Territoires ruraux : Souriez-vous êtes SCoTés ! Séminaire de restitution 26 Juin 2013 L IBOURNE

9 h 15 Accueil et ouverture de la journée 9 h 30 « Le SCoT, cest enrichissant ! » Restitution du projet « Souriez, vous êtes SCoTés ! » Les enseignements de la démarche : freins, leviers, préconisations synthèse de létude et des apports des journées rencontres Catherine S ADON, Directrice, Association de Promotion et de Fédération des Pays Jean-Philippe S TREBLER, Directeur, Fédération des SC O T 10 h 30 « Le SCoT, cest passionnant ! » Sengager dans la démarche / Mobiliser et concerter / Articuler les démarches daménagement du territoire Serge M ORIN, Vice-président, P AYS DU L IBOURNAIS Denis T HION, Vice-président, Pays Beauce Gâtinais en Pithiverais 11 h 15 « Le SCoT, cest pertinent ! » Quels enseignements pour répondre aux objectifs ? Regards croisés entre les projets de lappel à projets du réseau rural français Christopher DE L ABURTHE, chargé de mission, ETD Xavier S TEFFAN, chargé de mission, PQA Dany C HIAPPERO, chargée de mission, PNR de la B RENNE Romain M ELOT, chargé de mission, INRA Déroulement 2

Le SCoT, cest enrichissant ! Catherine S ADON Directrice, APFP Jean-Philippe S TREBLER Directeur, FédéSCoT 3

Objectifs : faciliter le processus de planification spatiale et convaincre les territoires ruraux Sensibiliser les élus et techniciens : « donner envie ! » informer et comprendre : pourquoi ? comment faire un SCoT ? lever les craintes écouter les territoires… Favoriser les articulations entre les démarches de développement et daménagement et les décisions en matière dorganisation territoriale Mettre en avant les enjeux spécifiques aux territoires ruraux les bonnes idées en matière de réponses apportées et alimenter les territoires et le réseau rural (centre de ressources) Proposer des améliorations pour perfectionner les politiques daménagement du territoire : les adapter aux territoires ruraux LAPFP et la FédéSCoT, en partenariat avec la FNCAUE TOUR DE FRANCE en 9 étapes (+1), via Journées Rencontres Interrégionales 4

TOUR DE FRANCE en 9 étapes… octobre 2012 M ONTAUBAN DE B RETAGNE 8 novembre 2012 N ANCY 22 novembre 2012 A RRAS 11 décembre 2012 L IMOGES 15 janvier 2013 P ARAY - LE -M ONIAL 31 janvier 2013 C HARTRES 14 février 2013 B ESSIÈRES 28 février 2013 B ORDEAUX 14 mars 2013 V ALENCE 27 Mai 2013 A NGOULÊME 21 octobre 2012 M ONTAUBAN DE B RETAGNE 8 novembre 2012 N ANCY 22 novembre 2012 A RRAS 11 décembre 2012 L IMOGES 15 janvier 2013 P ARAY - LE -M ONIAL 31 janvier 2013 C HARTRES 14 février 2013 B ESSIÈRES 28 février 2013 B ORDEAUX 14 mars 2013 V ALENCE 27 Mai 2013 A NGOULÊME 5

6 Lenquête préalable 1.un questionnement général Quest-ce quun « territoire rural » ? Quest-ce quun « SCoT rural » ? 2.les difficultés pour engager lélaboration dun SCoT En termes dorganisation Spécifiques aux territoires ruraux 3.un périmètre pertinent et cohérent La cohérence territoriale Un territoire suffisamment vaste Un fonctionnement territorial Lintérêt dune concordance de périmètre Pays/SCoT 4.une opportunité pour le territoire 5.lingénierie territoriale Les besoins dingénierie Le financement de lingénierie 6.lengagement dans la démarche de SCoT 7.la mobilisation des acteurs 8.larticulation avec les autres démarches

Les Journées rencontres interrégionales 1.lengagement dans la démarche de SCoT Le « déclenchement » à loccasion dautres actions : programme Leader, charte paysagère, appel à projet « SCoT ruraux », réflexions et démarches engagées sur le territoire… Lenvironnement : préexistence dun Pays, nécessité de se faire entendre par les autres partenaires, contentieux, implication délus… 2.larticulation avec les autres démarches Travaux et études menées par le Pays, mise en cohérence des stratégies et actions opérationnelles, renforcement du Pays, prise de conscience des communes et communautés 3.larticulation avec les collectivités du territoire Rédaction conjointe du cahier des charges, choix du prestataire, désignation de référents « SCoT »… Coopération entre EP / SCoT et collectivités : assistance technique, formation, conventions de partenariat… 4.le suivi et la concertation pour mobiliser les élus et les acteurs de laménagement du territoire constituer un comité de pilotage, aller à la rencontre de tous les élus, choisir et travailler avec les bureaux détudes, gérer le calendrier (électoral…), envisager des schémas de secteur… mobiliser le Conseil de développement, concerter avec les agriculteurs 7

Les préconisations 8

Le SCoT, cest passionnant ! Serge M ORIN Vice-président, Pays du Libournais Denis T HION Vice-président, Pays Beauce Gâtinais en Pithiverais 9

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Le SCoT, cest pertinent ! Bernard D UVOUX Chargé de mission, Ministère de lAgriculture Nathalie P ROUHÈZE Chargée de mission, D ATAR 18

Le SCoT, cest pertinent ! 1.Projet ETD : Impact des spécificités des espaces ruraux sur les processus de planification spatiale : application à la double problématique de la maîtrise de l'énergie et de l'accessibilité Christopher DE L ABURTHE, chargé de mission, Etd 2.Projet Terres en ville : Pour un SCoT rural de Qualité territoriale Xavier S TEFFAN, chargé de mission, PQA 1.Projet PNR Brenne / Morvan : Comment mobiliser les élus pour la mise en place d'une démarche de planification spatiale et avec quel outil adapté aux besoins de territoires très ruraux ? Dany C HIAPPERO, chargée de mission, PNR de la Brenne 3.Projet INRA : Pratiques d'urbanisme en milieu rural et développement durable Romain M ELOT, chargé de mission, INRA 19

TERRITOIRES RURAUX : SOURIEZ, VOUS ÊTES SC O TÉS ! 20