Mouna Chaari Chargée de mission scientifique 04/05/2012 Présentation ANR: Journée Agoranov.

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1 Mouna Chaari Chargée de mission scientifique 04/05/2012 Présentation ANR: Journée Agoranov

2 Plan  Présentation générale de l’ANR  Chiffres clés  Organisation et processus  Les trois processus fondamentaux de l’ANR  L’ANR et les entreprises  Les programmes partenariaux  Répondre à un appel à projets  Le projet financé  Appel à projets Emergence  Investissements d’Avenir

3 Présentation générale de l’ANR

4 Doter la France d’une agence de financement compétitif de projets de recherche conforme aux normes internationales Promouvoir la recherche par projet pour augmenter la « dynamique » du système français de recherche et d’innovation en lui donnant plus de souplesse Stimuler l’innovation en facilitant l’émergence de projets pluridisciplinaires et en développant les collaborations « public/privé » Contribuer au meilleur positionnement de la France dans la compétition internationale, en privilégiant l’excellence Création de l’ANR [février 2005/août 2006] Objectifs

5 Favoriser l’émergence de nouveaux concepts  appels à projets Blancs Accroître les efforts de recherche sur des priorités économiques et sociétales  appels à projets thématiques Intensifier les collaborations recherche/industrie  appels à projets partenariaux Développer les partenariats internationaux  appels à projets transnationaux Mission et modalités d’action : appels à projets compétitifs

6 L’organigramme de l’ANR

7 Chiffres clés

8 Budget 2005-2010 Budget :  2005 : 700 M€ dont 539 M€ sur les AAP  2006 : 800 M€ dont 620 M€ sur les AAP  2007 : 825 M€ dont 607 M€ sur les AAP  2008 : 839 M€ dont 665 M€ sur les AAP  2009 : 819 M€ dont 653 M€ sur les AAP  2010: 806,8 M€ dont 629,3 M€ sur les AAP

9  Budget d’intervention : 728 M€  45 appels à projets dont 18 ouverts à des accords de coopération internationale  Une demande soutenue des chercheurs : 6237 projets soumis  Un taux de sélection de 21 % (1295 projets financés, dont 196 transnationaux)  4134 bénéficiaires  5500 projets actifs  45 colloques bilan en régions Chiffres clés 2011 de la sélection

10 Dotations 2011 par département scientifique Les programmes NT sont passés de 25 % des dotations en 2008 à 50 % depuis 2010

11 Organisation et processus

12 Organisation Une structure composée pour moitié de chercheurs dont les compétences recouvrent l’ensemble des thématiques des appels à projets; Pour moitié de personnel dédié aux fonctions d’accompagnement (Finances/RH/Communication/International) Les équipes sont réparties sur deux sites (Bercy et Watt) INTERACTIONS FORTES AVEC LES OPERATEURS DE RECHERCHE et RECOURS MASSIF AUX COMPETENCES EXTERIEURES (EXPERTS)

13 Les trois processus métier de l’ANR

14 14 Suivi de projets Bilan de programmes nn+1n+2n+3n+4n+5 année Durée du cycle de réalisation : 6-8 ans Programmation Sélection de projets n+6 Les trois Processus fondamentaux de l'ANR ~ 14500 experts mobilisés /an 38,5 % d’experts internationaux 45 colloques bilan en Ile de France et en Région Programmes partenariaux : 40 % d’industriels dans les comités des programmes partenariaux 50 % d’ industriels pour les expertises 200 experts dans les Comités Scientifiques Sectoriels

15 Consultation épistolaire Alliances / organismes Pôles Entreprises Priorités nationales Conseil prospective Visiting Committees Ateliers de Réflexion Prospective Comité Scientifiques Sectoriels Séminaires ANR CA Le processus de programmation Bilans des programmes précédents

16 Ouverture de l’appel Clôture de l’appel (2-3 mois) 5 mois6-10 mois 1 ère réunion Comité d’évaluation 1 ère réunion Comité d’évaluation Pour chaque proposition : -Nomination des rapporteurs et lecteurs -Propositions d’au moins 2 experts externes Pour chaque proposition : -Nomination des rapporteurs et lecteurs -Propositions d’au moins 2 experts externes 2 ème réunion Comité d’évaluation 2 ème réunion Comité d’évaluation Expertise experts externe Comité de pilotage Comité de pilotage Classement des projets en 3 listes : A : excellents projets B : bon projets, avec remarques C : projets rejetés Classement des projets en 3 listes : A : excellents projets B : bon projets, avec remarques C : projets rejetés Décision de financeme nt ANR Contractualisation & financement Classement final des projets à partir des listes A et B Le processus R2 : Sélection de projets

17 Processus R3 : Suivi bilan de programme Séminaire de démarrage Séminaire de démarrage Compte rendu T0+6 (démarrage) Compte rendu T0+6 (démarrage) Compte rendu intermédiaire Compte rendu intermédiaire Séminaire de revue intermédiaire Séminaire de revue intermédiaire Compte rendu final Colloque de bilan Connaître les projets Soutenir les projets Prolongations et avenants Gestion des aléas T0+6 T0+18FinT0 Déroulement du projet

18 L’outil central : Le Système d'Information Métier (SIM) Périmètre fonctionnel du SIM Les acteurs Administrateur SIM Utilisateur interne Responsable de programme Utilisateur interne Chargé de mission Utilisateur externe Porteurs de projet Utilisateur interne Responsable de département Utilisateur interne Direction ANR Utilisateur externe Lecteur Utilisateur externe Rapporteur Utilisateur externe Experts Utilisateur interne Gestion des aides Utilisateur externe Président SIM Utilisateur externe Vice-Président Utilisateur externe Partenaires Utilisateurs externes Pole de compétitivité, analyste financier

19 L’ANR et les entreprises

20  Au moins un organisme public de recherche et une entreprise dans le consortium  Une vingtaine d’AAP réservés au PPP (thématique)  Le reste des AAP sont ouverts (PPP possible)  Dont le programme blanc Un des outils : les AAP partenariaux

21  20 % des projets financés sont en PPP  34 % des aides sont accordées à des projets en PPP  412 bénéficiaires du type « entreprises »  69 TPE  127 PME  216 autres que TPE et PME  49 M€ de subventions allouées aux entreprises (589 M€ depuis 2005) Chiffres clés 2011 du PPP à l’ANR

22 Financement des projets: entreprises et associations  Modalité de financement Modalité de financement (coût complet) Taux max PMETaux Max assoc; entr non PME Recherche fondamentale45%30% Recherche industrielle45%30% Développement expérimental 45%25%

23  Entreprise avec une structure juridique en France => recevabilité  Opéré en France ? => Comités d’évaluation et de pilotage Quelles entreprises ?

24  30 % de l’aide sous forme d’avance, à la notification  50 % sous forme d’acomptes, sur justificatifs scientifiques et comptables  20 % au solde, sur justificatifs scientifiques et comptables Financement des entreprises : modalités de versement

25 Objectifs de l’analyse financière  Respect de l’encadrement communautaire: le processus doit garantir que l’ANR ne finance pas des entreprises non éligibles aux aides RD (entreprises en difficulté)  Pérennité des projets: le processus doit vérifier la capacité des bénéficiaires à apporter la contrepartie restant à leur charge Financement des entreprises : analyses financières

26 Répondre à un appel à projets

27 L’AAP ANR est un concours ! Votre projet est évalué par rapport à d’autres projets… – Il ne suffit pas qu’il soit bon, il faut qu’il soit parmi les meilleurs ! (taux de sélection entre 20 et 30% suivant les appels) C’est le dossier tel qu’il est DEPOSE qui est évalué – Si vous oubliez quelque chose… Les évaluateurs ont INTERDICTION de vous contacter pour avoir des détails (ou infirmer une idée qu’ils se font à la lecture du dossier)! – «Pourquoi vous ne m’avez pas appelé? je vous aurais précisé »… ça ne marche pas!

28 L’appel CIBLER L’APPEL qui convient le mieux au projet – Chaque appel a des objectifs spécifiques Les projets doivent répondre aux objectifs de l’appel, c’est un des critères d’éligibilité ADAPTER le projet à l’appel – Un même projet peut être vu de plusieurs façons… – certains aspects très fondamentaux peuvent ne pas être acceptés dans des appels très industriels ou de type Emergence. LIRE le texte de l’AAP en ENTIER! – Les noms des contacts – Les objectifs du programme et de l’appel à projet – Les critères de recevabilité, d’éligibilité et d’évaluation – Les modalités de financement (taux, ce qui est éligible…) – Les recommandations Ne pas hésiter à appeler/envoyer des emails si vous avez des doutes

29 Le consortium Avoir les bonnes personnes /les bonnes compétences par rapport au projet soumis – Se reporter à l’AAP qui peut fixer des conditions concernant le nombre d’équipes (une équipe unique peut très bien être suffisante si elle a toutes les compétences voulues/ un consortium plus gros peut être nécessaire pour regrouper toutes les compétences nécessaire) – Pour une technique clé pour le projet, ne pas se reposer entièrement sur l’éventuel post-doc à recruter… Ne pas faire trop gros non plus – Plus les consortium sont gros plus ils sont difficiles à gérer – Éviter les redondances inutiles dans les compétences

30 Le projet Résultats préliminaires – Utiles pour évaluer la faisabilité du projet et ses chances de succès – Mettez tous ceux que vous avez – Décrivez éventuellement l’historique du projet. Si redépôt, montrez ce qui a évolué depuis la fois précédente, répondez ou explicitez le texte pour répondre aux remarques faites la première fois Structurez votre projet! – Soyez réalistes – Soyez clairs sur qui fait quoi, quand et comment. Plan de rechange – Essayez de définir les points qui peuvent être bloquant et des solutions alternatives (techniques, voies d’approche, autres molécules…) Cela va démontrer votre bonne compréhension des risques et votre capacité de coordination et de gestion de projet

31 L’écriture ECRIRE pour celui qui va LIRE! – Les évaluateurs peuvent lire 10 dossiers – Ils doivent pouvoir trouver facilement les réponses aux questions qu’ils se posent (i.e. répondre aux critères d’évaluation) Clair, transparent, complet, honnête – Tout doute risque de desservir le projet. Formulaires en ligne : prendre de l’avance! – Cela prend TOUJOURS plus de temps que prévu – Vous avez peut-être plusieurs partenaires... Vérifiez qu’ils ont bien rempli leur partie Après l’heure, c’est plus l’heure! – Arrivé en retard = pas évalué

32 Justifiez! Utilisation de telle ou telle technique/modèle – Pourquoi? Intérêt? Comparaison par rapport à l’existant? Le budget demandé – Un équipement : pourquoi? – CDD (Post-doc, technicien) : pour faire quoi? Compétences? – Consommables : justifier les postes de coûts majeurs – Sous-traitance : qui (si déjà identifié), pourquoi faire… Soyez RAISONNABLES dans vos demandes Si ce n’est pas justifié, vous risquez les coupes budgétaires Pour les projets de recherche industrielle, le produit/la technique obtenu au final sera : – Un nouveau produit : marché? besoin? réglementation? – Moins cher : de combien? incitatif pour les acheteurs? – Plus rapide : comparaison? coût? et intérêt/la problématique posée? – Plus sensible : comparaison? besoin?

33  Pertinence au regard de l’orientation de l’AAP  Qualité scientifique et technique (état de l’art, innovation, …)  Méthodologie, qualité de la construction du projet et de la coordination  Impact global du projet  Qualité du consortium  Adéquation projet – moyen (faisabilité) Critères d’évaluation standard

34  Seule la recherche est aidée (tel que définie dans l’encadrement communautaire des aides d’Etat à la recherche) :  Recherche fondamentale  Recherche Industrielle  Développement expérimental  Aides sous formes de subventions (effet incitatif) Eligibilité des actions

35 Le projet financé

36 Instruction des dossiers  Entre la sélection et le financement  « Négociation » si diminution de budget demandée par les comités  Validation des devis  Demande de toutes les pièces administratives nécessaires  Si un projet en PPP  Analyse de la stabilité financière de l’entreprise  Quand tout est prêt :  Signature de la décision de financement par l’ANR  Lettre attributive (unilatéral - public)  Contrat (bilatéral – privé)

37 Financement des projets: laboratoires publics  Modalité de financement  100 % des coûts marginaux  Exception : les EPIC sur projets partenariaux:  50 % des coûts complets  Calendrier de financement  90% forfaitairement, répartis uniformément sur la durée du projet (ex : 45 / 45 ou 30 / 30 /30 )  10% de solde à la fin sur justificatif des dépenses  Durée moyenne des projets : 3 ans

38 Appel à projets Emergence

39 La philosophie du programme  Constat fait en 2005  Les inventions et avancées technologiques provenant de la recherche publique sont trop souvent insuffisamment étayées pour convaincre un partenaire industriel ;  La difficulté pour les chercheurs de trouver des financements pour réaliser au sein du laboratoire les expériences, études et développements nécessaires ;  Trop d’entreprises sont créées trop précocement, sur la base de concepts insuffisamment étayés afin de trouver les financements pour réaliser ces études complémentaires.  Il existe donc un déficit de financement ente d’une part les AAP consacrés à la recherche fondamentale, et d’autre part les AAP partenariaux (au moins un industriel), où au moins un industriel doit être présent.

40 OSEO FUI Emergence au département Biologie-Santé Marchéfondamental Programme Blanc Recherche fondamentale Programme partenarial Recherche fondamentale … Programme partenarial Académiques uniquement (ou presque) Industriels obligatoires Financement sur des AAP de recherche fondamentale Financement sur des AAP partenariaux, financement réservés aux entreprises ou financement privé Émergence Création d’entreprise

41 Objectifs et résultats attendus  Objectif: valoriser des inventions et avancées technologiques issues de la recherche publique en :  Identifiant et sélectionnant les projets issus du monde académique présentant un fort potentiel de valorisation ;  Finançant les laboratoires pour qu’ils réalisent les études complémentaires visant à consolider la preuve de concept au sein du laboratoire.  Résultats: avoir suffisamment consolidé la preuve de concept pour pouvoir intéresser un industriel ou un financeur, ce qui se traduit par :  Le transfert vers un partenaire industriel ;  La vente de licence sur les brevets ;  La création d’une entreprise.  Ce premier appel à projets était réservé aux biotechnologies pour des projets de 18 mois.

42 Evolution du programme  2007: élargissement aux technologies pour la santé/ 1 seul comité d’évaluation/ allongement de la durée des projets à 2 ans.  2008 : séparation des parties « Biotechnologie » et « Technologie pour la santé » d’Emergence avec le lancement de deux appels à projets parallèles.  2010: élargissement aux priorités de la SNRI avec 4 axes:  Santé, alimentation et biotechnologies ;  Ecotechnologies, environnement, énergie ;  Information, communication et nanotechnologies ;  Procédés, ingénierie, sécurité, …  2010: les structures de valorisation ne présélectionnent plus les projets / elles sont obligatoirement partenaires mais soumission du projet par le coordinateur du projet / Possibilité de financement en sous-traitance.  2012: les structures de valorisation sont partenaires mais ne peuvent plus être financées. Consortium: Au moins 1 un laboratoire de recherche publique en partenariat avec une structure de valorisation (pas d’entreprise)/ projets courts: 18 à 24 mois/ Aide ANR: en moy 250 k€

43 Le programme Emergence: chiffres clés  2005-2007 20052006200720082009Total Projets soumis chercheurs 224193177181146921 Projets soumis après pré- sélection 106104125102122559 Projets financés3036 3432168 Aide accordée4,2 M€5,5 M€6,6 M€8,3 M€6,8 M€31,4 M€ Taux de sélection13,4% 28,3% 18,7% 34,6% 20,3% 28,8% 18,8% 33,3% 21,9% 26,2% 18,2% 30,1%

44 Le programme Emergence: chiffres clés  2010-2011 20102011Total Projets soumis chercheurs223 Axe 1: 145 Axe 2: 20 Axe 3: 39 Axe 4: 19 245 Axe 1: 158 Axe 2: 29 Axe 3: 30 Axe 4: 28 468 Projets financés49 Axe 1: 29 Axe 2 et 4: 9 Axe 3: 11 51 Axe 1: 23 Axe 2 et 4: 11 Axe 3: 17 100 Aide accordée13 M€13,6 M€26,6 M€ Taux de sélection22%20,8%21,4% Axe 1: Alimentation, Biotechnologies, Technologies pour la santé Axe 2: Environnement, Ecotechnologies, Energies Axe 3: Information, Communication, Nanotechnologies Axe 4: Autres (Economie, Ingénierie, sécurité globale…)

45 Investissements Avenir

46 Les trois volets des appels à projets IA Centres d’excellence ● Equipements d’excellence (Equipex) (Opérateur ANR) ● L aboratoires d’excellence (Labex) (Opérateur ANR) ● Initiatives d’exc. en formations innovantes (Idefi) (Opérateur ANR) ● Initiatives d’excellence (Idex) (Opérateur ANR) Santé - biotechnologies ● Infrastructures nationales en santé-biotechnologies (Opérateur ANR) ● Démonstrateurs (Opérateur ANR) ● Biotechnologies et Bioressources (Opérateur ANR) ● Bioinformatique (Opérateur ANR) ● Nanobiotechnologies (Opérateur ANR) ● Instituts Hospitalo-Universitaires (IHU) (Opérateur ANR) ● Cohortes ● Pôle de recherche Hosp.-Univ. en cancérologie (PHUC) Valorisation ● Sociétés d'Accélération du Transfert Tech. (SATT) (Opérateur ANR) ● Instituts de Recherche Technologique (IRT) (Opérateur ANR) ● Inst. d'Excellence en Energies Décarbonées (IEDD) (Opérateur ANR) ● Instituts Carnot(Opérateur ANR) ● Recherche dans le domaine de la sûreté nucléaire et de la radioprotection(Opérateur ANR)

47 qui va des équipements de taille intermédiaire..... jusqu’aux établissements Les spécificités des projets IA L’évaluation Les montants L’objet du financement par des jurys internationaux Les critères de sélection plus importants (qques M€ à 750 M€) définis par les priorités des Investissements d’Avenir

48 Dynamiser la maturation économique des projets de recherche prometteurs Mettre fin au morcellement des structures de valorisation Améliorer l’efficacité du transfert de technologies pour créer plus de valeur économique Sociétés d’Accélération du Transfert de Technologies Instituts d’Excellence en Energies Décarbonées Instituts de Recherche Technologique Constituer un nombre restreint de campus d’innovation technologique regroupant des établissements de formation, de recherche appliquée publics et privés et des acteurs industriels, pour atteindre l'excellence dans des secteurs clés d'avenir capables de créer de la valeur et de l'emploi par l’innovation Soutenir des campus d’innovation technologique capables d’atteindre le leadership mondial dans une technologie de production d'énergie ou de décarbonation, ou dans les services associés Enjeux sur le volet valorisation

49 Merci de votre attention

50 Annexes: Les programmes partenariaux

51 Les programmes partenariaux  Biologie-santé  AAL: Assistance à la vie autonome (programme international)  CESA: Contaminants et Environnements  MALZ: Maladie d’Alzheimer  RPIB: Recherches partenariales et innovation biomédicale  TecSan: Technologies pour la santé et l'autonomie  Environnement et Ressources Biologiques  ALID: Systèmes alimentaires durables  Agrobiosphère: Viabilité et adaptation des écosystèmes productifs, territoires et ressources aux changements globaux  SOC&ENV: Le programme Sociétés & Changements Environnementaux  Énergie Durable  VBD: Villes et Bâtiments Durables  PROGELEC: PROduction renouvelable et Gestion de l'ÉLECtricité  TDM: Transports Durables et Mobilité  SEED: Systèmes Énergétiques Efficaces et Décarbonés  kk

52 Les programmes partenariaux  Énergie Durable  VBD: Villes et Bâtiments Durables  PROGELEC: PROduction renouvelable et Gestion de l'ÉLECtricité  TDM: Transports Durables et Mobilité  SEED: Systèmes Énergétiques Efficaces et Décarbonés  Ingénierie, procédés, sécurité  CSOSG: Concepts systèmes et outils pour la sécurité globale  MATETPRO: Matériaux et procédés pour des produits performants  P2N: Nanotechnologies et nanosystèmes  Blanc  SHS:Sciences humaines et sociales (3)  SIMI : Sciences de l’information, de la matière et de l’ingénierie (8) SVSE : Sciences de la vie, de la santé et des écosystèmes (10)

53 Les programmes partenariaux  Sciences Humaines et Sociales  INOV: Société innovantes. Innovation, économie, modes de vie  Sciences et Technologies de l'Information et de la Communication  INFRA: Infrastructures pour la société numérique  INS: Ingénierie Numérique & Sécurité  MN: Modèles Numériques