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Composition du Copil : - Représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements concernés - appropriation locale - Représentants des propriétaires,

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Présentation au sujet: "Composition du Copil : - Représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements concernés - appropriation locale - Représentants des propriétaires,"— Transcription de la présentation:

1 Composition du Copil : - Représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements concernés - appropriation locale - Représentants des propriétaires, exploitants, usagers, associations de protection de la nature, scientifiques - expertise technique - Représentants de lEtat participant aux travaux du comité de pilotage à titre consultatif - suivi et soutien Le Comité de Pilotage (Copil)

2 Le président du Copil : Désigné par et parmi les représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements membres du CoPil. Lacte de candidature est établi en nom propre Animer et fédérer les acteurs : « médiateur » chargé de faire émerger un consensus -Le Maître douvrage : - Désigné par et parmi les représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements membres du CoPil. Délibération de la collectivité ou du groupement Rédiger et mettre en œuvre le Document dObjectif (moyens propres ou prestataire : Maître dœuvre) Le Comité de Pilotage (Copil)

3 LEtat : Expertise technique (services de la DREAL ou de la DDT) pour accompagner la collectivité MO au cours des différentes étapes de la rédaction du Docob Soutien financier avec les autres partenaires financiers (Conseil régional, Conseil général, Agence de lEau, …) Approbation du Docob


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