Développement durable Kit de sensibilisation à destination des PME-PMI Mai 2002

Objectifs de la présentation Comprendre ce qu’est le développement durable Connaître les conséquences pour l’entreprise Partie 1 : « Qu’est ce que le développement durable ?» Les entreprises pourront se reporter au « document de synthèse sur le développement durable à destination des PME-PMI » Andersen – DiGiTiP. Partie 3 : Les 3 axes de sensibilisation ont été choisis pour permettre de développer les messages-clés sur le développement durable au regard des enjeux pour les PME-PMI et de leurs préoccupations. Ils ont été choisis pour la construction du kit. Il faut toutefois noter que le développement durable pourrait pu être abordé sous des angles différents. Ce kit ne prétend pas couvrir tous les domaines du développement durable. La démarche poursuivie vise un processus d'apprentissage du chef d'entreprise par étapes : - Prendre connaissance / comprendre - Anticiper les évolutions - S'organiser Se situer et orienter ses réflexions

Introduction 3 axes Annexes Déroulement 1 2 3 Qu’est ce que le développement durable ? 1 3 axes > Anticiper les évolutions par l’ouverture aux parties prenantes > Améliorer les produits dans une perspective de cycle de vie > Suivre ses performances 2 Partie 1 : « Qu’est ce que le développement durable ?» Les entreprises pourront se reporter au « document de synthèse sur le développement durable à destination des PME-PMI » Andersen – DiGiTiP. Partie 3 : Les 3 axes de sensibilisation ont été choisis pour permettre de développer les messages-clés sur le développement durable au regard des enjeux pour les PME-PMI et de leurs préoccupations. Ils ont été choisis pour la construction du kit. Il faut toutefois noter que le développement durable pourrait pu être abordé sous des angles différents. Ce kit ne prétend pas couvrir tous les domaines du développement durable. La démarche poursuivie vise un processus d'apprentissage du chef d'entreprise par étapes : - Prendre connaissance / comprendre - Anticiper les évolutions - S'organiser Outils existants Contacts utiles Annexes 3

Introduction Qu’est ce que le développement durable ? Use the example shown when a section divider is required within a presentation. Acting like a “chapter heading,” section dividers work best when they use a small number of words and a large type size. You can paste this section divider sample slide directly from this portfolio and overwrite it as necessary.

Les 3 composantes du développement durable Créer de la richesse en "consommant" moins d’environnement et en contribuant au progrès social Efficacité économique Equité sociale Respect de l'environnement Equitable Viable Durable Vivable La prise en compte du développement durable devient une exigence, qui monte progressivement en puissance à l'échelle mondiale. Cette vision novatrice du développement économique repose sur une réflexion de long terme et sur la prise de conscience des interactions entre 3 composantes : activités économiques, milieux naturels (= dimension environnementale) et sociétés (= valeurs sociales). Il s'agit d'une véritable révolution culturelle qui implique une nouvelle perception du monde et de la société. La composante "équité sociale" signifie : - la prise en compte des droits et préoccupations du personnel de l'entreprise - le développement des relations et de synergies avec les acteurs du territoire dans lequel l'entreprise est implantée mais également, de manière plus large, l'adoption d'un comportement responsable vis-à-vis de l'ensemble des parties prenantes de l'entreprise. Le chef d'entreprise doit être amené à se poser les questions suivantes : "Que signifie le développement durable appliqué à mon entreprise ?" "Quels sont les enjeux liés à la mise en place d'une démarche de développement durable pour mon entreprise ?" Les 3 composantes du développement durable

Le développement durable implique fortement le monde industriel Les impacts économiques, sociaux et environnementaux de l'entreprise en font un acteur clé Créatrice de richesses, l'entreprise a une responsabilité "citoyenne" La notion de responsabilité de l'entreprise, en tant qu'acteur de la communauté monte se développe. Les entreprises vont devoir prendre en compte les changements que va générer l'application des principes du développement durable.

Les PME-PMI sont aussi concernées Les industriels et les distributeurs expriment de nouvelles exigences vis-à-vis de leurs fournisseurs et sous-traitants Par leur flexibilité, les PME-PMI, peuvent transformer les changements générés par le développement durable en avantages concurrentiels Ces exigences s'expriment par exemple sous la forme de clauses environnementales et sociales intégrées aux cahiers des charges / dans les spécifications techniques. Grâce à leur forte capacité d'adaptation et leur flexibilité, les PME-PMI (plus que n'importe quel acteur économique) sont susceptibles de titrer bénéfice des changements générés par l'application du principe de développement durable. Elle seront notamment à même de tirer profit du développement durable en changeant les éventuelles contraintes en opportunités.

3 axes de sensibilisation > Anticiper les évolutions par l’ouverture aux parties prenantes > Améliorer les produits dans une perspective de cycle de vie > Suivre ses performances Use the example shown when a section divider is required within a presentation. Acting like a “chapter heading,” section dividers work best when they use a small number of words and a large type size. You can paste this section divider sample slide directly from this portfolio and overwrite it as necessary.

Anticiper les évolutions par l'ouverture aux parties prenantes Axe 1 Anticiper les évolutions par l'ouverture aux parties prenantes Use the example shown when a section divider is required within a presentation. Acting like a “chapter heading,” section dividers work best when they use a small number of words and a large type size. You can paste this section divider sample slide directly from this portfolio and overwrite it as necessary.

De quoi s’agit-il ? Anticiper les évolutions Axe 1 Axe 2 Axe 3 Use the example shown when a section divider is required within a presentation. Acting like a “chapter heading,” section dividers work best when they use a small number of words and a large type size. You can paste this section divider sample slide directly from this portfolio and overwrite it as necessary. Axe 1 Axe 2 Axe 3

Des changements sont nécessaires Un changement culturel en interne Une anticipation et une adaptation permanentes au contexte et aux attentes Une remise en cause constant sur la stratégie de l’entreprise Axe 1 Axe 2 Axe 3

Des relais variés Penser globalement Tirer partie d'une écoute des évolutions du monde PME-PMI Organismes professionnels et autres partenaires industriels Associations et organisations non gouvernementales Clients L'entreprise doit se tenir à l'écoute des préoccupations / attentes de ses parties prenantes et chercher à les anticiper. Elle doit les intégrer dans ses processus de décisions et son management au quotidien (au même titre que la prise en compte des exigences de ses clients). Afin de concilier rentabilité économique, respect de l'environnement et équité sociale, l'entreprise doit élargir sa vision au-delà de ses limites d'intervention traditionnelles :  elle doit "s'ouvrir" davantage aux influences extérieures,  elle doit instaurer des synergies et s'impliquer hors de ses murs. Le dialogue et la concertation avec les parties prenantes constitue une source de progrès continu pour l'entreprise. De plus, la coopération entre les acteurs de la filière est nécessaire pour atteindre des objectifs d'amélioration communs. La mise en place de systèmes de partage de l’information et/ou la participation à des « Communautés d'information et d'échange » existantes au sein du secteur ou de la filière permet : d'assurer un système de veille (réglementaire, technologique,...) de partager des retours d’expériences de partager certaines problématiques afin de trouver des solutions optimisées Ex. d'"Enviroplast", « Communauté d'information et d'échange » à laquelle adhérent des PME-PMI du secteur de la plasturgie Les parties prenantes de la PME-PMI : salariés, clients, fournisseurs, autres partenaires industriels, pouvoirs publics, collectivités locales, grand public, riverains, associations, ... Les acteurs de la filière = clients, fournisseurs, organisations professionnelles, autres partenaires. Des relais variés Axe 1 Axe 2 Axe 3

S'entourer d'un réseau d'informations pour une veille efficace Penser globalement Penser globalement Tirer partie d'une écoute des évolutions du monde PME-PMI Organismes professionnels et autres partenaires industriels Associations et organisations non gouvernementales Clients S'entourer d'un réseau d'informations pour une veille efficace L'entreprise doit se tenir à l'écoute des préoccupations / attentes de ses parties prenantes et chercher à les anticiper. Elle doit les intégrer dans ses processus de décisions et son management au quotidien (au même titre que la prise en compte des exigences de ses clients). Afin de concilier rentabilité économique, respect de l'environnement et équité sociale, l'entreprise doit élargir sa vision au-delà de ses limites d'intervention traditionnelles :  elle doit "s'ouvrir" davantage aux influences extérieures,  elle doit instaurer des synergies et s'impliquer hors de ses murs. Le dialogue et la concertation avec les parties prenantes constitue une source de progrès continu pour l'entreprise. De plus, la coopération entre les acteurs de la filière est nécessaire pour atteindre des objectifs d'amélioration communs. La mise en place de systèmes de partage de l’information et/ou la participation à des « Communautés d'information et d'échange » existantes au sein du secteur ou de la filière permet : d'assurer un système de veille (réglementaire, technologique,...) de partager des retours d’expériences de partager certaines problématiques afin de trouver des solutions optimisées Ex. d'"Enviroplast", « Communauté d'information et d'échange » à laquelle adhérent des PME-PMI du secteur de la plasturgie Les parties prenantes de la PME-PMI : salariés, clients, fournisseurs, autres partenaires industriels, pouvoirs publics, collectivités locales, grand public, riverains, associations, ... Les acteurs de la filière = clients, fournisseurs, organisations professionnelles, autres partenaires. Des relais variés Axe 1 Axe 2 Axe 3

Personnel Agir localement Elus locaux Associations locales Riverains PME-PMI Personnel Entreprises voisines Autres partenaires locaux Pôles de compétences (Université, centres de recherches, ...) Elus locaux Associations locales Riverains Les partenariats peuvent s'établir tant sur les plans économique que social et environnemental et prendre des formes très variées. Mener des démarches collectives au niveau local : Ces démarches permettent à l'entreprise de tirer partie des opportunités locales et de mener des actions de plus grande ampleur (exemples de domaines : traitement de l'eau, gestion des déchets, ...). L'entreprise peut soit identifier les démarches existantes et étudier l'intérêt d'y adhérer (apport de méthodologies, de référentiels techniques, ...), soit initier elle-même ce type de démarche. Le personnel : Le développement durable va nécessiter un changement culturel. Ce changement au sein de l'entreprise va reposer en grande partie sur ses hommes.  Le personnel doit être encouragé en tant que source d'initiatives, d'innovations et de progrès. et être encouragé en tant que source d'initiatives, d'innovation et de progrès. Axe 1 Axe 2 Axe 3

Agir localement Personnel Pôles de compétences Reconnaître le personnel comme le capital essentiel de l'entreprise Privilégier le développement personnel PME-PMI Pôles de compétences Développer des synergies et des partenariats Elus locaux Associations locales Riverains Les partenariats peuvent s'établir tant sur les plans économique que social et environnemental et prendre des formes très variées. Mener des démarches collectives au niveau local : Ces démarches permettent à l'entreprise de tirer partie des opportunités locales et de mener des actions de plus grande ampleur (exemples de domaines : traitement de l'eau, gestion des déchets, ...). L'entreprise peut soit identifier les démarches existantes et étudier l'intérêt d'y adhérer (apport de méthodologies, de référentiels techniques, ...), soit initier elle-même ce type de démarche. Le personnel : Le développement durable va nécessiter un changement culturel. Ce changement au sein de l'entreprise va reposer en grande partie sur ses hommes.  Le personnel doit être encouragé en tant que source d'initiatives, d'innovations et de progrès. et être encouragé en tant que source d'initiatives, d'innovation et de progrès. Informer et instaurer le dialogue Coopérer dans les domaines social, éducatif, culturel Entreprises voisines Autres partenaires locaux Développer des synergies et des partenariats Axe 1 Axe 2 Axe 3

(industriels et distributeurs) Fournisseurs et sous-traitants Un "jeu collectif" avec les acteurs de la filière PME - PMI Echanger des données sur les plans environnemental, social et économique Créer des partenariats Clients (industriels et distributeurs) Echanger des données sur les produits / le respect des valeurs sociales Renforcer les liens au sein de la chaîne d'approvisionnement Fournisseurs et sous-traitants Les partenariats peuvent s'établir tant sur les plans économique que social et environnemental et prendre des formes très variées. Mener des démarches collectives au niveau local : Ces démarches permettent à l'entreprise de tirer partie des opportunités locales et de mener des actions de plus grande ampleur (exemples de domaines : traitement de l'eau, gestion des déchets, ...). L'entreprise peut soit identifier les démarches existantes et étudier l'intérêt d'y adhérer (apport de méthodologies, de référentiels techniques, ...), soit initier elle-même ce type de démarche. Le personnel : Le développement durable va nécessiter un changement culturel. Ce changement au sein de l'entreprise va reposer en grande partie sur ses hommes.  Le personnel doit être encouragé en tant que source d'initiatives, d'innovations et de progrès. et être encouragé en tant que source d'initiatives, d'innovation et de progrès. Axe 1 Axe 2 Axe 3

Faits avérés et indices précurseurs Anticiper les évolutions Faits avérés et indices précurseurs Use the example shown when a section divider is required within a presentation. Acting like a “chapter heading,” section dividers work best when they use a small number of words and a large type size. You can paste this section divider sample slide directly from this portfolio and overwrite it as necessary. Axe 1 Axe 2 Axe 3

Faits avérés Haute Vallée du Touyre : 11 usines textile (pour la plupart des PME-PMI) et 8 collectivités locales se sont regroupées en association pour construire une station d'épuration pour l'ensemble des membres En 1998, 65 % des entreprises mécènes étaient des PME, à l'origine de 5 000 opérations principalement locales. Principal poste la culture (incluant le sport), puis le volet social (emploi, santé, ...) et l'environnement Des PME-PMI du secteur de la plasturgie adhérent à une Communauté d'informations et d'échanges appelée "Enviroplast", qui permet aux adhérents de trouver des solutions optimisées Axe 1 Axe 2 Axe 3

Faits avérés La demande relative au domaine social va se répercuter sur les PME-PMI. Ex : les chantiers de l'Atlantique imposent désormais une charte de "progrès social" à tous leurs fournisseurs Axe 1 Axe 2 Axe 3

Pistes de réflexion et d'actions Anticiper les évolutions Pistes de réflexion et d'actions Use the example shown when a section divider is required within a presentation. Acting like a “chapter heading,” section dividers work best when they use a small number of words and a large type size. You can paste this section divider sample slide directly from this portfolio and overwrite it as necessary. Axe 1 Axe 2 Axe 3

Check-list Identification des parties prenantes Quelles sont mes parties prenantes concernées directement ou indirectement par : mes activités ou celles que je sous-traite ? mes produits/services tout au long de leur cycle de vie ? Quels sont les acteurs déterminants sur le territoire dans lequel mon entreprise est implantée ? Qui vit à proximité de mon site ? Quelles sont leurs préoccupations et à quoi sont-ils attentifs / sensibles ? Par rapport à qui et à quoi mon entreprise doit-elle s'engager ? Axe 1 Axe 2 Axe 3

Check-list Anticipation des évolutions Mon entreprise se tient-elle informée des orientations et évolutions qui s'opèrent au niveau mondial ? S'est-elle entourée de relais pour disposer d'un réseau d'informations et de veille ? Est-elle organisée pour identifier et anticiper les facteurs, internes et externes, susceptibles d'influencer sa performance de manière positive (= opportunités) ou négative (= contraintes) ? mutations du marché évolutions technologiques et réglementaires attentes et préoccupations des parties prenantes (personnel, clients, tiers, ...) Axe 1 Axe 2 Axe 3

Check-list Anticipation des évolutions Anticipation des évolutions Comment et à quels niveaux mon entreprise prend-t-elle en compte ces facteurs ? Est-elle organisée pour s'adapter à ces évolutions ? Axe 1 Axe 2 Axe 3

Check-list Synergies avec les parties prenantes internes et externes Quelles sont les répercussions, positives ou négatives, de mes activités / produits sur mon territoire ? Quelles sont les contraintes et les opportunités qui s'offrent à mon entreprise dans le cadre de ses interactions avec : le personnel ? les acteurs de sa filière ? le territoire dans lequel elle est implantée ? Axe 1 Axe 2 Axe 3

Check-list Synergies avec les parties prenantes internes et externes Quelles sont les attentes et les exigences de mes parties prenantes à l'égard de mon entreprise ? Est-elle dotée de moyens visant à faciliter le dialogue et la coopération avec ses parties prenantes ? Que peut-elle attendre en retour de ses engagements ? Axe 1 Axe 2 Axe 3

Améliorer les produits dans une perspective de cycle de vie Axe 2 Améliorer les produits dans une perspective de cycle de vie Use the example shown when a section divider is required within a presentation. Acting like a “chapter heading,” section dividers work best when they use a small number of words and a large type size. You can paste this section divider sample slide directly from this portfolio and overwrite it as necessary.

De quoi s’agit-il ? Améliorer les produits Axe 1 Axe 2 Axe 3 Use the example shown when a section divider is required within a presentation. Acting like a “chapter heading,” section dividers work best when they use a small number of words and a large type size. You can paste this section divider sample slide directly from this portfolio and overwrite it as necessary. Axe 1 Axe 2 Axe 3

Concevoir des produits plus respectueux de l'environnement et des valeurs sociales Poursuivre les efforts engagés sur les sites pour intégrer l'environnement Améliorer les PRODUITS pour réduire leurs impacts tout au long de leur cycle de vie Couple process/produit : la réflexion sur l'amélioration de la performance environnementale des produits est indissociable de celle menée sur les process. Il faut une approche globale produit / process. La notion d'impacts couvre à la fois les impacts sur l'environnement et l'impact social (= le respect des valeurs sociales). Respect des valeurs sociales :Les entreprises doivent être vigilantes sur le respect des valeurs sociales pour les produits auxquels elles ont recours, notamment pour les produits en provenance des pays en développement (respect des droits de l'homme, des droits du travail, des conditions d'hygiène et de sécurité des employés). ? L'entreprise doit également s'interroger sur "l'utilité sociale" du produit (c'est à dire concevoir des produits dont les fonctionnalités répondent à de réels besoins). Découplage : L'accroissement de la consommation et de la pression démographique impose un "découplage" entre la croissance économique et ses impacts sur l'environnement : cela signifie que les impacts devront diminuer quelque soit la pente de la croissance économique. Le découplage implique de produire et de consommer mieux, avec moins de ressources. Le cycle de vie : il s'agit des phases consécutives et liées d’un système de produits, de l’acquisition des matières premières ou de la génération des ressources naturelles à l’élimination finale. L'entreprise doit raisonner sur l'ensemble du cycle pour éviter les transferts de nuisances. Une amélioration isolée peut avoir des répercussions négatives en créant ou aggravant d'autres impacts à d'autres étapes du cycle. L'amélioration de la performance environnementale des sites industriels et des produits : cela renvoie à la notion "d'éco-efficacité" = "fournir des biens et services à des prix compétitifs qui satisfont les besoins humains et concourent à la qualité de vie, tout en réduisant progressivement les impacts écologiques et la consommation de ressources naturelles" (Définition du WBCSD). Axe 1 Axe 2 Axe 3

Cycle de vie des produits Tri Fin de vie Transport Distribution Fabrication Extraction matières premières et énergie Conception Valorisation Cycle de vie Usage Axe 1 Axe 2 Axe 3

Performances environnementale et sociale des produits : un atout concurrentiel L'entreprise doit anticiper l'émergence d'une demande pour ces produits L'amélioration des produits nécessite des partenariats et des échanges d'informations au sein de la filière La qualité écologique (= qualité + environnement) : un éco-produit est un produit de qualité (performant, efficace) qui génère moins d'impacts sur l'environnement tout au long de son cycle de vie. Des partenariats :L'amélioration de la performance environnementale et "sociale" d’un produit doit être raisonnée sur l'ensemble de son cycle de vie. Cela implique la mise en œuvre d'un véritable "jeu collectif" entre tous les acteurs de la filière.  L'instauration d'une concertation et d'une coopération étroite (par exemple sous forme de partenariats) entre les acteurs de la filière (clients, fournisseurs) est nécessaire pour atteindre des objectifs d'amélioration communs. Pour améliorer la performance de ces produits, l'entreprise doit avoir une bonne connaissance des caractéristiques de ces produits. Pour cela, il est essentiel qu'elle puisse échanger des informations sur les produits avec d'autres industriels de la filière (par le biais, par exemple, de systèmes d'échange d'informations). Axe 1 Axe 2 Axe 3

Faits avérés et indices précurseurs Améliorer les produits Faits avérés et indices précurseurs Use the example shown when a section divider is required within a presentation. Acting like a “chapter heading,” section dividers work best when they use a small number of words and a large type size. You can paste this section divider sample slide directly from this portfolio and overwrite it as necessary. Axe 1 Axe 2 Axe 3

Faits avérés La réglementation environnementale "produits" est de plus en plus contraignante La mondialisation contraint les entreprises françaises à s’aligner sur les exigences les plus élevées Les entreprises engagées dans l’éco-conception exigent des informations sur les caractéristiques environnementales des produits de leurs fournisseurs La mondialisation : certains pays comme les pays nordiques ont des exigences très élevées en matière de performance environnementale et sociale des produits. Ce degré d'exigence s'impose aux entreprises françaises. Les grands groupes commencent à intégrer des clauses concernant l'environnement et le respect des valeurs sociales dans leurs cahiers des charges, leurs spécifications et à introduire le critère environnement dans le choix des offres. Exemples de réglementation environnementale liée aux produits : directives sur les emballages, les véhicules hors d ’usage, les produits électriques et électroniques Exemples de caractéristiques environnementales relatives aux produits : composition du produit, consommation d'énergie, recyclabilité, durabilité... Eco-conception : il s'agit de la prise en compte de la composante environnementale dans la conception des produits, dans le respect d'un rapport coût/efficacité optimal. Cette démarche est destinée à faire rentrer l'environnement au côté des préoccupations usuelles que sont la faisabilité technique, la maîtrise des délais et des coûts, ... Les grands groupes attendent de leurs fournisseurs une forte capacité d'innovation sur les produits Axe 1 Axe 2 Axe 3

Indices précurseurs La Politique Intégrée des Produits se met en place aux niveaux européen et français L'évolution des modes de consommation fera émerger une demande en produits plus respectueux de l'environnement et des valeurs sociales L'internalisation des coûts environnementaux (voire sociaux) conduira les entreprises à intégrer ces composantes dès la phase de conception des produits Politique Intégrée des Produits (PIP) = politique publique qui vise l’amélioration continue de la performance environnementale des produits et services dans un contexte de cycle de vie. La mise en place de la PIP vise à favoriser l'émergence de l'offre et de la demande en produits plus respectueux de l'environnement. Dans ce cadre, le développement des achats « verts » publics (= recours à des approvisionnements plus respectueux de l'environnement et des valeurs sociales) va prochainement accélérer la demande pour ces produits. Evolution des modes de consommation : des produits issus du commerce équitable (ex : label Max Havelaar) commencent à s'introduire sur le marché européen. Le commerce équitable = ce type de commerce assure un revenu décent au producteur sur le prix total du produit payé par le consommateur. Axe 1 Axe 2 Axe 3

Pistes de réflexion et d'actions Améliorer les produits Pistes de réflexion et d'actions Use the example shown when a section divider is required within a presentation. Acting like a “chapter heading,” section dividers work best when they use a small number of words and a large type size. You can paste this section divider sample slide directly from this portfolio and overwrite it as necessary. Axe 1 Axe 2 Axe 3

Check-list Quelle connaissance ai-je de : La réglementation environnementale liée à mes activités et produits ? Les principaux impacts sur l'environnement et la qualité de vie liés à mes produits (notamment en terme de consommation de ressources et de rejets) ? Les étapes du cycle de vie du produit qui me concernent (conception, fabrication, transport, utilisation, fin de vie) ? La provenance des produits de mes fournisseurs ? Existe-t-il des risques de non respect des valeurs sociales ? Les enjeux environnementaux et sociaux liés à l'approche « produit » dans mon secteur ? Axe 1 Axe 2 Axe 3

Check-list Mes clients me demandent (-eront)-ils des informations sur les caractéristiques environnementales (composition, consommation d’énergie en phase d’utilisation, recyclabilité …) et sociales de mes produits ? Ai-je identifié les informations pertinentes à communiquer sur mes produits ? Ai-je identifié les informations que doivent me transmettre mes fournisseurs pour que je puisse décrire les caractéristiques environnementales de mes produits  et me garantir le respect des valeurs sociales ? Axe 1 Axe 2 Axe 3

Check-list Ai-je besoin d'échanger des informations sur les produits avec d'autres acteurs de la filière ? Est-ce que je disposé des moyens nécessaires pour échanger et mettre en commun les informations disponibles (ex: bases de données, questionnaires, ...) ? M’est-il possible : D'intégrer l'environnement dans les processus de conception-développement de mes produits ? De modifier mes techniques / équipements de production pour les rendre plus respectueux de l’environnement ? De tirer partie des ruptures technologiques pour améliorer mes produits ? Il existe 3 formes de déclaration environnementale. Il s'agit de labels et de marquages qui permettent une communication environnementale sur le produit (= montrer à l'acheteur que le produit est plus respectueux de l'environnement). Eco-label officiel : initiés par les pouvoirs publics, les écolabels garantissent à la fois la qualité d'usage du produit et ses caractéristiques écologiques. Ils font l'objet d'une certification par tierce partie (ex : écolabel Européen, marque française NF Environnement). Autodéclaration : ces arguments écologiques sont avancés sous la seule responsabilité de l'entreprise. Ils ne font pas l'objet d'un contrôle par un organisme extérieur. On peut donc y trouver le meilleur comme le pire. Eco-profil : ils visent à traduire (partiellement) les résultats d'une Analyse du Cycle de Vie, sous forme de chiffres ou de diagramme. Il s'agit d'informations standardisées qui permettent au consommateur de comparer des produits entre eux. Axe 1 Axe 2 Axe 3

Check-list Mon entreprise est-elle organisée pour évaluer la performance environnementale de mes produits et le respect des valeurs sociales ? Dispose-elle d’outils simples (évaluation intuitive, logiciels, check-lists, questionnaires, …) ? Le recours à un étiquetage environnemental pour mes produits (éco-label officiel, autodéclaration, éco-profil)  serait-il source de bénéfices / à un label "social" ? Il existe 3 formes de déclaration environnementale. Il s'agit de labels et de marquages qui permettent une communication environnementale sur le produit (= montrer à l'acheteur que le produit est plus respectueux de l'environnement). Eco-label officiel : initiés par les pouvoirs publics, les écolabels garantissent à la fois la qualité d'usage du produit et ses caractéristiques écologiques. Ils font l'objet d'une certification par tierce partie (ex : écolabel Européen, marque française NF Environnement). Autodéclaration : ces arguments écologiques sont avancés sous la seule responsabilité de l'entreprise. Ils ne font pas l'objet d'un contrôle par un organisme extérieur. On peut donc y trouver le meilleur comme le pire. Eco-profil : ils visent à traduire (partiellement) les résultats d'une Analyse du Cycle de Vie, sous forme de chiffres ou de diagramme. Il s'agit d'informations standardisées qui permettent au consommateur de comparer des produits entre eux. Axe 1 Axe 2 Axe 3

Suivre ses performances Axe 3 Suivre ses performances Use the example shown when a section divider is required within a presentation. Acting like a “chapter heading,” section dividers work best when they use a small number of words and a large type size. You can paste this section divider sample slide directly from this portfolio and overwrite it as necessary.

De quoi s’agit-il ? Suivre ses performances Axe 1 Axe 2 Axe 3 Use the example shown when a section divider is required within a presentation. Acting like a “chapter heading,” section dividers work best when they use a small number of words and a large type size. You can paste this section divider sample slide directly from this portfolio and overwrite it as necessary. Axe 1 Axe 2 Axe 3

Un processus de suivi des performances 1. Planifier les objectifs 2. Mettre en œuvre les moyens 3. Suivre et évaluer les progrès 4. Entreprendre les améliorations 4 Réagir 1 Planifier L'amélioration continue est un moteur clé pour la mise en œuvre progressive dans démarche de développement durable dans l'entreprise. Il s'agit d'une nouvelle manière de faire et surtout de mieux faire. Les possibilités d'amélioration continue doivent être envisagées sur ses 3 composantes : économique, environnemental et social. La roue de Deming est une modélisation simple et courante du processus d’amélioration continue. Ce processus se décline en 4 phase. La troisième étape "suivi et évaluation des résultats et des progrès obtenus"requière la mise en place d’un système de suivi et d'une organisation associée. Amélioration continue de ses performances 3 Vérifier 2 Faire Roue de Deming Axe 1 Axe 2 Axe 3

Avoir une meilleure visibilité sur les améliorations à apporter Pour s'améliorer en continu Connaître sa situation, ses atouts et ses faiblesses Avoir une meilleure visibilité sur les améliorations à apporter Dans une première étape, l'entreprise doit disposer d'un état des lieux initial. La mesure et le suivi de ses performances lui permettent ensuite de se situer, à tout instant, quant à sa prise en compte des composantes du développement durable. Cela lui permet notamment de percevoir (parfois en temps réel) le niveau de satisfaction du personnel, de ses clients et des tiers. "Avoir une meilleure visibilité sur les améliorations à apporter" : l'entreprise dispose des éléments nécessaires pour se fixer des objectifs d'amélioration pertinents et réalistes. "Faciliter la prise de décision" : elle est facilitée car elle est éclairée par une meilleure connaissance des réalités de l'entreprise et des améliorations à poursuivre. L'entreprise dispose ainsi de données pertinentes pour ses prises de décision. Grâce à un suivi, l'entreprise est susceptible de pouvoir répondre aux demandes de ses clients relatives à ses performances. Par ailleurs, la mise en place d'une telle démarche permet d’identifier les améliorations à exiger de ses fournisseurs, nécessaires pour que l'entreprise puisse elle-même progresser. "Communiquer en interne ou en externe" : la mise en place d'outils de suivi de la performance permet à l'entreprise de communiquer sur des objectifs et des progrès obtenus. L'entreprise sera de plus en plus jugée sur sa transparence à l'égard de l'ensemble de ses parties prenantes : elle doit communiquer de façon transparente sur ses activités, les impacts liés à ses process et ses produits, sa stratégie, ses résultats... De plus, des retours d'informations et de résultats vers le personnel sont souhaitables. Faciliter ses prises de décision Axe 1 Axe 2 Axe 3

Disposer d'informations tangibles pour répondre : Pour communiquer Disposer d'informations tangibles pour répondre : aux questions des parties prenantes en cas de situations de crise Communiquer de manière active et volontaire, en interne ou en externe Dans une première étape, l'entreprise doit disposer d'un état des lieux initial. La mesure et le suivi de ses performances lui permettent ensuite de se situer, à tout instant, quant à sa prise en compte des composantes du développement durable. Cela lui permet notamment de percevoir (parfois en temps réel) le niveau de satisfaction du personnel, de ses clients et des tiers. "Avoir une meilleure visibilité sur les améliorations à apporter" : l'entreprise dispose des éléments nécessaires pour se fixer des objectifs d'amélioration pertinents et réalistes. "Faciliter la prise de décision" : elle est facilitée car elle est éclairée par une meilleure connaissance des réalités de l'entreprise et des améliorations à poursuivre. L'entreprise dispose ainsi de données pertinentes pour ses prises de décision. Grâce à un suivi, l'entreprise est susceptible de pouvoir répondre aux demandes de ses clients relatives à ses performances. Par ailleurs, la mise en place d'une telle démarche permet d’identifier les améliorations à exiger de ses fournisseurs, nécessaires pour que l'entreprise puisse elle-même progresser. "Communiquer en interne ou en externe" : la mise en place d'outils de suivi de la performance permet à l'entreprise de communiquer sur des objectifs et des progrès obtenus. L'entreprise sera de plus en plus jugée sur sa transparence à l'égard de l'ensemble de ses parties prenantes : elle doit communiquer de façon transparente sur ses activités, les impacts liés à ses process et ses produits, sa stratégie, ses résultats... De plus, des retours d'informations et de résultats vers le personnel sont souhaitables. Axe 1 Axe 2 Axe 3

Faits avérés et indices précurseurs Suivre ses performances Faits avérés et indices précurseurs Use the example shown when a section divider is required within a presentation. Acting like a “chapter heading,” section dividers work best when they use a small number of words and a large type size. You can paste this section divider sample slide directly from this portfolio and overwrite it as necessary. Axe 1 Axe 2 Axe 3

Faits avérés et indices précurseurs La loi sur les Nouvelles Régulations Économiques contraint les entreprises cotées en bourse à communiquer sur leurs performances environnementales et sociales. Elles demanderont à leurs fournisseurs des données sur leurs propres performances Les parties prenantes ont des attentes croissantes d'informations concernant la performance environnementale et sociale des entreprises L'entreprise sera de plus en plus jugée sur sa transparence envers ses parties prenantes Axe 1 Axe 2 Axe 3

Pistes de réflexion et d'actions Suivre ses performances Pistes de réflexion et d'actions Use the example shown when a section divider is required within a presentation. Acting like a “chapter heading,” section dividers work best when they use a small number of words and a large type size. You can paste this section divider sample slide directly from this portfolio and overwrite it as necessary. Axe 1 Axe 2 Axe 3

Check-list Quelles sont les informations à collecter (dans l’entreprise et en externe) et à suivre pour : Connaître ma situation, mes atouts et faiblesses en matière de prise en compte du développement durable ? Connaître les exigences réglementaires applicables et pouvoir évaluer ma conformité ? Pouvoir répondre aux questions des parties prenantes ? Pouvoir me fixer des objectifs d'amélioration continue sur les 3 composantes du développement durable ? Exemples de données pertinentes que l'entreprise doit "mesurer" périodiquement pour s'améliorer de manière continue : ses processus-clés et le suivi de leur efficacité la conformité de ses achats / de ses activités / de ses produits avec les exigences légales et réglementaires les attentes et le niveau de satisfaction des clients, du personnel et de ses autres parties prenantes des données sur la concurrence ? Le suivi des performances des fournisseurs en matière de prise en compte des composantes du développement durable Axe 1 Axe 2 Axe 3

Check-list Quels sont les moyens dont mon entreprise dispose pour collecter et suivre ces informations ? Quelle est l'organisation interne et les ressources humaines dédiées à la collecte, la remontée des données et leur analyse (ex : mise en place d'un système de reporting) ? Dispose-t-elle de méthodes et d'outils (ex : bases de données, tableaux de bord, questionnaires d'évaluation, systèmes de veille,...) pour détecter et suivre les évolutions internes et externes (qui peuvent influencer ses performances) ? A-t-elle identifié des indicateurs pertinents pour évaluer ses performances et les communiquer ? Le personnel a-t-il été formé au processus de suivi mis en place ? Exemples de données pertinentes que l'entreprise doit "mesurer" périodiquement pour s'améliorer de manière continue : ses processus-clés et le suivi de leur efficacité la conformité de ses achats / de ses activités / de ses produits avec les exigences légales et réglementaires les attentes et le niveau de satisfaction des clients, du personnel et de ses autres parties prenantes des données sur la concurrence ? Le suivi des performances des fournisseurs en matière de prise en compte des composantes du développement durable Axe 1 Axe 2 Axe 3

Check-list Quels seraient les moyens faciles à mettre en œuvre ? Comment les données suivies sont-elles exploitées et valorisées par l'entreprise ? Permettent-elles d'identifier des actions d’amélioration continue sur les 3 composantes du développement durable et d'orienter les prises de décision ? Les processus-clés de l'entreprise sont-ils améliorés en permanence, sur la base des opportunités et des contraintes identifiées ? Servent-elles à communiquer régulièrement sur les efforts engagés et les performances obtenues, en interne et / ou en externe ? Exemples de données pertinentes que l'entreprise doit "mesurer" périodiquement pour s'améliorer de manière continue : ses processus-clés et le suivi de leur efficacité la conformité de ses achats / de ses activités / de ses produits avec les exigences légales et réglementaires les attentes et le niveau de satisfaction des clients, du personnel et de ses autres parties prenantes des données sur la concurrence ? Le suivi des performances des fournisseurs en matière de prise en compte des composantes du développement durable Axe 1 Axe 2 Axe 3

Annexes Outils existants Use the example shown when a section divider is required within a presentation. Acting like a “chapter heading,” section dividers work best when they use a small number of words and a large type size. You can paste this section divider sample slide directly from this portfolio and overwrite it as necessary.

Outils existants Prise en compte des parties prenantes Standard AA1000 Ce standard permet de mesurer les performances sociales et éthiques de l'entreprise par rapport à des critères objectifs. Il s'inscrit notamment en faveur du développement d’un dialogue plus effectif avec les parties prenantes Norme ISO 9004 Cette norme constitue un guide d'aide au management dans toutes ses dimensions (notamment la prise en compte des attentes des parties prenantes) Norme SA 8000 Cette norme internationale spécifie les exigences en matière de responsabilité sociale de l'entreprise. Elle fournit un cadre pour contrôler le respect des droits fondamentaux des employés chez les sous-traitants

Outils existants Systèmes de management Référentiels normatifs concernant le management de la qualité, de l’environnement et de la sécurité Des normes encadrent et orientent les entreprises dans la mise en place de systèmes de management. Ces systèmes relèvent d’une démarche volontaire qui s'inscrit dans un processus d’amélioration continue : Norme ISO 9000 (Management de la Qualité) Norme ISO 14001 et règlement européen SMEA (Système de Management de l'Environnement et d'Audit) Référentiel OHSAS 18001 (Management de la santé et de la sécurité au travail)

Outils existants Systèmes de management Modèle de qualité totale EFQM (Fondation Européenne pour le Management de la Qualité) Ce cadre d'auto-évaluation permet d'évaluer les points forts et points faibles du fonctionnement de l'entreprise (notamment les relations avec le personnel et les clients). Un questionnaire d'évaluation adapté aux PME-PMI, en liaison direct avec le modèle EFQM, est disponible Site internet : WWW.efqm.org

Outils existants Systèmes de management Plan Environnement Entreprise de l'ADEME Sa finalité est la mise en place d'un système de management environnemental dans l'entreprise Programme ADEGE Programme développé par la Fédération de la Plasturgie pour accompagner les industriels dans la gestion environnementale de leurs sites Actions du Centre Technique des Industries Mécaniques Le CETIM propose un accompagnement des entreprises allant de la sensibilisation à la certification ISO 14001 et à l'enregistrement SMEA

Outils existants Opération RESEDA Opération, montée par la FIEV avec l'ADEME, pour réduire les consommations d'énergie dans les établissements de production des équipementiers de l'automobile

3 Outils existants Amélioration des produits Référentiel TR ISO 14062, publié par l ’AFNOR, sur le "Management environnemental : intégration des aspects environnementaux dans le processus de conception et de développement du produit" Module de sensibilisation à l'éco-conception - ADEME, MATE Disponible en version bilingue (français et anglais) auprès de l’ADEME sous forme de CD Rom ou par téléchargement gratuit à partir du site : http://www.ademe.fr/eco-conception Normes ISO 14040 et suivantes sur l'Analyse du Cycle de Vie des produits

Outils existants Amélioration des produits Méthodes simplifiées d'éco-conception : l'ESQCV (Evaluation Simplifiée et Qualitative du Cycle de Vie) Présentation sur le site du MATE  http:///www.environnement.gouv.fr/actua/cominfos/dosdir/DIRPPR /ecoconception.htm Logiciels d'éco-conception (EDIT - secteur de l'automobile/ EIME - secteur des équipements électriques et électroniques)

Annexes Contacts utiles Use the example shown when a section divider is required within a presentation. Acting like a “chapter heading,” section dividers work best when they use a small number of words and a large type size. You can paste this section divider sample slide directly from this portfolio and overwrite it as necessary.

Contacts utiles ADEME (Agence De l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie) et ses délégations régionales Cellule éco-critères & éco-produits  information sur les produits Direction de l'industrie (cellule animation)  information sur le management environnemental AFNOR (Association Française de Normalisation)  Information sur les référentiels normatifs concernant les démarches de management de la qualité, de l’environnement et de la sécurité

Contacts utiles Centres techniques professionnels (ex : CETIM) Collectif "De l'éthique sur l'étiquette" (association qui travaille sur le thème du commerce équitable et de la qualité sociale des produits) Caisse Régionale d'Assurance Maladie (CRAM) DRIRE (Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement) Fédérations et syndicats professionnels

Contacts utiles Ministère de l‘Écologie et du Développement Durable (MEDD) DPPR : Bureau de la Qualité Ecologique des Produits  information sur les produits et les démarches d’éco-conception Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie DIGITIP (Direction Générale de l’Industrie, des Technologies de l’information et des Postes) DAR-PMI (Direction de l’Action Régionale et des PMI)