Cadrage des grandes masses budgétaires de l’exercice 2006

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Cadrage des grandes masses budgétaires de l’exercice 2006 EVE - Richard MESSINA – CA 15/11/05 Cadrage des grandes masses budgétaires 2006 - TRANS 1 EVE - Richard MESSINA - CA 15/11/05

dépenses/recettes (LOLF) Structure budgétaire 2006 Unités budgétaires : Produits et charges en commun (UB900), IUT (UB904), SEJ (UB905), SSG (UB906), SFA (UB907), ST (UB908), Documentation (UB970), SCUIO (UB971), FP (UB972), APS (UB973), FND (UB 980), Infobiogen (UB991) et VRF (UB997) Nature/origine des dépenses/recettes: Achats, salaires, produits des services, heures complémentaires... CR CR CR Destination des dépenses/recettes (LOLF) Programme 1 « formations supérieures et recherche universitaire » Formation initiale et continue (L, M et D), bibliothèque et documentation, recherche (sciences de la vie, maths, physique, chimie, SI, SHS, interdisciplinaire), diffusion des savoirs, immobilier, pilotage et support du programme Programme 2 « vie étudiante » Aides directes et indirectes, santé, activités associatives, culture, sport. CR CR CR CR CR CR CR CR CR EVE - Richard MESSINA – CA 15/11/05 Cadrage des grandes masses budgétaires 2006 - TRANS 2 EVE - Richard MESSINA - CA 15/11/05

Quel équilibre budgétaire ? Total du budget 27 583 020 € Dont provision pour risques et dépenses imprévues 365 508 € UB Cadrage budgétaire 2006 - Recettes Cadrage budgétaire 2006 - Dépenses UB900 Produits et charges en commun 14 103 K€ (12 501 K€) 11 607 K€ (11 370 K€) UB904 IUT 7 297 K€ (7 297 K€) 7 325 K€ UB905 SEJ 20 K€ (12 K€) 531 K€ (146 K€) UB906 SSG 0 K€ (0 K€) 1 191 K€ (207 K€) UB907 SFA 0 K€ (0 K€) 794 K€ (763 K€) UB908 ST 0 K€ (0 K€) 345 K€ (179 K€) EVE - Richard MESSINA – CA 15/11/05 Cadrage des grandes masses budgétaires 2006 - TRANS 3 EVE - Richard MESSINA - CA 15/11/05

Cadrage budgétaire 2006 - Recettes Cadrage budgétaire 2006 - Dépenses Quel équilibre budgétaire ? UB Cadrage budgétaire 2006 - Recettes Cadrage budgétaire 2006 - Dépenses UB970 Service commun de documentation 471 K€ (868 K€) (891 K€) UB971 SCUIO 0 K€ (0 K€) 42,3 K€ (41,1 K€) UB972 Service commun FC & apprentissage 3 248 K€ (3 561 K€) UB973 Service commun activités physiques et sportives 17,4 K€ (9,5 K€) 175 K€ (141 K€) UB980 Formations non diplômantes 1,8 K€ (0,95 K€) 54,1 K€ (42,6 K€) UB991 Infobiogen 0 K€ (0 K€) 3,7 K€ (12,7 K€) UB997 Valorisation de la recherche & formations, activités commerciales 2 422 K€ (2 560 K€) 1 791 K€ (1 748 K€) EVE - Richard MESSINA – CA 15/11/05 Cadrage des grandes masses budgétaires 2006 - TRANS 4 EVE - Richard MESSINA - CA 15/11/05

Quel équilibre budgétaire ? EVE - Richard MESSINA – CA 15/11/05 Cadrage des grandes masses budgétaires 2006 - TRANS 5 EVE - Richard MESSINA - CA 15/11/05

UB900 : produits et charges en commun Cadrage des recettes 14 103 K€ Cadrage des dépenses 11 607 K€ Principaux CR « recettes » Budget 2005 Cadrage budgétaire 2006 Commentaires et avis de la CM DGF 4 988 K€ A confirmer Droits d’inscription 1 087 K€ 993 K€ A confirmer Produits financiers 200 K€ 250 K€ Evaluation Frais de gestion IUT 105 K€ 110 K€ Compensation boursiers 181K€ 216 K€ Remboursement 2006 évalué à 130K€ Convention IUFM 149 K€ 179 K€ Dépenses correspondantes réparties dans différentes UB Remboursement des salaires ATER, moniteurs et lecteurs 0 K€ 2 700 K€ Dépenses = recettes (hors chômage ?) Masse flottante 1 500 K€ Dépenses = recettes EVE - Richard MESSINA – CA 15/11/05 Cadrage des grandes masses budgétaires 2006 - TRANS 6 EVE - Richard MESSINA - CA 15/11/05

UB900 : produits et charges en commun Principaux CR « recettes » Budget 2005 Cadrage budgétaire 2006 Commentaires et avis de la CM Photocopies, téléphones, (prestations internes) 457 K€ 466 K€ +2%/2005 – Dépenses = recettes (composantes et services hors affranchissement 112K€) Remboursement des locations d’équipements 243 K€ 445 K€ Dépenses = recettes (STAPS Mercure 310K€ et équipements sportifs 135K€ réparties dans les UE correspondantes) RI et mobilité étudiante (CQ) 258 K€ 315 K€ Dépenses = recettes (hors 27K€ de dotation EVE) Remboursement charges des locaux de recherche (CQ) 221 K€ 200 K€ Dépenses>recettes (dont 64K€ CQ02/05 et 136K€ CQ06/09) réparties dans UB900) Primes et charges administratives 152 K€ Dépenses = recettes (réparties dans les différentes composantes) Chômage 104 K€ Recettes < Dépenses (200 K€) EVE - Richard MESSINA – CA 15/11/05 Cadrage des grandes masses budgétaires 2006 - TRANS 7 EVE - Richard MESSINA - CA 15/11/05

UB900 : produits et charges en commun Principaux CR « recettes » Budget 2005 Cadrage budgétaire 2006 Commentaires et avis de la CM CQ 02/05 (recherche et RI) 1714 K€ 229 K€ 14 K€ Recettes = Dépenses (réparties dans les différentes composantes) Tour Evry 2 (CQ 02/05 et avance 06/09) 305 K€ Recettes = Dépenses CQ précédent (89K€) et avance sur prochain CQ (216K€) CQ maintenance patrimoine (investissement) 330 K€ 242 K€ Recettes = Dépenses CQ 0205 (89K€) et avance sur CQ0609 (216K€) Conventions d’enseignement 72 K€ 103 K€ Recettes = Dépenses réparties dans les différentes composantes Fonds social 72 K€ 76 K€ Recettes = Dépenses Frais d’inscription filières « pro » 72 K€ Recettes<Dépenses (80K€) EVE - Richard MESSINA – CA 15/11/05 Cadrage des grandes masses budgétaires 2006 - TRANS 8 EVE - Richard MESSINA - CA 15/11/05

UB900 : produits et charges en commun Principaux CR « dépenses » Budget 2005 Cadrage budgétaire 2006 Commentaires et avis de la CM Divers services 1051 K€ 1121 K€ Dotations constantes/05 – communication x2,2 – logistique & maintenance : +7.6% Provision pour risques et dépenses imprévues 95 K€ 365 K€ Décision du CA Charges communes 658 K€ 668 K€ Pris en charge par les composantes et services (?) Primes, heures complémentaires… 2 126 K€ 238 K€ Dépenses réparties également dans les composantes Personnels dont formations 1 265 K€ 3 998 K€ Charges des ATER, moniteur… compensées – Suppression des CES – Saisonniers Viabilisation et maintenance du patrimoine 3 031 K€ 3 166 K€ +2%/05 Contrats à globaliser Autres dépenses 3 142 K€ 2 047 K€ Essentiellement des Dépenses = Recettes EVE - Richard MESSINA – CA 15/11/05 Cadrage des grandes masses budgétaires 2006 - TRANS 9 EVE - Richard MESSINA - CA 15/11/05

UB900 : produits et charges en commun EVE - Richard MESSINA – CA 15/11/05 Cadrage des grandes masses budgétaires 2006 - TRANS 10 EVE - Richard MESSINA - CA 15/11/05

UB905 : UFR SEJ UB906 : UFR SSG Cadrage des recettes 20 K€ Cadrage des dépenses 531 K€ Principaux CR « recettes » Budget 2005 Cadrage budgétaire 2006 Commentaires et avis de la CM IEJ 12 K€ 20 K€ Dépenses = Recettes Principaux CR « dépenses » Budget 2005 Cadrage budgétaire 2006 Commentaires et avis de la CM Heures complémentaires 375 K€ Dotations de fonctionnement 101 K€ UB906 : UFR SSG Cadrage des recettes 0 K€ Cadrage des dépenses 1 197 K€ Principaux CR « dépenses » Budget 2005 Cadrage budgétaire 2006 Commentaires et avis de la CM Heures complémentaires 981 K€ Dont « Arts et musique (126,5 K€) Dotations de fonctionnement 137 K€ Dont « Arts et musique (21,1 K€) EVE - Richard MESSINA – CA 15/11/05 Cadrage des grandes masses budgétaires 2006 - TRANS 11 EVE - Richard MESSINA - CA 15/11/05

UB907 : UFR SFA UB907 : UFR ST Cadrage des recettes 0 K€ Cadrage des dépenses 794 K€ Principaux CR « dépenses » Budget 2005 Cadrage budgétaire 2006 Commentaires et avis de la CM Heures complémentaires 364 K€ Dotations de fonctionnement 240 K€ CQ recherche 149 K€ Dépenses = Recettes UB907 : UFR ST Cadrage des recettes 0 K€ Cadrage des dépenses 345 K€ Principaux CR « dépenses » Budget 2005 Cadrage budgétaire 2006 Commentaires et avis de la CM Heures complémentaires 185 K€ Dotations de fonctionnement 120 K€ CQ recherche 15 K€ EVE - Richard MESSINA – CA 15/11/05 Cadrage des grandes masses budgétaires 2006 - TRANS 12 EVE - Richard MESSINA - CA 15/11/05

Evolution des effectifs d’étudiants EVE - Richard MESSINA – CA 15/11/05 Cadrage des grandes masses budgétaires 2006 - TRANS 13 EVE - Richard MESSINA - CA 15/11/05

Répartition « LMD » des étudiants dans les UFR (état du 7/11/05) EVE - Richard MESSINA – CA 15/11/05 Cadrage des grandes masses budgétaires 2006 - TRANS 14 EVE - Richard MESSINA - CA 15/11/05

Dotations aux UFR (600K€) EVE - Richard MESSINA - CA 15/11/05 Cadrage des grandes masses budgétaires 2006 - TRANS 15 EVE - Richard MESSINA - CA 15/11/05

CR « recettes/dépenses » UB972 : FC et FIA Cadrage des recettes 3 248 K€ Cadrage des dépenses 3 248 K€ Principaux CR « recettes/dépenses » Budget 2005 Cadrage budgétaire 2006 Commentaires et avis de la CM Service commun 241 K€ 210 K€ Prélèvement forfaitaire Non valeurs 137 K€ Garantie d’impayés VAE 66 K€ 63 K€ Dépenses = Recettes CFA AGESUP 1 975 K€ 1 773 K€ Dépenses = Recettes FC 829 K€ 690 K€ Dépenses = Recettes AFI24 95 K€ 65 K€ Dépenses = Recettes AFIA 353 K€ 309 K€ Dépenses = Recettes EVE - Richard MESSINA – CA 15/11/05 Cadrage des grandes masses budgétaires 2006 - TRANS 16 EVE - Richard MESSINA - CA 15/11/05

Locations installations sportives UB973 : SCAPS Cadrage des recettes 17 K€ Cadrage des dépenses 175 K€ Principaux CR « recettes » Budget 2005 Cadrage budgétaire 2006 Commentaires et avis de la CM Ressources propres 9,5 K€ 17 K€ Droits spécifiques Principaux CR « dépenses » Budget 2005 Cadrage budgétaire 2006 Commentaires et avis de la CM Locations installations sportives 110 K€ 125 K€ Dépenses = Recettes SUAPS 31 K€ 39 K€ 17,4 K€ de ressources propres EVE - Richard MESSINA – CA 15/11/05 Cadrage des grandes masses budgétaires 2006 - TRANS 17 EVE - Richard MESSINA - CA 15/11/05

UB980 : Formations non diplômantes Cadrage des recettes 1,8 K€ Cadrage des dépenses 54 K€ Principaux CR « recettes » Budget 2005 Cadrage budgétaire 2006 Commentaires et avis de la CM Ressources propres 9,5 K€ 1,8 K€ Inscriptions ateliers artistiques Principaux CR « dépenses » Budget 2005 Cadrage budgétaire 2006 Commentaires et avis de la CM Département de langues 27,7 K€ Service culturel 5,5 K€ Activités artistiques 9,3 K€ 10,2 K€ 8,4 K€ de dotations et 1,8K€ de ressources propres Primes pédagogiques et administratives 10,5 K€ EVE - Richard MESSINA – CA 15/11/05 Cadrage des grandes masses budgétaires 2006 - TRANS 18 EVE - Richard MESSINA - CA 15/11/05

UB9997 : Valorisation de la recherche & formations, activités commerciales Cadrage des recettes 2 422 K€ Cadrage des dépenses 1 791 K€ Principaux CR « recettes » Budget 2005 Cadrage budgétaire 2006 Commentaires et avis de la CM Gestion contrats de recherche 89 K€ 90 K€ Evaluation (hors CNRS à valider) Gestion FIA 427 K€ 375 K€ Gestion FC 124 K€ 103 K€ Prélèvement TA 21 K€ 45 K€ Frais de gestion et de formation Divers paiements 23 K€ 50 K€ Réalisé 2005 Prélèvement CQ 43 K€ Dotation aux amortissements Contrats de recherche 1 350 K€ Reversés aux laboratoires Taxe d’apprentissage (hors IUT) 424 K€ 300 K€ Reversés aux collecteurs Fonds de bourse recherche 34 K€ Financés par les laboratoires Principaux CR « dépenses » Budget 2005 Cadrage budgétaire 2006 Commentaires et avis de la CM Loyers laboratoires de recherche 35 K€ Harmonisation des frais de location et de charges à établir en 2006 EVE - Richard MESSINA – CA 15/11/05 Cadrage des grandes masses budgétaires 2006 - TRANS 19 EVE - Richard MESSINA - CA 15/11/05