Etude prospective des filières d'épuration des petites collectivités Diapositive de titre Pour inscrire le nom de votre direction cliquer dans le menu « Affichage » « masque » puis cocher « masque de titre. » Attention, quand vous êtes dans le masque de titre tous les éléments sont interchangeables.

milieux naturels et sanitaires Contexte Enjeux : milieux naturels et sanitaires Réglementaire Arrêté du 22 juin 2007 (niveau de rejet et fréquence de contrôle) Arrêté du 7 septembre 2009 (ANC) DCE – SDAGE Code de l’Environnement Schéma Départemental d’assainissement 2010 142 communes < 500 habitants 80 communes < 250 habitants Besoin de 118 stations < 250 EH Beaucoup de projets bloqués par les coûts Fixation d’une limite de coût : étude de la capacité financière des communes concernées Recherche des filières les plus adaptées Optimisation des coûts d’investissement et de fonctionnement Pour commencer, faites ressortir l'intérêt du sujet pour l'assistance. Donnez une brève vue d'ensemble de la présentation. Tenez compte de l'intérêt de l'assistance pour le sujet ainsi que de leurs connaissances en la matière pour choisir votre vocabulaire, des exemples et des illustrations. Insistez sur l'importance du sujet pour capter l'attention des auditeurs. Etude prospective des filières d'épuration des petites collectivités

Méthode Inventaire des filières adaptées Choix de filières Pistes d’optimisation Réglementation Analyse technico économique Choix de filières Description technique Prescriptions de conception, mise en œuvre et exploitation Schémas des procédés optimisés Application sur sites 10 collectivités identifiées sur le SMVOL Choix des procédés suivant le contexte local Projet de mise en application des filières optimisées Etude prospective des filières d'épuration des petites collectivités

Etude économique

Capacité de financement 2 modes de financement : Budget général Budget séparé Vérification de l’hypothèse financière : Investissement 1000 € / hab. Fonctionnement 0,8 € / m3 d’eau potable (frais financiers) Fonctionnement en FPR : 100 EH : 0,70 €/m3 500 EH : 0,17 €/m3 1000 EH : 0,10 €/m3 Etude prospective des filières d'épuration des petites collectivités

Capacité de financement des communes Les ressources financières : Richesse de la commune (Capacité d’autofinancement) Subventions : Département, Agence de l’eau Emprunt Acceptabilité : Politique : priorisation des projets municipaux Avis des citoyens Engagement des finances publiques sur du long terme Etude prospective des filières d'épuration des petites collectivités

Une approche financière difficile Impossibilité de raisonner en cas général : Contextes financiers locaux divers 2 modes de fonctionnement du budget eau (séparé ou général) Des besoins techniques particuliers (géographie, performances…) Etude de 10 cas sur le bassin versant du SMVOL : Pas de besoin en raccordement important Des situations différentes Volonté politique de réaliser l’épuration, prise en compte des contraintes règlementaires Etude prospective des filières d'épuration des petites collectivités

Etudes sur 10 cas du SMVOL aux situations diverses en terme : De taille de communes De la part de population des projets de stations d’épuration Si vous avez plusieurs points, étapes ou idées-clé à traiter, utilisez plusieurs diapositives. Déterminez si l'assistance est censée comprendre un nouveau concept, apprendre une procédure ou approfondir un concept déjà connu. Choisissez l'explication appropriée pour étayer chacun des points traités. Vous pouvez accompagner votre présentation de données techniques supplémentaires sous formes de copies papier, disquettes, messages électroniques ou sites Internet. Développez chaque point de façon à communiquer avec l'assistance. Etude prospective des filières d'épuration des petites collectivités

Hypothèses Type de budget Séparé H1 Séparé H2 Principal Consommation annuelle par foyer 120 m3 100 m3 Nombre de membres par foyer 3,5 personnes Part de subvention 40 % Part d’emprunt 50 % 60 % Autofinancement 10 % 0 % Durées d’amortissement 30 ans Taux d’intérêt 5,0 % 4,5 % Durée du prêt 20 ans Part de financement résultat et Capacité d’autofinancement 25 % Déterminez quelle peut être la conclusion la plus appropriée à l'assistance et à votre présentation. Résumez la présentation, faites des propositions, recommandez une stratégie, proposez un plan ou définissez un objectif. Ne vous dispersez pas pendant la présentation pour atteindre votre objectif. Etude prospective des filières d'épuration des petites collectivités

Résultats comptables Financièrement les coûts d’investissement maximaux de 1000 €/hab et de fonctionnement de 0,8 € / hab.an sont compatible avec les capacités financières des petites collectivités étudiées. Etude prospective des filières d'épuration des petites collectivités

La méthode utilisée permet de déterminer la faisabilité des projets Résultats La méthode utilisée permet de déterminer la faisabilité des projets Il n’y a pas de règle qui se détache de l’étude par la diversité des situations. La démarche ne peut être qu’individuelle Nécessité d’appuyer les projets sur une étude financière. Etude prospective des filières d'épuration des petites collectivités

Département de l’Hérault Rappel de titre Etude Règlementaire Diapositive intercalaire de titre de chapitre, de sous-chapitre Cette diapositive peut être supprimée ou dupliquée selon les besoins de votre présentation. Attention tous les éléments sont interchangeables. Direction émettrice

Arrêté du 22 juin 2007 Collecte, transport, traitement : rejets collectifs > 1,2 kg DBO5 / j (20 EH) Cas de l’étude 20 << 2000 EH Respect du milieu récepteur Matériel de mesure de débit Clôture Priorité au rejet en eau de surface mais possibilité d’infiltration (étude géotechnique) Infiltration nécessité d’une clôture mais sous 500 EH possibilité de dérogation. Obligation de performances Obligation de contrôle Paramètres Concentration limite Rendement minimum DBO5 35 mg/l (70 mg/l) 60 % DCO - MES 50 % Capacité Fréquence des contrôles < 500 EH 1 tous les 2 ans 500 << 1000 EH 1 tous les ans 1000 << 2000 EH 2 par an Etude prospective des filières d'épuration des petites collectivités

Arrêté du 7 septembre 2009 Relatif à l’Assainissement non collectif ANC (< 20 EH) Les installations avec traitement par le sol : Filière : Prétraitement + Traitement par le sol Principes généraux de l’assainissement non collectif Surface suffisante de la parcelle Terrain non inondable Sol apte : infiltration15 à 500 mm/h et 0,7 m minimum (remplacement possible par zéolithe ou sables et gravier) Absence de toit de nappe à proximité (1 m de fond de fouille) Les installations avec d’autres dispositifs de traitement agrée après évaluation Principe généraux de l’assainissement non collectif Limite de concentration à 30 mg/l en MES et 35 mg/l pour la DBO5 Possibilité d’infiltration (10 à 500 mm/h), irrigation ou rejet dans le milieu superficiel. Etude prospective des filières d'épuration des petites collectivités

DCE & SDAGE La DCE est appliquée par l’intermédiaire du SDAGE : Les objectifs de qualité par masse d’eau (physique, chimiques et biologiques) Mesures à mettre en place pour l’atteinte des objectifs Les rejets de STEP ne doivent pas dégrader le milieu récepteur Définition des niveaux de rejets en fonction des milieux et de certains traitement supplémentaire. En cas de cours d’eau non référencé au SDAGE, la réglementation minimale s’impose en l’absence d’impact particulier. Etude prospective des filières d'épuration des petites collectivités

Résultat La législation doit être utilisée avec vigilance pour son respect mais sans surenchère pour éviter les surcoûts. Ajuster le dimensionnement aux véritables besoins de la collectivité, par l’analyse de la population réellement desservie. Simplifier les techniques en conservant les procédés et les performances Etude prospective des filières d'épuration des petites collectivités

Etude Technique

Objectifs Trouver des filières adaptés aux petites collectivités : Résistance aux surcharges hydrauliques Gestion des boues intégrées Fiabilité : résistance aux incidents Facilité d’exploitation : présence réduite, accessibilité au personnel peu qualifié Analyser des coûts d’investissement par filière : Décomposition des coûts unitaires par poste et minimisation Travail sur les exigences règlementaires Etude prospective des filières d'épuration des petites collectivités

Connaissances Toutes les filières existantes sont proposées en petites capacités Les systèmes sont peu étudiés avec de faibles retours d’expérience Les questions de la prise en compte des boues et des surcharges hydrauliques sont peu prises en compte Les coûts annoncés sont très variables et inversement proportionnel à la taille Etude prospective des filières d'épuration des petites collectivités

Résultat de l’expertise technique Gains possibles Poste 50 % Optimisation de la station à la capacité réelle nécessaire 40 % pour 50 EH Travaux généraux (VRD, Alimentation eau potable et énergie, clôture…) X % Optimisation des éléments de la filière d’épuration (matériaux, étanchéité…) 20 à 40 % au global Atteinte de l’objectif de 1000 €/EH pour les capacités de 100 EH Le coût de chaque installation reste fortement dépendant des conditions locales (lieu d’implantation, raccordement, accès, facilité d’aménagement, contraintes géotechniques et de niveaux…) Face à cette variabilité, aucune règle ne peut être établie : chaque cas sera l’objet d’une étude particulière Il ne sera pas toujours garanti de pouvoir livrer un produit correspondant aux 1000 €/EH en investissement. Etude prospective des filières d'épuration des petites collectivités

Techniques validées et optimisées Filtres plantés 1 étage + Zone de rejet végétalisée si possible 2 filtres au lieu de 3 Réduction du massif et acceptation de matériaux calcaires (< 50 %) Optimisation des terrassements (piste, revanche…) et le l’étanchéité. Lagunages Optimisation des terrassements (déblais remblais) Optimisation des ouvrages; pistes, protection des berges Limiter le nombre d’étage et intégrer une ZRV Filière épandage infiltration Pour les très petites capacités (< 100 EH) Traitement primaire décanteur – digesteur Mode d’épandage ou d’infiltration optimisé en fonction du contexte Etude prospective des filières d'épuration des petites collectivités

Application au SMVOL Commune Hameau Station Capacité Calibrage Colombières Claps et Aire Vieille FRP 2V+1H 180 EH Saint Martin de l’Arçon Village FPR 2ou3V ou Réhabilitation géoassainissement 200 EH Vueissan Le Lau Décanteur Digesteur + zone d’épandage 70 EH Roquebrun Laurenque ANC ou FPR 50 EH 25 EH Saint Chinian Castelbouze FPR 2ou3V ou Réhabilitation géoassainissement 30 EH Pierrerue La Bosque Ou FPR 2ou3V 30 ou 15 EH Saint Gervais sur Mare Nières FPR 2ou3V 80 EH Taussac La Bilière 90 EH La Tour sur Orb Le Bousquet de la Balme FPR 2ou3V + Zone d’épandage végétalisée 190 EH Joncels Lagunage 1 + Zone d’épandage végétalisée 315 EH Etude prospective des filières d'épuration des petites collectivités

Conclusion

Projet d’assainissement Maître d’ouvrage : Projet d’assainissement Besoin d’une expertise économique : capacités financière de la commune Maître d’œuvre : Vrai travail d’ingénierie Sortir des solutions catalogues pour des solutions plus simples et le plus adaptées au contexte Ne pas oublier la réhabilitation des anciennes installations Optimisation règlementaire et technique Concertation avec tous les acteurs Agence, DDTM, CG, CEMAGREF Etude prospective des filières d'épuration des petites collectivités

Département de l’Hérault > L'ensemble du Comité de Pilotage : - Conseil Général de l’Hérault (Corinne Roumagnac - Jean-Louis Brouillet – Patrick Béziat) Agence de l'eau RMC (Jean-Luc Rivière - Céline Lagarrigue) Syndicat Mixte de la Vallée de l'Orb et du Libron SMVOL (Laurent Rippert) Cemagref IRSTEA (Catherine Boutin – Vivien Dubois) Cemagref / EPNAC (Léa Mercoiret) DDTM (Frédéric Berteaud – Eric Mutin) ONEMA (Odile Cruz) Diapositive de fin Cette diapositive peut être supprimée ou dupliquée selon les besoins de votre présentation. Attention tous les éléments sont interchangeables.

Les SATESE : Hérault (Jean-Pierre Sambuco) Ardèche/Drôme (David Marteau) Pyrénées Orientales (Marc Dumontier) · Les communes des 10 sites · Plusieurs constructeurs et professionnels du secteur : Epur Nature (Stéphane Troesch) Val'Eaux Concept (Jean-Philippe Gosselin) SADE (Rémi Courtes)