LA JUSTICE DES MINEURS Formation ZAP Histoire - Géographie

La justice en Nouvelle Calédonie
Autrefois, les jeunes mendiants, voleurs, vagabonds étaient emprisonnés avec les adultes. A la Révolution, on a tenté de les séparer afin d'éviter que.
DE L’INSTRUCTION OBLIGATOIRE À L’INTÉGRATION Formation des Auxiliaires de Vie Scolaire Olivier GROMY – IEN ASH Angers 5 novembre 2008.
PUNIR OU EDUQUER Les mineurs et la Loi. PRISE EN CHARGE DES MINEURS DELINQUANTS Cadre législatif L’ordonnance du 2 février 1945 (modifiée) PRIORITE A.
 Appréhender les ordres judiciaires  Identifier les juridictions et leurs compétences  Connaître les acteurs de la justice.
CABINET MERESSE Les nouveaux plafonds de déduction fiscale.
GENDARMERIE NATIONALE COMMANDEMENT DES ÉCOLES CENTRE NATIONAL DE FORMATION À DISTANCE AIDE PÉDAGOGIQUE MAI 2008 «LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION»
Le palais de justice de Rouen. Premier Jugement Appel COUR D'APPEL La cour de cassation Cette Cour ne rejuge pas l'affaire mais elle vérifie si les lois.
Les sanctions face aux incivilités :
AIDE PÉDAGOGIQUE NOVEMBRE 2007 «LES CAUSES D’IRRESPONSABILITÉ OU D’ATTÉNUATION DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE» GENDARMERIE NATIONALE COMMANDEMENT DES ÉCOLES.
I. Des droits de nature différente. : signification des flèches = le premier élément ne peut exister que si et seulement si le second existe (ex. Une.
LES CIRCONSTANCES ATTENUANTES. Bases légales applicables Art. 25, 79 à 85, 566 C.P. Loi du 04/10/1867 sur les circonstances atténuantes.
LA RÉCIDIVE SÉANCE 4. LA RÉCIDIVE Vise l’hypothèse où, après une condamnation, passée en force de chose jugée, pour une ou plusieurs infractions, une.
(a)(b) (a) (d).
Français AP/5 Langue et Culture
La liberté d’expression sur Internet
LE DORMEUR DU VAL.
Plan Propos liminaires I - Les juridictions administratives
Quizz pour tester vos connaissances
Post Révolution 1789  L'individualisme et le libéralisme de la bourgeoisie trouvent leur expression dans la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen.
Le Suivi sanitaire en Accueil Collectif de Mineurs
Deux jeunes du pays malouin membres des Groupes Lourds
Démocratie.
État d’adhésion de la Mauritanie aux instruments juridiques internationaux relatifs aux Droits de l’Homme INSTRUMENTS GENERAUX N° Instruments Date Adoption.
Comment les guerres de religion éclatent-elles en France?
La déchéance de la nationalité française pour les nuls
« révolution industrielle ».
La loi du 5 février 2016 modifiant le droit pénal et la procédure pénale et portant des dispositions diverses en matière de justice (M.B. 19 février.
SURVEILLANCE ELECTRONIQUE
Thème 1 : Le XVIIIe siècle. Expansions, Lumières et révolutions
La répression des homosexuels pendant la Seconde Guerre mondiale
LA REPRESSION PENALE DES VIOLATIONS GRAVES DU DIH
QUELLE PLACE POUR LE « ROMAN NATIONAL » DANS L’ENSEIGNEMENT DE L’HISTOIRE DE FRANCE?
Présentation Robin des Lois (1/2h) Etat des lieux des prisons (3/4h)
La famille Séance 3.
Le Canada &.
Désiré Magloire Bourneville
(Projet pour une pinacothèque)
Mars 2016.
II. L'institution judiciaire en France
Jean ZAY Sources: Wikipedia et L’affaire Jean Zay « la république assassinée » de Gérard Boulanger.
Service Statistique.
La presse française et l’affaire dreyfus
L'istoire de l'Ordre des Templiers
Chap 6 L’auteur d’une infraction
Table ronde: la Laïcité
                    © Proreve 2012
L’arc de triomphe La tour Eiffel Le Louvre Notre Dame Sacré cœur Opéra Garnier Musée d’Orsay Champs- Elysées Les Invalides Place de la Concorde Panthéon.
La réussite éducative à Toulouse
Les cours au Canada.
Problématique annuelle :
Mineurs et Droit pénal Sandra GLUVACEVIC Formatrice.
La responsabilité médicale Intervention du 1er février 2018
Fiche « convention d'objectifs type entre école et partenaire »
L’arrivé des Loyalistes
(Projet pour une pinacothèque)
CHAPITRE 5 LA CONQUÊTE ANGLAISE.
Les affaires Indiennes
Site diaporamas carminé
Robespierre et la terreur.. Robespierre et la terreurGroupe 32 Sommaire Général 1.Termes clés 2.Contexte historique 3.Définition de la terreur 4.Maximilien.
Année 2018/2019 DATES PORTES OUVERTES
LEGALITE DES SEXES.
TCHECOSLOVAQUIE.
« il ne faut pas vivre la protection des données personnelles comme une contrainte, mais en tant qu’élément culturel qui contribue à la culture des droits.
A b c. a b ab ab.
La Belle Époque désigne la période qui
LA PROTECTION DE L’ENFANCE
 LOI n° du 30 juin 1975 d'orientation en faveur des personnes handicapées « Avant-gardiste pour son époque, la loi du 30 juin 1975 se proposait.
Les institutions de la IIIe République