Chapitre 11 La santé et la sécurité du travail

Sommaire 11.1 La pertinence de l’étude de la santé et de la sécurité du travail 11.2 La Loi sur la santé et la sécurité du travail : son champ d’application 11.3 La raison d’être de la Commission de la santé et de la sécurité du travail 11.4 La prévention en milieu de travail : qu’en est-il dans les faits? Puces devant les chiffres dans les chapitres antérieurs. Puces devant les chiffres dans les chap. antérieurs. © Chenelère Éducation inc., De la supervision à la gestion des ressources humaines, 3e édition. 2/16

Sommaire 11.5 La santé et la sécurité dans la vie du travailleur : ses droits et ses obligations 11.6 Les droits et les obligations de l’employeur 11.7 Les sanctions 11.8 La démarche à suivre en cas d’accident du travail 11.9 Les accidents du travail et les maladies professionnelles Idem © Chenelère Éducation inc., De la supervision à la gestion des ressources humaines, 3e édition. 3/16 3

Objectifs pédagogiques La lecture de ce chapitre devrait vous permettre : 1. d’expliquer l’objet de la Loi sur la santé et la sécurité du travail; 2. d’expliquer ce qu’est la Commission de la santé et de la sécurité du travail et d’indiquer ses principaux rôles; 3. de préciser les fonctions du représentant à la prévention dans l’entreprise; 4. de distinguer les différents droits qui reviennent aux travailleurs en matière de santé et de sécurité, de même que les obligations que leur impose la loi; © Chenelère Éducation inc., De la supervision à la gestion des ressources humaines, 3e édition. 4/16

Objectifs pédagogiques 5. de spécifier les droits et les obligations de l’employeur; 6. de suivre la démarche prévue dans le cas où un accident du travail se produit; 7. de distinguer un accident du travail d’une maladie professionnelle; 8. d’expliquer l’objet de la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles; 9. de distinguer les différentes formes de réadaptation du travailleur prévues par la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles; 10. de distinguer les différentes sortes d’indemnités prévues par cette loi pour le travailleur victime d’une lésion professionnelle. © Chenelère Éducation inc., De la supervision à la gestion des ressources humaines, 3e édition. 5/16 5

Compétence visée La compétence visée dans ce chapitre est de pouvoir contribuer à l’application des mesures de correction et de prévention en matière de santé et de sécurité du travail. © Chenelère Éducation inc., De la supervision à la gestion des ressources humaines, 3e édition. 6/16

La protection des travailleurs prévue dans la Loi sur la santé et la sécurité du travail et dans la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles © Chenelère Éducation inc., De la supervision à la gestion des ressources humaines, 3e édition. 7/16

Le rôle de la CSST en matière d’administration du régime © Chenelère Éducation inc., De la supervision à la gestion des ressources humaines, 3e édition. 8/16

Le rôle de la CSST en matière de prévention © Chenelère Éducation inc., De la supervision à la gestion des ressources humaines, 3e édition. 9/16

Le rôle de la CSST en matière d’indemnisation et de réadaptation © Chenelère Éducation inc., De la supervision à la gestion des ressources humaines, 3e édition. 10/16

Les principaux groupes prioritaires © Chenelère Éducation inc., De la supervision à la gestion des ressources humaines, 3e édition. 11/16

Catégorie identifiée Catégorie désignée par règlement comme étant un groupe prioritaire en raison de la fréquence et de la gravité des lésions professionnelles. © Chenelère Éducation inc., De la supervision à la gestion des ressources humaines, 3e édition. 12/16

Les droits du travailleur selon la Loi sur la santé et la sécurité du travail © Chenelère Éducation inc., De la supervision à la gestion des ressources humaines, 3e édition. 13/16

Les obligations du travailleur selon la Loi sur la santé et la sécurité du travail © Chenelère Éducation inc., De la supervision à la gestion des ressources humaines, 3e édition. 14/16

Accident du travail Événement imprévu et soudain survenant à une personne pendant son travail et entraînant une lésion professionnelle. © Chenelère Éducation inc., De la supervision à la gestion des ressources humaines, 3e édition. 15/16

Maladie professionnelle Maladie contractée pendant le travail qui est caractéristique de ce travail ou reliée directement aux risques particuliers de ce travail. © Chenelère Éducation inc., De la supervision à la gestion des ressources humaines, 3e édition.