.Question sur les limites des trottoirs et bandes gazonnées 6.Courriel de propriétaires de la rue François Villon Questions diverses

28 11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Assemblée générale problème de la circulation des chevaux, utilisant la partie piéton du chemin vert 2.problème de lentretien du chemin vert 3.Pouvez vous intervenir pour que France Telecom nous donne une ligne de meilleure qualité pour l'ADSL (actuellement : Longueur de ligne 4211 mètres Affaiblissement dB (ARCEP)) ? 4.Certaines maisons s'équipent de pompes à chaleur. Les normes (en existe-t-il ?) sont elles respectées (bruit, distance aux voisins) ? Le calme de cette résidence compte beaucoup pour ses habitant qui connaissent quotidiennement la turbulence de la circulation en Ile de France. Attention à ce que pour des arguments écologiques on ne détériore pas en fin de compte l'environnement. En effet malgré le respect des normes le bruit de fond reste là et le voisinage peut en pâtir. pouvez vous porter votre attention sur ce point qui probablement s'ajoute à celui du bruit des piscines l'été ? 5.Question sur les limites des trottoirs et bandes gazonnées 6.Courriel de propriétaires de la rue François Villon Questions diverses

29 11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Assemblée générale problème de la circulation des chevaux, utilisant la partie piéton du chemin vert 2.problème de lentretien du chemin vert 3.Pouvez vous intervenir pour que France Telecom nous donne une ligne de meilleure qualité pour l'ADSL (actuellement : Longueur de ligne 4211 mètres Affaiblissement dB (ARCEP)) ? 4.Certaines maisons s'équipent de pompes à chaleur. Les normes (en existe-t-il ?) sont elles respectées (bruit, distance aux voisins) ? Le calme de cette résidence compte beaucoup pour ses habitant qui connaissent quotidiennement la turbulence de la circulation en Ile de France. Attention à ce que pour des arguments écologiques on ne détériore pas en fin de compte l'environnement. En effet malgré le respect des normes le bruit de fond reste là et le voisinage peut en pâtir. pouvez vous porter votre attention sur ce point qui probablement s'ajoute à celui du bruit des piscines l'été ? 5.Question sur les limites des trottoirs et bandes gazonnées 6.Courriel de propriétaires de la rue François Villon Questions diverses

30 11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Assemblée générale Question sur les limites des trottoirs et bandes gazonnées Questions diverses Messieurs Depuis que la voirie a été cédée à la commune il y a quelques années, jai du mal a comprendre à qui appartiennent 1.la chaussée comprise entre les bordures de trottoir 2.lespace entre les bordures de trottoir et la limite de propriété des riverains qui est représentée par une bande de 0.50 m sur le plan de masse des parcelles et désignée en tant que « trottoir » dans le règlement de propriété et savoir, en conséquence, à qui incombent lentretien et la responsabilité civile de chacune de ces zones. Est-ce la même répartition selon quil sagisse des rues principales (Mozart, La Fontaine, … etc ) ou des squares ? Pourriez vous faire un bref rappel des dispositions prises entre lASL Le Parc de Sénart et la commune.?

31 11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Assemblée générale problème de la circulation des chevaux, utilisant la partie piéton du chemin vert 2.problème de lentretien du chemin vert 3.Pouvez vous intervenir pour que France Telecom nous donne une ligne de meilleure qualité pour l'ADSL (actuellement : Longueur de ligne 4211 mètres Affaiblissement dB (ARCEP)) ? 4.Certaines maisons s'équipent de pompes à chaleur. Les normes (en existe-t-il ?) sont elles respectées (bruit, distance aux voisins) ? Le calme de cette résidence compte beaucoup pour ses habitant qui connaissent quotidiennement la turbulence de la circulation en Ile de France. Attention à ce que pour des arguments écologiques on ne détériore pas en fin de compte l'environnement. En effet malgré le respect des normes le bruit de fond reste là et le voisinage peut en pâtir. pouvez vous porter votre attention sur ce point qui probablement s'ajoute à celui du bruit des piscines l'été ? 5.Question sur les limites des trottoirs et bandes gazonnées 6.Courriel de propriétaires de la rue François Villon Questions diverses

32 11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Assemblée générale Courriel de propriétaires de la rue François Villon 1/3 Questions diverses A lattention du Comité Syndical – ASL Parc de Sénart Objet : Questions diverses à aborder lors de lAssemblée Générale du 20/03/08 Nous vous prions de trouver, ci-après, les points que nous souhaitons voir abordés lors de lAssemblée Générale de jeudi prochain : Quen est-il dans la résidence du respect : des règles du cahier des charges des voisins directs et du voisinage en général Aspect des maisons :. garage transformé en pièce à vivre avec baie vitrée. blocs de climatisation apposés sur chaque coté dune maison (inesthétique et bruyant). volets roulants avec caisson extérieurs sur chaque ouverture (fenêtres et portes-fenêtres). volets peints en blanc, bleu clair etc. (au lieu de couleur bois). volets pleins au lieu de persiennes

33 11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Assemblée générale Courriel de propriétaires de la rue François Villon 2/3 Questions diverses En limite de mitoyenneté :. édification de cabanons de jardin et de bûcher au-dessus de 1,80m et recouverts de tôle, tuile ou plastique. haies envahissantes, non entretenues Aspect général des maisons par rapport à lenvironnement. Il est a rappeler que certains travaux doivent obtenir l'accord du bureau de l'ASL et être soumis à autorisation préalable ou autorisation de travaux en mairie. Quen a t-il été des divers points ci-dessus ?. Quelles mesures le comité se propose-t-il ou sest-il proposé de prendre pour remédier à cette anarchie et à ce laisser-aller et pour préserver laspect homogène de notre résidence ou préfère-t-on fermer les yeux ? A la lecture du tableau des dépenses 2007 – frais davocat = 0 euros - il semble quaucune poursuite / action nait été entreprise !. Quand les résidents seront-il informés des actions proposées ou menées ?

34 11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Assemblée générale Courriel de propriétaires de la rue François Villon 3/3 Questions diverses Autres points - jardinières aux carrefours jamais entretenues, à moitié cassées et jamais plantées - allée piétonne qui donne sur la rue F. Villon et mène à l'école, en vis à vis de l'allée cavalière, très mal entretenue - stationnement sauvage des voitures, près de cette même allée, aux beaux jours, par les promeneurs - motos très bruyantes qui vont en forêt - pose de pierres très acérées devant certains pavillons pour empêcher les voitures de stationner, sur une partie qui est publique - il semble y avoir deux vitesses dans la résidence en fonction des quartiers - quel sera le devenir du grand terrain communal où se trouvait un ancien terrain de football et donnant vers la forêt (derrière la rue F. Villon)


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