ORDIF : 55, rue Brillat Savarin Paris Téléphone : Fax : Site : Conseil d’administration de l’ O bservatoire R égional des D échets d’ I le-de- F rance Mercredi 9 juillet 2008

SOMMAIRE Observation des flux et des tonnages Observation économique Observation de la gouvernance du service public d’élimination des déchets Observation environnementale Base de données Fonction d’information et de mise en réseau des acteurs franciliens Harmonisation des méthodes d’observation à l’échelle européenne

Le traitement : Publication en deux temps La partie « Atlas » de l’étude sera distinguée de la partie qui porte sur les flux : - La 1 ère publication (automne) présentera les installations en fonctionnement en 2008 et le listing des projets. - La 2 ème publication (au plus tôt décembre) présentera les flux entrants et sortants de ces installations en 2006 et La collecte des DMA : Le Tableau de bord - Tableau de bord portant sur l’année Tableau de bord portant sur l’année Observation des flux et des tonnages

Déchets d’activités économiques 1/ Évaluer la production des DAE franciliens à partir d’outils existants 2/ Évaluer les tonnages traités à partir de l’enquête ITOM et Atlas 3/ Évaluer la production des DAE par branches d’activités et suivre les pratiques des entreprises en s’appuyant sur des fédérations Le Rapport DAE sera rédigé en deux parties : - Une première partie sur les gisements, les tonnages traités et les flux. - Une deuxième partie sur la mise en place progressive d’un suivi des filières. Filières dédiées et recyclage - Filière des DEEE : Suivi de la mise en place de la filière DEEE - Les petits déjeuners des filières : 1/ Les imprimés papiers (1 er juillet 2008) 2/ La filière bois, papiers-cartons, huiles alimentaires usagées ou organique (septembre 2008) 3/ Les textiles (novembre 2008) 1 Observation des flux et des tonnages

Coûts Relais sur la création d’un premier référentiel sur les coûts de gestion des déchets ménagers et sensibilisation au remplissage de la matrice. Fiscalité Note sur le financement du service public d’élimination des déchets en Emplois/Formations Plus de cinquante formations qualifiantes et non qualifiantes de niveau IV-V ont été recensées en Ile-de-France. Ce travail de recensement sera étendu aux formations de niveau 1-2-3, y compris les grandes écoles et au recensement des organismes franciliens de recherche. Etat du « marché » de la gestion des déchets Synthèse des informations récupérées concernant le marché de la gestion des déchets 2 Observation économique

Harmonisation des rapports annuels, transparence et communication Mise à jour du Tronc commun et réalisation de la 2 ème édition Journées de formation et d’échanges En mai 2008, l’ORDIF a organisé : - 2 sessions de formation d’une journée (13 et 15 mai) -1 session d’information et d’échanges d’une demi-journée (19 mai) Module d’export des enquêtes Afin de gagner du temps et de la visibilité, la collectivité répond aux enquêtes et en retour, l’ORDIF lui restitue des indicateurs, tableaux et graphiques pour insertion dans les rapports annuels. 3 Observation de la gouvernance du service d’élimination des déchets

Séminaire sur les indicateurs La publication du premier rapport sur l’observation environnementale francilienne est prévue pour la rentrée de septembre : la liste des indicateurs de suivi régional a été finalisée, avec un total de 25 indicateurs répartis dans cinq thématiques. Dans la logique « penser global, agir local », ce rapport est composé de trois parties : - Le suivi des indicateurs régionaux - Les outils d’observation environnementale - La collecte des DMA Il est prévu un élargissement du champ des indicateurs de suivi aux installations de déchets dangereux. Etude transports Pour quantifier l’impact environnemental de la collecte, une méthode d’extrapolation des données a été proposée au comité de pilotage. La troisième partie du rapport portant sur les transports est en cours de rédaction. Dans le cadre du deuxième rapport, il est proposé de compléter l’étude transport en s’intéressant aux flux en aval des installations de traitement. 4 Observation environnementale

Optimisation du traitement de l’information récupérée par l’ORDIF : Il s’est avéré nécessaire de constituer une base de données pour mieux traiter l’information tout en répondant aux exigences de nos partenaires. Un consultant spécialisé en base de données et disposant d’une solide compétence sous SINOE, a été missionné pour réaliser cet outil. En février, l’ORDIF a réceptionné l’architecture de la base sous ACCESS. Au cours du 2 ème semestre 2008, seront développés : - la conception des formulaires ; - les définitions des requêtes ; - la conception d’états prédéfinis ; - l’export de tronc commun pour le rapport annuel. Cet outil viendra compléter la base SINOE en vue d’améliorer le traitement des données issues des exports de cette base. A terme, des données financières ou de flux traités pourront compléter le dispositif. 5 Base de données

Les Rencontres sur l’avenir des déchets en Ile-de-France (23 et 24 janvier) - Projet de rédaction d’un ouvrage intitulé « Le panorama des déchets en Ile-de-France » - Exposition itinérante : présentation en mai et juin lors des Recyclades du SIVOM de la Vallée de l’Yerres et des Sénarts et au siège de SITA France. Elle est programmée à TECOMAH et à l’Université de Cergy Pontoise à l’automne. Sensibilisation des élus Proposition de sensibiliser les élus sur l’importance de communiquer sur le service public, de disposer des données techniques et économiques. Animer un réseau francilien des Chargés de communication Une journée de rencontre et d’échange avec les chargés de communication des différents acteurs de la filière en Ile-de-France sera programmée au dernier trimestre L’objectif est de permettre un état des lieux des supports de communication et de sensibilisation les plus adaptés à chaque cible et situation. Prise en compte du thème de la Prévention Réunion de présentation du guide aux collectivités sur les expériences originales qui fonctionnent : l’objectif est de diffuser les bonnes pratiques et susciter le débat. 6 Fonction d’information et de mise en réseau des acteurs franciliens

Journées techniques 1/ Déchets des artisans commerçants (27 juin 2008) 2/ Sensibilisation des élus sur le coût et la transparence du service public (Automne 2008). 3/ Le réemploi (Décembre 2008). Etudes, enquêtes, outils, lettres de l’observatoire et newsletters ORDIF actus Consultation en avril 2008 : réalisation d’une charte graphique déclinée en fonction du type de parutions « Etudes » ; « Outils » ; « Enquêtes » et impression de l’ensemble des publications ; Création et développement d’une banque de photos de la filière Publications programmées pour juillet 2008 : Etude sur le financement du service public d’élimination des déchets en Ile-de-France - Bilan 2006 ; 2 ème édition du Tronc commun francilien pour le rapport annuel ; Tableau de bord 2006 Lettres trimestrielles de l’Observatoire : Publication de la lettre juin juillet août Newsletters Ordif actus - Une newsletter est programmée tous les 15 jours depuis avril 2008 (6 newsletters) - Le nombre d’internautes inscrits à la newsletter est de : aujourd’hui contre 800 en mars 2008 et 400 en Fonction d’information et de mise en réseau des acteurs franciliens

Site Internet Dans une démarche d’optimisation des fonctionnalités et de l’interactivité du site Internet, l’ORDIF développe actuellement : - l’intégration de fichiers sons MP3 ; - un module plus convivial de lecture des PDF en ligne ; - la réalisation des synthèses des vidéos des Rencontres ; - des moyens d’échanges pour les adhérents sur l’espace privé. 6 Etat de la fréquentation du site Internet en 2008 Etat de la fréquentation du site Internet en 2007 Fonction d’information et de mise en réseau des acteurs franciliens

Projet de partenariat : Eco-Emballages et Graine IDF ont proposé à l’ORDIF un partenariat institutionnel sur le projet de l’Eco-Parlement des jeunes en Ile-de-France : - Réponse à des interrogations sur des thématiques précises - Mise à disposition de données - Participation au comité de pilotage - Présence lors de l’événement final de représentants de l’ORDIF Revue de presse ORDIF : - Interviews du Président : - « Déchets et recyclages » pour la chaîne Game One - « Les coûts des déchets en Ile-de-France » pour la chaîne CAP 24 - Journée technique sur les déchets des artisans-commerçants : - Recyclage Récupération 27/05/ Etude Financement du service public d’élimination des déchets en IDF : AFP Economique et AFP Mondial 17/06/ DIRECT MATIN PLUS 18/06/ Juin parisobs.nouvelobs.com Juin JDLE NEWSLETTER Juin minutes 18/06/ Le Parisien Economie 23/06/2008 -Actu Environnement 23/06/ /06/ Fonction d’information et de mise en réseau des acteurs franciliens

L’ORDIF souhaite se rapprocher d’autres agglomérations européennes pour échanger et travailler à la définition de méthodes d’observations communes. Le 1 er juillet 2008, Charlotte RAUTUREAU, Chargée de mission Europe a rejoint l’équipe de l’ORDIF, afin de : - Rechercher les programmes européens qui correspondent aux travaux de l’ORDIF - Participer au montage de projets européens en identifiant les partenaires, animant administrativement le projet, en rédigeant les rapports et déposant les dossiers de candidatures. 7 Harmonisation des méthodes d’observation à l’échelle européenne