Manuel de formation PNUEThème 9 Diapo 1 Grandes lignes de la session de formation Contrôle du processus dÉIE Identification du projet Étude préalable EIE nécessaireEtude environnementalePas dEIE préalable Définition du champ de létude dimpact *Implication du public Analyse dimpact Atténuation et gestion des impacts * Cest généralement à ces stades quintervient limplication du public. Mais elle peut intervenir à nimporte quelle autre étape de lEIE. Rapport dEIE Contrôle *Implication du public Nouvelle décision ModificationDécision RejetApprobation Les informations sur cette procédure peuvent servir pour améliorer les EIE futures Suivi et mise en oeuvre

Manuel de formation PNUEThème 9 Diapo 2 Objectifs du contrôle F Lobjectif du processus de contrôle est de déterminer si les informations dun rapport dÉIE sont suffisantes pour la prise de décision. F Objectifs-clés : - contrôler la qualité du rapport dÉIE - tenir compte des commentaires du public - déterminer si les informations sont suffisantes - identifier les lacunes à corriger

Manuel de formation PNUEThème 9 Diapo 3 Contrôle de lÉIE – aspects à prendre en considération F conformité avec les termes de référence F informations correctes et exactes sur le plan technique F prise en compte des commentaires du public F énoncé complet et satisfaisant de conclusions-clés F informations claires et compréhensibles F informations suffisantes pour la prise de décision

Manuel de formation PNUEThème 9 Diapo 4 Contrôle de lÉIE – types de procédure F Contrôle interne : - faibles coûts dexploitation - peut manquer de rigueur et de transparence - documentation des résultats souvent manquante F Contrôle externe : - contrôle de la qualité de lÉIE par un expert indépendant - plus rigoureux et transparent - rapport sur la suffisance ou linsuffisance

Manuel de formation PNUEThème 9 Diapo 5 Procédures de contrôle de lÉIE F agence environnementale F panel indépendant (ou modérateur) F commission permanente F comité inter-agences F autorité chargée de la planification

Manuel de formation PNUEThème 9 Diapo 6 Contrôle de lÉIE – étapes vers les bonnes pratiques F définir léchelle du contrôle F sélectionner un ou plusieurs contrôleurs F utiliser la participation du public F identifier des critères de contrôle F effectuer le contrôle F déterminer les options correctives F publier le rapport de contrôle

Manuel de formation PNUEThème 9 Diapo 7 Critères de contrôle de lEIE Les éléments suivants peuvent être utilisés (par ordre de priorité) : F Termes de référence F Rapports dEIE de propositions comparables F Autres directives, y compris : - exigences, directives et critères de l EIE - principes de bonnes pratiques de lEIE - connaissance du projet et impacts caractéristiques

Manuel de formation PNUEThème 9 Diapo 8 Exécution du contrôle de lÉIE F Il est possible dadopter une approche en quatre étapes : Etape 1 : identifier les lacunes Etape 2 : se concentrer sur des lacunes cruciales Etape 3 : recommander des mesures correctives Etape 4 : indiquer les répercussions sur la prise de décision ( La dernière étape ne sapplique pas à tous les systèmes)

Manuel de formation PNUEThème 9 Diapo 9 F listes de contrôle générales F listes de contrôle spécifiques au projet F formules de contrôle F contrôleurs experts et agréés F audiences publiques F cadres de contrôle étendu Méthodes de contrôle de lÉIE

Manuel de formation PNUEThème 9 Diapo 10 Une échelle dévaluation pour le contrôle de lÉIE