Santé & Sécurité Santé & Sécurité Intervention de : Mr. Jamil HARKATI Directeur Général du cabinet : High Performance Engineering & Consulting

Santé & Sécurité Conférencier Jamil HARKATI Formation Expérience Lt – Colonel (E/R) des Forces Royales Air. Premier marocain à être honoré par le Prix FASIA (French Aeronautics and Space Industry Award), attribué conjointement par le GIFAS et l’Académie Française de l’Air et de l’Espace. Formation Ingénieur d’Etat en Contrôle de la Navigation Aérienne. Master II en droit des affaires spécialité transport aérien. Master II en droit des activités spatiales. Master of Business Administration en management de l’aerospatial. Expérience Chef de la division du traitement avion (Direction Operations Sol) à la RAM. Chef du département Gestion et exploitation de l’espace aérien national (EMA/FRA) Chef du département de Survol du territoire national marocain (EMA/FRA) Chef du Control Local d’Aérodrome de la base aérienne de Meknès. Actuellement Directeur Général du cabinet : « High Performance Engineering & Consulting » Santé & Sécurité

Santé & Sécurité Objectifs du module L’objectif de ce module est de faire acquérir les connaissances et les compétences liées à l’hygiène, la santé, la sécurité et la protection de l’environnement. Ces concepts sont omniprésents dans les entreprises de construction aéronautique et sont fortement réglementés. Les facteurs humains (fatigue, stress, etc.) jouent un rôle déterminant dans ce domaine et seront donc largement abordés. Cela passe par: Décrire le contexte du secteur aéronautique au regard de la sécurité; Identifier les risques liés à la situation de travail et aux facteurs humains; Appliquer les mesures de prévention ; Associer des comportements adéquats aux risques identifiés; Réagir de façon responsable et conforme face à la survenue d’un évènement; Santé & Sécurité

Le contexte du secteur aéronautique au regard de la sécurité Les risques propres au secteur aéronautique; Les textes réglementaires du secteur aéronautique; Santé & Sécurité

Les risques propres au secteur aéronautique Le contexte du secteur aéronautique au regard de la sécurité Les risques propres au secteur aéronautique Introduction Nombre de techniciens dans les entreprises aéronautiques se mutilent ou perdent la vie par suite d’écrasements sous des charges lourdes, d’arrachements ou coupures de membres sur machines-outils, par chutes de grandes hauteurs, par brûlures, par électrocution… Ceux qui ont survécu sont marqués à jamais dans leur corps. Nous devons tirer les enseignements afin d’éviter la reproduction de pareils faits. Santé & Sécurité

Les risques propres au secteur aéronautique Le contexte du secteur aéronautique au regard de la sécurité Les risques propres au secteur aéronautique Les Facteurs humains dans les incidents et accidents Plusieurs études sur les incidents et les accidents, ainsi que sur leurs causes et leurs facteurs contributifs associés à ces évènements, ont été réalisés ces dernières années par différents acteurs aéronautiques (Boeing, NTSB,…). The National Transportation Safety Board (NTSB) Ces éléments démontrent que globalement 70 à 80 % des accidents et des incidents sont liés à des facteurs humains. Selon l’OACI): (sachant que plusieurs facteurs peuvent intervenir dans le cas d‘un accident) Le facteur lié aux actions de pilotage a concerné : 60 % des accidents Le facteur lié à la maintenance a concerné : 10 % des accidents. Santé & Sécurité

Le contexte du secteur aéronautique au regard de la sécurité Santé & Sécurité

Le contexte du secteur aéronautique au regard de la sécurité Les textes règlementaires applicables Introduction La première approche des Facteurs Humains dans les entreprises aéronautiques s‘est faite au niveau des équipages de conduite. En effet, les statistiques internationales mettaient en évidence la forte contribution du Personnel Naviguant Technique (PNT) aux causes d‘accidents. Si les grands opérateurs internationaux ont commencé à introduire ces notions dès la fin des années 80, l‘obligation réglementaire d‘appliquer les principes liés aux Facteurs Humains pour les équipages techniques a été introduite une première fois en France en 1997. Une règlementation relative aux conditions d‘utilisation des aéronefs, Des règles relatives au Crew Ressource Management (gestion de ressources de l‘équipage). Santé & Sécurité

Le contexte du secteur aéronautique au regard de la sécurité Les textes règlementaires applicables Références Documents européens Règlements relatifs au maintien de la navigabilité des aéronefs et des produits, pièces et équipements aéronautiques, et relatifs à l’agrément des organismes et des personnels participant à ces tâches. Santé & Sécurité

Le contexte du secteur aéronautique au regard de la sécurité Référentiels concernant les facteurs humains OACI Doc 9824/AN450 Guide des Facteurs humains - première édition 2003 « Human Factors in Maintenance JAA Working Group » - 8 mai 2001 CAP 716 Aviation Maintenance Human Factors (www.caa.co.uk) Les textes réglementaires liés à l’hygiène, la santé, la sécurité et la protection de l’environnement Code du travail marocain : Livre II – Titre IV de l’hygiène et de la sécurité des salariés. Dahir n° 1-95-154 du 16 août 1995 portant promulgation de la loi n° 10-95 sur l'eau Dahir n° 1-03-59 du 12 mai 2003 portant promulgation de la loi n° 11-03 relative à la protection de l'environnement Dahir n° 1-03-60 du 12 mai 2003 portant promulgation de la loi n° 12-03 relative aux études d'impact sur l'environnement Dahir n° 1-03-61 du 12 mai 2003 portant promulgation de la loi n°13-03 relative à la lutte contre la pollution de l’air Dahir n° 1-06-153 du 22 novembre 2006 portant promulgation de la loi n° 28-00 relative à la gestion des déchets et à leur élimination Santé & Sécurité

Les risques liés à la situation de travail et aux facteurs humains Les risques liés aux activités de production ; Les risques liés aux facteurs humains ; Les risques liés à une situation de travail ; Santé & Sécurité

Les risques liés à la situation de travail et aux facteurs humains Les risques liés aux activités de la production: L’accident coûte cher et il n’y a pas que les cotisations pour le prouver mais aussi la désorganisation de l‘entreprise, le remplacement des personnes accidentées et bien d’autres conséquences encore… L’accident a toujours plusieurs causes liées à : L’environnement L’organisation Le matériel La personne Santé & Sécurité

Les risques liés à la situation de travail et aux facteurs humains Les risques liés aux activités de la production: Les principaux risques liés aux activités de production sont recensés ci-dessous. Risques liés à l’organisation générale des ateliers de production ; Risques liés à la manutention ; Risques liés au bruit ; Risques liés aux machines de débit/découpe mécanique ; Risques liés aux machines de débit /découpe thermique et jet d’eau ; Risques liés aux machines de conformage ; Risques liés aux machines d’usinage ; Risques liés au soudage Risques liés aux activités de chantiers Santé & Sécurité