[NOMS DES INTERVENANTS] Rédaction d’une évaluation préliminaire (Exemple du rapport d’examen environnemental) [NOMS DES INTERVENANTS] [DATE]

Révision : l’évaluation préliminaire dans le processus d’ÉIE Phase I Phase II Comprendre l’activité proposée Pourquoi l’activité est-elle proposée? Qu’est-ce qui est proposé? Examiner l’activité au préalable Si on se base sur la nature de l’activité, quel niveau d’examen environne-mental est indiqué? Effectuer une évaluation préliminaire Procéder à une ÉIE rapide et simplifiée à l’aide d’outils simples (p. ex., l’ÉEI de l’USAID) COM-MENCER UNE ÉIE COM-PLÈTE L’ACTIVITÉ PRÉSENTE DES RISQUES MODÉRÉS OU INCONNUS IMPACTS NOCIFS IMPORTANTS POSSIBLES IMPACTS NOCIFS IMPORTANTS TRÈS PEU PROBABLES L’ACTIVITÉ EST À FAIBLE RISQUE (De par sa nature, elle est très peu susceptible d’avoir des impacts nocifs importants) ARRÊTER le processus d’ÉIE L’ACTIVITÉ EST À HAUT RISQUE (De par sa nature, elle est susceptible d’avoir des impacts nocifs importants) ENCAP EA-ESDM (IECG) - Rédaction du REE - Visitez www.encapafrica.org.

Révision : Objectif d’une évaluation préliminaire L’objectif d’une évaluation préliminaire est de. . . Procurer des documents et analyses qui : Permettent au concepteur de déterminer si les impacts nocifs sont susceptibles d’être importants ou non Permettent à l’examinateur d’être d’accord ou non avec les conclusions du concepteur Indiquent l’atténuation et la surveillance pour les impacts nocifs Le rapport d’examen environne-mental (REE) est l’évaluation préliminaire de l’USAID pour l’examen des sous-projets ENCAP EA-ESDM (IECG) - Rédaction du REE - Visitez www.encapafrica.org.

Le rapport d’examen environnemental (REE) Dans cette présentation, nous utilisons le REE comme exemple d’évaluation préliminaire Aperçu d’un REE Sommaire de la proposition 2. Description des activités proposées 3. Situation environnementale et exigences environnementales du pays hôte 4. Évaluation des impacts potentiels sur l’environnement 5. Atténuation, surveillance et évaluation environnementales 6. Documents complémentaires (photos, cartes, personnes consultées) ! Nota : Le REE est très similaire à l’ÉEI [évaluation ou examen environnemental(e) initial(e) de l’USAID] et à d’autres évaluations préliminaires exigées par les donateurs et les gouvernements. Why are we using the ERR “as an example?”. Remember, this course is a course on EIA and Env Sound Design. Writing a Preliminary Assessment is a basic EIA skill, whether or not the EIA is process is being conducted under USAID’s procedures. So this module is intended to teach this skill. Because we must teach to a particular example, and because many participants in this course will be conducting review of USAID-funded sub-projects, we use the ERR. As the note indicates, the ERR is extremely similar to the IEE, and to other preliminary assessments required by donors or governments. So the skills learned here should be applicable to any preliminary assessment. In general, the ERR is a simpler and shorter (generally, 3-5 page) document than the IEE.  pages 3 à 5! ENCAP EA-ESDM (IECG) - Rédaction du REE - Visitez www.encapafrica.org.

Aperçu : Étapes de la préparation d’un REE Préparez- vous B. Faites des analyses environne- mentales C. Rédigez un plan d’atténuation et de surveillance, faites des déterminations D. Finalisez et soumettez Sections 1-4 du REE Section 5 du REE Rassemblez des renseignements Étudiez les résultats de l’examen préalable Joignez les renseignements supplémentaires Remplissez la fiche de renseignements, signez et soumettez ENCAP EA-ESDM (IECG) - Rédaction du REE - Visitez www.encapafrica.org.

 PRÉPAREZ-VOUS! Étape A : ENCAP EA-ESDM (IECG) - Rédaction du REE - Visitez www.encapafrica.org.

Étape A : PRÉPAREZ-VOUS ! Vérifiez les résultats de l’examen préalable We have enlarged the Screening Result section of this chart because this is the section on which we are focusing. You can find the entire chart in your sourcebook. Premièrement, assurez-vous que les résultats de l’examen préalable sur le formulaire d’examen environnemental sont tels qu’ils figurent dans le tableau récapitulatif. Notez les activités que le REE doit couvrir! ENCAP EA-ESDM (IECG) - Rédaction du REE - Visitez www.encapafrica.org.

Étudiez les résultats de l’examen préalable Étape A : PRÉPAREZ-VOUS! Faites un examen et des recherches et rassemblez les renseignements Étudiez les résultats de l’examen préalable (Selon la diapositive précédente) (dans les instructions sur le formulaire d’examen environnemental.) Vous devriez aussi revoir le chapitre 4 de l’EPTM intitulé « Rédaction d’une ÉEI. » Étudiez le sommaire explicatif du REE Consultez les Directives sur les activités à petite échelle ou d’autres ressources pour comprendre les impacts clés et les mesures typiques pour vos activités. Recherchez les impacts probables et des mesures d’atténuation Rassemblez les renseignements importants Cela peut inclure des renseignements biophysiques, économiques et sociaux, des cartes et des photos. Réfléchissez sur les personnes à qui vous devriez parler! ENCAP EA-ESDM (IECG) - Rédaction du REE - Visitez www.encapafrica.org.

 Faites des analyses environnementales Étape B : (Sections 1-4 du REE) ENCAP EA-ESDM (IECG) - Rédaction du REE - Visitez www.encapafrica.org.

! Section 1 du REE : Sommaire de la proposition Section 2 du REE : Étape B : Faites des analyses environnementales Rédigez un sommaire de la proposition et une description des activités Résumez POURQUOI l’activité est proposée et COMMENT l’idée est née. QUELS sont les aboutissements ou résultats attendus. Référence à la proposition, le cas échéant Très courte description de l’activité proposée Section 1 du REE : Sommaire de la proposition Donnez des renseignements qualitatifs et quantitatifs sur les mesures nécessaires pour ces activités Utilisez un tableau de présentation succincte Incorporez toutes les phases Indiquez toutes les alternatives rejetées Section 2 du REE : Description des activités Do not spend time describing low-risk activities. Also remember: the ERR only covers activities funded by USAID! Section 3 du REE : Situation environnementale et exigences du pays hôte ! Rappelez-vous que le REE ne concerne que les activités à « haut risque » et à « risque modéré ou inconnu »! ENCAP EA-ESDM (IECG) - Rédaction du REE - Visitez www.encapafrica.org.

! Section 1 du REE : Sommaire de la proposition Section 2 du REE : Étape B : Faites des analyses environnementales Rédigez la situation environnementale et les exigences du pays hôte ! Organisez cette section en fonction du lieu ou de l’activité, selon ce qui convient le mieux Section 1 du REE : Sommaire de la proposition Section 2 du REE : Description des activités Décrivez les caractéristiques environnementales du lieu ou des lieux où les activités se dérouleront Les renseignements pertinents uniquement! Concentrez-vous sur les questions qui préoccupent. Décrivez les règles ou politiques environnementales applicables du pays hôte Locations affected: describe the affected environment, including physical, biological, health, socio-economic, and cultural aspects. Section 3 du REE : Situation environnementale et exigences du pays hôte ENCAP EA-ESDM (IECG) - Rédaction du REE - Visitez www.encapafrica.org.

Section 5 du REE : Atténuation et surveillance environnementales Étape B : Faites des analyses environnementales Évaluez les impacts potentiels sur l’environnement Section 3 du REE : Situation environnementale et exigences du pays hôte ! Utilisez des outils tels que des listes de vérification, des matrices, des réseaux ou des cartes superposées pour vous aider à évaluer les impacts. Section 4 du REE : Évaluation des impacts potentiels sur l’environnement Décrivez les impacts potentiels de CHAQUE activité, y compris : Tous les éléments applicables de l’environnement (p. ex., l’air, l’eau, les sols, la flore et la faune, ainsi que les cultures) Les impacts directs, indirects et cumulatifs Les impacts nocifs ET bénéfiques SI UNE ACTIVITÉ NE PRÉSENTE AUCUN RISQUE, NOTEZ-LA! Organize this section in the same way as your activity description. Section 5 du REE : Atténuation et surveillance environnementales ENCAP EA-ESDM (IECG) - Rédaction du REE - Visitez www.encapafrica.org.

 Rédigez un plan d’atténuation et de surveillance Étape C : (Section 5 du REE) ENCAP EA-ESDM (IECG) - Rédaction du REE - Visitez www.encapafrica.org.

Qu’est-ce que nous voulons dire par contexte et intensité? Étape C : Rédigez un plan d’atténuation et de surveillance, faites des déterminations Nota : Estimez l’importance des impacts Le REE exige que vous estimiez l’IMPORTANCE des impacts. Celle-ci dépend largement de 2 facteurs : Le contexte de l’impact (le contexte environnemental ET les politiques, lois et valeurs locales) L’intensité de l’impact Souvent, ceci est en partie un JUGEMENT DE VALEUR ? Qu’est-ce que nous voulons dire par contexte et intensité? A value judgment. Reflects policies, local values, laws. ENCAP EA-ESDM (IECG) - Rédaction du REE - Visitez www.encapafrica.org.

Étape C : Rédigez un plan d’atténuation et de surveillance, faites des déterminations Nota : Estimez l’importance des impacts Lorsque l’impact. . . Parmi les facteurs contextuels qui ont tendance à accroître l’importance des impacts nocifs, on constate les faits suivants : Présente un sujet d’inquiétude ou de controverse pour le public. Peut servir d’exemple pour des situations similaires à résoudre à l’avenir. Affecte des habitats ou sols protégés ou des écosystèmes. Affecte des habitats, et des terres ou des écosystèmes qui ne sont pas protégés mais qui ont une valeur particulière pour des raisons esthétiques, récréatives ou culturelles. Affecte l’accessibilité de ressources indispensables pour la subsistance et le gagne-pain. Bouleverse les coutumes locales. Est assujetti à la loi, la politique ou le règlement qui considère que cet impact suscite une inquiétude particulière. Présente un potentiel de risque élevé ou inconnu pour la santé et la sécurité publiques. A value judgment. Reflects policies, local values, laws. ENCAP EA-ESDM (IECG) - Rédaction du REE - Visitez www.encapafrica.org.

Exemple : Contexte et intensité Étape C : Rédigez un plan d’atténuation et de surveillance, faites des déterminations Nota : Estimez l’importance des impacts Comment le CONTEXTE peut-il influencer l’importance des impacts? Exemple : Contexte et intensité On projette la construction améliorée d’une latrine à fosse près d’un nouveau marché. L’impact le plus important des latrines est en général la contamination des eaux souterraines. D’ordinaire, les incidences des constructions sont minimes. Un puits peu profond qui dessert une école se trouve à une distance de 10 m. À l’emplacement prévu se trouve une pierre, un arbre ou un sanctuaire sacré. La loi nationale exige que tout impact potentiel sur les eaux souterraines soit considéré comme important et nécessite l’autorisation du district. Are construction impacts minimal when the site is sacred? Qu’en est-il de l’INTENSITÉ? On projette de construire une latrine à 10 sièges pour l’usage de 1 000 personnes par jour. ENCAP EA-ESDM (IECG) - Rédaction du REE - Visitez www.encapafrica.org.

Étape C : Rédigez un plan d’atténuation et de surveillance, faites des déterminations AVANT DE RÉDIGER. . .  N’ÉCRIVEZ PAS ENCORE! Prenez du recul et posez-vous les questions suivantes : Selon vos analyses. . ., quelle recommandation semble la meilleure pour CHAQUE activité SANS que des mesures d’atténuation et de surveillance ne soient encore incorporées dans la conception de l’activité? Qu’est-ce qui peut changer une fois que l’atténuation et la surveillance sont ajoutées? Bien. . .MAINTENANT passons à la rédaction du plan d’atténuation et de surveillance Quels sont les impacts de la construction de ma route d’accès au marché?  ENCAP EA-ESDM (IECG) - Rédaction du REE - Visitez www.encapafrica.org.

Section 5 du REE : Atténuation et surveillance environnementales Étape C : Rédigez un plan d’atténuation et de surveillance, faites des déterminations Rédigez un plan d’atténuation et de surveillance Les mesures d’atténuation doivent correspondre exactement aux impacts. La surveillance doit vérifier la mise en œuvre et l’efficacité des mesures d’atténuation. Rappelez-vous que les plans d’atténuation et de surveillance doivent spécifier les réponses à des questions commençant par quoi, qui, combien, quand et pourquoi! Section 4 du REE : Évaluation des impacts potentiels sur l’environnement Section 5 du REE : Atténuation et surveillance environnementales Remember! In a previous module we discussed that mitigation and monitoring must include what, who, how much, when and why. Une fois l’atténuation et la surveillance précisées, vous êtes prêt à faire vos déterminations recommandées. RAPPELEZ-VOUS que chaque activité reçoit l’une d’entre 3 déterminations. . . Section 6 du REE Documents joints ENCAP EA-ESDM (IECG) - Rédaction du REE - Visitez www.encapafrica.org.

Étape C : Rédigez un plan d’atténuation et de surveillance, faites des déterminations Déterminations recommandées dans le REE En vous fondant sur votre évaluation des impacts sur l’environnement et vos spécifications d’atténuation et de surveillance, tirez une conclusion recommandée (détermination) pour chaque activité : Recommandations Implications (si le REE est approuvé) Aucun impact nocif important L’activité réussit l’examen environnemental Aucun impact nocif important à condition d’une atténuation spécifiée, L’activité réussit l’examen environnemental à condition que l’atténuation et la surveillance spécifiées soient appliquées Des impacts nocifs importants sont possibles Effectuez une évaluation environnementale (ÉE) complète ou élaborez une nouvelle conception Rappelez-vous que les activités à faible risque ne sont pas couvertes par le REE et ne reçoivent aucune détermination. ! The following is exercepted from the Env Review Form instructions: Step 6. Based on the environmental review, reach a recommended determination for each high-risk or unknown/moderate-risk activity For each high-risk or unknown/moderate-risk activity, the environmental review will help you decide between one of three recommended determinations: . no significant adverse impacts. The activity in question will not result in significant, adverse environmental impacts. Special mitigation or monitoring is not required. Typically, this conclusion is not appropriate for high-risk activities. . no significant adverse impacts given specified mitigation and monitoring With mitigation and monitoring as specified in the Environmental Review Report, the activities in question will not result in significant adverse environmental impacts. . significant adverse impacts. The activities in question is likely to cause significant adverse environmental impacts and cannot be mitigated with best practices or other measures. A full environmental assessment will be required. For each high-risk or unknown/moderate-risk activity, indicate your “recommended determination” in Section B of the form.) ENCAP EA-ESDM (IECG) - Rédaction du REE - Visitez www.encapafrica.org.

Étape C : Rédigez un plan d’atténuation et de surveillance, faites des déterminations Finissez votre tableau récapitulatif We have enlarged the Recommended Determinations section of this chart because this is the section on which we are focusing. You can find the entire chart in your sourcebook. Inscrivez les déterminations recommandées dans le tableau récapitulatif ENCAP EA-ESDM (IECG) - Rédaction du REE - Visitez www.encapafrica.org.

 Finalisez et soumettez le REE Étape D : ENCAP EA-ESDM (IECG) - Rédaction du REE - Visitez www.encapafrica.org.

Étape D : Finalisez et soumettez le REE Section 6 : Documents joints au REE Joignez des cartes, des photos, des descriptions des lieux et toute autre information qui puisse aider l’examinateur à prendre une décision. Signez les certifications Rappelez-vous que les certifications sont un engagement exécutoire! Soumettez Pensez à joindre le REE au formulaire d’examen environnemental ENCAP EA-ESDM (IECG) - Rédaction du REE - Visitez www.encapafrica.org.

Quelques conseils pour conclure En réalité, les préparatifs au REE sont généralement un processus ITÉRATIF Ayez la meilleure connaissance possible de vos activités avant de commencer : Faites des recherches au bureau, visitez le terrain, discutez avec des collègues. Look at Annex A-3 and Box 3-3. Part of this iterative process: talk to people, draft the narrative and identify missing information. Talk to more people. Add the new information. Revise the ER narrative. Commencez l’ébauche du REE. Identifiez les renseignements qui manquent. Parlez avec plus de gens. Révisez et continuez! ENCAP EA-ESDM (IECG) - Rédaction du REE - Visitez www.encapafrica.org.