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Atelier d’aide à la candidature 2010 Bordeaux 2 février 2010 PROGRAMMES INTENSIFS ERASMUS.

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1 Atelier d’aide à la candidature 2010 Bordeaux 2 février 2010 PROGRAMMES INTENSIFS ERASMUS

2 PRESENTATION 1. Le programme d’Education et de Formation Tout au Long de la Vie (EFTLV) 2008-2010 2. Le programme sectoriel Erasmus et ses objectifs 3. L’action « Programmes intensifs Erasmus » 4. Documents officiels à consulter

3 1. LE PROGRAMME EFTLV Programme européen d’Education et de Formation Tout au Long de la Vie Période d’activité : 2008-2010 Les priorités du programme EFTLV

4 Priorités générales de l’appel à propositions EFTLV 2008 - 2010 Soutenir la réalisation du programme de travail «Education et Formation 2010» Renforcer le rôle de l’éducation et de la formation dans le processus de Lisbonne Renforcer le rôle des établissements d’enseignement supérieur et faciliter l’accès à l’enseignement supérieur Améliorer la qualité et l’attractivité de l’éducation et de la formation professionnelle en réalisant les priorités du Processus de Copenhague au niveau national Relever les faibles taux de participation à l’éducation et à la formation des adultes

5 Promouvoir une plus grande efficacité et une plus grande équité dans les systèmes d’éducation et de formation Améliorer la qualité de l’éducation et de la formation du personnel de tous les types de prestataires de services éducatifs Améliorer la qualité de la mobilité selon les principes de qualité définis par la Charte européenne pour la qualité de la mobilité Favoriser l’utilisation d’Europass Priorités générales de l’appel à propositions EFTLV 2008 – 2010 (suite)

6 2. LE PROGRAMME SECTORIEL ERASMUS Une action en partie décentralisée En ce qui concerne la mobilité des étudiants et du personnel enseignant et non enseignant Les objectifs du programme Erasmus

7 Objectifs opérationnels du programme Erasmus Améliorer la qualité et accroître le nombre de mobilités étudiantes et enseignantes en Europe, afin d’atteindre d’ici à 2013 un total cumulé d’au moins 3 millions de mobilités étudiantes Erasmus Améliorer la qualité et développer la coopération multilatérale entre les établissements d’enseignement supérieur en Europe Accroître le degré de transparence et de compatibilité entre les diplômes de l’enseignement supérieur et de la formation professionnelle

8 Objectifs opérationnels du programme Erasmus (suite) Améliorer la qualité et développer le volume de la coopération entre les établissements d’enseignement supérieur et les entreprises Faciliter le développement et le transfert de pratiques innovantes dans l’éducation et la formation du niveau tertiaire Soutenir le développement de contenus, services, pédagogies et pratiques innovants basés sur l’utilisation des TIC dans le cadre de l’EFTLV.

9 3. L’ACTION « PROGRAMMES INTENSIFS ERASMUS » Une action de mobilité Intégrée dans le programme Erasmus Les objectifs des programmes intensifs

10 Objectifs des programmes intensifs Erasmus Favoriser un enseignement de spécialités dans un contexte plurinational et échanger des points de vue et des pratiques pédagogiques.  Encourager un enseignement efficace et international dans des matières spécialisées qui ne seraient pas ou peu enseignées sans ce programme  Permettre aux étudiants et aux enseignants de travailler ensemble en groupes multinationaux  Permettre aux enseignants d’échanger leurs points de vue sur le contenu des cours et sur les nouvelles approches des programmes éducatifs, et de mettre à l’épreuve leurs méthodes pédagogiques dans un environnement international

11 4. DOCUMENTS OFFICIELS A CONSULTER Appel à propositions 2010 – EFTLV Formulaire de candidature et annexe 2010 FAQ (Foire aux questions) Documents disponibles sur le site internet de l’agence : http://www.europe-education-formation.fr/erasmus-intensif.php

12 BUDGET ERASMUS 2010 46 060 000 euros Etudes28 800 000,00 €63% Stage7 410 000,00 €16% Enseignement2 100 000,00 €5% Formation500 000,00 €1% Organisation de la mobilité3 000 000,00 €7% Consortiums2 800 000,00 €6% Programmes intensifs1 400 000,00 €3% Visites préparatoires50 000,00 €0%

13 CONDITIONS PREALABLES 1. Principes généraux 1.1 Définition 1.2 Caractéristiques 1.3 Priorités 2. Règles d’éligibilité 2.1 Critères d’éligibilité formelle 2.2 Critères d’éligibilité qualitative 2.3 Les coûts éligibles

14 1.PRINCIPES GENERAUX 1.1 Définition Un IP est un programme d’études de courte durée rassemblant des étudiants et des enseignants choisis au sein d’un consortium d’établissements d’enseignement supérieur d’au moins 3 pays participant au programme Erasmus.

15 1. PRINCIPES GENERAUX 1.2 Caractéristiques 4 caractéristiques obligatoires Caractère innovant du cours Reconnaissance académique Création d’une communauté d’apprentissage durable Participation active en classe

16 1. PRINCIPES GENERAUX 1.3 Priorités 3 priorités valorisées IP intégré dans un programme d’études menant à un double diplôme ou à un diplôme conjoint IP présentant une forte approche multidisciplinaire IP concernant des domaines d’études actuellement sous- représentés dans la mobilité Erasmus

17 2. REGLES D’ELIGIBILITE 2.1 Critères d’éligibilité formelle Durée de l’IP Durée du projet : au minimum 10 jours de travail consécutifs pouvant être séparés par un week-end et au maximum 6 semaines (hors jours de voyage) Période contractuelle : du 1 er sept 2010 au 31 août 2011 Renouvellement :  Un IP peut n’avoir lieu qu’une seule fois  Un IP peut être renouvelé deux fois: la durée maximale du projet est de 3 ans. La candidature à un financement doit être renouvelée chaque année.

18 2. REGLES D’ELIGIBILITE 2.1 Critères d’éligibilité formelle Partenariat Les établissements partenaires doivent faire partie des 31 pays éligibles à Erasmus : 27 pays de l’UE + 3 pays de l’EEE (Norvège, Islande et Liechtenstein) + Turquie (pays candidat à l’adhésion) Les établissements participants à l’IP doivent tous être titulaires de la Charte Universitaire Erasmus (coordinateur et partenaires) Nombre d’établissements participants à l’IP : au moins 3 dont le coordinateur, de 3 pays différents (dont au moins 1 est un membre de l’UE) Nombre d’étudiants provenant de pays autres que le pays d’accueil: au moins 10

19 2. REGLES D’ELIGIBILITE 2.1 Critères d’éligibilité formelle Sujet de l’IP Les activités de recherche et les conférences sont inéligibles

20 2. REGLES D’ELIGIBILITE 2.1 Critères d’éligibilité formelle Financement Le cours IP ne doit pas être intégré à un master Erasmus Mundus L’IP ne doit pas avoir déjà fait l’objet de financement via une autre agence nationale

21 2. REGLES D’ELIGIBILITE 2.1 Critères d’éligibilité formelle Lieu de l’IP L’IP a lieu dans un pays éligible au programme Erasmus Participants Les participants à l’IP doivent être régulièrement inscrits dans un des établissements partenaire de l’IP

22 2. REGLES D’ELIGIBILITE 2.2 Critères d’éligibilité qualitative Tous les points du formulaire de candidature sont évalués. Critères d’éligibilité qualitative :  Le non respect d’une des 4 caractéristiques entraîne le rejet de la candidature  Le respect d’au moins une priorité est valorisé  Bonus accordé aux nouveaux établissements

23 2. REGLES D’ELIGIBILITE 2.3 Les coûts éligibles 3 types de coûts sont éligibles: A- Les coûts d’organisation B- Les frais de voyage C- Les frais de séjour

24 2. REGLES D’ELIGIBILITE 2.3 Les coûts éligibles A.Coûts d’organisation Tout type de coûts liés à la préparation, à la réalisation et au suivi du cours y compris :  Travail des enseignants en amont (heures supplémentaires)  Contribution d’enseignants de pays non éligibles dans le cadre d’une expertise  Frais de déplacement des étudiants de l’établissement où se déroule l’IP Forfait de 6000 €

25 2. REGLES D’ELIGIBILITE 2.3 Les coûts éligibles B. Frais de voyage des participants Frais de transport aller et retour des participants directement liés à leur participation à l’IP  Pour un maximum de 60 étudiants et 20 enseignants  Pour les participants venant d’un autre établissement que celui dans lequel l’IP a lieu  Privilégier les tarifs les plus économiques  Comptabiliser les frais sur la base des frais réels L’agence nationale finance 75 % des frais de voyage (estimés lors de la candidature et réels lors du rapport final dans la limite du montant accordé sur la ligne budgétaire du contrat financier relative au frais de voyage)

26 2. REGLES D’ELIGIBILITE 2.3 Les coûts éligibles C. Frais de séjour des participants Frais relatifs à l’hébergement et à la restauration des participants directement liés à leur participation à l’IP  Pour un maximum de 60 étudiants et 20 enseignants  Pour les participants venant d’un autre établissement que celui dans lequel l’IP a lieu Forfait calculé selon la durée du séjour de chaque participant  Les frais de séjour sont comptabilisés sur la base d’une échelle dégressive (Cf. Annexe du formulaire de candidature)  1 semaine = 7 jours. Les jours de voyage, d’activités culturelles et de week-end sont inclus dans la durée du séjour

27 CYCLE DE VIE DU PROJET 1. La candidature 1.1 Le formulaire 1.2 Soumission 1.3 Evaluation 2. Le contrat financier 3. Le rapport final

28 1. LA CANDIDATURE 1.1 Le formulaire Formulaire à compléter intégralement dans Ulysse http://ulysse.socrates.fr/wfmotpasse.aspx  Sous peine d’inéligibilité Veillez à être précis et didactique car votre candidature sera acceptée ou refusée sur la base des données renseignées dans le formulaire de candidature. Les informations que vous allez saisir sont fondamentales. De plus, toute modification en cours d’année doit être signalée à l’agence. Certaines sont impossibles. Veuillez consulter la FAQ.

29 1. LA CANDIDATURE 1.1 Le formulaire Renseignements généraux Coordonnées de l’établissement coordinateur et du contact  Elles seront utilisées dans toutes les communications avec l’agence Renseignements sur l’IP

30 1. LA CANDIDATURE 1.1 Le formulaire Déclaration du représentant légal Date, signature du représentant légal et cachet de l’établissement obligatoires  Sous peine d’inéligibilité

31 1. LA CANDIDATURE 1.1 Le formulaire Partenariat Lister tous les établissements partenaires titulaires d’une CUE Et les contacts au sein des ces établissements  Votre candidature sera acceptée ou refusée sur la base du partenariat décrit. Toute modification ultérieure ne pourra être que partielle et sera soumise à l’autorisation de l’agence.

32 1. LA CANDIDATURE 1.1 Le formulaire Description – pour les nouvelles candidatures Pertinence et valeur ajoutée Pertinence avec les objectifs Erasmus et les priorités IP  Choisir ceux qui sont en lien avec votre projet  Important : le respect de priorités est valorisé Expliquer quelle est la valeur ajoutée du cours IP en comparaison aux cours existants  Important : il s’agit d’une des 4 caractéristiques d’un IP. Un cours IP doit proposer quelque chose de nouveau en terme de sujet, d’opportunité d’apprentissage, etc.

33 1. LA CANDIDATURE 1.1 Le formulaire Description – pour les nouvelles candidatures (suite) Résumé du projet Expliquer les objectifs, les groupes cibles, les activités principales, les résultats attendus  Ce résumé sera publié (compendium, etc.) en cas de sélection Dans une des langues officielles de l’UE  Anglais, français, allemand

34 1. LA CANDIDATURE 1.1 Le formulaire Description – pour les nouvelles candidatures (suite) Domaines d’études 3 domaines différents au maximum  Important : les IP présentant une forte approche multidisciplinaire seront valorisés lors de l’évaluation  Important : les IP dont le(s) domaine(s) d’études fait partie des domaines les moins représentés dans la mobilité Erasmus seront valorisés lors de l’évaluation

35 1. LA CANDIDATURE 1.1 Le formulaire Description – pour les nouvelles candidatures (suite) Objectifs et caractère innovant Objectifs  Définir le contexte et les buts et objectifs du projet  Décrire comment le projet proposé répond aux besoins actuels Caractère innovant  Important : il s’agit d’une des 4 caractéristiques que doit présenter un IP Résultats d’apprentissage (learning outcomes)  Décrire les résultats d’apprentissage attendus (disciplinaires, généraux).  Important : qualité de la reconnaissance académique de l’IP

36 1. LA CANDIDATURE 1.1 Le formulaire Description – pour les nouvelles candidatures (suite) Méthodologie Indiquer les principales approches pédagogiques et didactiques Décrire l’utilisation des TIC  Important : il s’agit d’une des 4 caractéristiques d’un IP Décrire l’évaluation des étudiants  Important : qualité de la reconnaissance académique d’un IP Indiquer le nombre d’ECTS attribués et la reconnaissance académique  Important : il s’agit d’une des 4 caractéristiques d’un IP

37 1. LA CANDIDATURE 1.1 Le formulaire Description – pour les nouvelles candidatures (suite) Programme de travail Décrire le programme de travail  Jour par jour  Y compris les jours non travaillés (voyage, activités culturelles, repos, etc.)

38 1. LA CANDIDATURE 1.1 Le formulaire Description – pour les nouvelles candidatures (suite) Partenariat Décrire le rôle de chaque partenaire  Tous les partenaires doivent être actifs Décrire les compétences des enseignants  Expliquer les apports de chaque enseignant à l’IP

39 1. LA CANDIDATURE 1.1 Le formulaire Description – pour les nouvelles candidatures (suite) Gestion du projet Décrire la gestion du projet  En terme de responsabilité, assurance qualité Décrire la gestion des fonds  Versement intégral ou partiel de la bourse aux participants  Hébergement/restauration collectifs ou individuels Suivi et évaluation Décrire les mesures de suivi Décrire l’évaluation du projet et des étudiants/enseignants

40 1. LA CANDIDATURE 1.1 Le formulaire Description – pour les nouvelles candidatures (suite) Dissémination des résultats Décrire les résultats envisagés  Matériel d’enseignement, rapport/thèses des étudiants, exercice sur internet, produits multimédias, sites internet, etc. Décrire le suivi de la diffusion des résultats  Important : utilisation des outils TIC Décrire les effets démultiplicateurs et les retombées attendues

41 1. LA CANDIDATURE 1.1 Le formulaire Description – pour les nouvelles candidatures (suite) Projets antérieurs Décrire les projets déjà menés dans le cadre des programmes intensifs Erasmus

42 1. LA CANDIDATURE 1.1 Le formulaire Description – pour les renouvellements Résumé du projet Expliquer les objectifs, les groupes cibles, les activités principales, les résultats attendus  Ce résumé sera publié (compendium, etc.) en cas de sélection Dans une des langues officielles de l’UE  Anglais, français, allemand

43 1. LA CANDIDATURE 1.1 Le formulaire Description – pour les renouvellements (suite) Performances passées Si l’IP a eu lieu, décrire le déroulement de l’IP précédent  Principales divergences avec ce qui était prévu  Modifications apportées Si l’IP n’a pas encore eu lieu, décrire la préparation de l’IP

44 1. LA CANDIDATURE 1.1 Le formulaire Description – pour les renouvellements (suite) Changements envisagés en 2010/2011 Décrire les changements qui seront apportés à l’IP en 2010/2011 par rapport à l’IP de 2009/2010 Programme de travail Décrire le programme de travail  Jour par jour  Y compris les jours non travaillés (voyage, activités culturelles, repos, etc.)

45 1. LA CANDIDATURE 1.1 Le formulaire Budget Lieu, participants et durée Compléter le tableau préparatoire au budget  Respecter les critères d’éligibilité  Attention : conditions de nationalité Justifier le lieu de l’IP  Si le lieu choisi n’est pas un site de l’un des établissements partenaires

46 1. LA CANDIDATURE 1.1 Le formulaire Budget Faire la demande de budget Frais de voyage  Demande libre mais financement à hauteur de 75 %  Contractualisation sur la base du formulaire de candidature Frais de séjour  A déterminer en fonction du lieu de l’IP et de la durée du séjour  Demande peut être inférieure au montant maximum éligible - Contractualisation sur la base du formulaire de candidature  Consulter l’annexe au formulaire de candidature et la FAQ pour connaître le mode de calcul

47 1. LA CANDIDATURE 1.2 Soumission Soumission sur Ulysse et envoi de la version papier en 3 exemplaires pour le 12 mars 2010, cachet de la poste faisant foi A l’adresse suivante : Agence Europe-Education-Formation France Service Erasmus / Florence Bobillon 25 quai des Chartrons 33 080 Bordeaux Cedex

48 1. LA CANDIDATURE 1.3 Evaluation Toutes les candidatures sont évaluées. Evaluation de l’éligibilité formelle  Par un membre de l’agence nationale Evaluation de l’éligibilité qualitative  Pour les nouvelles candidatures : double évaluation par des experts indépendants dont un non national  Pour les renouvellements : double évaluation par des experts indépendants

49 2. LE CONTRAT FINANCIER Procédure d’établissement du contrat financier Etablissement d’une liste des candidatures éligibles  1 : classement des renouvellements par ordre alphabétique  2 : nouveaux IP classés selon la note obtenue Attribution de la subvention éligible à chaque IP en fonction du budget disponible  sur avis consultatif du Comité national d’évaluation – mai 2010 Etablissement du contrat financier

50 3. LE RAPPORT FINAL Qu’est-ce que le rapport final ? Le document officiel qui permet de solder le contrat financier Et de déterminer le montant de la subvention définitivement allouée à l’IP

51 3. LE RAPPORT FINAL Ce qu’il faut déclarer dans le rapport final Frais de séjour  Nombre d’étudiants et d’enseignants ayant réellement participé à l’IP  Nombre de jours de participation de chacun Frais de voyage : frais réels  Financement à hauteur de 75 % Coûts d’organisation  Liste d’émargement

52 3. LE RAPPORT FINAL ATTENTION : Le non respect des critères d’éligibilité entraîne le remboursement total de la subvention Ex : Durée de travail inférieure à 10 jours Nombre d’étudiants provenant des pays partenaires inférieur à 10

53 APRES L’IP… Contrôles financiers Contrôles financiers approfondis Audits in situ Contrôles de la Cour des comptes européenne  Conserver tous les documents pendant 5 ans

54 APRES L’IP… Pérenniser l’IP dans le programme des cours Développer d’autres projets européens  Projets multilatéraux Erasmus (CD, etc.)  Master Erasmus Mundus

55 Pour tout renseignement, n’hésitez pas à contacter : Florence.bobillon@2e2f.fr Romain.basle@2e2f.fr


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